Mercredi 7 décembre 2016

Palais Bourbon, Salle Victor Hugo

9h00 : Accueil des participants

9h30 : Ouverture

9h30 : M. le Président de l'Assemblée nationale

9h50 : Mme la Présidente de l'Association française de Droit constitutionnel

10h00 : M. le Président de l'Université Lille Droit et Santé

10h10 : Rapport introductif
Emmanuel Cartier, Professeur à l'Université de Lille Droit et Santé
Gilles Toulemonde, Maître de conférences à l'Université de Lille Droit et Santé

L'activité parlementaire et le temps

Sous la présidence de Anne Levade, Présidente de l'AFDC, Professeur à l'Université Paris Est Créteil

10h20 : L'activité parlementaire et le rythme
Pauline Türk, Professeur à l'Université de Nice Sophia Antipolis
Gilles Toulemonde, Maître de conférences à l'Université de Lille Droit et Santé

10h40 : Pause

10h55 : L'activité parlementaire et la durée
Emmanuel Cartier, Professeur à l'Université de Lille Droit et Santé
Jean-Philippe Derosier, Professeur à l'Université de Lille Droit et Santé

11h15 : L'activité parlementaire et l'instant
Jean-Eric Gicquel, Professeur à l'Université Rennes 1
Basile Ridard, Doctorant à l'Université Paris 1

11h35 : Discussion avec le public

12h35 : Pause déjeuner

14h00 : Table ronde (1ère partie)

Sous la présidence de Pascal Jan, Professeur à Sciences Po Bordeaux

Participants :
Massimo Luciani, Professeur à l'Université La Sapienza à Rome
Marc Verdussen, Professeur à l'Université de Louvain
Vanessa Barbé, Maître de conférences à l'Université d'Orléans
Céline Vintzel, Maître de conférences à l'Université de Reims
Aymeric Potteau, Professeur à l'Université de Lille Droit et Santé
Michel Moreau, Secrétaire général de l'Assemblée nationale

15h30 : Discussion avec le public

16h00 : Pause

16h15 : Table ronde (2nde partie)

Sous la présidence de Pascal Jan

Participants :
Massimo Luciani, Professeur à l'Université La Sapienza à Rome
Marc Verdussen, Professeur à l'Université de Louvain
Vanessa Barbé, Maître de conférences à l'Université d'Orléans
Céline Vintzel, Maître de conférences à l'Université de Reims
Aymeric Potteau, Professeur à l'Université de Lille
Michel Moreau, Secrétaire général de l'Assemblée nationale

17h45 : Discussion avec le public

18h15 : Fin de la journée

Jeudi 8 décembre 2016

Palais du Luxembourg, Salle Clemenceau

9h30 : Ouverture par M. le Président du Sénat

Le mandat parlementaire et le temps

Sous la présidence de Michel Verpeaux, Professeur à l'Université Paris 1

9h50 : L'agenda du parlementaire
Jean-Gabriel Contamin, Professeur à l'Université de Lille Droit et Santé
Rémi Lefebvre, Professeur à l'Université de Lille Droit et Santé

10h10 : Le mandat parlementaire entre temps collectif et temps individuel
Dorothée Reignier, Maître de conférences à l'Université des Antilles et de la Guyane
Damien Lecomte, Doctorant à l'Université Paris 1

10h30 : Discussion avec le public

11h00 : Pause

11h15 : Le mandat parlementaire, une « profession » prenante
Olivier Costa, Directeur de recherches CNRS à l'Institut d'études politiques de Bordeaux
Eric Kerrouche, Directeur de recherches CNRS à l'Institut d'études politiques de Bordeaux

11h35 : Discussion avec le public

12h05 : Pause déjeuner

13h30: Table ronde (1ère partie)

Sous la présidence de Dominique Rousseau, Professeur à l'Université Paris 1

Participants :
2 députés (à déterminer)
2 sénateurs (à déterminer)
Mme Anne Sander, Députée au Parlement européen
Georges Bergougnous, Directeur du service juridique à l'Assemblée nationale, Professeur associé à l'Université Paris 1
Rémi Pierot, Administrateur au Parlement européen
Jean-Louis Hérin, Secrétaire général du Sénat

14h30 : Discussion avec le public

15h00 : Pause

15h15 : Table ronde (2nde partie)

Sous la présidence de Dominique Rousseau, Professeur à l'Université Paris 1

Participants :
2 députés (à déterminer)
2 sénateurs (à déterminer)
Mme Anne Sander, Députée au Parlement européen
Georges Bergougnous, Directeur du service juridique à l'Assemblée nationale, Professeur associé à l'Université Paris 1
Rémi Pierot, Administrateur au Parlement européen
Jean-Louis Hérin, Secrétaire général du Sénat

16h15 : Discussion avec le public

16h30 : Rapport conclusif.
Jean Gicquel, Professeur émérite à l'Université Paris 1
Francis Delpérée, Député à la Chambre des Représentants, belge

Les inscriptions doivent être enregistrées avant le Jeudi 1er décembre 2016 à l'adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..
Merci d'indiquer dans vos messages vos noms, prénoms, qualités, dates et lieux de naissance.