Jean-Philippe Derosier

Professeur
Droit public.
Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales

Centre de Recherche Droits et Perspectives du Droit

Thèse

Les limites constitutionnelles à l'intégration européenne : étude comparée : Allemagne, France, Italie. Thèse soutenue en 2010 à Paris 1, sous la direction de Otto Pfersmann.


Ouvrages

Jean-Philippe Derosier (dir.), La démocratie exécutive, LexisNexis, 2023, Les Cahiers du ForInCIP, 335 p.

Jean-Philippe Derosier (dir.), La responsabilité des gouvernants, LexisNexis, 2022, LesCahiers du ForInCIP, 388 p.

Jean-Philippe Derosier et Julien Thomas (dir.), Construire des majorités, Mare & Martin, 2021, Droit public, 243 p.

Jean-Philippe Derosier (dir.), La déontologie politique, LexisNexis, 2020, LesCahiers du ForInCIP, 289 p.

Jean-Philippe Derosier (dir.), Les partis politiques, LexisNexis, 2019, LesCahiers du ForInCIP, 345 p.

Jean-Philippe Derosier (dir.), L'initiative de la loi : 3e Forum, 14, 15 et 16 septembre 2017, LexisNexis, 2018, Les Cahiers du ForInCIP, 357 p.

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Jean-Philippe Derosier (dir.), La désignation des gouvernants, LexisNexis, 2017, Les Cahiers du ForInCIP, 326 p.

Jean-Philippe Derosier (dir.), L'opposition politique : 1er Forum international sur la constitution et les institutions politiques, 19 et 20 juin 2015, [Rouen], LexisNexis, 2016, Les cahiers du ForInCIP, 302 p.

Jean-Philippe Derosier et Marc Doray (dir.), La délibération après la révision constitutionnelle de 2008 : actes de la Journée de la Commission de la jeune recherche constitutionnelle [du 7 novembre 2013 à l’université de Rouen], Mare & Martin, 2015, Droit public, 120 p.

Jean-Philippe Derosier, Les limites constitutionnelles à l'intégration européenne : étude comparée Allemagne, France, Italie, LGDJ-Lextenso éditions, 2015, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, 601 p.

Jean-Philippe Derosier et Guillaume Sacriste (dir.), L'État, le droit, le politique : mélanges en l'honneur de Jean-Claude Colliard, Dalloz, 2014, 546 p.

Jean-Philippe Derosier, Les limites constitutionnelles à l'intégration européenne : étude comparée Allemagne, France, Italie, 2010, 705 p.


Articles

Jean-Philippe Derosier, « Des tensions entre justice et politique », Études : revue de culture contemporaine, N° 4, 2022, pp. 41-55

Jean-Philippe Derosier et Emmanuel Cartier, « Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques (juillet à décembre 2021) », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2022, p. NC

Jean-Philippe Derosier, « Libres propos. La démocratie exécutive. Présentation du 7e forum international sur la Constitution et les institutions politiques », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2022, pp. 2-3

Jean-Philippe Derosier, « Un pas de plus pour la juridictionnalisation du Conseil constitutionnel », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2022, pp. 4-5

Jean-Philippe Derosier, « Un passe en avant, deux passes en arrière, ou le passe sanitaire scanné par le Conseil constitutionnel. Décisions n° 2021-824 DC du 5 août 2021, Loi relative à la gestion de la crise sanitaire et n° 2022-835 DC du 21 janvier 2022, Loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2022, p. NC

Jean-Philippe Derosier, « Chronique du droit constitutionnel comparé européen - 2020 », Revue du droit de l'Union européenne, 2021, pp. 31-58

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Jean-Philippe Derosier, « Introduction : Crise, confiance et droit public – Réflexions introductives », in Bernard, Elsa, Grabias, Fanny (dir.), La confiance en temps de crise : étude de l’Équipe de recherche en droit public (ERDP/CRDP) de l’Université de Lille, Bruylant, 2021, pp. 15-20

Jean-Philippe Derosier, « La responsabilité des gouvernants : première dette du pouvoir (Présentation du 6e Forum International sur la Constitution et les institutions politiques) », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021, pp. 2-3

Jean-Philippe Derosier, Julien Thomas, Pierre Albertini, Anne Levade et Arnaud Haquet, « [Table-ronde] Construire une majorité en France. Stabilité ou pluralisme, faut-il choisir ? », in Derosier, Jean-Philippe, Thomas, Julien (dir.), Construire des majorités, Éditions Mare & Martin, 2021, pp. 21-42

Jean-Philippe Derosier et Emmanuel Cartier, « Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques (juillet 2019 à fin décembre 2019) », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, p. NC

Jean-Philippe Derosier, Vanessa Barbé, Marina Benigni, Emmanuel Cartier, Jean-Gabriel Contamin, Stephanie Damarey, Thomas Delanlssays, Jean-Christophe Duhamel, Manuel Gros, Alexis Lecatelier, Alexandre Lucidarme, Valentine Martin, Christophe Mondou, Nina Paly, Dorothee Reignier, Corinne Robaczewski, Cecile Rodrigues, Jean-Philippe Tricoit, Samuel Turi, Dimaryck Vincken et Marc Verdussen, « Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis IN QPC 2020 . Les 10 ans de la question citoyenne », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, pp. 79-96

Jean-Philippe Derosier, « Sur la "République sénatoriale" de 1958 », in Puigelier, Catherine (dir.), Un haut fonctionnaire au service du Parlement. Mélanges en l'honneur de Jean-Louis Hérin, Mare et Martin Editions, 2020, p. NC

Jean-Philippe Derosier, « L'impact toujours plus faible des études d'impact », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2019, p. 379 

Jean-Philippe Derosier, Gilles Toulemonde, Julien Thomas et Lucile Gonot, « Les partis politiques: structure de la démocratie. Étude de droit comparé », Diritto costituzionale, N° 3, 2019, pp. 15 - 53

Jean-Philippe Derosier et Emmanuel Cartier, « Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2019, p. NC

Jean-Philippe Derosier, « Droit constitutionnel comparé européen 2018 », Revue du droit de l'Union européenne, 2019, pp. 101-125

Jean-Philippe Derosier et Marc Ponsard, « Enretien avec : "La déontologie politique favorise la confiance, indispensable à la démocratie », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2019, pp. 31-32

Jean-Philippe Derosier et Gilles Toulemonde, « Juger les élections (Études rassemblées par) », Annuaire International de Justice Constitutionnelle 2018. Égalité, genre et constitution ; Populisme et démocratie, Economica, 2019, p. NC

Jean-Philippe Derosier, « Justice cherche équilibre constitutionnel (Cons. const., 21 mars 2019, n° 2019-778 DC) », Les petites affiches, 2019, pp. 3-22

Jean-Philippe Derosier, « La déontologie politique : base du fonctionnement de la démocratie », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2019, pp. 3-4

Jean-Philippe Derosier, « Une primeur, une gageure : le défi démocratique du "RIP Aéroports de Paris », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2019, pp. 2-3

Jean-Philippe Derosier, « [Chronique] Retour sur les "saisines" blanches du Conseil consitutionnel », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2019, pp. 479-481

Jean-Philippe Derosier, « Rosatellum : nouveau nom latin pour système électoral savant - Les élections italiennes du 4 mars 2018 sur la base d'un scrutin mixte », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2018, p. 146 

Jean-Philippe Derosier, « La constance du pouvoir présidentiel de la Ve République », Revue Politique et Parlementaire, 2018, pp. 82-93

Jean-Philippe Derosier, « La législation en commission au Sénat : pérennisation d'une expérimentation. À propos de la réforme du règlement du Sénat du 14 décembre 2017 et de la décision du Conseil constitutionnel du 16 janvier 2018 », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2018, pp. 4-6

Jean-Philippe Derosier, « Le Conseil des ministres. Institution multi-séculaire dans Constitution sexagénaire », in Blacher, Philippe (dir.), La Constitution de la Ve République. 60 ans d'application (1958-2018), L.G.D.J, 2018, pp. 219-231

Jean-Philippe Derosier, « Le Sénat présente ses propositions de réformes institutionnelles », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2018, p. 14

Jean-Philippe Derosier, « Le numérique comme outil de contrôle des gouvernants », in Bardin, Mickael, Fatin-Rouge Stefanini, Marthe, Monge, Priscilla, Severino, Caterina (dir.), La démocratie connectée : ambitions, enjeux, réalité (Actes du colloque du 10 novembre 2016), Droits International|Comparé et Européen (DICE), 2018, pp. 29-41

Jean-Philippe Derosier, « Les limites du concept de souveraineté numérique », in Türk, Pauline, Vallar, Christian (dir.), La souveraineté numérique : le concept, les enjeux, mare & martin, 2018, p. NC

Jean-Philippe Derosier, « Les partis politiques : structure de la démocratie. Présentation du 4e Forum international sur la Constitution et les institutions politiques », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2018, pp. 5-6

Jean-Philippe Derosier, « Nouvelles mesures de modernisation de l'Assemblée nationale. Réunion du Bureau de l'Assemblée nationale du 24 janvier 2018 », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2018, pp. 3-5

Jean-Philippe Derosier et Emmanuel Cartier, « Souveraineté pénale et peine de mort : un cas de standardisation constitutionnelle ? », in Disant, Mathieu, Lewkowicz, Grégory, Türk, Pauline (dir.), Vers des standards constitutionnels mondiaux, Bruylant, 2018, pp. 369-408

Jean-Philippe Derosier, « Wanted ! Soutien recherché pour révision constitutionnelle. À propos du projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2018, pp. 5-7

Jean-Philippe Derosier, « Wanted bis ! soutien recherché pour révision institutionnelle mal engagée. À propos des projets de lois organique et ordinaire pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2018, pp. 3-5

Jean-Philippe Derosier, « François Hollande et le fait majoritaire - La naissance d'un fait majoritaire contestataire », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2016, p. 509 

Jean-Philippe Derosier, Bertrand Mathieu et Stéphane Caporal, « In Memoriam Guy Carcassonne », Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], N° 23, 2013, pp. 163-164 

Jean-Philippe Derosier, « Le temps s'accumule sur le cumul des mandats », Actualité juridique Droit administratif, N° 11, 2013, p. 593 

Jean-Philippe Derosier, « Urgence de crise ou crise de l'urgence : bilan du recours à la procédure accélérée au cours de la première année de la Législature », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2013, p. 368 

Jean-Philippe Derosier, Julien Boudon et Pascal Jan, « Cumul des mandats : trois regards croisés », Les Notes de la Fondation Jean Jaurès, N° 2, 2013, p. 15 

Jean-Philippe Derosier, « Chronique d'une révolution silencieuse, ou lorsque la Chambre des communes ne peut plus être dissoute.. », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2012, p. 262 


Autre

Jean-Philippe Derosier et Gilles Toulemonde, Le Parlement français et la pandémie : un Parlement sous assistance respiratoire, Etude de la Fondation Robert Schuman, Fondation Robert Schuman, p. NC

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