Zérah Brémond

Maître de conférences
Droit public.
Collège Sciences Sociales et Humanités
Droits International, Comparé et Européen
Institut d'études ibériques et ibéro-américaines
Lab-LEX
Laboratoire d'Études en Droits Fondamentaux, des Échanges Internationaux et de la Mer
Spécialités :
Droit des libertés ; Droit constitutionnel ; Droit fiscal ; Droit comparé ; Démocratie ; Droit électoral ; Etat ; Libertés fondamentales ; Peuples autochtones.

Thèse

Le territoire autochtone dans l'Etat postcolonial : étude comparée des Etats issus de la colonisation britannique et hispanique. Thèse soutenue en 2018 à Montpellier, sous la direction de Jordane Arlettaz.


Ouvrage

Zérah Brémond, Le territoire autochtone dans l'État postcolonial : étude comparée des États issus de la colonisation britannique et hispanique, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2021, Collection des thèses, 774 p.


Articles

Zérah Brémond, Augustin Berthout, Federica Camillieri, Jordane Arlettaz, Lorenzo Garcia et Yann Gbohignon Doué, « Chronique de droit constitutionnel comparé des droits et libertés 2022-2023. Le droit constitutionnel à un environnement sain ou le champ des possibles », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2024, p. NC

Zérah Brémond et Sylvain Bernard, « Chronique de contentieux constitutionnel fiscal », Revue fiscale du patrimoine, N° 2023, 2023, p. Etude 20

Zérah Brémond et Romain Rambaud, « Chronique de droit électoral 2022 », Revue française de droit constitutionnel, N° 136, 2023, pp. 1023-1044

Zérah Brémond, « Préjudice climatique et devoir de protection des populations vulnérables – regards sur l’actualité australienne », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, N° 41, 2023, pp. 193-205

Zérah Brémond, « Les garanties juridiques des droits environnementaux en Amérique latine. Source d’inspiration pour le droit français de l’environnement ? », Cahiers de l'Amazonie, N° 1, 2023, pp. 29-62

Zérah Brémond, « Australie : les peuples autochtones réduits au silence ? », Questions constitutionnelles. Revue de droit constitutionnel, 2023, p. NC

Voir plus

Zérah Brémond, « De l'autochtonie, vecteur de pluralisme », in Florence Faberon (dir.) (dir.), Les régimes des autochtones et populations locales des outre-mers français. Droit et politiques comparés., Recherches sur la cohésion sociale, 2023, p. NC

Zérah Brémond et Sylvain Bernard, « Le carcan de la vulnérabilité : retour sur l'incapacité de disposer de son patrimoine en faveur des professions de santé. Note sous CC, 29 juill. 2022, n° 2022-1005 QPC », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 2022, 2022, p. 1267

Zérah Brémond, « L’autodétermination a-t-elle une fin ? », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, N° 2022, 2022, p. NC

Zérah Brémond et Sylvain Bernard, « Taxe foncière : inconstitutionnalité du droit de suite attaché au privilège spécial du Trésor », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 2022, 2022, p. NC

Zérah Brémond, « L'injonction du Conseil d'Etat à la reconnaissance de la nuance NUPES », Actualité juridique Droit administratif, N° 30, 2022, p. 1742 

Zérah Brémond et Sylvain Bernard, « Chronique de contentieux constitutionnel fiscal », Revue fiscale du patrimoine, N° 10, 2022, p. NC

Zérah Brémond et Sylvain Bernard, « Censure du droit de suite attaché au privilège spécial de l'Administration en matière de taxe foncière : un exercice d'équilibrisme réussi », Revue fiscale du patrimoine, N° 7, 2022, p. NC

Zérah Brémond, « Gayanashagowa : les racines amérindiennes de la Constitution américaine », in Mare et Martin (dir.), Droit, mythes et légendes, 2022, p. NC

Zérah Brémond, « La question du logement dans les départements et collectivités d’outre-mer : une problématique de droit des peuples autochtones », Logement et vulnérabilité. Approche franco-marocaine, LGDJ, 2022, pp. 169-182

Zérah Brémond et Sylvain Bernard, « Le principe de la personnalité des peines à l’épreuve des sanctions fiscales », Revue fiscale du patrimoine, 2022, p. NC

Zérah Brémond et Vanessa Lobier, « Les droits culturels à l’épreuve de la société », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2022, p. chron n°27

Zérah Brémond et Sylvain Bernard, « L’incapacité de disposer en faveur des membres des professions de santé est conforme à la Constitution, obs. sous CC, 29 juill. 2022, n° 2022-1005 QPC », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2022, p. NC

Zérah Brémond, « La préservation des compétences de la Nouvelle-Calédonie : nouveau moyen invocable en Question Prioritaire de Constitutionnalité (QPC) », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, N° 37, 2021, pp. 13-18

Zérah Brémond et Sylvain Bernard, « Foyer fiscal et personnalité des peines », Revue fiscale du patrimoine, N° 3, 2021, p. 7

Zérah Brémond et Sylvain Bernard, « Chronique de contentieux constitutionnel fiscal », Revue fiscale du patrimoine, 2021, p. NC

Zérah Brémond, Jordane Arlettaz, Yann Gbohignon Doué et Alice Mauras, « Chronique de droit constitutionnel comparé 2020 », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2021, p. chron n°01

Zérah Brémond et Sylvain Bernard, « Le pari de la liberté : censure des incapacités de recevoir des libéralités frappant les services d’aide au maintien à domicile des personnes vulnérables. note sous CC, 12 mars 2021, n° 2020-888 QPC », Gazette du Palais, 2021, p. NC

Zérah Brémond, « Le traitement de la question autochtone en Nouvelle-Calédonie », in Marina Eudes, Emmanuel Guematcha, Jean-Pierre Massias, Xavier Philippe, Pascal Plas (dir.), Annuaire de justice transitionnelle 2020sous la direction de Jean-Pierre Massias, Xavier Philippe, Pascal Plas, Marina Eudes, Emmanuel Guematcha, Bayonne, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2021, p. NC

Zérah Brémond, Cathie-Sophie Pinat, Guylain Clamour, Pierre-Yves Gahdoun, Jordane Arlettaz, Augustin Berthout, Jean-Baptiste Besson, Adrien Bezert, Julien Bonnet, Thibault Carrère, Aurore Gallet, Gohar Galustian, Jonathan Garcia, Camille Gouret, Marine Haulbert, Pascale Idoux, Justine Lauer, Alain Marciano, Alice Mauras, Louis-Sami Ramdani, Coralie Richaud, Éric Sales, Mélissandre Talon, Fanny Tarlet, Marion Ubaud-Bergeron, Alexandre Viala, Ferdi Youta et Manon Zarpas, « QPC et économie », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2021, pp. 271-289

Zérah Brémond et Sylvain Bernard, « Réduction d'impôt Pinel : le dispositif de plafonnement du montant des frais et commissions directs et indirects versés à des intermédiaires est conforme à la Constitution », Revue de droit fiscal, N° 48, 2020, p. comm 448

Zérah Brémond et Sylvain Bernard, « Réduction d'impôt Pinel et plafonnement des frais d'intermédiation commerciale », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 47, 2020, p. 1245

Zérah Brémond et Sylvain Bernard, « Réduction d'impôt Pinel et plafonnement des frais d'intermédiation commerciale : le Conseil constitutionnel valide le dispositif en forçant l'interprétation de la loi », Revue fiscale du patrimoine, N° 12, 2020, p. 16

Zérah Brémond et Sylvain Bernard, « Chronique de contentieux constitutionnel fiscal », Revue fiscale du patrimoine, N° 11, 2020, p. étude 22

Zérah Brémond et Sylvain Bernard, « Fiscalité de la prestation compensatoire mixte : non-conformité au principe d'égalité devant les charges publiques », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 7, 2020, p. 217

Zérah Brémond et Valère Ndior, « Intégration régionale », Dictionnaire de l'actualité internationale, Pédone, 2020, p. NC

Zérah Brémond, « La préservation des compétences de la Nouvelle-Calédonie : nouveau moyen invocable en QPC. Note sous CC, 4 décembre 2020, n° 2020-869 QPC », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2020, p. NC

Zérah Brémond, « Le régime fiscal de la prestation compensatoire recadré par le Conseil constitutionnel : quand le droit fiscal de la famille se heurte à l’égalité devant les charges publiques », Revue fiscale du patrimoine, 2020, pp. 32-34

Zérah Brémond et Sylvain Bernard, « L’autonomie fiscale de la Nouvelle-Calédonie : les ambigüités du législateur du pays sanctionnées par l’Etat français de droit. Note sous CC, 7 janv. 2020, n°2019-819 QPC », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2020, p. NC

Zérah Brémond et Sylvain Bernard, « Réduction d’impôt Pinel et plafonnement des frais d’intermédiation commerciale : le Conseil constitutionnel valide le dispositif en forçant l’interprétation de la loi. Note sous CC, 15 oct. 2020, n°2020-861 QPC », Revue de droit fiscal, 2020, p. NC

Zérah Brémond et Sylvain Bernard, « Conformité à l'égalité devant l'impôt des modalités de détermination du quotient familial en cas de résidence alternée », Revue fiscale du patrimoine, N° 2, 2019, p. 3

Zérah Brémond et Sylvain Bernard, « Chronique de contentieux constitutionnel fiscal », Revue fiscale du patrimoine, 2019, p. NC

Zérah Brémond, « Le territoire autochtone dans l’État post-colonial. Étude comparée des États issus des colonisations britannique et hispanique », Revue générale du droit, 2019, p. NC

Zérah Brémond et Sylvain Bernard, « Non-déductibilité de l'actif successoral des dettes contractées envers les héritiers », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 51, 2017, p. act 1051

Zérah Brémond, Paul Bourgues et Camille Montagne, « Le modèle européen de souveraineté en Amérique latine postcoloniale », in Presses universitaires de Grenoble (dir.), La circulation des modèles normatifs, 2017, p. NC

Zérah Brémond et Sylvain Bernard, « La procédure de changement de régime matrimonial devant le Conseil constitutionnel : conformité au principe d'égalité », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 42, 2016, p. 1300


Autres

Zérah Brémond, Australie : donner une « voix » aux peuples autochtones ? Retour sur les origines et les enjeux du référendum constitutionnel du 14 octobre 2023, p. NC

Zérah Brémond, Corporate Duty of Vigilance and Environment, p. NC

Zérah Brémond, Equateur : La démocratie au prix du sang, in Olivier LECUCQ (dir.), La lettre ibérique et ibérico-américaine, Institut d'Etudes Ibériques et Ibérico-Américaines, pp. 8-10 

Zérah Brémond et Leslie Cloud, Les droits des peuples autochtones dans les processus constituants au Chili. Un enjeu historique, international et continental, p. NC

Zérah Brémond, Peuples autochtones : La France doit (elle aussi) assumer ses responsabilités, p. NC

Zérah Brémond, Transfert institutionnel, in Nicolas Kada, Martial Mathieu (dir.), Dictionnaire d'administration publique, Presses universitaires de Grenoble, pp. 501-503

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