Mathieu Disant

Professeur
Droit public.
École de Droit de la Sorbonne

Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne

Ouvrages

Mathieu Disant et Delphine Pollet (dir.), Les lanceurs d'alerte, LGDJ, une marque de Lextenso, 2017, 424 p.

Mathieu Disant, Gregory Lewkowicz et Pauline Türk (dir.), Les standards constitutionnels mondiaux, Bruylant, 2017, Penser le droit, 473 p.

Mathieu Disant (dir.), L'humour et le rire en représentation(s) scientifique(s), Éditions Universitaires Européennes, 2013, 192 p.

Mathieu Disant, Droit de la question prioritaire de constitutionnalité : cadre juridique, pratiques jurisprudentielles, Lamy, 2011, Lamy Axe droit, 420 p.

Mathieu Disant, L'autorité de la chose interprétée par le Conseil constitutionnel, LGDJ, 2010, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, 868 p.

Mathieu Disant, L'autorité de la chose interprétée par le Conseil constitutionnel, 2002, 210 p.


Articles

Mathieu Disant, « Le contentieux indemnitaire de l'article 62 de la Constitution », Gazette du Palais, N° 6, 2020, pp. 18-21 

Mathieu Disant, « La délocalisation du Conseil constitutionnel », La Semaine juridique. Édition générale, N° 6, 2019, p. 127 

Mathieu Disant, « La communication du Conseil constitutionnel. Évolution, organisation, méthodes », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 2017, 2018, pp. 59-75 

Mathieu Disant, « Les lanceurs d’alerte saisis par le droit », Les Petites Affiches, N° 114, 2018, pp. 16-23 

Mathieu Disant, « Le changement jurisprudentiel de circonstance. La jurisprudence, source de QPC ? », La Semaine juridique. Édition générale, N° 46, 2018, pp. 2025-2028 

Mathieu Disant, « La nouvelle communication du Conseil constitutionnel », La Semaine juridique. Édition générale, N° 19, 2018, pp. 914-915 

Voir plus

Mathieu Disant, « Approche critique et interactions normatives », in Béatrice Espesson-Vergeat (dir.), Innovation juridique et transversalité des politiques liées au numérique, à la santé et aux territoires : actes du colloque tenu à la Faculté de droit de Saint-Etienne le 28 septembre 2017, Bordeaux, LEH Editions, 2018, p. NC 

Mathieu Disant, « Constitutionnalité et économie : observations sur la situation française », in Luca Mezzetti, Elena Ferioli (dir.), Giustizia e Costituzione agli albori del XXI Secolo, San Lazzaro di Savena, Bonomo editore, 2018, pp. 385-394 

Mathieu Disant, « La constitutionnalisation du droit. Le mot, les choses et la situation générale », in Philippe Blachèr (dir.), La Constitution de la Ve République : 60 ans d’application (1958-2018), Issy-les-Moulineaux, LGDJ, 2018, pp. 518-536 

Mathieu Disant, « Les auxiliaires de justice constitutionnelle », Libertés, (l)égalité, humanité : mélanges offerts à Jean Spreutels, Bruxelles, Bruylant, 2018, pp. 381-400 

Mathieu Disant, « La responsabilité de l’État du fait de la violation manifeste du droit par une décision de justice. Progrès et relativité », Les Petites Affiches, N° 236, 2017, pp. 7-11 

Mathieu Disant, « L’appréhension du temps par la jurisprudence du Conseil constitutionnel. À propos du changement de circonstances », Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, N° 54, 2017, pp. 19-29 

Mathieu Disant, « La constitutionnalisation des branches du droit ? Variations autour d’un diagnostic », Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], N° 30, 2017, pp. 289-300 

Mathieu Disant, « La constitutionnalité au prisme du risque. A propos du contentieux des validations législative », Les Petites Affiches, N° 16, 2017, pp. 6-10 

Mathieu Disant, « De l'invalidité à la responsabilité pour les lois inconstitutionnelles », Actualité juridique Droit administratif, N° 10, 2017, p. 545 

Mathieu Disant, « L’exception d’inconstitutionnalité et la transformation des systèmes normatif et juridictionnel », Revue du conseil constitutionnel, N° 8, 2017, pp. 39-68 

Mathieu Disant, « Le contrôle de constitutionnalité de la jurisprudence », Журнал конституционного правосудия, N° 6, 2017, p. 30 et suiv 

Mathieu Disant, Gregory Lewkowicz et Pauline Türk, « Du constitutionalisme mondial aux standards constitutionnels mondiaux : la question constitutionnelle dans la mondialisation », in Mathieu Disant, Gregory Lewkowicz, Pauline Türk (dir.), Les standards constitutionnels mondiaux, Bruxelles, Bruylant, 2017, p. NC 

Mathieu Disant, « Le contrôle par les juridictions suprêmes de leur propre jurisprudence. De l’exception jurisprudentielle en QPC », in Marthe Fatin-Rouge Stefanini, Caterina Severino (dir.), Le contrôle de constitutionnalité des décisions de Justice : une nouvelle étape après la QPC ?, Aix-en-Provence, Droit international, comparé et européen, 2017, pp. 275-286 

Mathieu Disant et Jean-Christophe Roda, « L’alerte rémunérée : entre efficacité et dévoiement », Les lanceurs d'alerte, LGDJ, 2017, p. NC

Mathieu Disant, « L’audience interactive devant le Conseil constitutionnel », La Semaine juridique. Édition générale, N° 753, 2016, p. 1388 

Mathieu Disant, « Le déjà jugé inconstitutionnel. Changement de circonstances et contexte normatif », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2016, p. 261 

Mathieu Disant, « Le droit de suite des décisions d'inconstitutionnalité », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2016, p. 53 

Mathieu Disant, « (Re)penser les rapports entre le juge constitutionnel et le juge ordinaire. Voies et capacité de régulation interne au prisme des rapports entre ordres juridiques », in Baptiste Bonnet (dir.), Traité des rapports entre ordres juridiques, Issy-les-Moulineaux, LGDJ, 2016, pp. 725-741 

Mathieu Disant, « L'autorité substantielle des déclarations d'inconstitutionnalité. De l'inconstitutionnalité équivalente », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2015, p. 229 

Mathieu Disant, « Les effets en QPC d’une déclaration d’inconstitutionnalité ‘‘néo-calédonienne’’. Le déjà jugé et le mal compris », Revue française de droit constitutionnel, N° 97, 2014, pp. 153-184 

Mathieu Disant, « Modalités de filtrage des questions de constitutionnalité », in Laurence Gay (dir.), La question prioritaire de constitutionnalité : approche de droit comparé, Bruxelles, Bruylant, 2014, pp. 629-642 

Mathieu Disant, « Les effets dans le temps des décisions QPC : Le Conseil constitutionnel, « maître du temps » ? Le législateur, bouche du Conseil constitutionnel ? », Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, N° 3, 2013, pp. 63-82 

Mathieu Disant, « La nature de la CSG rentre dans l'ordre constitutionnel », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2013, p. 55 

Mathieu Disant, « Bonne administration de la justice - Indépendance de la juridiction prud'homale - Mesure du temps indemnisable des conseillers prud'homaux », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 35, 2012, p. 231 

Mathieu Disant, « Droit des étrangers - Vie familiale normale », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 35, 2012, p. 234 

Mathieu Disant, « Détention provisoire - Demande de mise en liberté », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 35, 2012, p. 233 

Mathieu Disant, « Incapacité de travail - Faute inexcusable de l'employeur - Agent contractuel de droit public », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 35, 2012, p. 235 

Mathieu Disant, « Les « recommandations » de la HADOPI ne sont pas des sanctions », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 35, 2012, p. 231 

Mathieu Disant, « Perte de validité du permis de conduire », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 35, 2012, p. 238 

Mathieu Disant, « Pénalités fiscales - Notion d'activité occulte », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 35, 2012, p. 237 

Mathieu Disant, « Recrutement des enseignants-chercheurs - Nature du Conseil d'administration de l'Université », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 35, 2012, p. 236 

Mathieu Disant, « Régime fiscal applicable aux adhérents des centres de gestion agréés - Abattement sur les bénéfices déclarés soumis à un régime réel d'imposition », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 35, 2012, p. 238 

Mathieu Disant, « Rétention de sûreté », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 35, 2012, p. 239 

Mathieu Disant, « Subventions aux structures locales des syndicats par les collectivités territoriales », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 35, 2012, p. 240 

Mathieu Disant, « Taxation des plus-values constatées à l'occasion des restructurations d'entreprises - Agrément ministériel », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 35, 2012, p. 241 

Mathieu Disant, « La responsabilité de l'État du fait de la loi inconstitutionnelle », Revue française de droit administratif, N° 6, 2012, p. 1181 

Mathieu Disant, Guillaume Drago, Julien Boudon, Julie Benetti et Lucie Cluzel-Metayer, « Observatoire de jurisprudence constitutionnelle. Chronique no 8 Octobre-Décembre 2011 », Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, N° 2, 2012, pp. 221-242 

Mathieu Disant, « Les juges de la QPC et les principes constitutionnels en matière de Justice », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 31, 2011, p. 236 

Mathieu Disant, « Prise en compte par les juges judiciaires et administratifs des réserves d'interprétation du Conseil constitutionnel », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 31, 2011, p. 254 

Mathieu Disant, « La “doctrine” du juge, entre pédagogie et source du droit », in Philippe Raimbault (dir.), La pédagogie au service du droit, Toulouse, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2011, pp. 125-152 

Mathieu Disant, « L'identification d'une disposition n'ayant pas déjà été déclarée conforme à la Constitution », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2010, p. 541 

Mathieu Disant, « Le Conseil constitutionnel, la Cour de cassation et l'application dans le temps de la loi relative à l'irresponsabilité pénale pour trouble mental : jeu de pistes », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2010, p. 235 

Mathieu Disant, « « Tu n'anticiperas point sur les décisions du Parlement » », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2010, p. 238 

Mathieu Disant, « Le juge administratif et l'obligation communautaire de récupération d'une aide incompatible », Revue française de droit administratif, N° 3, 2007, p. 547 

Mathieu Disant, « Le Conseil constitutionnel, la TVA sur les péages autoroutiers et l'autorité de la chose jugée par le Conseil d'Etat », Revue française de droit administratif, N° 3, 2006, p. 497 


Autre

Mathieu Disant, Pascale Deumier, Nathalie de Jong, Antoine Pelicand, Eliette Rubi-Cavagna, Nicolas Barbaroux, Gatien Casu, Corinne Delmas, Fanny Jacquelot, Thomas Piazzon et Blandine Thellier de Poncheville, La QPC en actions : usages et stratégies des avocats, p. NC 

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