Présentation

Ce colloque entend replacer le nettoyage au cœur de la matière administrative afin de scruter, sous un éclairage nouveau – empruntant aux lumières d'autres disciplines – les frontières de son droit, sans occulter sa part d'ombre.

L'activité de nettoyage est un angle mort des études sur l'administration, à tout le moins dans le champ du droit administratif. Aucune thèse et, à dire vrai, quasiment aucun article n'a été consacré à la question. Ce désintérêt doctrinal n'est pas spécifique. Il s'explique sans doute par le peu de considération accordée, en général, à l'entretien courant et, malheureusement, à celles – et ceux – qui l'assurent. Souvent perçu – et partant qualifié juridiquement – comme accessoire, annexe, un simple besoin, une opération ancillaire prise en charge par le « petit personnel d'exécution » (Chardeau, concl. sur CE, 4 juin 1954, Affortit et Vingtain, Rec. p. 356), le nettoyage fait partie des activités dont la gestion est presque systématiquement confiée à des personnes privées. L'actualité ne manque pourtant pas d'exemples permettant de se convaincre de l'importance de cette fonction.

Le colloque permettra d'aborder le sujet en droit, mais aussi dans une optique pluridisciplinaire. Il se décomposera en trois demi-journées mêlant séances d'exposés et table-ronde.

Programme

Jeudi 28 Septembre

12h45 : Accueil café

13h15 : Ouverture du colloque
Romain Tinière, Co-Directeur du CRJ

Introductions

13h30 : Le nettoyage, activité administrative
Léo Vanier, Professeur de droit public, Université Grenoble Alpes

14h00 : Les invisibles du nettoyage : perspectives sociologiques d'une activité disqualifiée
Saphia Doumenc, Docteure en science politique, Université Lumière – Lyon 2

Le nettoyage, objet au cœur de la matière administrative

Sous la présidence d'Emilie Barbin, Professeur de droit public, UGA

14h30 : Entre propreté et propriété publiques : l'espace public, scène du « ménage administratif »
Philippe Yolka, Professeur de droit public, Université Grenoble Alpes

15h00 : Le prisme du nettoyage pour éclairer le droit de l'emploi public
Fabrice Melleray, Professeur de droit public, Ecole de droit de Sciences Po

15h30 : Le prisme du nettoyage pour éclairer le droit des contrats publics
Christophe Roux, Professeur de droit public, Université Jean Moulin - Lyon 3

16h00 : Discussion

16h30 : Fin des travaux

Conférence citoyenne "La révolte des femmes de chambre", film de Thibault Férié

18h15 : au Cinéma Le Club Grenoble

Suivi d'un débat avec des intervenants

Elle débutera par la projection de « La révolte des femmes de chambre ». Réalisé par Thibault Férié, ce film-reportage ne traite pas directement du nettoyage de l'administration, dans la mesure où il porte sur le combat de femmes de chambre employées dans des hôtels parisiens pour faire valoir leurs droits, mais il illustre un enjeu important du sujet : celui de l'externalisation massive de l'activité de nettoyage, qui concerne aussi bien le secteur privé que le secteur public. La conférence permettra donc de débattre d'un sujet présentant des enjeux importants, à la fois au regard de l'intérêt général dans la mesure où le nettoyage contribue à la bonne marche du service public, et à la fois en termes de libertés et d'égalité, les acteurs du nettoyage connaissant des conditions de travail potentiellement difficiles, souvent dégradées par l'externalisation.

Elle sera suivie d'une prise de parole de quelques minutes par les intervenants et d'une discussion avec la salle

20h00 : Fin de la soirée

Entrée gratuite dans la limite des places disponibles. Réservation obligatoire : Inscription auprès du CRJ : https://crj.univ-grenoble-alpes.fr/actualites/revolte-femmes-chambre-nettoyage-et-service-public ou 04.76.74.32.46

Vendredi 29 Septembre

8h30 : Accueil café

Le nettoyage, activité aux frontières du droit administratif

Sous la présidence de Bénédicte Fischer, Maîtresse de conférences en droit public, UGA

9h00 : De bien coûteuses économies budgétaires : analyse économique de l'externalisation du nettoyage dans l'administration
François-Xavier Devetter, Professeur de sciences économiques, Université de Lille
Julie Valentin, Maître de conférences en sciences économiques, Université Paris 1 Panthéon- Sorbonne

9h30 : L'application du droit des transferts d'entreprise en matière de nettoyage
Raphaël Reneau, Maître de conférences endroit public, Université de Bretagne Sud

10h00 : Les expériences d'externalisation du nettoyage sur le campus de Grenoble au prisme du droit
Lison Leneveler, Docteure en droit public, Université Grenoble Alpes
Delphine Neven, Doctorante en droit public, Université Grenoble Alpes
Sema Yilmaz, Stagiaire au CRJ

10h30 : Pause

10h45 : L'application des lois de Rolland en matière de nettoyage
Julie Arroyo, Maîtresse de conférences en droit public, Université Grenoble Alpes

11h15 : François Ruffin, Rachel Kéké et le ménage des assemblées parlementaires
Mohesh Balnath, Docteur en droit public, Université Jean Moulin – Lyon 3

11h45 : Discussion

12h00 : Pause déjeuner

Le nettoyage, miroir des faillites de la relation administrative

Sous la présidence de Serge Slama, Professeur de droit public, UGA

14h00 : Nettoyage et classe sociale
Emmanuel Dockès, Professeur de droit privé, Université Lumière – Lyon 2

La sous-traitance du nettoyage au prisme du genre. Quelques pistes d'analyse à partir du cas de l'externalisation de l'accueil
Gabrielle Schütz, Maîtresse de conférences en sociologie, Université Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines

Nettoyage et discrimination liée à l'origine
Lionel Zevounou, Maître de conférences en droit public, Université Paris-Nanterre

16h00 : Propos conclusifs
Stéphanie Hennette-Vauchez, Professeure de droit public, Université Paris-Nanterre

Entrée libre