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jeudi11mai2023
vendredi12mai2023
La doctrine et le Conseil constitutionnel

Colloque

La doctrine et le Conseil constitutionnel


Programme

 

Jeudi 11 Mai 2023

 

9h30 : Accueil des participants

9h50 : Allocutions d'ouverture
Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu, Doyen de la faculté de droit
Gabriel Eckert, Directeur de l'Institut de recherche Carré de Malberg

10h00 : Réflexions préliminaires
Robert Badinter, ancien Président du Conseil constitutionnel, ancien Ministre, Professeur émérite de l'Université Panthéon-Sorbonne

 

Première partie - Incarnations

Sous la présidence de Michel Troper, Professeur émérite de l'Université Paris-Nanterre

10h20 : Léo Hamon et le Conseil constitutionnel
Olivier Beaud, Professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas

10h40 : François Goguel et le Conseil constitutionnel
Guillaume Boudou, Professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas

11h00 : Georges Vedel et le Conseil constitutionnel
Charles-Edouard Senac, Professeur à l'Université de Bordeaux

11h20 : Débats et café

11h40 : François Luchaire et le Conseil constitutionnel
Jordane Arlettaz, Professeure à l'Université de Montpellier

12h00 : Louis Favoreu et le Conseil constitutionnel
Bertrand-Léo Combrade, Professeur à l'Université de Poitiers

12h20 : Débats

 

12h40 : Pause déjeuner

 

Deuxième partie - Générations

Sous la présidence d'Agnès Roblot-Troizier, Professeure à l'Université Panthéon-Sorbonne

14h30 : La construction d'une relation, des panégyriques aux pamphlets
Benjamin Fargeaud, Professeur à l'Université de Lorraine

14h50 : Statisme institutionnel et déception intellectuelle. Le contentieux constitutionnel français est-il en crise ?
Julien Jeanneney, Professeur à l'Université de Strasbourg

15h10 : Débats et café

 

15h30 : Table ronde - Le contentieux constitutionnel des années 1990, essor et légitimation d'une discipline

Avec :
Guillaume DRAGO, professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas
Bertrand MATHIEU, professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne
Dominique ROUSSEAU, professeur émérite de l'Université Panthéon-Sorbonne
André ROUX, professeur émérite de Sciences-po Aix

Débats

17h00 : Fin de la 1ère journée

 

Vendredi 12 Mai 2023

 

Troisième partie - Méthodes

Sous la présidence de Jean-François Lafaix, Professeur à l'Université de Strasbourg

10h00 Méthodes juridictionnelles et méthodes doctrinales
Denis Baranger, Professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas

10h20 : L'inconscient administrativiste en contentieux constitutionnel
Ariane Vidal-Naquet, Professeure à l'Université d'Aix-Marseille

10h40 : Constitutionnalistes et administrativistes face à leurs juges
Benoît Plessix, Professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas

11h00 : Débats et café

11h20 : La doctrine face à la Cour constitutionnelle fédérale allemande
Aurore Gaillet, Professeure à l'Université Toulouse 1 Capitole
Matthias Jestaedt, Professeur à l'Université Albert-Ludwig de Fribourg en Brisgau

11h40 : Débats

 

12h00 : Pause déjeuner

 

Quatrième partie - Influences

Sous la présidence d'Anne Levade, Professeure à l'Université Panthéon-Sorbonne

14h00 : Délibérer en lisant : les écrits doctrinaux influencent-ils le Conseil constitutionnel ?
Samy Benzina, Professeur à l'Université de Poitiers

14h20 : Doctrine organique et doctrine captive : internaliser pour mieux contrôler ?
Elina Lemaire, Professeure à l'Université de Bourgogne

14h40 : Débats et café

 

15h00 : Table ronde - Le Conseil constitutionnel : une institution sans doctrine ?

Avec :
Nicole Belloubet, ancienne Membre du Conseil constitutionnel, ancienne Ministre, Professeure des universités
Jean Maïa, Secrétaire Général du Conseil constitutionnel, Conseiller d'Etat
Gustavo Zagrebelsky, ancien Président de la Cour constitutionnelle italienne, Professeur émérite de l'Université de Turin

Débats

17h00 : Conclusion

 

 

Entrée libre mais inscription obligatoire : https://sondagesv3.unistra.fr/index.php/674241?lang=fr

Manifestation validée au titre de la formation continue des avocats - N° déclaration d'activité : 4267 04090 67


Colloque organisé par l'Institut de recherche Carré de Malberg - IRCM, Université de Strasbourg et l'Institut de droit public - IDP, Université de Poitiers sous la responsabilité scientifique de Samy Benzina, Professeur à l'université de Poitiers et Julien Jeanneney, Professeur à l'université de Strasbourg.



Amphi Alain Beretz
Université de Strasbourg
20a Rue René Descartes
67000 Strasbourg

Université de Poitiers
Université de Strasbourg
Faculté de Droit, de Sciences Politiques et de Gestion
Institut de Droit Public
Institut de Recherches Carré de Malberg

Ouvert à la formation continue des professionnels