Conférence organisée par l'Institut de Droit Privé, dans le cadre des Rencontres du Droit Privé, Université Toulouse 1 Capitole en collaboration avec le Master Ethique du soin et recherche...
Conférence organisée par l'IRENEE, Université de Lorraine dans le cadre des "Entretiens de l’IRENEE"...
Journée d'étude organisée sous la direction scientifique de Sylvain Soleil, professeur d'histoire du droit à l'Université de Rennes ...
Séminaire organisé par l'’Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne ISJPS et l’École de Magistrature Fédérale de la 1re Région du Brésil ESMAF ...
Discussion avec les auteurs du Commentaire du règlement 2019/1111 du 25 juin 2019 ouvrage sous la direction de Sabine CORNELOUP, Estelle GALLANT, Vincent EGEA et Fabienne JAULT SESEKE ...
Colloque organisé sous la direction scientifique de Julien Broch, Centre d'études et de recherches d'histoire des idées et des institutions politiques CERHIIP, UR 2186 , Aix Marseille...
Colloque organisé par Faculté de Droit à Vannes, Université de Bretagne Sud sous la direction scientifique de Jeanne Charlotin Kervazo et Vincent Boyer...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
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Le Parcours Droit fiscal et douanier de la Faculté de Droit de CY Cergy Paris Université propose une spécialisation dans les disciplines juridique et comptable pour tenir compte de l’évolution de l’environnement économique, de la mondialisation des échanges et de la réalisation de l’Union européenne, dans le cadre des obligations fiscales et douanières des entreprises. Ce phénomène conduit à mettre l’accent sur une double compétence, juridique et comptable.
L’évolution des règles fiscales et douanières est l'un des piliers de la construction de l'Union européenne (UE) et un rouage essentiel pour les entreprises dans le cade de leurs échanges internationaux.
Comment minorer les risques fiscaux et douaniers ? Comment optimiser la fonction fiscale et douanière dans une entreprise ? Comment gérer au mieux un contentieux fiscal ou douanier ? Ce sont autant de questions abordées par les enseignements du Master.
Faculté de DroitSite des Chênes 1 - 33 Boulevard du Port95011 Cergy-Pontoise Cedex
Transparence et translucidité des sociétés en droit fiscal international
Administrer le privilège : la Ferme générale dans l’espace français et européen 1664-1794
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Manuel de droit fiscal de l'Union européenne
Sources et ressources de l’interprétation juridique
Droit des affaires et intelligence artificielle
Les principes directeurs des répartitions de fonds en procédure collective
Le parlement et l'impôt
L’exemption fiscale au Moyen Age
L'éthique fiscale
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Pouvoirs de rectifications fiscales et droits des justiciables
Les réformes fiscales dans l’Afrique francophone
9th International conference on taxpayer rights : Toward a Digital Taxpayer Bill of Rights
Le droit pénal des affaires à l’aune de la défaillance économique
Le mandat de justice dans les procédures collectives
Territory and Tax Jurisdiction