Aude Bouveresse

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit, de Sciences Politiques et de Gestion

Centre d'Études Internationales et Européennes

Responsabilités administratives et scientifiques :

Thèse

Le pouvoir discrétionnaire dans l'ordre juridique communautaire. Thèse soutenue en 2007 à Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008), sous la direction de Denys Simon.


Ouvrages

Aude Bouveresse, Anastasia Iliopoulou et Julie Rondu (dir.), La citoyenneté européenne : quelle valeur ajoutée ? what added valeure ?, Bruylant, 2023, Collection de droit de l'Union européenne. Colloques, 402 p.

Aude Bouveresse et Dominique Ritleng (dir.), L’effectivité du droit de l’Union européenne, Bruylant, 2018, Collection Droit de l'Union européenne, 253 p.

Aude Bouveresse, Le pouvoir discrétionnaire dans l'ordre juridique communautaire, Bruylant, 2010, Collection Droit de l'Union européenne, 657 p.

Aude Bouveresse, Le pouvoir discrétionnaire dans l'ordre juridique communautaire, [s. n.], 2007, 618 p.


Articles

Aude Bouveresse, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'UE – Contrôle normal du juge administratif sur les décisions enjoignant aux opérateurs économiques de procéder à une conservation généralisée des données à caractère personnel afin de préserver la sécurité nationale, mais validation d'une potentielle conservation illimitée dans le temps », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2024, p. 809 

Aude Bouveresse, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'UE – Toujours pas assez pour les cétacés ! Les injonctions se précisent, mais sans astreinte », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2024, p. 812 

Aude Bouveresse, Francesco Martucci et Coralie Mayeur-Carpentier, « Droit administratif et droit de l'Union européenne », Revue française de droit administratif, N° 1, 2024, p. 174 

Aude Bouveresse, « Brunessen Bertrand et Jean Sirinelli, Droit du contentieux de l'Union européenne », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2023, p. VII 

Aude Bouveresse, « Chronique Jurisprudence nationale intéressant le droit de l'Union européenne - Consécration du contrôle normal du juge administratif sur les décisions de refus du droit d'accès aux données et de l'ensemble des droits individuels consacrés par le RGPD, mais maintien d'une intensité de contrôle restreinte sur la décision de la CNIL relativement au respect de l'indépendance fonctionnelle du délégué à la protection des données », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2023, p. 520 

Aude Bouveresse, « Chronique Jurisprudence nationale intéressant le droit de l'Union européenne - Le CE valide le rétablissement des contrôles aux frontières intérieures, estimant que les menaces sont nouvelles et non persistantes, dans l'attente d'une définition autonome par la Cour de la notion de « menace nouvelle » », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2023, p. 522 

Voir plus

Aude Bouveresse, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union – Compétence de la CNIL dans le cadre d'un traitement transfrontalier de données dans le secteur des communications électroniques : une réponse positive, mais des doutes persistants quant aux autorités de contrôle compétentes », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 1, 2023, p. 160 

Aude Bouveresse, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union – Secret des affaires et liberté d'expression : un accès restreint aux informations relatives à la certification des dispositifs médicaux, dont la conformité avec le droit européen n'est pas acquise », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 1, 2023, p. 162 

Aude Bouveresse, Francesco Martucci et Coralie Mayeur-Carpentier, « Droit de l'Union européenne et droit administratif français », Revue française de droit administratif, N° 1, 2023, p. 149 

Aude Bouveresse, Francesco Martucci et Coralie Mayeur-Carpentier, « Droit de l'Union européenne et droit administratif français », Revue française de droit administratif, N° 5, 2022, p. 899 

Aude Bouveresse, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'UE – Condamnation de la discrimination directe fondée sur l'âge concernant le recrutement sur titre dans la magistrature », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2022, p. 275 

Aude Bouveresse, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'UE – Traitement des données à caractère personnel pour la sûreté de l'État : hors du champ d'application du droit de l'Union ? », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2022, p. 277 

Aude Bouveresse, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'UE – Validation du déploiement de la 5G : une appréciation par le Conseil d'État du droit européen et international, dépourvue de « toute difficulté sérieuse » ou l'art d'esquiver le renvoi préjudiciel », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2022, p. 272 

Aude Bouveresse, « The Right to Family Reunification after Brexit : The Impossible status quo », Origins and Consequences of European Crises: Global Views on Brexit, 2020, p. NC

Aude Bouveresse, « L’effectivité comme argument d’autorité de la norme », L'effectivité du droit de l'Union européenne, 2018, pp. 63-85

Aude Bouveresse, « L’impact de la citoyenneté européenne dans l’océan indien », in Didier Blanc, Julie Dupont-Lassalle (dir.), L'Union européenne, modèle de puissance ou puissance modèle dans l'océan Indien ?, Paris, Clément Juglar, éditions juridiques et économiques, 2018, p. NC

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