Jean-Pierre Grandemange

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques
Responsable de la formation :

Thèse

Maladie mentale et responsabilité civile : étude comparative des jurisprudences administrative et judiciaire. Thèse soutenue en 1996 à Pau, sous la direction de Pierre Bon.


Ouvrage

Jean-Pierre Grandemange, Maladie mentale et responsabilité civile : étude comparative des jurisprudences administrative et judiciaire, 1996, 322 p.


Articles

Jean-Pierre Grandemange, « La composition des conventions citoyennes françaises : Mythes et réalités », Revue Politique et Parlementaire, 2022, p. NC

Jean-Pierre Grandemange, « « L'article 11, la révision de la Constitution et le Conseil Constitutionnel » », Revue Politique et Parlementaire, 2022, p. NC

Jean-Pierre Grandemange, « L’élection présidentielle américaine de 2020 », Revue Politique et Parlementaire, 2021, p. NC

Jean-Pierre Grandemange, « Les élections métropolitaines de Lyon », Bulletin juridique des collectivités locales, N° 12, 2020, pp. 856-861 

Jean-Pierre Grandemange, « Les élections métropolitaines de Lyon : Quel bilan de cette expérimentation ? », Bulletin juridique des collectivités locales, 2020, p. 856

Jean-Pierre Grandemange, « Répartition des sièges au sein de la métropole Aix-Marseille-Provence », Les Petites Affiches, N° 94, 2016, p. 10

Voir plus

Jean-Pierre Grandemange, « Répartition des sièges au sein des intercommunalités », Les Petites Affiches, N° 124, 2015, p. 4

Jean-Pierre Grandemange, « Répartition des sièges au sein des intercommunalités », Les Petites Affiches, N° 228, 2014, p. 9

Jean-Pierre Grandemange, « La reconnaissance du vote blanc », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 46, 2014, p. 2319

Jean-Pierre Grandemange, « Amélioration de la représentation des collectivités territoriales au Sénat et contraintes constitutionnelles », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 10, 2014, p. 2062

Jean-Pierre Grandemange, « Les Cortès générales représentent-elles effectivement le peuple espagnol ? », Long cours : mélanges en l'honneur de Pierre Bon, Paris, Dalloz, 2014, pp. 239-250

Jean-Pierre Grandemange, « Abaissons l'âge de la majorité électorale…à 13 ans ? », La Revue administrative, N° 391, 2013, p. 77

Jean-Pierre Grandemange, « Prise de possession dans le cadre de la procédure d’expropriation d’urgence: Une décision de conformité aux fondements incertains », Actualité juridique Droit administratif, N° 40, 2013, p. 2317 

Jean-Pierre Grandemange, « Neutralisation du droit de rétrocession », Recueil Dalloz, N° 15, 2013, p. 1050 

Jean-Pierre Grandemange, « On hérite de tout…même des pénalités fiscales », Revue de droit fiscal, N° 27, 2012, p. 29

Jean-Pierre Grandemange, « La composition des conseils universitaires est-elle inconstitutionnelle ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 20, 2012, p. 1089 

Jean-Pierre Grandemange, « Réforme du statut d'autonomie de la Polynésie française », Actualité juridique Droit administratif, N° 37, 2011, p. 2133 

Jean-Pierre Grandemange, « Faut-il renoncer à 50 milliards d’euros ? A propos des modalités de passage au prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu », Revue française de finances publiques, 2011, p. 57

Jean-Pierre Grandemange, « Quel mode de scrutin pour l'élection des conseillers territoriaux ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 33, 2010, p. 1859 

Jean-Pierre Grandemange, « Les conséquences contentieuses de l'instauration de la modulation des services. », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 6, 2009, p. 285 

Jean-Pierre Grandemange, « QUEL MODE DE SCRUTIN POUR L'ELECTION DES DEPUTES ? », La Revue administrative, N° 364, 2008, p. 391

Jean-Pierre Grandemange, « L’organisation de la défense et de la sécurité de la Principauté d’Andorre : Entre rupture et tradition », ARES, 2000, p. 63

Jean-Pierre Grandemange, « QUEL DROIT DE SUFFRAGE EN MATIERE POLITIQUE POUR LA FRANCE DU XXI ème SIECLE ? », La Revue administrative, N° 307, 1999, p. 72

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