Pascal Kamina

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit

Equipe de recherche Louis Josserand

Ouvrages

Pascal Kamina, Droit du cinéma, LexisNexis, 2022, 3e éd., Droit & professionnels, 632 p.

Pascal Kamina, Droit de la communication audiovisuelle : télévision, radio, services à la demande, plateformes de partage de contenus, LGDJ, un savoir faire de lextenso, 2021, Les Intégrales, 467 p.

Pascal Kamina, Droit anglo-américain des propriétés intellectuelles : copyright, dessins et modèles, brevets, obtentions végétales, marques, indications d'origine, concurrence déloyale, secrets d'affaire, LGDJ, Lextenso éditions, 2017, Droit des affaires, 512 p.

Pascal Kamina, Film copyright in the European Union, Cambridge University Press, 2016, Cambridge intellectual property and information law, 535 p.

Pascal Kamina, Droit du cinéma, LexisNexis, 2014, 2e éd., Droit & professionnels, 535 p.

Pascal Kamina, Droit du cinéma, LexisNexis, 2011, Litec professionnels, 382 p.

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Pascal Kamina, Film copyright in the European Union, Cambridge University Press, 2002, Cambridge studies in intellectual property rights, 431 p.

Pascal Kamina, L'utilisation finale en propriété intellectuelle, 1996, 2 vol., p.


Articles

Pascal Kamina et Jean-Christophe Galloux, « Droit des dessins et modèles interne et communautaire », Recueil Dalloz, N° 27, 2023, p. 1375 

Pascal Kamina et Jean-Christophe Galloux, « Droit des dessins et modèles interne et communautaire », Recueil Dalloz, N° 28, 2022, p. 1433 

Pascal Kamina et Jean-Christophe Galloux, « Droit des dessins et modèles interne et communautaire », Recueil Dalloz, N° 27, 2021, p. 1442 

Pascal Kamina et Jean-Christophe Galloux, « Droit des dessins et modèles interne et communautaire », Recueil Dalloz, N° 28, 2020, p. 1588 

Pascal Kamina, « L'adaptation du droit d'auteur aux nouveaux modes de communication », in Hélène De Pooter, Marine They (dir.), Les enjeux contemporains des communications numériques, Paris, Pedone, 2020, pp. 67-79

Pascal Kamina et Jean-Christophe Galloux, « Droit des dessins et modèles interne et communautaire », Recueil Dalloz, N° 28, 2019, p. 1578 

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Pascal Kamina, « La modification de l'action publique locale par l'open data », in Chevilley-Hiver Carole, Houser Matthieu, Marceau Anne (dir.), Les collectivités territoriales à l'ère du numérique, L'Harmattan, 2019, pp. 217-230

Pascal Kamina et Jean-Christophe Galloux, « Droit des dessins et modèles interne et communautaire », Recueil Dalloz, N° 28, 2018, p. 1566 

Pascal Kamina, « Brexit, copyright et harmonisation du droit d'auteur », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 42, 2017, p. 21 

Pascal Kamina, André Lucas, Tristan Azzi, Ginsburg Jane C et Alain Girardet, « Table ronde », Propriétés intellectuelles, N° 55, 2015, pp. 188-192 

Pascal Kamina, « Vers un marché unique des oeuvres audiovisuelles », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 9, 2014, p. 21 

Pascal Kamina, « Le nouveau droit des dessins et modèles », Recueil Dalloz, N° 40, 2001, p. 3258 

Pascal Kamina, « Le droit du public à l'information peut-il justifier une exception au droit d'auteur ? », Recueil Dalloz, N° 38, 1999, p. 580 

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