Thierry Fossier

Professeur associé
Droit privé et sciences criminelles.
UFR Droit, Sciences politiques et sociales

Institut de Recherche pour un Droit Attractif

Thèse

Procédure et procédures à l'épreuve du droit de la famille. Thèse soutenue en 2001 à Lyon 3, sous la direction de Hugues Fulchiron.


Ouvrages

Thierry Fossier, Droit pénal spécial : affaires, entreprises et institutions publiques, Bruylant, 2021, 6e éd., Paradigme, 351 p.

Thierry Fossier, Dominique Guihal et Jacques-Henri Robert, Droit répressif de l'environnement, Economica, 2021, 5e éd., 712 p.

Thierry Fossier, Droit pénal spécial : affaires, entreprises et institutions publiques, Bruylant, 2020, 5e éd., Paradigme, 343 p.

Thierry Fossier et Jacques-Henri Robert, Droit répressif de l'urbanisme, Economica, 2020, 2e éd., 331 p.

Thierry Fossier, Droit pénal spécial : affaires, entreprises et institutions publiques, Bruylant, 2019, 4e éd., Paradigme, 345 p.

Thierry Fossier et Jacques-Henri Robert, Droit répressif de l'urbanisme, Economica, 2017, 276 p.

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Thierry Fossier, Dominique Guihal et Jacques-Henri Robert, Droit répressif de l'environnement, Economica, 2016, 4e éd., 1062 p.

Thierry Fossier, Michel Bauer et Emmanuelle Vallas-Lenerz, Les tutelles : accompagnement et protection juridique des majeurs, ESF éditeur, 2016, Collection Actions sociales, 447 p.

Thierry Fossier, Droit pénal spécial, Larcier, 2015, 3e éd., Collection Paradigme, 369 p.

Thierry Fossier, Droit pénal spécial, Larcier, 2014, 2e éd., Collection Paradigme, 359 p.

Thierry Fossier, Michel Bauer et Emmanuelle Vallas-Lenerz, Les tutelles : accompagnement et protection juridique des majeurs, ESF éditeur, 2014, Collection Actions sociales, 427 p.

Thierry Fossier, Droit pénal spécial, Larcier, 2013, Paradigme, 351 p.

Thierry Fossier, Michel Bauer et Emmanuelle Vallas-Lenerz, Les tutelles : accompagnement et protection juridique des majeurs, ESF, 2011, Collection Actions sociales-Référence, 412 p.

Thierry Fossier (dir.), Curatelle, tutelle, accompagnements : protection des mineurs et des majeurs vulnérables, Litec, 2009, Litec professionnels, 476 p.

Thierry Fossier et Hélène Gratadour, L'autorité parentale, ESF, 2008, 3e éd., Les guides de l'intervention sociale, 112 p.

Thierry Fossier et Hélène Gratadour, Autorité parentale, ESF, 2008, 128 p.

Thierry Fossier et Michel Bauer, Les tutelles : accompagnement et protection juridique des majeurs, ESF éditeur, 2008, Collection Actions sociales/référence, 489 p.

Thierry Fossier, Michel Bauer et Laurence Pécaut-Rivolier, La réforme des tutelles : ombres et lumières, Dalloz, 2006, 208 p.

Thierry Fossier, L'autorité parentale, ESF éd., 2002, 2e éd., Les guides de l'intervention sociale, 115 p.

Thierry Fossier et Dominique Vrignaud, L'autorité parentale, ESF, 2001, Les guides de l'intervention sociale, 112 p.

Thierry Fossier, La justice : manuel à l'usage des intervenants sociaux, ESF éd., 2001, Collection Actions sociales, 286 p.

Thierry Fossier et Marie-Claude Santini (dir.), Le guide de la protection de l'enfance : enfant, adolescent, jeune majeur, ESF éd, 2001

Thierry Fossier, Procédure et procédures à l'épreuve du droit de la famille, [s.n.], 2001, 2 vol. , p.

Thierry Fossier et Michel Bauer, Les tutelles : protection juridique et sociale des enfants et des adultes, ESF éd, 1999, 3e éd., Collection Actions sociales-Référence, 411 p.

Thierry Fossier et Thierry Casagrande, Les aspects juridiques de la prise en charge thérapeutique des majeurs incapables : guide pratique à l'intention du médecin généraliste, Solvay Pharma et de L'Entreprise médicale, 1998, 50 p.

Thierry Fossier et Michel Bauer, Les tutelles : protection juridique et sociale des enfants et des adultes, ESF éd, 1996, 2e éd., Collection Actions sociales, 367 p.

Thierry Fossier et Michel Bauer, Les tutelles : protection juridique et sociale des enfants et des adultes, ESF éd, 1994, 326 p.


Articles

Thierry Fossier, « Le maire et le droit pénal de l'environnement », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 9, 2019, p. 385 

Thierry Fossier, « La répression des infractions au droit de l'environnement », Actualité juridique Pénal, N° 12, 2017, p. 525 

Thierry Fossier, « La fabrique de la jurisprudence », Justice et cassation : Revue annuelle des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, N° 1, 2016, p. 71 

Thierry Fossier et François Lévêque, « Le " presque vrai " et le " pas tout à fait faux ", probabilités et décision juridictionnelle », La Semaine juridique. Édition générale, N° 2, 2012, p. doctr 427 

Thierry Fossier, « Comprendre les refus de transmission de questions prioritaires de constitutionnalité par la Chambre criminelle de la Cour de cassation », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2012, p. 94 

Thierry Fossier et François Lévêque, « Le 'presque rien' et le 'pas tout à fait vrai', probabilités et décision juridictionnelle », La Semaine juridique. Édition générale, 2012, p. na 

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Thierry Fossier et François Lévêque, « Le bien et le mal en droit économique », Revue Lamy de la Concurrence, 2011, pp. 100-103 

Thierry Fossier, « Patrimoine et intérêts juridiques, tradition et nouveauté », Actualité juridique Famille, N° 2, 2009, p. 52 

Thierry Fossier, « Le Réseau Famille », Actualité juridique Famille, N° 9, 2008, p. 319 

Thierry Fossier, « Les rôles du juge des tutelles : décidément, un juge « social » », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2008, p. 821 

Thierry Fossier, « Le droit des tutelles après sa réforme : nouvelle branche du droit de l'action sociale ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2007, p. 672 

Thierry Fossier, « Réforme des tutelles : la mesure d'accompagnement judiciaire (MAJ) et les mesures administratives d'accompagnement social personnalisé (MASP) », Actualité juridique Famille, N° 4, 2007, p. 175 

Thierry Fossier, « Réforme des tutelles : la protection de la personne », Actualité juridique Famille, N° 4, 2007, p. 160 

Thierry Fossier, « Réforme des tutelles : la protection des intérêts patrimoniaux », Actualité juridique Famille, N° 4, 2007, p. 167 

Thierry Fossier, « Les droits des parents en cas de placement éducatif », Actualité juridique Famille, N° 2, 2007, p. 60 

Thierry Fossier, « Contrôle de légalité et responsabilité en matière d'internement des aliénés : le désordre des deux ordres ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2005, p. 450 

Thierry Fossier, « La mission élargie des départements en matière d'assistance éducative », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2005, p. 49 

Thierry Fossier, « Juge et bon père de famille : les responsabilités du juge des tutelles dans la gestion patrimoniale pour le mineur », Actualité juridique Famille, N° 11, 2002, p. 363 

Thierry Fossier, « La responsabilité du tuteur et du juge des tutelles selon les décisions des trois ordres de juridictions », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2001, p. 364 

Thierry Fossier, « Droits de la défense et personnes vulnérables », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 1, 1998, p. 57 

Thierry Fossier, « L'utilisation des prestations sociales : contrôle ou assistance », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 1994, p. 657 

Thierry Fossier, « La tutelle à la personne des incapables majeurs : l'exemple du consentement à l'acte médical », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 1991, p. 1 

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