Portail universitaire du droit

le-regime-representatif-a-l-epreuve-de-la-justice-constitutionnelle-97822750497621


Parution: 04/2016
Editeur : LGDJ
ISBN : 978-2-2750-4976-2
WEB : Voir le site de l'éditeur
SUDOC : Catalogue Universitaire de documentation

Le régime représentatif à l'épreuve de la justice constitutionnelle

Sous la direction de Stéphane Mouton

Coll. Grands colloques, 362 pages

Présentation de l'éditeur

Cet ouvrage rassemble les contributions d'un colloque où différents juristes ont été invités à réfléchir aux évolutions et/ou transformations que le régime représentatif peut connaître dans son fonctionnement moderne grâce au développement du contrôle de constitutionnalité - par voie d'exception surtout.

Autour de cette articulation inédite entre justice constitutionnelle et régime représentatif, et dans une approche pluridisciplinaire, à la fois positive, théorique et comparée, cette manifestation avait l'ambition de développer une réflexion constitutionnelle renouvelée autour de certaines problématiques fortes du droit constitutionnel contemporain : la nation, le pouvoir et la représentation; le pouvoir constituant, la séparation des pouvoirs et la suprématie de la Constitution; la protection des droits et libertés par les organes juridictionnels face à la loi Expression de la volonté générale mise en oeuvre par les organes gouvernementaux et parlementaires. 

Cet ouvrage s'adresse donc à tous les juristes intéressés par ces problématiques constitutionnelles, ainsi qu'à tous les citoyens qui peuvent désormais se saisir d'un mécanisme juridictionnel de contrôle de constitutionnalité pour défendre leurs droits face à des dispositions législatives qu'ils estiment contraires aux droits et libertés que la Constitution garantit. 

Sous la direction de Stéphane Mouton, professeur de droit public et directeur de l'Institut Maurice Hauriou de l'Université Toulouse 1 - Capitole ; codirecteur des journées toulousaines sur la question prioritaire de constitutionnalité «Question sur la Question». 

Avec les contributions de Julie Benetti, Grégoire Bigot, Xavier Bioy, François Chénedé, Jean-Marie Denquin, Éric Desmons, Jean-Pierre Dubois, Pierre Egéa, Jacky Hummel, Olivier Jouanjan, Armel Le Divellec, Xavier Magnon, Wanda Mastor, Pasquale Pasquino, François Saint-Bonnet, Michel Troper, Alexandre Viala, Ariane Vidal-Naquet.