Présentation

Les journées internationales d'histoire du droit et des institutions 2024, co-organisées par l'Université de Namur, l'Ecole Royale Militaire belge, l'Université catholique de Louvain (Saint-Louis) et la Vrije Universiteit Brussel, auront lieu cette année à Dinant (Belgique), les 10 et 11 mai 2024, et ont pour thème général : Droit et présence militaire.
Ce thème couvre de nombreuses questions, tant historiques que juridiques, de la coexistence entre civils et militaires, d'occupation militaire, tout comme de justice extraordinaire (justice militaire), de droit de la guerre, ou encore de statuts de militaires ou des zones militaires...

Les séances de travail se dérouleront dans la citadelle de Dinant. Les lunchs seront servis sur place, à la citadelle.
Les participants et les personnes qui les accompagnent auront un accès gratuit au téléphérique de la ville vers la citadelle.
Le vendredi, après les sessions du congrès, nous prévoyons une visite de la citadelle avec, si le temps le permet, un verre de l'amitié en profitant du magnifique panorama sur la ville.
Le samedi, après l'assemblée générale clôturant le congrès, nous envisageons une visite guidée du château de Freÿr (environ 10 minutes en voiture depuis Dinant).
Le traditionnel dîner de la Société se déroulera le vendredi soir dans le restaurant « Le jardin de Fiorine », 3, rue Georges Cousot (à environ 10 minutes à pied depuis le pied du rocher de la citadelle).

Programme

Vendredi 10 Mai

10h00 : Accueil

10h15 : Introduction aux Journées
Axel Tixhon, Université de Namur
Stanislas Horvat, Ecole Royale Militaire & Vrije Universiteit Brussel, Vice-Président de la Société d'histoire du droit et des institutions des pays flamands, picards et wallons
Eric Bousmar, UCLouvain Saint Louis Bruxelles
Tanguy Le March'adour, Université de Lille, Président de la Société d'histoire du droit et des institutions des pays flamands, picards et wallons

10h25 : L'intervention militaire prussienne dans la principauté de Liège (1790) : Entre exécution des sentences impériales et médiation bienveillante
Antoine Leclère, Université de Liège & Vrije Universiteit Brussel

10h50 : La Milice Nationale néerlandaise et le camp militaire de Ravels (Turnhout). 1820-1829
Fred Stevens, Katholieke Universiteit Leuven

11h15 : Café et administration

11h45 : La contribution de la province de Bourgogne au service de la Marine Royale à la fin de l'Ancien Régime
Pierre Bodineau, ém. Université de Bourgogne, Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands

12h10 : La justice dans le département de l'Yonne (France) sous l'occupation militaire autrichienne (1814)
Xavier Francois-Leclanché, docteur en histoire du droit

12h35 : Les prisons militaires en Franche-Comté aux XIXe et XXe siècles
François-Xavier Gervasoni, Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines

13h00 : La conscription napoléonienne : une violation de la volonté. La conscription nationale par l'arme du sénatus-consulte
Ambre Jarassier, Université de Nantes

13h30 : Lunch

14h45 : L'impossible répression des “Pourvoyeurs de Prussiens” pour intelligence avec l'ennemi (1870-1875)
Astrid Donias, Université Grenoble Alpes

15h10 : L'origine du crime de guerre au XVe siècle ? Pour une étude comparée de la régulation des atrocités militaires contre les populations, au seuil de la première modernité (Italie, Pays-Bas bourguignons et Rhénanie)
Eric Bousmar, UCLouvain
Christophe Masson, FNRS/ULiège
Quentin Verreycken, FNRS/UCLouvain

15h35 : L'influence de la guerre dans la production des sources normatives
Nicolas Bernard, Cour constitutionnelle belge & UCLouvain Saint Louis Bruxelles

16h00 : De héros à paria. Itinéraire d'un commissaire de la police de Bruxelles entre occupation et libération (1935-1961)
Antoine Renglet, FNRS/UCLouvain

16h25 : Le droit de propriété du rocher de la Citadelle de Dinant
Stanislas Horvat, Ecole Royale Militaire & Vrije Universiteit Brussel

17h00 : Visite de la Citadelle
sous la direction de Axel Tixhon

19h30 : Dîner de la Société au restaurant « Le Jardin de Fiorine » (rue Georges Cousot 3)

Samedi 11 Mai

10h00 : Accueil

10h15 : The role of 'auxiliaries' during the Austrian Succession War (communication en anglais)
Benedict Vanlanduyt, KULeuven-Campus Kortrijk

10h40 : Les forçats militaires du bagne d'Anvers sous le Premier Empire : une catégorie particulière de détenus ?
Alain Rahier, UCLouvain & Sorbonne Université

11h05 : Café et administration

11h30 : Les servitudes militaires (au sens foncier) en France
Hugues Richard, ém. Université de Bourgogne, Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands

11h55 : Les bataillons de destruction soviétiques : répercussions sur les rapports sociaux et la violence dans la République socialiste soviétique estonienne d'après-guerre, 1944-1956
Ariane Bousquet, Université du Québec à Montréal & Université de Tartu

12h20 : "Garde tes amis proches, mais tes ennemis encore plus". Le cantonnement des soldats dans la Zone d'Etape (1914-1918)
Sebastiaan Vandenbogaerde, Université de Gand

12h45 : Des sujets de droit comme les autres ? Pour une définition pénale de la résistance à l'occupant allemand (1914-1918)
Florent Verfaillie, War Heritage Institute

13h10 : Lunch

14h30 : Des francs-tireurs à Dinant en août 1914 ? Un siècle de polémiques
Axel Tixhon, Université de Namur

14h55 : Conclusions et clôture des Journées internationales d'histoire du droit et des institutions et Assemblée générale de la Société
Tanguy Le March'adour, Président de la Société

15h30 : Fin prévue

Déplacement (10 minutes) en véhicules personnels vers le château de Freÿr

16h00 : Visite au Château de Freÿr (sur inscription préalable requise)

17h00 : Fin approximative de la visite

Il est nécessaire de s'inscrire préalablement pour les lunchs et pour le dîner, le nombre de convives à table étant limité. Il faut aussi s'inscrire préalablement pour les visites afin de réserver les guides.

Les frais d'inscription au congrès s'élèvent à 25 euros par participant et comprennent la documentation et les pauses café ; les lunchs du vendredi et du samedi midi à 25 euros chacun (par personne) ; la participation au dîner du vendredi soir à 50 euros par personne.

La somme totale est à verser au moment de l'inscription, par virement bancaire sur le compte de la Société n° IBAN BE77 7370 5007 1342 - BIC KREDBEBB (au nom de S. HORVAT).

Toute inscription donne lieu à l'obligation de paiement des frais se rapportant à l'inscription, même si la personne inscrite ne participe pas à l'activité en question.

L'inscription se fait en envoyant le formulaire d'inscription avant le 1er mai 2024 par courriel à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.