Programme

Jeudi 30 Novembre 2023

Le droit au service de la transition agroécologique

9h00 : Accueil des participants

9h30 : Propos introductifs
Marine Fleury, Maîtresse de conférences en droit public, CURAPP-ESS UMR 7319, Université de Picardie Jules Verne
Florence Jamay, Maîtresse de conférences en droit public et doyenne de l'UFR de droit et de science politique, Université de Picardie Jules Verne

1. Quels droits pour quelle transition ?

Président de séance : Philippe Billet, Professeur de droit public, Institut de droit de l'Environnement (CNRS – UMR 5600 – EVS-IDE), Université Jean Moulin-Lyon 3

9h45 : Faut-il renoncer au droit de l'environnement ?
Carole Hermon, Professeure de droit public, Université Toulouse Capitole, IEJUC

10h05 : La transition agricole ou la capacité à s'émanciper de contraintes
Valentine Erné-Heintz, Maître de conférences en sciences économiques HDR, CERDACC EA 3992, Université de Haute-Alsace

10h25 : Coopérer pour une transition agricole écologique et sociale : quel droit pour quelle coopération ?
Luc Bodiguel, Directeur de recherche CNRS, Droit et changement social, Nantes Université

10h45 : De l'insuffisance des mesures transitoires aux conditions juridiques de la transition agroécologique
Inès Bouchema, doctorante en droit rural et de l'environnement, CECOJI EA 7353, Université de Poitiers, Enseignant-chercheur en droit à AgroParisTech

11h05 : Pause

11h25 : Quel droit pour la transition des filières agroalimentaires ?
Marjorie Lalande, Doctorante en droit rural, CECOJI EA 7353, Université de Poitiers

11h45 : Carbon farming : quel accompagnement juridique pour quelle transition agroécologique ?
Alexandra Langlais-Hesse, Directrice de recherche CNRS, HDR, Institut de l'Ouest : Droit et Europe (IODE), Université de Rennes
Sabine Lavorel, Maître de conférences en droit public, HDR, Centre de Recherches Juridiques (CRJ), Université Grenoble Alpes

12h05 : Le droit de la santé animale, un frein à la transition agroécologique ?
Eugénie Duval, Docteure en droit public, Lecturer en droit, University of Essex
Anatole Poinsot, Juriste en droit agricole, European Institute for Animal Law & Policy, Bruxelles

12h25 : Sous les navets, la plage ? La recherche d'une conciliation entre agriculture et transition énergétique : le cas de l'énergie photovoltaïque en zone agricole
Romain Gosse, Chercheur postdoctoral, Centre de Recherches Juridiques (CRJ), Université de Grenoble Alpes, chercheur associé au CERAPS, Université de Lille

Echanges avec la salle

13h00 : Déjeuner (réservé aux intervenants)

2. Quelles échelles : du global au local ?

Présidente de séance : Isabelle Doussan, Directrice de Recherche à l'INRAe, Groupe de Recherche en Droit, Economie, Gestion (GREDEG), Université de Nice Côte d'Azur

14h30 : Recherche d'un impératif de transition agricole en droit international du commerce et de l'environnement
Hugues Hellio, Professeur de droit public, Centre Droit Ethique et Procédures, CDEP UR 2471, Université d'Artois

14h50 : L'action collective territoriale : angle mort de la transition agroécologique
Benoît Grimonprez, Professeur de droit privé et sciences criminelles, CECOJI EA 7353, Université de Poitiers

15h10 : Le projet de territoire pour la gestion de l'eau : un instrument effectif de la transition agricole ?
Ana Guarnaluse, Doctorante contractuelle en droit comparé, ISJPS UMR 8103, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

15h30 : Echanges avec la salle

16h00 : Remise des prix de thèse 2023 de la Société Française pour le droit de l'environnement (SFDE)

17h00 : Assemblée générale de la Société Française pour le droit de l'environnement (SFDE)

Vendredi 1er Décembre 2023

3. Quelle mobilisation du droit par les acteurs ?

Président de séance : Rémy Caveng, Professeur de sociologie, CURAPP-ESS UMR 7319, Université Picardie Jules Verne

10h00 : Polices de l'environnement et mondes agricoles : sociologie d'une violence multiforme
Léo Magnin, Chargé de recherche en sociologie, Laboratoire interdisciplinaire sciences innovations sociétés (LISIS), CNRS
Rémi Rouméas, Doctorant en sociologie, Centre Max Weber, ENS de Lyon

10h20 : Débattre du droit, sans le droit, malgré le droit pour engager la transition agricole et sortir des pesticides ? Retour sur l'expérimentation d'une médiation
Alice Mazeaud, Maître de conférences en science politique, LIENSs UMR 7266, Université de La Rochelle
Gabriel Montrieux, Maître de conférences en science politique, LIENSs UMR 7266, Université de La Rochelle
Mélanie Pommerieux, Ingénieure de recherche, LIENSs UMR 7266, Chaire Participations Médiation Transition citoyenne, Université de La Rochelle

10h40 : Gouverner par les dérogations : arguments économiques et mobilisations environnementales dans la régulation des pesticides néonicotinoïdes
Nicolas Larchet, Maître de conférences en sociologie, IDEES UMR 6266, Université Le Havre Normandie

Pause

11h00 : Les pesticides et le juge administratif : conservatisme ou progressisme ?
Anne-Sophie Denolle, Maître de conférences en droit public, CUREJ, Université de Rouen

11h20 : Le juge administratif face à la gestion quantitative de l'eau
Florence Jamay, Maîtresse de conférences en droit public, Doyenne de l'UFR de droit et de science politique, Université de Picardie Jules Verne

Echanges avec la salle

13h00 : Déjeuner (réservé aux intervenants)

14h30 : Diffusion et discussion du documentaire « Echappée » (2021, 3ème Prix du jury et Prix du public du Festival Caméra des Champs, festival international du film documentaire sur la ruralité)
en présence de Pierre Boutillier, Auteur et Réalisateur du film, Professeur associé à l'UFR des Arts de l'UPJV

16h00 : Clôture

Participation sur inscription auprès de : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.