Programme

5 Octobre 2023

(Cour de cassation)

La liberté d'expression : approches historique, philosophique et sociologique

16h00 : Interventions de :
Rémy Heitz, Procureur Générale près la Cour de cassation
Nicolas Bonnal, Président de la Chambre criminelle de la Cour de cassation
Stéphane Braconnier, Président de l'université Panthéon Assas
Didier Rebut, Directeur de l'Institut de Criminologie et professeur à l'université Paris-Panthéon Assas

Approche historique
François Saint-Bonnet, Professeur d'histoire du droit, Université Paris-Panthéon-Assas

Approche philosophique
Charles Girard, Maître de conférences en philosophie, Université de Lyon (Jean Moulin)

Approche sociologique
Romain Badouard, Maître de conférences en sciences de l'information et de la communication, Université Paris-Panthéon-Assas

18h30 : Fin

13 Novembre 2023

(Cour de cassation)

La loi du 29 juillet 1881 au 21e siècle

Les évolutions de la loi de 1881

16h00 : Evolution des infractions dans la loi de 1881
Agathe Lepage, Professeure de droit privé, Université Paris-Panthéon-Assas

Quelles règles procédurales dans la loi de 1881 ?
Evan Raschel, Professeur de droit privé, Université de Clermont-Auvergne

La loi de 1881 et le procès civil

Le regard du magistrat
Delphine Chauchis, présidente de la 17e chambre du tribunal judiciaire de Paris
et Bernard Chevalier, conseiller à la première chambre civile

L'application de la loi de 1881 devant le juge civil
Christophe Bigot, avocat

18h30 : Fin

14 Décembre 2023

(Université Paris-Panthéon-Assas)

16h00 : La liberté d'expression en conflits (I) : l'article 10 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales

18h30 : Fin

25 Janvier 2024

(Cour de cassation)

16h00 : La liberté d'expression en conflits (II) : de quelques conflits en particulier

18h30 : Fin

14 Mars 2024

(Cour de cassation)

16h00 : La liberté de l'information face aux nouveaux médias

18h30 : Fin

16 Mai 2024

(Université Paris-Panthéon-Assas)

16h00 : Mineurs et liberté d'expression

18h30 : Fin

17 Juin 2024

(Cour de cassation)

16h00 : Justice, communication et liberté d'expression

18h30 : Fin

Les conférences et colloques organisés par la Cour de cassation font l'objet d'une captation et d'une diffusion en direct sur le site internet de la juridiction, sur Youtube, Twitter, Facebook et LinkedIn.

Inscription obligatoire : https://www.courdecassation.fr/agenda-evenementiel/la-liberte-dexpression-approches-historique-philosophique-et-sociologique

L'inscription au live stream vous permet d'être notifié – Inscription : https://www.courdecassation.fr/subscribe_event_base/form/16761/livestream/0/0