Présentation

Conférence de restitution du projet COMPAVHT.

Cette étude est une recherche comparative qui analyse la question de la violence et du harcèlement au travail en Belgique, en France et au Québec au regard de la Convention n° 190 de l'OIT. Ces pays et province ont été choisis en regard de l'importance qu'ils confèrent à la ratification de la Convention, au rôle des partenaires sociaux, mais aussi de leur culture et de leurs pratiques qui diffèrent en matière de droit de la violence et du harcèlement au travail.

L'objectif de ce travail est d'examiner le droit positif en vigueur et sa traduction dans les accords collectifs. Il s'agit de déterminer dans quelle mesure les partenaires sociaux se sont saisis de cette question afin d'identifier les bonnes pratiques. Dans cette perspective, le projet repose sur une analyse qui se divise en trois plans :
- une revue de littérature scientifique
- un état du droit dans les systèmes juridiques concernés
- une étude des accords collectifs.

Quatre objectifs ont été identifiés :
1. Synthétiser les travaux scientifiques pertinents sur les pratiques des partenaires sociaux en matière de violence et de harcèlement au travail
2. Identifier les facteurs de risques de violences et de harcèlements au travail
3. Analyser les réponses et les stratégies des entreprises et des partenaires sociaux en matière de violence et de harcèlement au travail
4. Objectif final de définir des bonnes pratiques permettant aux partenaires sociaux de s'emparer du sujet de la violence et du harcèlement au travail au sens de la convention n° 190.

Outre de repérer des bonnes pratiques, le choix de la comparaison entre trois systèmes francophones avait pour but de permettre une meilleure compréhension de nos propres systèmes tout en élargissant les points de vue.

Programme

8.45 : Accueil des participants

9.00 : Allocution d'ouverture
Cyril Cosme, Directeur du Bureau de l'OIT en France
Pascal Lokiec, Président de l'Association Française de Droit du Travail (AFDT)
Cédric Dalmasso, Directeur du Centre de Gestion Scientifique (CGS – PSL, Mines Paris)
Loïc Lerouge, porteur de la Chaire internationale d'études comparées de la santé au travail (CIECST)

9.15 : Restitution des résultats du projet
Céline Teyssier, Docteure en droit social, co-auteur du rapport

9.45 : Discussion

10.15 : Pause-café

Saisir les concepts de violence et de harcèlement pour faciliter leur compréhension

10.30 : Table-Ronde 1 animée par Cédric Dalmasso, Directeur du Centre de Gestion Scientifique (CGS – PSL, Mines Paris), Président du Conseil scientifique de l'ANACT

Avec :
Ayla Serbest, Responsable national Egalité des Genres, CSC, Belgique
Jean-François Lapointe, Conseiller politique, santé et sécurité au travail, CSN, Québec
Hélène Ibanez, Secrétaire Générale de la Fédération PSTE, CFDT, France
Alexandre Lelakis, Conseiller en prévention des aspects psychosociaux, COHEZIO, Belgique
Angela Kourouklis, Vice-présidente sénior, Ressources Humaines, Minerai de fer Québec, une filiale de Champion Iron, Québec
Marijke Weewauters, Conseillère en relations nationales, agente de liaison, Institut pour l'Egalité des Femmes et des Hommes, Belgique

12.30 : Déjeuner libre

Quelles politiques de prévention primaire ?

14.00 : Table-ronde 2 animée par Céline Teyssier, Docteure en droit social, UMR 5114, CNRS-Université de Bordeaux

Avec :
Caroline Verdoot, Spécialiste Santé et Sécurité au travail, FGTB, Belgique
Julie Hébert, Avocate responsable en santé et sécurité du travail, Syndicat des Métallos, Québec
Frédérique Bartlett, Secteur diversité, CGT, France
Lila Maas, Responsable de l'Unité psychosociale, CESI, Belgique
Angela Kourouklis, Vice-présidente sénior, Ressources Humaines, Minerai de fer Québec, une filiale de Champion Iron, Québec
Anne Vauchez, Directrice adjointe, affaires internationales et européennes, MEDEF, France
Marijke Weewauters, Conseillère en relations nationales, agente de liaison, Institut pour l'Egalité des Femmes et des Hommes, Belgique

16.00 : Pause-café

Quelles politiques d'accompagnement ?

16.15 : Table-ronde 3 animée par Loïc Lerouge, CIECST, COMPTRASEC UMR 5114, CNRS-Université de Bordeaux

Avec :
Laurent Lorthioir, Service Entreprise de la CSC, Belgique
François Esnault, 1er Vice-Président de la CSN, Québec
Béatrice Clicq, Secrétaire confédérale, Secteur égalité, FO, France
Jean-Paul Zerbib, Président de l'UNMS, CFE-CGC, France
Virginie Di Giamberardino, Manager régional psychosocial, COHEZIO, Belgique
Angela Kourouklis, Vice-présidente sénior, Ressources Humaines, Minerai de fer Québec, une filiale de Champion Iron, Québec
Mathilde Tabary, Directrice relations sociales Europe et engagement, Groupe Kerian, France
Marijke Weewauters, Conseillère en relations nationales, Agente de liaison, Institut pour l'Egalité des Femmes et des Hommes, Belgique

18.00 : Fin des travaux 

CESI : Service externe de prévention et de protection au travail

CFDT : Confédération Française Démocratique du Travail

CFE-CGC : Confédération Française de l'Encadrement-Confédération Générale des Cadres

CGT : Confédération Générale du Travail

COHEZIO : Service externe de prévention et de protection au travail

CSC : Confédération des Syndicats Chrétiens

CSN : Confédération des syndicats nationaux

FGTB : Fédération Générale du Travail de Belgique

FO : Force ouvrière

MEDEF : Mouvement des entreprises de France

Métallos : Syndicat des métallos

PSTE : Protection Sociale Travail Emploi

UNMS : Union Nationale des Médecins Salariés et membres des professions médicales

Inscription gratuite mais obligatoire : https://online.forms.app/loiclerouge/untitled-form