Présentation
Le séminaire s'inscrit dans le cadre du projet Anr intitulé Administrer le privilège : la Ferme générale dans l'espace français et européen (1664-1794). Il vise à confronter les perspectives des historiens du droit contribuant à la rédaction du dictionnaire de la Ferme générale. Il s'adresse à tous les historiens, historiens du droit, chercheurs et élèves qui souhaitent réfléchir à l'objet d'étude Ferme générale.
Le projet Anr FermeGé vise à étudier la Ferme générale, principale société chargée de la perception de l'impôt indirect aux XVIIe et XVIIIe siècles. Véritable « Etat dans l'Etat », la Ferme générale met en place une imposante administration et emploie jusqu'à 30 000 employés répartis dans les généralités et dans les bureaux centraux à Paris. Institution rationnelle et efficace, elle est également discriminante et profondément ancrée dans la culture du privilège. De manière originale, l'étude de la Ferme générale semble ainsi révéler l'existence d'un binôme « inégalité/rationalité » qu'il est possible de questionner.
Le séminaire Regards d'historiens du droit sur la Ferme générale s'intègre dans le premier axe du projet Anr relatif à la rédaction d'un dictionnaire. Il associe plusieurs historiens du droit dont les notices participent à la compréhension de la structure de la ferme et de son droit. Autour de la présentation de différents verbes du dictionnaire, le séminaire propose d'étudier le rapport que la ferme entretient avec les institutions judiciaires, les mécanismes juridiques qu'elle met en œuvre et enfin son organisation dans l'espace.
Au total, le séminaire permettra de mieux saisir la genèse d'une administration qui, au cours du XVIIIe siècle, présente des traits de plus en plus contemporains.
Programme
9h00 : Accueil des participants
9h15 : Propos introductifs et présentation du projet FermeGé
Cédric Glineur, Professeur d'Histoire du droit à l'Université de Picardie Jules Verne, Directeur du CEPRISCA
9h30 : Regards historiographiques sur la Ferme générale
Thomas Boullu, MCF en histoire du droit à l'Université de Strasbourg
9h45 : De la notice au dictionnaire : traiter les données du Dictionnaire Numérique de la Ferme générale
Valentin de Craene, Ingénieur d'études - chargé du traitement des données scientifiques MESHS pour le projet FermeGé
Ferme générale et institutions judiciaires
10h00 : Bureau des finances
Karine Deharbe, MCF-HDR en histoire du droit à l'Université de Nice,
10h15 : Bureau du commerce
Sébastien Vosgien, Docteur en histoire du droit de l'Université de Paris Panthéon-Assas,
10h30 : Intendants
Cédric Glineur, Professeur d'histoire du droit à l'Université de Picardie Jules Verne
10h45 : Discussions
11h00 : Pause
11h15 : Maître des ports
Arnaud Le Gonidec, Docteur en histoire du droit de l'Université de Toulouse
11h30 : Commission
Jérôme Pigeon, MCF en histoire du droit à l'Université de Caen
11h45 : Procès des fermiers généraux
François Moncassin, Docteur en histoire du droit de l'Université de Toulouse
12h00 : Discussion
12h15 : Pause déjeuner
Les instruments juridiques de la Ferme générale
14h00 – Contrainte
Mathieu Perrin, Docteur en histoire du droit de l'Université de Strasbourg
14h15 – Accommodement
Thomas Boullu, MCF en histoire du droit à l'Université de Strasbourg,
14h30 : Discussions
15h00 : Pause
La Ferme générale dans l'espace
15h15 : Pour une géographie de la fiscalité indirecte
Marie Laure Legay, Professeur d'histoire moderne à l'Université de Lille
15h30 : Poitou
Clément Chevereau, Docteur en histoire du droit de l'Université de Poitiers
15h45 : Montauban
Christine Mengès-Le-Pape, Professeur d'histoire du droit à l'Université de Toulouse
16h00 : Discussions
16h15 : Propos conclusifs
Marie-Laure Legay, Professeur d'histoire moderne à l'Université de Lille
16h30 : Clôture
Contact : Thomas Boullu, Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Cédric Glineur, Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
URLS de référence :
Projet ANR : https://anr.fr/Projet-ANR-21-CE41-0019
Laboratoire CEPRISCA : http://www.ceprisca.fr/
Laboratoire DRES : https://dres.unistra.fr/
Colloque organisé par les laboratoires CEPRISCA (Amiens) et DRES (Strasbourg) sous la direction scientifique de Cédric Glineur, Professeur d'histoire du droit à l'Université de Picardie Jules Verne et de Thomas Boullu, Maître de conférences en histoire du droit à l'Université de Strasbourg
