Programme

1ère journée : 1er juillet

14h00 | Ouverture de la 2ème université d'été de la SFFP
Pr. Guylain Clamour, doyen de la faculté de droit et de sciences politiques de l'université de Montpellier
Etienne Douat, professeur à l'université de Montpellier, vice-président de la SFFP
Xavier Cabannes, professeur à l'université Paris Descartes, président de la SFFP

14h30-17h00 | 3ème séance du Séminaire itinérant de la SFFP 2019 « Repenser les finances européennes »

(coord. du Séminaire SFFP 2019 : Corinne Delon-Desmoulin, Matthieu Houser et Céline Viessant)

Quelles dépenses pour l'Union européenne demain ?

Présidence : Céline Viessant, professeur à Aix-Marseille Université, secrétaire générale de la SFFP

Avec
Aymeric Potteau, professeur à l'université de Lille
Matthieu Houser, maître de conférences à l'université de Franche-Comté Un représentant du SGAE

17h30 | Remise du Prix de thèse 2019 de la SFFP

19h00 | Soirée et dîner

2ème journée : 2 juillet

Colloque : Singularité(s) des finances de la défense et de la sécurité

organisé par l'Association Française de Droit de la sécurité et de la Défense (AFDSD) et la Société Française de Finances Publiques (SFFP)

9h00 | Ouverture
professeur Philippe Augé, président de l'université de Montpellier.

9h15 | Session 1 : Avoir confiance dans les finances de la Défense ?

Présidence : Fabien Cardoni, Chargé d'études historiques, HDR, IGPDE (ministère de l'Economie et des Finances), Laboratoire Institutions et dynamiques historiques de l'économie et de la société, université Paris 1 - Panthéon Sorbonne/CNRS

Lecture et interprétation des lois de programmation militaire, analyse du discours de la Grande Muette (depuis le début de la Cinquième République)
Georges Moracchini, professeur de sciences du langage, université de Corte

L'exécution de la loi de programmation militaire 2019-2025 face à l'incertitude
Thibaut Mullier, docteur en droit public, université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne

Le financement des Opex
Ronan Doaré, directeur des formations des Ecoles de Saint-Cyr-Coëtquidan

La Cour des comptes et le ministère de la Défense
Stéphanie Damarey, professeur de droit public, université de Lille

10h35-11h00 | Discussion

11h00-11h15 | Pause

11h15 | Session 2 : Payer les soldats… Coûte que coûte

Présidence Matthieu Conan, professeur de droit public, université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne

Les aspects budgétaires de la revalorisation de la condition militaire au tournant des années 1960
Karim Mammasse, doctorant en histoire, université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne

Entre revalorisation de la condition militaire et réduction des déficits publics, le difficile cheminement de la politique salariale militaire
Jacques Aben, professeur émérite d'économie, université de Montpellier, et Jean-Pierre MAURY, maître de conférences en droit public, université de Perpignan

Le traitement de la solde des militaires : du scandale de Louvois au projet Source Solde (2011-2019)
Noémie Marty-Charles, commissaire des armées

12h15-12h40 | Discussion

14h15 | Session 3 : Equiper les soldats… tant bien que mal

Présidence Etienne Douat, professeur de droit public, directeur de l'IPAG, CREAM, EA n°2038, université de Montpellier, vice-président de la SFFP

Les évolutions du modèle économique industriel de l'armement
Christophe Sinnassamy, Habilité à Diriger des Recherches

Les relations entre le ministre des Armées et les entreprises industrielles de la Défense
Gilles Guiheux, maître de conférences en droit public, directeur du Centre recherche Saint Cyr-Coëtquidan

L'externalisation : outil de performance financière ou fonctionnelle ?
Jean-Christophe Videlin, professeur de droit public, université de Grenoble

Le financement de l'innovation dans les Armées
Julien Malizard, docteur en économie, chaire d'économie de la défense de l'IHEDN

15h35-16h00 | Discussion

16h00-16h15 | Pause

16h15 | Session 4 : Financer sécurité régionale et sécurité intérieure… autrement

Présidence Olivier Gohin, professeur de droit public, université Paris 2 - Panthéon-Assas, président de l'AFDSD

Défense et Sécurité : un financement des « biens publics » toujours aussi singulier ?
Jean-François Calmette, maître de conférences en droit public, université de Perpignan

La politique des cofinancements menée au niveau de l'OTAN
Bertrand Michels, commissaire principal des armées, OTAN

La police de sécurité du quotidien. La performance policière, une réponse adaptée au besoin de proximité ?
Messaoud Saoudi, maître de conférences en droit public HDR, université Jean-Moulin Lyon 3

Les finances de la gendarmerie : une singularité à l'image de celle de l'institution
Jean-Bernard Rebmeister, contrôleur général des armées

Lors de la publication des actes de ce colloque seront intégrés les textes suivants, ne pouvant, faute de temps, faire l'objet d'une communication orale le 2 juillet :

Les spécificités des règles et contraintes financières de l'Agence européenne de défense
François Barviaux, doctorant en droit public, université de Strasbourg

Défense et sécurité des données numériques : la fiscalité des Datacenter
Clara Coudert, doctorante en droit public, université Paris 2 - Panthéon-Assas

Le financement de la réserve opérationnelle, un financement entre nécessité sécuritaire et contraintes budgétaires
Aurélie Dort, docteur en droit public, Aix Marseille Université

Le financement de l'appareil de renseignement : entre crédits traditionnels et outils spécifiques
Béatrice Guillaumin, doctorante en droit public, université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne

Comité scientifique du colloque : Fabrice Cardoni, Matthieu Conan, Etienne Douat et Céline Viessant

18h30 | Assemblée générale de la SFFP, suivie d'un dîner

3ème journée : 3 juillet

9h00-12h00 | Ateliers

(les quatre ateliers se tiendront en parallèle)

Atelier des doctorants
animé par Romain Bourrel, maître de conférences à l'université de Grenoble, et Audrey Rosa, maître de conférences à l'université de Lille

Groupe de recherches « ANGLO »
animé par Alexandre Guigue, maître de conférences à l'université Savoie Mont-Blanc

GRIF
animé par Marc Leroy, professeur à l'université de Reims

Groupe de recherches « Légitimité en finances publiques »
animé par Céline Husson- Rochcongar, maître de conférences à l'université de Picardie-Jules Verne

12h00 | Réunion des membres du CA de la SFFP

13h00 | Déjeuner de clôture de l'université d'été 2019

Comité d'organisation de la 2ème université d'été de la SFFP : Romain Bourrel, Xavier Cabannes, Matthieu Conan, Etienne Douat, Alexandre Guigue, Audrey Rosa, Céline Viessant