Présentation

Ce colloque vise à comparer les rythmes et les modalités de cette parlementarisation, à en identifier les effets, attendus ou réels sur les processus d'intégration et, au final, à s'interroger sur la réalité des préoccupations démocratiques au niveau international sur chaque continent, étant entendu que les intégrations régionales sur les continents européens et américains constituent des éléments déterminants de comparaison.

Programme

Jeudi 22 septembre

13h45 : Accueil des participants

14h15 : Mots de bienvenue
Frédéric Lambert, Professeur à l'Université de Rennes 1, Doyen de la Faculté de droit et de science politique de l'Université de Rennes 1
Marion Del Sol, Professeur à l'Université de Rennes 1, Directrice de l'Institut de l'Ouest : Droit et Europe (IODE, UMR CNRS 6262)

Rapport introductif

14h30 : La parlementarisation des organisations régionales d'intégration dans le contexte international
Jan Wouters, Professeur ordinaire à la KU Leuven, Chaire Jean Monnet ad personam, Directeur du Leuven Centre for Global Governance Studies, KU Leuven et à l'Université de Rennes 2

Session 1 : La place des Parlements au sein des institutions des organisations régionales d'intégration

Sous la présidence de Jacques Tenier, Conseiller maître à la Cour des comptes, Enseignant associé à l'IEP de Rennes et à l'université Rennes II

15h00 : Parlement européen et processus d'intégration
Isabelle Bosse-Platiere, Professeur à l'Université de Rennes 1, Chaire Jean Monnet, IODE UMR CNRS 6262

15h20 : La contribution du Parlement andin à la consolidation démocratique régionale
Eric Carpano, Professeur à l'Université Lyon 3

15h40 : La place des Parlements dans les processus d'intégration en Afrique de l'Ouest
Alioune Sall, Professeur à l'Université Cheikh Anta Diop, Dakar, Juge à la Cour de justice de la CEDEAO)

16h00 : Pause

16h20 : La place du Parlement du Mercosur dans le processus d'intégration mercosurien
Martha Olivar Jimenez, Professeur à l'Université Fédérale Rio Grande do Sul, Porto Alegre, Senior Research Fellow, Université de Nottingham

16h40 : La parlementarisation des organisations régionales de la Caraïbe : quelle relation avec les processus d'intégration ?
Danielle Perrot, Professeure émérite de l'Université des Antilles, Chaire Jean Monnet, CRPLC, UMR CNRS 8053
Karine Galy, Maître de conférences à l'Université des Antilles, CRPLC, UMR CNRS 8053

17h10 : Discussion

Vendredi 23 septembre

Session 2 : La parlementarisation des organisations d'intégration régionale confrontée à la diversité des modalités d'intégration

Sous la présidence de Luc Marius Ibriga, Secrétaire général du Centre d'Etudes européennes et de l'Intégration (CEEI), Université de Ouaga 2, Contrôleur général d'Etat de l'Autorité supérieur de contrôle de l'Etat et de lutte contre la corruption

8h30 : L'intégration normative : La parlementarisation de la fonction législative dans l'UE
Didier Blanc, Professeur à l'Université de La Réunion, Centre de Recherche juridique CRJ EA 14

8h50 : L'intégration administrative : la parlementarisation face à l'Europe des administrations
Brunessen Bertrand, Professeure à l'Université de Rennes 1, IODE, UMR CNRS 6262

9h10 : L'intégration juridictionnelle : les processus d'intégration par la parlementarisation à la lumière des processus d'intégration juridictionnelle
Anne-Catherine Fortas, Docteur en droit, Université de Paris 2, Centre de Recherche de l'IHEI

9h30 : Parlementarisation et intégration par les droits fondamentaux
Sandrine Turgis, Maître de conférences à l'Université de Rennes 1, IODE, UMR CNRS 6262

9h50 : Discussion

10h30 : Pause

Session 3 : Les interactions entre Parlements nationaux et parlementarisation des organisations d'intégration régionale : coopération, concurrence, substitution ?

Sous la présidence de Sébastien Roland, Professeur à l'Université de Tours, GERCIE

10h50 : Les parlements des entités fédérés au sein de l'ALENA
Stéphane Paquin, Professeur à l'Ecole Nationale d'Administration publique de Montréal)

11h10 : Les interactions entre les Parlements nationaux et les parlements d'intégration : le cas du Mercosur
Clarissa Dri, Professeur à l'Université Santa Catarina, Florianopolis

11h30 : Institutions parlementaires régionales en Afrique : une approche critique
Samuel Priso-Essawe, Maître de conférences à l'Université d'Avignon

11h50 : Discussion

12h30 : Déjeuner

Session 4 : La parlementarisation des organisations d'intégration régionale confrontée à la diversification des domaines d'intégration : l'exemple des domaines régaliens

Sous la présidence de Cécile Rapoport, Professeure à l'Université de Rennes 1, IODE UMR CNRS 6262

14h00 : Politique étrangère et de sécurité commune et parlementarisation de l'UE
Anne Hamonic, Maître de conférences à l'Université de Rennes 1, IODE, UMR CNRS 6262

14h20 : La diplomatie internationale du Parlement européen, levier de parlementarisation de l'UE ? Etude à partir du cas ukrainien
Marie-Cécile Cadilhac, ATER à l'Université de Rennes 1, IODE, UMR CNRS 6262

14h40 : Fondements et réponses à la non parlementarisation d'un processus d'intégration : le cas de l'Union monétaire Ouest-africaine (UMOA)
Di Gore Simmala, Chercheur associé au CECOJI, Université de Poitiers

15h00 : Les nouveaux territoires du processus de parlementarisation au sein de l'UE. L'exemple emblématique de l'Union bancaire
Frédérique Michea, Maître de conférences à l'Université de Rennes 1, IODE, UMR CNRS 6262

15h20 : Discussion

16h00 : Pause

16h20 : Conclusions
Catherine Flaesch-Mougin, Professeur émérite de l'Université de Rennes1, Chaire Jean Monnet ad personam, IODE, UMR CNRS 6262