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Droit des étrangers

Droit des étrangers

Auteur :  Claire Saas
Spécialités :  Droit administratif, Droit européen, Droit pénal et sciences criminelles, Droit privé
Niveaux :   Master 1 | Master 2
Date de mise à jour : septembre 2017

PrésentationPlanObjectifsPré-requis

WeLe cours consacré au droit des étrangers est conçu comme une introduction détaillée et approfondie à une matière qui se situe au carrefour du droit administratif, du contentieux administratif, du droit pénal, du droit de l’Union européenne, du droit européen des droits de l’homme et du contentieux constitutionnel.

Leçon 1 : Introduction au droit des étrangers
Cette leçon constitue une introduction au cours de droit des étrangers.

Leçon 2 : L'entrée
La leçon n°2 est consacrée au début du parcours migratoire, à savoir l’entrée sur le territoire français.

Leçon 3 : Le séjour
Cette leçon porte sur la deuxième étape du parcours migratoire : le séjour.

Leçon 4 : L'éloignement
Cette leçon porte sur la troisième étape du parcours migratoire : l’éloignement.

Leçon 5 : Les demandeurs d'asile
Cette leçon porte sur le droit d’asile, qui constitue une forme particulière d’accès au séjour.

Leçon 6 : La pénalisation du droit des étrangers
Cette leçon porte sur la pénalisation du droit des étrangers.

Leçon 7 : Les membres de la famille
Cette leçon porte sur le regroupement familial.

Leçon 8 : Les mineurs étrangers
Cette leçon porte sur les mineurs étrangers.

Leçon 9 : Les études
Cette leçon porte sur les étudiants étrangers.

Leçon 10 : Le travail
Cette leçon porte sur l’exercice par des étrangers d’une activité professionnelle.

 

Le droit des étrangers est une matière peu enseignée à l’université. Soit elle est rattachée au cours de droit international privé spécial en master 1, soit elle est abordée au cours d’un séminaire de M2, principalement en droit public. Pourtant, le droit des étrangers est beaucoup pratiqué par les avocats, les ONG, les magistrats, les travailleurs sociaux etc… Ce cours vise, par conséquent, à proposer aux étudiant.e.s une introduction approfondie à des mécanismes et des connaissances peu abordés à l’université, mais essentiels dans la pratique quotidienne du droit.

Une bonne connaissance de l’ensemble des matières suivantes est nécessaire : droit administratif, contentieux administratif, droit pénal, droit de l’Union européenne, droit européen des droits de l’homme, contentieux constitutionnel.

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