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Droits des étrangers et de l'asile

Droits des étrangers et de l'asile

Auteur :  Serge Slama
Spécialités :  Droit administratif, Droit des libertés, Droit européen, Droit international, Droit pénal et sciences criminelles, Droit privé
Niveaux :   Master 1 | Master 2
Date de mise à jour : avril 2022

PrésentationPlanObjectifsPré-requis

Le cours, issu d’un cours de Master 1 Droit des libertés de la faculté de droit de Grenoble, est consacré aux fondements du droits des étrangers et de l’asile. Il est conçu comme une première approche détaillée et approfondie à une matière qui se situe au carrefour du droit administratif, du contentieux administratif, du contentieux constitutionnel, du droit pénal, du droit de l’Union européenne, du droit européen des droits de l’Homme, du droit international des droits de l’Homme, du droit social (travail), du droit civil (famille, état civil, mariage, état des personnes), de l’histoire du droit, etc.

Leçon 1 : Introduction aux droits des étrangers et de l'asile
Cette leçon constitue une introduction au cours de droits des étrangers et de l’asile. Il s’interroge sur la pertinence de l’intitulé du cours et s’arrête sur les principales caractéristiques de ce droit trans ou pluri-disciplinaire.

Leçon 2 : Les grandes étapes de l'édification du droit contemporain des étrangers
Cette leçon constitue une approche historique des grandes étapes de l’édification du droit des étrangers. Il cherche à déterminer l’acte de naissance du statut des étrangers et les grandes étapes historiques de son édification.

Leçon 3 : Inventaire des sources formelles
Cette leçon recense les sources formelles des droits des étrangers et de l’asile, aussi bien en droit interne qu’au niveau international et européen. Le droit des étrangers est caractérisé par une profusion des sources normatives mais aussi d’infra-droit ou de droit souple.

Leçon 4 : Les acteurs du droit des étrangers
Cette leçon est consacrée aux divers acteurs, publics (Etats, opérateurs publics, collectivités locales) et privés (associations, prestataires privés, etc.), chargés de la mise en œuvre des politiques d’asile et d’immigration.

Leçon 5 : Entrée
Cette leçon restitue les différentes conditions d’entrée d’un étranger sur le territoire français mais aussi, en cas de non-respect de celles-ci, la possibilité qu’il se voit opposer un refus d’entrée avec, le cas échéant, un maintien en zone d’attente.

Leçon 6 : Séjour
Cette leçon porte sur la deuxième étape du parcours migratoire : le séjour.

Leçon 7 : Asile et protections internationales
Cette leçon porte non pas tant sur les motifs permettant d’obtenir une protection internationale en France ou plus largement sur le droit de l’asile mais sur les différentes formes de protection existantes, sur la procédure d’examen des demandes de protection internationale et sur les droits reconnus aux demandeurs d’asile jusqu’à l’issue de la procédure de détermination.

Leçon 8 : L'éloignement
Cette leçon porte sur l’issue (malheureuse) possible du parcours migratoire : l’éloignement. On assiste depuis une vingtaine d’années à une massification des mesures d’éloignement et à une diversification de celles-ci et complexification de leur régime juridique, sans que le dispositif soit, dans l’ensemble plus efficace.

Leçon 9 : La pénalisation (crimmigration)
Cette leçon porte sur le processus de pénalisation des étrangers (ou, pour reprendre un concept américain, de « crimmigration ») qui consiste, sous prétexte de lutte contre l’immigration irrégulière et les passeurs, a incriminé de nombreux comportements susceptibles de faire obstacle à l’efficacité des instruments luttant contre l’immigration irrégulière et a facilité l’interpellation des étrangers en situation irrégulière.

Leçon 10 : Les mineurs étrangers
Cette leçon porte sur les mineurs étrangers.

Leçon 11 : Les membres de famille
Cette leçon porte sur le regroupement familial. 

Cette leçon porte sur l’exercice par des étrangers d’une activité professionnelle.

Jusqu’à une époque récente, le droit des étrangers était une matière peu enseignée à l’Université. Soit elle est rattachée au cours de droit international privé spécial ou de Droit pénal en master 1, soit elle est abordée au cours d’un séminaire de master 2, principalement en droits de l’Homme. Pourtant, le droit des étrangers est beaucoup pratiqué par les avocats, les ONG, les magistrats, les travailleurs sociaux, les fonctionnaires de préfecture, etc… Il représente près de la moitié du contentieux administratif.
Ce cours vise, par conséquent, à proposer aux étudiant.e.s une première approche des fondements et des mécanismes régissant cette matière. Ces connaissances, peu abordées à l’Université, sont pourtant essentielles dans la pratique quotidienne du droit.

Une bonne connaissance de l’ensemble des matières suivantes est nécessaire : droit administratif, contentieux administratif, droit international général, droit de l’Union européenne, droit européen des droits de l’Homme, contentieux constitutionnel, droit pénal ou encore du droit international privé.

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