Droit pénal spécial

Droit pénal spécial

Auteur :  Evan Raschel
Spécialité :  Droit pénal et sciences criminelles

Examen d'entrée au CRPA.
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  • On estime à plus de 15 000 le nombre des infractions pénales. Ce cours n’a aucunement vocation à toutes les présenter, mais cible les infractions les plus importantes, soit en raison de leur aspect symbolique ou historique (empoisonnement par exemple, ou infractions terroristes), soit en raison de leur intérêt dans la pratique judiciaire : agressions sexuelles par exemple, ou manquements au devoir de probité tels que la corruption.
    Ces incriminations sont étudiées de manière autonome, les unes à la suite des autres, en suivant un plan composé de 12 leçons.

    Cours prochainement accessible.

  • Leçon 1 : Les atteintes à la vie

    Leçon 2 : Les atteintes à l'intégrité physique ou psychique

    Leçon 3 : Les risques d'atteintes à la vie ou à l'intégrité physique

    Leçon 4 : Les atteintes à l'intégrité morale

    Leçon 5 : Les atteintes à l'intégrité sexuelle

    Leçon 6 : Les atteintes à la personnalité

    Leçon 7 : Les appropriations frauduleuses des biens 

    Leçon 8 : Les détournements frauduleux des biens 

    Leçon 9 : Les circulations frauduleuses des biens

    Leçon 10 : Les destructions et autres atteintes aux biens 

    Leçon 11 : Les infractions terroristes

    Leçon 12 : Les manquements au devoir de probité

     

  • L’objectif de chaque leçon est de donner aux lecteurs des éléments leur permettant de comprendre les conditions d’application des infractions mentionnées. 
    La leçon a été construite de façon à être immédiatement accessible, claire et succincte.
    Elle est autonome, au sens où il n’est pas nécessaire de se reporter à d’autres sources pour maîtriser les infractions concernées. Des pistes bibliographiques et des réflexions annexes sont toutefois mentionnées, pour approfondir si besoin la compréhension de certains points.

  • Il n’y a pas de véritable pré-requis, dans la mesure où les infractions ici présentées sont indépendantes d’autres.
    Il est cependant important d’être à l’aise avec la matière pénale, et notamment de ce qui relève du droit pénal général. Il faut se reporter autant que possible au cours consacré à ce sujet qui présente les règles générales applicables à toutes les infractions qui sont ici présentées.
    La matière pénale faisant régulièrement l’objet de grands procès, il est important de veiller à suivre l’actualité judiciaire pour compléter le cours.

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