Droit des biens

Droit des biens
Clément-Bayard range son ballon dirigeable dans un garage situé sur son terrain, son voisin, irrité, érige sur son propre terrain, une série de piquets de bois pour lui nuire (arrêt Clément Bayard : naissance de la théorie de l'abus de droit de propriété)

Auteur :  Antoine Touzain
Spécialités :  Droit civil, Droit du patrimoine, Droit privé
Niveaux :   Licence 3 | Master 1
Examen d'entrée au CRPA.
Date de mise à jour : Octobre 2024

  • Le droit des biens est une branche du droit civil, qui fixe les règles fondamentales des relations patrimoniales, donc les relations des personnes aux biens. La matière correspond aux dispositions du Livre I du Code civil.

    Il s’agit d’une matière essentielle, dont la maîtrise est un pré-requis indispensable pour d’autres matières du droit civil (notamment le droit patrimonial de la famille et le droit des sûretés), mais aussi au-delà du droit civil (propriété intellectuelle, droit des sociétés, droit de l’immobilier et de la construction…).

    Le cours de droit des biens est divisé en 9 leçons : (1) Introduction au droit des biens ; (2) La qualification de bien ; (3) La classification des biens ; (4) Le patrimoine ; (5) La propriété individuelle : Notion ; (6) La propriété individuelle : Régime ; (7) La propriété collective ; (8) Les servitudes ; (9) Les droits sur la chose d’autrui. Chaque leçon comprend un QCM ainsi que deux exercices (cas pratique, dissertation ou commentaire d’arrêt).

  • Leçon 1. Introduction au droit des biens
    Dans cette leçon, vous découvrirez l’objet du droit des biens, à la fois d’un point de vue extra-juridique (quelles sont les richesses des individus ?) et d’un point de vue juridique (quelles sont les notions essentielles et les sources du droit des biens ?).

    Leçon 2. La qualification de bien
    Dans cette leçon, il s’agit de découvrir ce que l’on entend par bien : il faut distinguer les personnes des choses (ce qui pose des questions de frontière, par ex. pour les animaux) puis, parmi les choses, identifier celles auxquelles la qualification de bien est reconnue.

    Leçon 3. Les classifications des biens
    Dans cette leçon, l’objectif est d’identifier, au sein de la notion hétérogène de bien, les différentes catégories. La distinction principale à découvrir est celle opposant les meubles et les immeubles, mais elle ne doit pas occulter les autres distinctions.

    Leçon 4. Le patrimoine
    Dans cette leçon, il s’agit de comprendre le principe essentiel d’unité du patrimoine, et d’identifier les atteintes qui lui sont portées, tout en en comprenant la portée.

    Leçon 5. La propriété individuelle : Notion
    Dans cette leçon, il s’agit d’approfondir la notion essentielle de propriété individuelle, en identifiant sa nature juridique et ses caractères, mais aussi d’en déterminer les limites, tenant notamment à l’abus de droit et au jeu de la théorie des troubles anormaux du voisinage.

    Leçon 6. La propriété individuelle : Régime
    Dans cette leçon, il s’agit de détailler le régime de la propriété individuelle, ce qui suppose de s’intéresser aux règles assez nombreuses régissant l’acquisition, l’exercice et l’extinction de la propriété.

    Leçon 7. La propriété collective
    *Dans cette leçon, il s’agit d’envisager les mécanismes, historiquement plus exceptionnels mais aujourd’hui fondamentaux, organisant la propriété collective, et de comprendre leur spécificité.

    Leçon 8. Les servitudes
    Dans cette leçon, il s’agit d’appréhender les servitudes, qui sont des rapports entre fonds, offrant à l’un des deux l’accès à une utilité de l’autre fonds.

    Leçon 9. Les droits réels sur la chose d'autrui
    Dans cette leçon, il s’agit d’appréhender les droits réels sur la chose d’autrui, qu’on qualifie traditionnellement de démembrements du droit de propriété, et de comprendre la spécificité de cette situation, au regard du modèle de la propriété individuelle.

  • En fin de cours, l’étudiant(e) devra maîtriser les bases du droit des biens, en étant capable de résoudre les questions juridiques relatives aux relations des personnes aux biens.

  • L’étudiant(e) doit maîtriser les connaissances d’introduction au droit.

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