# Droit des biens - Portail Universitaire du droit

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> Description : droit des biens, le droit des biens est une branche du droit civil, qui fixe les règles fondamentales des relations patrimoniales, donc les relations ...

## Cours UNJF

- **Niveau** : Master 1, Licence 1
- **Auteurs** : Antoine Touzain
- **Diffuseur** : Université Numérique Juridique Francophone
- **Disciplines** : Droit civil, Droit du patrimoine, Droit privé
- **Concours préparés** : 1
- **Dernière révision** : 01/07/2025

## Objectifs

En fin de cours, l’étudiant(e) devra maîtriser les bases du droit des biens, en étant capable de résoudre les questions juridiques relatives aux relations des personnes aux biens.

## Plan du cours

Leçon 1. Introduction au droit des biensDans cette leçon, vous découvrirez l’objet du droit des biens, à la fois d’un point de vue extra-juridique (quelles sont les richesses des individus ?) et d’un point de vue juridique (quelles sont les notions essentielles et les sources du droit des biens ?).
Leçon 2. La qualification de bienDans cette leçon, il s’agit de découvrir ce que l’on entend par bien : il faut distinguer les personnes des choses (ce qui pose des questions de frontière, par ex. pour les animaux) puis, parmi les choses, identifier celles auxquelles la qualification de bien est reconnue.
Leçon 3. Les classifications des biensDans cette leçon, l’objectif est d’identifier, au sein de la notion hétérogène de bien, les différentes catégories. La distinction principale à découvrir est celle opposant les meubles et les immeubles, mais elle ne doit pas occulter les autres distinctions.
Leçon 4. Le patrimoineDans cette leçon, il s’agit de comprendre le principe essentiel d’unité du patrimoine, et d’identifier les atteintes qui lui sont portées, tout en en comprenant la portée.
Leçon 5. La propriété individuelle : NotionDans cette leçon, il s’agit d’approfondir la notion essentielle de propriété individuelle, en identifiant sa nature juridique et ses caractères, mais aussi d’en déterminer les limites, tenant notamment à l’abus de droit et au jeu de la théorie des troubles anormaux du voisinage.
Leçon 6. La propriété individuelle : RégimeDans cette leçon, il s’agit de détailler le régime de la propriété individuelle, ce qui suppose de s’intéresser aux règles assez nombreuses régissant l’acquisition, l’exercice et l’extinction de la propriété.
Leçon 7. La propriété collective*Dans cette leçon, il s’agit d’envisager les mécanismes, historiquement plus exceptionnels mais aujourd’hui fondamentaux, organisant la propriété collective, et de comprendre leur spécificité.
Leçon 8. Les servitudesDans cette leçon, il s’agit d’appréhender les servitudes, qui sont des rapports entre fonds, offrant à l’un des deux l’accès à une utilité de l’autre fonds.
Leçon 9. Les droits réels sur la chose d'autruiDans cette leçon, il s’agit d’appréhender les droits réels sur la chose d’autrui, qu’on qualifie traditionnellement de démembrements du droit de propriété, et de comprendre la spécificité de cette situation, au regard du modèle de la propriété individuelle.


## Métadonnées

- **Catégorie** : Cours
- **Publié** : 2024-10-17

## Tags

Droit civil, Droit du patrimoine, Droit privé

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