# Introduction à la Common Law - Portail Universitaire du droit

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> Description : introduction à la common law, la common law trouve ses origines dans le droit anglais après la conquête normande (1066). la jurisprudence ( case law ...

## Cours UNJF

- **Niveau** : Master 1, Licence 1
- **Auteurs** : Vanessa Barbé
- **Diffuseur** : Université Numérique Juridique Francophone
- **Disciplines** : Droit administratif, Droit civil, Justice, procès et procédure, Droit public, Droit constitutionnel, Droit pénal et sciences criminelles, Droit du patrimoine, Droit privé, Droit comparé, Droit des contrats et obligations, Méthodologie et épistémologie du droit
- **Dernière révision** : 06/02/2026

## Objectifs

Comprendre les sources des droits anglais et américain, leurs différences et points communs par rapport au droit romain.

## Plan du cours

Leçon 1 : Sources historiquesAprès une évolution historique particulière en Angleterre, la common law a été exportée aux États-Unis avec des spécificités.
Leçon 2 : Le précédentLe terme "précédent" fait référence à une décision de justice qui fait autorité pour trancher des affaires ultérieures impliquant des faits identiques ou similaires, ou des questions juridiques similaires. Le précédent est la source historique et principale de la common law.
Leçon 3 : Les sources écritesMême si la jurisprudence est une source majeure de droit dans les pays de common law, les sources écrites ont également une place très importante, notamment la loi (au Royaume-Uni et aux États-Unis) et les actes administratifs (aux États-Unis surtout).
Leçon 4 : Les autres sourcesAux côtés de la common law et des sources écrites, l’equity et les autres sources non -écrites (la coutume, les pratiques, les conventions) sont des sources complémentaires des systèmes juridiques anglais et américain.
Leçon 5 : L'organisation judiciaireL’organisation judiciaire des pays de common law est très complexe, et repose sur une différenciation des compétences territoriales et matérielles.
Leçon 6 : Le droit publicAlors que le droit public semble plus développé dans les pays de droit romain que dans les pays de common law, il ne faut pas sous-estimer sa place dans ces derniers.
Leçon 7 : Le droit civilLe droit civil en common law est basé sur les principes du droit des contrats, des torts et des trusts. Il est fondamentalement différent du droit civil dans les systèmes de droit romain, même si certains principes de base sont communs.
Leçon 8 : Le droit pénalLe droit pénal des pays de common law est caractérisé par des procédures spécifiques, notamment la procédure accusatoire, le contre-interrogatoire et le jury.


## Métadonnées

- **Catégorie** : Cours
- **Publié** : 2023-11-16

## Tags

Droit administratif, Droit civil, Droit comparé, Droit constitutionnel, Droit des contrats et obligations, Droit du patrimoine, Droit pénal et sciences criminelles, Droit privé, Droit public, Justice, procès et procédure, Méthodologie et épistémologie du droit

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