Colloque organisé par le CRJA, Université Grenoble Alpes sous la direction scientifique de Nathalie Pierre...
Colloque organisé par la Revue de Philosophie du droit...
Colloque organisé par l'Université d'Evry Paris Saclay sous la direction scientifique de Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé à l'Université d'Evry Paris Saclay,...
Webinaire organisé par l'UMR DICE et l'ILF, Aix Marseille Université avec le LEJEP, CY Paris Cercy, le CNRS et Sciences Po St Germain sous la direction scientifique de Alexis Blouët,...
Colloque organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace sous la direction scientifique de Eric Desfougères, MCF HDR en droit, UHA, CERDACC et Marie France Steinlé Feuerbach,...
Journée d’étude doctorale du RT 13 de l'Association française de sociologie ...
Séminaire organisé par l'Université Toulouse Capitole...
Tables rondes, séminaire doctoral hybride et colloque organisés par la SLC, le CERDP de la faculté de droit de l’Université Côte d’Azur et l’Université de la Sarre et...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
Les notions abordées dans le cours : principes de la procédure, égalité des armes, contradictoire, droits de la défense, les acteurs de la procédure : procureur, poursuite pénale, juge d’instruction, juge des libertés et de la détention, l’enquête, enquête de flagrance, enquête préliminaire, les actes d’enquêtes, perquisition, contrôle d’identité, garde à vue, action publique, action civile.
Leçon 1 : Introduction
Leçon 2 : La justice pénale et ses principaux acteurs
Leçon 3 : Les principes fondamentaux de la procédure pénale
Leçon 4 : La preuve pénale
Leçon 5 : L'ouverture de l'enquête
Leçon 6 : Les actes de l'enquête
Leçon 7 : L'instruction
Leçon 8 : L'action publique
Leçon 9 : L'action civile
Connaître les règles de fonctionnement de la procédure pénale de droit commun, maîtriser les principes de la procédure pénale, connaître les acteurs de la justice pénale.
Maîtrise du droit pénal général.
Dans ce cours de droit pénal général, sont enseignés les principes généraux (applicables quelle que soit l’infraction en cause) du droit pénal...
Le droit pénal des affaires est une branche assez récente du droit pénal général qui présente des particularismes marqués, mais qui reste soumise...
« Justice jamais ne bouge », écrivait un poète et praticien du parlement de Paris au XVème siècle. Mais si la justice est pérenne, elle n’en a...
L'analyse des diverses incriminations ne peut être abordée sans avoir au préalable cerné les contours de la discipline qui prétend les embrasser toutes....
Le cours d’histoire du droit pénal, de l’ordre public et de la justice criminelle vise à parfaire la culture des juristes par l’étude d’un aspect...