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Histoire du Droit et des Institutions de l'Eglise (partie 1)

Histoire du Droit et des Institutions de l'Eglise (partie 1)
Les décrétales de Grégoire IX, ici entouré d'ecclésiastiques, de Gregorius papa VIIII (15ème ou 16ème siècle)

Auteur :  Cyrille Dounot
Spécialités :  Droit canonique, Droit et religion, Droit public, Histoire du droit
Niveaux :   Licence 3 | Master 1 | Master 2
Date de mise à jour : avril 2018

PrésentationPlanObjectifsPré-requis

Ce cours vise à envisager le droit et les institutions de l’Eglise d’Occident dans leurs rapports avec la genèse des systèmes juridiques et étatiques contemporains. Il s’agit donc de retracer les grandes étapes de l’évolution juridique de l’Eglise d’Occident en dégageant les emprunts qui lui ont été fait, y compris en matière privée et pénale, mais aussi de saisir quelles sont les influences extérieures qui modèlent l’Eglise et en font au cours des temps, avec ses spécificités, l’une des formes politiques de référence, que l’on peut comparer à d’autres.

Leçon 1 : L'Église dans l'Empire romain
L’étude du temps des fondations est toujours d’un grand secours pour la connaissance d’une institution. Les institutions ecclésiastiques primitives, établies par le Christ ou par les Apôtres, vont connaître une évolution notable, surtout quant à l’exercice des fonctions. La discipline elle aussi connaît des mutations, reposant toutefois sur un fonds immuable. La reconnaissance officieuse puis officielle de l’Église par l’État emporte des conséquences capitales sur la vie des deux institutions, et sur leur droit.

Leçon 2 : Le gouvernement de l’Église médiévale
L’Église médiévale, ordonnée autour du principe cardinal de la primauté pontificale, se révèle être un modèle d’organisation du pouvoir, qui développe des techniques gouvernementales, fiscales et administratives inédites. La centralisation du pouvoir, effectuée à l’aide de conseillers spéciaux (les cardinaux) et d’une diplomatie efficace, permet d’asseoir une justice pontificale à laquelle recourent les princes et les évêques. Le gouvernement local est organisé de manière hiérarchique, autour de l’évêque et de son presbyterium.

Leçon 3 : La naissance du droit canonique
La naissance du droit canonique, par séparation d’avec la théologie pratique, implique l’existence non seulement de corpus de règles mais aussi de leur traitement rationnel. Les différentes collections canoniques, à l’origine de simple recueils, tendent à devenir des instruments au service des juges et des professeurs. L’enseignement de ce droit, à partir du Décret de Gratien et des Décrétales de Grégoire IX, au sein des universités, donne naissance à une véritable doctrine juridique, une science du droit canonique.

Leçon 4 : L’influence du droit canonique sur les systèmes juridiques occidentaux
Doté d’une certaine supériorité sur le droit des États occidentaux, le droit canonique, en tant que droit savant à l’instar et en dépendance du droit romain, déteint sur les ordres juridiques profanes. Cette influence importante qu’il exerce touche tous les domaines, bien que seuls soient traités ici le droit public (à travers la théorisation du pouvoir et son exercice, la représentation, la souveraineté, la pratique électorale, etc.) et le droit pénal (notamment par les réflexions des canonistes sur le délit et la peine).

Leçon 5 : La justice ecclésiastique
Au sein de la société médiévale, la justice occupe une place prépondérante, étant à la fois une vertu et un attribut divin confié aux puissants. La justice rendue par l’évêque a connu plusieurs formes fort différentes, de l’exercice personnel jusqu’à l’institution de tribunaux propres, dotés d’un personnel dédié et savant, appliquant une procédure précise et écrite. Face à l’afflux des causes, la compétence des officialités a cru, tant ratione materiae que ratione personae, ce qui entraîne par contrecoup l’abaissement de cette justice ecclésiastique par le pouvoir politique.

L’objectif de ce cours est de permettre une meilleure appréhension de la culture juridique occidentale, imprégnée de droit canonique. Il vise également à mieux faire connaître les normes et la doctrine d’une institution fondamentale qui a conçu et développé un ordre juridique interne d’une grande complexité, dont le fonctionnement a pu empiéter sur les prérogatives étatiques, soit par volonté propre (théocratie), soit par volonté des assujettis (recours aux tribunaux ecclésiastiques). Il ambitionne de réévaluer à la fois les apports et les dépendances du droit de l’Eglise vis-à-vis du droit de l’Etat.

Il s’agit d’un cours d’initiation au droit et aux institutions de l’Eglise qui demande des prérequis relevant de la culture générale et de la culture juridique. Conçu pour des élèves de niveau L3 ou Master, cet enseignement a pour objectif de donner une vision transversale et cohérente de thématiques abordées de façon seulement incidente dans d’autres cours. Il est recommandé d’avoir fait des études juridiques. Une culture religieuse, souhaitable, n’est pas indispensable. Les termes ou concepts techniques sont définis au sein des leçons.

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