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Renaud Bouvet

Professeur, Médecine légale et droit de la santé.

Université Rennes · Faculté de médecine Institut du Droit Public et de la Science Politique — IDPSP
Université de RennesFaculté de médecineInstitut du Droit Public et de la Science Politique
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Actualités scientifiques

Colloque
Les nouvelles rencontres médico-légales
26 juin 2026 · Lyon
Atelier
Regards croisés sur l'IA en santé
27 nov. 2025 · Rennes
Colloque
Les juges de la santé
28 sept. 2023 · Bordeaux
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Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Liberté du médecin et décision médicale, soutenue en 2016 à Rennes 1 sous la direction de Marie-Laure Moquet-Anger et Philippe Pierre, membres du jury : Joël Moret-Bailly (Rapp.), Johanne Saison-Demars (Rapp.), Valéry Hedouin   

    La liberté décisionnelle du médecin est une condition nécessaire de la pratique médicale, qui permet au praticien d’orienter sa pratique toute entière vers l’intérêt du patient. Cette orientation ne doit pas masquer l’asymétrie native de la relation médicale, déséquilibrée par la détention exclusive du savoir et du savoir-faire par le médecin. Le pouvoir médical issu de la connaissance est cependant borné par les droits dont le patient peut se prévaloir. C’est selon les termes de cette relation que se manifeste la liberté décisionnelle du médecin. La procédure de décision permet d’en assurer l’acceptabilité et de garantir le patient contre l’arbitraire, via les exigences de concertation et de motivation. Elle s’envisage dans une dimension plurielle conduisant à une décision systémique. Le contenu même de la décision s’analyse en termes de finalité et de pertinence. Elle a pour finalité la nécessité médicale, qui, au gré de désirs socialement consacrés et reconnus par le législateur, voit son champ d’élargir bien au-delà de la protection de la santé, au risque d’une instrumentalisation de la médecine. Sa pertinence est fondée sur la mobilisation d’outils de standardisation, dont les effets sont ambivalents sur la liberté décisionnelle, et qui constituent pour le juge un moyen privilégié de contrôle du bien-fondé de la décision.

  • Ouvrages

    Renaud Bouvet, Laëtitia Marcucci, Lire le serment d'Hippocrate aujourd'hui, LEH édition, 2026, Les chemins de l'éthique, 146 p. 

    Rares sont les références antiques aussi largement partagées que le "serment d'Hippocrate". Sa simple évocation convoque une figure tutélaire, Hippocrate, "père" de la médecine rationnelle, un texte plurimillénaire, tant de fois réécrit et adapté, ainsi qu'un moment, celui de sa prononciation par l'impétrant au seuil de sa reconnaissance comme médecin par ses pairs et la société. Que peut apporter au lecteur d'aujourd'hui la lecture du Serment ? Quelles leçons pouvons-nous encore tirer des préceptes hippocratiques à l'heure des biotechnologies, de l'intelligence artificielle, des principes bioéthiques et des droits du patient ? Lire le serment d'Hippocrate aujourd'hui nous invite à redécouvrir la force et l'actualité de l'un des textes fondateurs de la médecine occidentale qui a forgé un portrait de médecin idéal, compétent et humain. À la croisée de la philosophie et de l'éthique médicale, de la médecine et du droit, cet ouvrage propose une traversée à la fois érudite et stimulante au cœur d'une matière riche et protéiforme dont le serment d'Hippocrate constitue le centre de gravité. Les auteurs développent une approche historique et conceptuelle, ouverte à la pluridisciplinarité, soucieuse d'éclairer les enjeux théoriques et pratiques du temps présent. Ainsi, ce volume de la collection "Les chemins de l'éthique" montre à quel point le serment d'Hippocrate et ses préceptes continuent d'offrir des repères indispensables pour penser la médecine d'aujourd'hui. Le lecteur y trouvera également des clés pour comprendre quelques-uns des débats de société autour de la bioéthique et de l'usage des sciences et des techniques dans le champ de la santé.

    Renaud Bouvet, Benoît Apollis, Guillaume Le Floch, Christine Paillard-Cormier (dir.), Droit, Santé, Éthique: mélanges en l'honneur de Marie-Laure Moquet-Anger, LGDJ un savoir-faire de Lextenso, 2024, Mélanges, 460 p.  

    Renaud Bouvet, Philippe Donnou, Yann Ferguson, Eric Péan, Stéphane Dausque, Livre blanc sur l'indemnisation du dommage corporel: autres regards que celui de l'assureur, décembre 2020, LEH Édition, 2022, Livres blancs, 212 p.  

    Renaud Bouvet, Maryannick Le Gueut (dir.), Médecine légale, droit de la santé, Ellipses, 2018, Réussir l'iECN, 282 p. 

    Renaud Bouvet, Maryannick Le Gueut (dir.), Médecine légale, droit de la santé, Ellipses, 2015, Réussir l'ECN, 286 p. 

    Renaud Bouvet, Benoît Apollis, Marine Aulois-Griot, Bénédicte Bévière-Boyer, Revue générale de droit médical: regards croisés actes du colloque international du 10 octobre 2014, faculté des sciences juridiques, politiques et sociales, Université Lille 2, LEH édition, 2015, 487 p. 

    Renaud Bouvet (dir.), Santé publique, médecine légale, médecine du travail: 300 sous-colles pour se tester, Ellipses, 2012, QROC ECN, 137 p. 

    Renaud Bouvet, Marlène Abondo, L'homicide -suicide intrafamilial: a propos d'une étude menée auprès d'instituts médico-légaux français, 2007, 105 p. 

  • Chapitres d'ouvrage

    Renaud Bouvet, « Droit, Santé, Éthique », Notes bibliogr., Qu'est-ce que la médecine légale ? : mélanges en l'honneur de Marie-Laure Moquet-Anger, LGDJ un savoir-faire de Lextenso, 2024, pp. - 

    Renaud Bouvet, « Homme réparé, homme augmenté : le droit de la santé à l’épreuve de l'évolution », in Isabelle Sidéra (dir.), Évolutions : évoluons-nous ?, Presses universitaires de Paris Nanterre, 2022, pp. 71-83  

  • Articles

    Renaud Bouvet, Antoine Bérar, Jean-Sébastien Allain, « Could ChatGPT and co. replace forensic experts? A comparative study on medical liability expertise », International Journal of Legal Medicine, Springer, 2026   

    Romain Pelletier, Brendan Le Daré, Emma-Rose Legrand-Brault, Antoine Pétiau, Isabelle Morel, « First French case of fatal NPS poly-consumption involving bromazolam and 2-MMC: insights from NMR and LC-HRMS », International Journal of Legal Medicine, Springer, 2025, n°2   

    Renaud Bouvet, Antoine Berar, Laetitia Marcucci, « Uterus Transplantation: A Future Issue for the French Legislator? », European Journal of Health Law, Brill Academic Publishers, 2024, n°4   

    L. Marcucci, R. Bouvet, « Avant-propos Innovation et chirurgie cardiaque : ECMO, cœurs artificiels, greffes », Éthique & Santé, Elsevier, 2024, n°4   

    Renaud Bouvet, « Confidentiality of health data in contact tracing systems during the Covid-19 pandemic in France », International Data Privacy Law, Oxford University Press, 2023, n°2   

    Renaud Bouvet, Christine Dumont, « Les unités sanitaires en milieu pénitentiaire », Soins, Elsevier Masson, 2022, n°870871, pp. 21-25 

    Renaud Bouvet, Angéline Kernalléguen, Brendan Le Daré, Romain Pelletier, Pierre-Jean Ferron, « Carbofuran self-poisoning: forensic and analytic investigations in twins and literature review », International Journal of Legal Medicine, Springer, 2022, n°6   

    Renaud Bouvet, Anaïs Guillaume Crane, « Le  crime parfait  : mythe ou réalité ? », Revue française de criminologie et de droit pénal, Revue française de criminologie et de droit pénal, 2022, n°18, pp. 53-72  

    On pourrait avancer que le « meurtre parfait » est celui qui n’est pas élucidé, ou celui dont la nature criminelle n’est pas détectée. Mais la simple impunité de l’auteur ne saurait suffire à caractériser la perfection du crime. Un homicide ne saurait être exécuté à la perfection pour des raisons purement pratiques, notamment en matière de criminalistique, comme le veut le principe d’échange d’Edmond Locard. Néanmoins, il est indéniable qu’un pourcentage non négligeable de crimes passe sous le radar des services de police et que les auteurs ne sont pas inquiétés. Plus qu’une réalisation parfaite du passage à l’acte, c’est la prise en charge imparfaite et inadaptée de la situation par les institutions qui doit inquiéter. La police doit repenser son intervention et remettre l’enquête criminalistique au cœur de sa pratique et non la penser comme un simple appoint, et les médecins doivent être formés à la reconnaissance des situations criminogènes.

    Renaud Bouvet, Adeline Degremont, Clémence Couty, Alain Baert, « Alcohol and drug consumption among motor vehicle drivers in the Brittany region of France: A 9-year cross-sectional population study », Preventive Medicine Reports, Elsevier, 2021   

    Renaud Bouvet, Sébastien Lalanne, Quentin Caradec, Alain Baert, « Réunions pluridisciplinaires déterminant l’imputabilité des xénobiotiques dans les causes de la mort : quel apport aux données de pharmacovigilance ? [Multidisciplinary meetings determining the imputability of xenobiotics in causes of death: What contribution to pharmacovigilance data?] », Therapies, Elsevier Masson, 2020, n°5 

    Renaud Bouvet, Chloé Hugbart, Yann Verres, Brendan Le Daré, Simon Bucher, « Non-oxidative ethanol metabolism in human hepatic cells in vitro Involvement of uridine diphospho-glucuronosyltransferase 1A9 in ethylglucuronide production », Toxicology in Vitro, Elsevier, 2020   

    Renaud Bouvet, Alice Milon, « La responsabilité pénale du psychiatre du fait de son patient », Médecine & Droit, Elsevier Masson, 2020, n°165   

    Renaud Bouvet, Jean-Sebastien Allain, Sophie Allard, Charles Lefevre, Alain Baert, « Intoxication with 3-MeO-PCP alone A case report and literature review », Medicine, Lippincott et Williams & Wilkins, 2019, n°52, p. 18295   

    Renaud Bouvet, Chloé Hugbart, Françoise Lohézic-Le Dévéhat, Sylvie Lepage, Alain Baert, « Death related to consumption of Rauvolfia sp. powder mislabeled as Tabernanthe iboga », Forensic Science International, Elsevier, 2016, pp. 38-42   

    Renaud Bouvet, Yacine Boumrah, Chloé Hugbart, Alain Baert, Isabelle Morel, « Suicide by self-injection of chlormequat trademark C5SUN® », Forensic Science International, Elsevier, 2016, p. 913   

    Renaud Bouvet, Teddy Schütze, « L'anormalité du dommage né d'un accident médical non fautif », La Revue de Médecine Légale, Elsevier Masson, 2016, n°2, pp. 47-50   

    Renaud Bouvet, « L’indépendance de l’expert », Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest, PERSÉE : Université de Lyon et CNRS & ENS de Lyon, 2015, pp. 61-72  

    Bouvet Renaud. L’indépendance de l’expert. In: Revue juridique de l'Ouest, N° Spécial 2015. 20 ans de législation sanitaire. Bilan et perspectives. Colloque organisé par l Association des Etudiants en Droit de la Santé (AEDS) pour les 20 ans du Master "Droit, Santé, Ethique" (1994-2014) pp. 61-72.

    Renaud Bouvet, H. Spriet, M. Abondo, Florian Naudet, R. Bouvet, « L’indication d’injonction de soins repose-t-elle sur un diagnostic médical ? », L'Encéphale, Elsevier Masson, 2014, n°4 

    Renaud Bouvet, Maïa Proisy, Antoine Jérôme Marchand, Philippe Loget, « Whole-body post-mortem computed tomography compared with autopsy in the investigation of unexpected death in infants and children », European Radiology, Springer Verlag, 2013, n°6  

    Renaud Bouvet, C. Hugbart, R. Bouvet, A. Baert, I. Morel, « Imputabilité d’un décès à la méthadone : comparaison de deux méthodes appliquées aux décès associés à une exposition à la méthadone au cours de cinq années d’analyses au CHU de Rennes », La Revue de Médecine Légale, Elsevier Masson, 2013, n°3   

  • Communications

    Renaud Bouvet, « Les nouvelles rencontres médico-légales », Les nouvelles rencontres médico-légales, Lyon, prévue le 26 juin 2026 

    Colloque organisé par la Faculté de médecine Lyon Est, la Faculté de droit, Université Lyon 3 partenariat avec le Barreau de Lyon sous la direction scientifique de Olivier Gout, Doyen de la Faculté de droit, Université Jean Moulin Lyon 3 - Laurent Fanton, Pr. à l'Université Claude Bernard Lyon 1, Directeur de l’IML de Lyon - Patrick Mistretta, Pr. de la Faculté de droit, Université Jean Moulin Lyon 3 et Me Jean-Michel Grandguillotte, Avocat au Barreau de Lyon

    Renaud Bouvet, « Regards croisés sur l'IA en santé », Regards croisés sur l'IA en santé, Rennes, le 27 novembre 2025 

    Atelier organisé par l'IDPSP, Université de Rennes

    Renaud Bouvet, « Une nouvelle économie de la peine : durcissement ou démultiplication ? », Une nouvelle économie de la peine : durcissement ou démultiplication ?, Rennes, le 22 novembre 2024 

    Cette journée d’étude interdisciplinaire organisée par le GRID-CRIM aura lieu le vendredi 22 novembre 2024 à Rennes.

    Renaud Bouvet, « Les juges de la santé », Les juges de la santé, Bordeaux, le 28 septembre 2023 

    Colloque annuel de l'AFDS, organisé par Isabelle Poirot-Mazères - Présidente de l'AFDS, et avec le soutien de l'Institut Maurice Hauriou, de l’Institut Léon Duguit et du Centre européen de recherches en droit des familles, des assurances, des personnes et de la santé), ainsi que de l’Ecole Nationale de la Magistrature

    Renaud Bouvet, « La prévention des conflits d’intérêt de l’expert : indépendance ou impartialité ? », La prévention des conflits d’intérêt de l’expert : indépendance ou impartialité ?, le 23 janvier 2023 

    Déjeuners du droit du dommage corporel organisé par la faculté de droit, Université Savoie-Mont Blanc dans le cadre du projet IUF "Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel"

    Renaud Bouvet, « Les 20 ans de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé », Les 20 ans de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, le 04 mars 2022 

    Organisé par le Lab-lex, Université de Brest

    Renaud Bouvet, « Droit de la santé, médecine et sport », Droit de la santé, médecine et sport, Paris, le 10 mars 2020 

    Organisé pour l’Association Française de Droit de la Santé par le Professeur Marie-Laure Moquet-Anger.

    Renaud Bouvet, « Innovation & Healthcare – New challenges for Europe », Innovation & Healthcare – New challenges for Europe, Toulouse, le 25 septembre 2019 

    7th EAHL Conference under the auspices of the Secretary General of the Council of Europe, Mr Thorbjorn Jagland

    Renaud Bouvet, « Les mutations de la procédure pénale », Les mutations de la procédure pénale, Rennes, le 25 avril 2019 

    Organisé par le laboratoire IODE, Université de Rennes - CNRS

    Renaud Bouvet, « Variations autour du sexe neutre entre reconnaissance et refoulement », Variations autour du "sexe neutre" entre reconnaissance et refoulement, Rennes, le 25 février 2019 

    2e Séminaire CA-NA-STIG organisé par Josepha Dirringer et Laurent Rousvoal

    Renaud Bouvet, « Terrorisme et droit de la santé », Terrorisme et droit de la santé, Rennes, le 25 octobre 2018 

    Organisé par l’Institut du droit public et de la science politique (IDPSP) sous la direction scientifique du Pr. Marie-Laure Moquet-Anger, Professeur à l’Université de Rennes 1

    Renaud Bouvet, « L’acceptation vaccinale. Regards croisés », L’acceptation vaccinale. Regards croisés, Rennes, le 27 septembre 2018 

    Colloque pluridisciplinaire organisé sous la responsabilité scientifique de Renaud Bouvet et Laurent Rousvoal.

    Renaud Bouvet, « Le(s) rôle(s) des tiers dans la procédure administrative contentieuse », Le(s) rôle(s) des tiers dans la procédure administrative contentieuse, Rennes, le 22 septembre 2017 

    Organisé par l’Institut de Droit Public et de Science Politique, (IDPSP), EA 4640

Encadrement doctoral

  • Membre du jury

    Jean-Michel Le Masson, Le traumatisme psychique chez le fonctionnaire de police, soutenue en 2022 à Normandie sous la direction de Astrid Hirschelmann présidée par Alain Somat, membres du jury : Lydia Fernandez (Rapp.), Ronan Doaré et Jean-Michel Coq  

    L’objet de notre thèse est de démontrer qu’au-delà de l’importance du diagnostic précoce dans la résolution clinique des troubles psychiques de l’ESPTT, d’autres déterminants essentiels contribuent, par leur synergie, à cette résolution. Le Trouble de Stress Post-Traumatique (TSPT) est un trouble psychique issu de la confrontation d’une personne à un événement appréhendé comme une mise en danger, la mort ou son récit faisant effraction en un instant traumatique invisible. Ce n’est que secondairement, après une période de latence, que ce syndrome apparait, s’exprimant par des symptômes spécifiques (reviviscences, évitement anxiophobique, hyper-vigilance). Son évolution est aléatoire, faite d’accalmie et de résurgences, de guérison ou de chronicisation, mais souvent défavorable en l’absence de prise en charge. Sur le plan méthodologique, nous avons procédé à l’exploitation statistique de 38 questionnaires en nous référant à la grille PCLS créée en 1993 par Weathers F.W. et al., selon les critères diagnostiques du DSM IV. Nous avons mené 22 entretiens auprès de Policiers ayant eu un ESPT. Les résultats de nos travaux confirment l’efficience évidente d’un diagnostic précoce d’ESPT sur la souffrance psychique. Ils soulignent par ailleurs l’impact d’autres déterminants sur la reconstruction, aux premiers rangs desquels figurent la dimension familiale et les reconnaissances institutionnelles de leur blessure. Nos travaux rendent compte, également, de la nécessité impérieuse d’une sensibilisation de l’ensemble des personnels quant aux symptômes spécifiques de ce syndrome, facilitant le partage d’informations entre la hiérarchie directe et les différents acteurs médicaux psycho sociaux du Ministère dans cet état de veille des états d’alerte du traumatisme. Ils démontrent enfin l’importance de la traçabilité : elle favorise, en amont, le dépistage et le diagnostic de ces symptômes par les professionnels de santé, et elle permet, au plan de l’imputabilité, l’établissement formel du lien certain, direct entre l’évènement déclencheur et l’apparition de ces symptômes.