Michael Tota

Présentation

Publications scientifiques

• Articles

  Michael Tota, « Interprétation stricte de la déclaration de créance par le débiteur pour le compte du créancier », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis, 2026 

  Michael Tota, « Les faiblesses des procédés de négociation assistée pour les clubs professionnels de football, Revue des procédures collectives civiles et commerciales », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis, 2026, n°3 

  Michael Tota, « L'insaisissable intérêt légitime de l'article 1346 du Code civil »: Note sous Cass. 1re civ., 13 nov. 2025, n° 23-16.988, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis, 2026 

  Michael Tota, « L'arrêt du cours des inscriptions : une règle perfectible », Recueil Dalloz, Dalloz, 2026, p. 59 

  Michael Tota, « Interdiction des inscriptions pendant l'exécution du plan de sauvegarde : une solution prévisible aux conséquences incertaines », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis, 2025, n°48, p. 1326 

  Michael Tota, « Sauvegarde et redressement judiciaire : application variable de la discipline collective dans le temps », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis, 2025, n°7 

  Michael Tota, « Contestation de créances, intérêts non déclarés et pouvoir juridictionnel du juge-commissaire : le diable se cache dans les détails », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis, 2025, n°42, p. 1278 

  Michael Tota, « Déclaration de créance par le débiteur pour le compte du créancier : un régime aux contours obscurs », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis, 2025, n°28, p. 1196 

  Michael Tota, « Le redressement judiciaire : une procédure inadaptée pour les clubs professionnels de football », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis, 2025, n°3, p. 3 

  Michael Tota, « Sûretés réelles mobilières avec dépossession et procédures collectives : un régime à parfaire », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais et Lextenso, 2024, p. 40 

  Michael Tota, « L'opposabilité des sûretés réelles dans les procédures collectives », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis, 2024, n°28, p. 1217 

  Michael Tota, « Déclaration de créance et sûretés dans les procédures collectives commerciales », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis, 2024, n°4, p. 4 

  Michael Tota, « Sûretés réelles et droit de l'insolvabilité dans le projet de Code européen des affaires », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis, 2024, n°2, p. 2 

  Michael Tota, « Le gage mobilier de droit commun avec dépossession à l'épreuve du traitement de l'insolvabilité », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis, 2024, n°1, p. 1 

  Michael Tota, « Sûreté réelle pour autrui et traitement de l'insolvabilité dans le projet de Code européen des affaires », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis, 2024, n°4, p. 1025 

  Michael Tota, « Le nantissement de créance de droit commun à l'épreuve du traitement de l'insolvabilité du constituant : les faiblesses de l'assiette de la sûreté », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis, 2023, n°5, p. 9 

  Michael Tota, « Notification des sûretés sur créances et procédures collectives : un régime à parfaire ! », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais et Lextenso, 2023, n°29 

  Michael Tota, « Le nantissement de créance de droit commun à l'épreuve du traitement de l'insolvabilité du constituant : la résistance du droit exclusif du créancier nanti », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis, 2023, n°4, p. 7 

  Michael Tota, « L'articulation maladroite du droit des sûretés et des procédures collectives par les réformes du 15 septembre 2021 », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais et Lextenso, 2023, n°13, p. 4485 

  Michael Tota, « La délégation à l'épreuve du traitement de l'insolvabilité du délégant », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis, 2023, n°1, p. 2 

Enseignements

Université d'Angers (2025-2026) :

- Cours magistral de responsabilité civile (Licence 2 Droit, semestre 1)

- Cours magistral de contrats spéciaux (M1 Droit notarial, M1 Droit privé, semestre 2)

- Cours magistral de droit des personnes (Licence Droit, semestre 1)

- Cours magistral de droit civil et commercial (Licence professionnelle, semestre 1)