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Florence Le Guellaff

Maître de conférences honoraire, Histoire du droit et des institutions.

Université de LorraineFaculté de Droit, Sciences Economiques et Gestion de Nancy et Epinal

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Une institution d'Ancien régime à l'épreuve de la Révolution : le droit de la guerre de course, soutenue en 1996 à Paris 2 sous la direction de Guy Antonetti 

    La guerre de course atteignit son plus grand developpement au cours de la seconde guerre de cent ans, entre la france et l'angleterre, de 1689 a 1815. Or, les principes de 1789 auraient du conduire a son abolition, que les nations europeennes ne proclamerent qu'en 1856. Fondee sur le depouillement exhaustif des decisions du conseil des prises (1800-1814), ce qui n'avait jamais ete realise, cette etude, apres avoir recherche comment la nature de la guerre de course fut precisee au xviiie siecle, a successivement entrepris de repondre aux questions suivantes : quels furent les arguments en faveur du maintien ou de l'aboulition de la course de 1792 a 1856 ? comment la course, pratiquee de 1792 a 1814, fut-elle soumise par l'etat a une stricte reglementation relative aux navires, a l'equipage, aux societes d'armements, aux formalites administratives avant, pendant et apres la campagne de course ? a quelle instance, administrative ou juridictionnelle, fut attribue le contentieux des prises ? comment fut organise le conseil des prises, quelle fut la procedure contentieuse usitee devant lui ? comment, par sa jurisprudence, le conseil des prises concilia-t-il les trois interets en presence, ceux des neutres (impliques malgre eux dans une guerre de blocus), ceux des corsaires (inspires par l'appat du gain), ceux de l'etat (soucieux de menager les neutres, tout en faisant une guerre efficace a l'ennemi.

  • Ouvrages

    Florence Le Guellaff, Armements en course et droit des prises maritimes: 1792-1856, Presses universitaires de Nancy, 1999, 928 p.  

    Florence Le Guellaff, Les Conséquences financières de la course à Saint-Malo: 1778-1814, l'auteur, 1990, 143 p. 

    Florence Le Guellaff, Guy Antonetti, Une institution d'Ancien régime à l'épreuve de la Révolution: le droit de la guerre de course 

    LA GUERRE DE COURSE ATTEIGNIT SON PLUS GRAND DEVELOPPEMENT AU COURS DE LA SECONDE GUERRE DE CENT ANS, ENTRE LA FRANCE ET L'ANGLETERRE, DE 1689 A 1815. OR, LES PRINCIPES DE 1789 AURAIENT DU CONDUIRE A SON ABOLITION, QUE LES NATIONS EUROPEENNES NE PROCLAMERENT QU'EN 1856. FONDEE SUR LE DEPOUILLEMENT EXHAUSTIF DES DECISIONS DU CONSEIL DES PRISES (1800-1814), CE QUI N'AVAIT JAMAIS ETE REALISE, CETTE ETUDE, APRES AVOIR RECHERCHE COMMENT LA NATURE DE LA GUERRE DE COURSE FUT PRECISEE AU XVIIIE SIECLE, A SUCCESSIVEMENT ENTREPRIS DE REPONDRE AUX QUESTIONS SUIVANTES : QUELS FURENT LES ARGUMENTS EN FAVEUR DU MAINTIEN OU DE L'ABOULITION DE LA COURSE DE 1792 A 1856 ? COMMENT LA COURSE, PRATIQUEE DE 1792 A 1814, FUT-ELLE SOUMISE PAR L'ETAT A UNE STRICTE REGLEMENTATION RELATIVE AUX NAVIRES, A L'EQUIPAGE, AUX SOCIETES D'ARMEMENTS, AUX FORMALITES ADMINISTRATIVES AVANT, PENDANT ET APRES LA CAMPAGNE DE COURSE ? A QUELLE INSTANCE, ADMINISTRATIVE OU JURIDICTIONNELLE, FUT ATTRIBUE LE CONTENTIEUX DES PRISES ? COMMENT FUT ORGANISE LE CONSEIL DES PRISES, QUELLE FUT LA PROCEDURE CONTENTIEUSE USITEE DEVANT LUI ? COMMENT, PAR SA JURISPRUDENCE, LE CONSEIL DES PRISES CONCILIA-T-IL LES TROIS INTERETS EN PRESENCE, CEUX DES NEUTRES (IMPLIQUES MALGRE EUX DANS UNE GUERRE DE BLOCUS), CEUX DES CORSAIRES (INSPIRES PAR L'APPAT DU GAIN), CEUX DE L'ETAT (SOUCIEUX DE MENAGER LES NEUTRES, TOUT EN FAISANT UNE GUERRE EFFICACE A L'ENNEMI.