Jérôme Pigeon

Maître de conférences
Histoire du droit et des institutions.
Faculté de droit, administration économique et sociale et administration publique

Institut Caennais de Recherche Juridique
  • THESE

    L'intendant de Rouen, juge du contentieux fiscal au XVIIIème siècle, soutenue en 2008 à Rouen sous la direction de Yves Sassier 

  • Jérôme Pigeon, L'intendant de Rouen: juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle, Presses universitaires de Rouen et du Havre et OpenEdition, 2018  

    Les intendants rouennais n'ont guère, jusqu'à présent, retenu l'attention. Il en est de même du contentieux fiscal dévolu aux commissaires départis dans les généralités situées en pays d'élections. À ce double titre, l'activité de l'intendant de Rouen, juge du contentieux fiscal au xviiie siècle offrait un terrain propice à un vaste champ d'étude. Entouré d'un personnel peu nombreux mais de qualité, l'intendant de Rouen vide avec application et modération le contentieux des impôts directs et indirects qui lui est soumis. Il se révèle être un véritable juriste, le plus souvent respectueux de la règle de droit. Contrôlés scrupuleusement par le Conseil du roi, juge d'appel de ses ordonnances, l'intendant de Rouen entre parfois en conflit avec le pouvoir royal en raison de son attitude conciliante envers les contribuables. On est loin en somme de l'arbitraire et des despotes fustigés par les cours souveraines au xviiie siècle et par les cahiers de doléances en 1789

    Jérôme Pigeon, L'intendant de Rouen: juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle, Publications des universités de Rouen et du Havre, 2011, 519 p.    

    La 4e de couverture indique : "Les intendants rouennais n'ont guère, jusqu'à présent, retenu l'attention. Il en est de même du contentieux fiscal dévolu aux commissaires départis dans les généralités situées en pays d'élections. A ce double titre, l'activité de l'intendant de Rouen, juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle offrait un terrain propice à un vaste champ d'étude. Entouré d'un personnel peu nombreux mais de qualité, l'intendant de Rouen vide avec application et modération le contentieux des impôts directs et indirects qui lui est soumis. II se révèle être un véritable juriste, le plus souvent respectueux de la règle de droit. Contrôlés scrupuleusement par le Conseil du roi, juge d'appel de ses ordonnances, l'intendant de Rouen entre parfois en conflit avec le pouvoir royal en raison de son attitude conciliante envers les contribuables. On est loin en somme de l'arbitraire et des despotes fustigés par les cours souveraines au XVIIIe siècle et par les cahiers de doléances en 1789."

  • Jérôme Pigeon, « Administrer le privilège : la Ferme générale dans l’espace français et européen 1664-1794 », le 06 juin 2024  

    Colloque organisé dans le cadre du projet FermGé (ANR).

    Jérôme Pigeon, « Le lotissement à l'heure de la sobriété foncière », le 30 mai 2024  

    Colloque organisé par l'ICREJ, Faculté de droit, Université de Caen Normandie sous la direction scientifique de Vincent Le Grand, MCF en droit public à l’Université de Caen Normandie et Lionel Rougé, MCF en géographie, aménagement et urbanisme à l’Université de Toulouse – Jean Jaurès, Chercheur au LISST-Cieu - Centre interdisciplinaire d’études urbaines / UMR 5193 CNRS

    Jérôme Pigeon, « La réforme des institutions face à la défiance récurrente de l'opinion, entre histoire et actualité du droit », le 25 janvier 2024  

    Colloque organisé par le CUREJ, Faculté de Droit, Sciences Économiques et Gestion, Université de Rouen Normandie sous la direction scientifique de R. Broussais, A. Haquet et V. Martin

    Jérôme Pigeon, « Regards d’historiens du droit sur la Ferme générale », le 08 septembre 2023  

    Colloque organisé par les laboratoires CEPRISCA (Amiens) et DRES (Strasbourg) sous la direction scientifique de Cédric Glineur, Professeur d'histoire du droit à l’Université de Picardie Jules Verne et de Thomas Boullu, Maître de conférences en histoire du droit à l’Université de Strasbourg

    Jérôme Pigeon, « Ce droit qui n’était pas (encore) administratif », le 15 septembre 2022  

    Organisé par le CEPRISCA, Université d'Amiens, sous la direction scientifique de Cédric Glineur, professeur d'histoire du droit.

    Jérôme Pigeon, « Vulnérabilités et droit, regards croisés », le 07 février 2020  

    Journée organisée par le CRDFED et l’Institut Demolombe, Université de Caen, dans le cadre du programme « Vulnérabilités, Santé et Société ».

    Jérôme Pigeon, « Des juristes normands et de leurs oeuvres », le 20 mars 2017  

    Journée d’études organisée par Géraldine CAZALS

    Jérôme Pigeon, « Des juristes normands et de leurs oeuvres », le 24 mars 2016  

    Journée d'études sur les juristes normands, XIIIe-XVIIIe siècles

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL