Jean-Gabriel Sorbara

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit et Science Politique

Institut Maurice Hauriou

Responsabilités administratives et scientifiques :

Ouvrages

Jean-Gabriel Sorbara et Olivier Gohin, Institutions administratives, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2022, 9e éd., Manuel

Jean-Gabriel Sorbara et Olivier Gohin, Institutions administratives, LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, 8e éd., Manuel, 574 p.

Jean-Gabriel Sorbara et Olivier Gohin, Institutions administratives, LGDJ-Lextenso, 2016, 7e éd., Manuel, 564 p.

Jean-Gabriel Sorbara, Manuel de droit administratif des biens, PUF, 2016, Collection droit fondamental, 310 p.

Jean-Gabriel Sorbara et Olivier Gohin, Institutions administratives, LGDJ, 2012, 6e éd., Manuel, 568 p.

Jean-Gabriel Sorbara, François Brenet, Caroline Chamard-Heim et Samuel Deliancourt (dir.), Code général de la propriété des personnes publiques 2012, LexisNexis, 2012, 2e éd., [Les Codes bleus Litec], 1179 p.

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Jean-Gabriel Sorbara, Le Domaine public mobilier, l'auteur, 1998, 122 p.

Jean-Gabriel Sorbara, Le contrôle "à postériori" sur les collectivités territoriales par le Tribunal administratif de Toulouse, 1990-1995, 1996, 79 p.


Articles

Jean-Gabriel Sorbara, Nicolas Binctin, Norbert Foulquier et Grégory Kalfleche, « Droit public des propriétés intellectuelles [Chronique] », Propriétés intellectuelles, N° 88, 2023, p. 100

Jean-Gabriel Sorbara, Nicolas Binctin, Norbert Foulquier et Grégory Kalfleche, « Droit public des propriétés intellectuelles [Chronique] », Propriétés intellectuelles, N° 76, 2021, p. NC

Jean-Gabriel Sorbara, « Les ordonnances du 17 juin 2020 entre rénovation et rationalisation des normes d'urbanisme », Revue française de droit administratif, N° 1, 2021, p. 127 

Jean-Gabriel Sorbara, « Les communes nouvelles (loi du 1er août 2019) », Revue française de droit administratif, N° 1, 2020, p. 1 

Jean-Gabriel Sorbara, Nicolas Binctin, Norbert Foulquier et Grégory Kalfleche, « Droit public des propriétés intellectuelles [chronique] », Propriétés intellectuelles, N° 68, 2018, pp. 81-82

Jean-Gabriel Sorbara, « La modernisation du droit des propriétés publiques par l'ordonnance n° 2017-562 du 19 avril 2017 », Revue française de droit administratif, N° 4, 2017, p. 705 

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Jean-Gabriel Sorbara, « L'affaire Beausoleil : la publicité comme preuve de la partialité du juge », Actualité juridique Droit administratif, N° 3, 2017, p. 180 

Jean-Gabriel Sorbara, « L'apport de la théorie civiliste au droit de propriété des constructions sur un fonds public », Revue française de droit administratif, N° 2, 2017, p. 341 

Jean-Gabriel Sorbara, « Les sociétés publiques locales et la propriété publique », Revue française de droit administratif, N° 6, 2013, p. 1140 

Jean-Gabriel Sorbara et Grégory Kalfleche, « Les compensations de service public du Paquet Almunia, une obscure clarté », Europe, N° 6, 2012, pp. 26--31

Jean-Gabriel Sorbara et Wanda Mastor, « Réflexions sur le rôle du Parlement à la lumière de la décision du Conseil constitutionnel sur la contestation des génocides reconnus par la loi », Revue française de droit administratif, N° 3, 2012, p. 507 

Jean-Gabriel Sorbara, « Les chroniques de jurisprudence dans les revues juridiques du XIXe siècle », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 2012, pp. 49-61 

Jean-Gabriel Sorbara et Agnès Roblot-Troizier, « Limites et perspectives de la nouvelle fonction législative du Conseil d'Etat », Actualité juridique Droit administratif, N° 36, 2009, p. 1994 

Jean-Gabriel Sorbara, « Le domaine public mobilier au regard du code général de la propriété des personnes publiques », Actualité juridique Droit administratif, N° 12, 2007, p. 619 

Jean-Gabriel Sorbara et Agnès Roblot-Troizier, « Les règles constitutionnelles devant la Cour européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 1, 2006, p. 139 

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