Simon Jolivet

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit et des Sciences sociales

Institut de Droit Public
Centre de Recherches Interdisciplinaires en Droit de l’Environnement de l’Aménagement et de l’Urbanisme

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Responsable d'année Licence 1 droit (groupe A), Faculté de droit et sciences sociales de l'Université de Poitiers
  • Secrétaire-général adjoint de la Société française pour le droit de l'environnement (SFDE)
  • THESE

    Caractérisation tribodynamique de la bruyance denture pour la gestion du confort acoustique des conditions d’engrènement en fabrication, soutenue en 2015 sous la direction de Mohamed El Mansori, Hassan Zahouani et Sabeur Mezghani, membres du jury : Philippe Kapsa, Christopher Brown, Khalid Lafdi, Edoardo Sura et François Riot   

    THESE

    La conservation de la nature transfrontalière, soutenue en 2014 à Limoges sous la direction de Jessica Makowiak, membres du jury : Philippe Billet (Rapp.), Jean-Marc Sorel (Rapp.), Michel Prieur, Aude Rouyère et Francis Haumont       

  • Simon Jolivet, Michel Prieur, Julien Bétaille, Marie-Pierre Camproux-Duffrene, Hubert Delzangles [et alii], Droit de l’environnement, 9e éd., Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2023, Précis ( Droit public, science politique ), 1893 p.  

    Face à l'accélération des menaces pour l'environnement et la santé et aux risques de régression du droit de l'environnement, ce Précis vise à éclairer les pouvoirs publics nationaux et locaux, les auteurs et les victimes des désordres écologiques sur leurs droits et sur leurs devoirs. Instrument de référence exhaustif sur le droit français de l'environnement codifié depuis 2000, il répond aux besoins de toutes les parties prenantes : associations, collectivités territoriales et leurs groupements, professions judiciaires, administrations, industriels, agriculteurs, étudiants et simples citoyens. L'ouvrage aborde tous les aspects de ce droit consacré par la Constitution depuis 2005 comme un droit fondamental de l'homme grâce à la Charte de l'environnement et à la jurisprudence du Conseil Constitutionnel. Il fait une place accrue au droit privé dont les techniques et mécanismes trouvent de plus en plus une application dans le domaine de l'environnement. Sont traitées également les nombreuses réformes touchant à la fois à l'environnement et à d'autres secteurs comme le patrimoine culturel, l'urbanisme, le tourisme, l'agriculture, le climat et l'énergie. En effet conformément au principe d'intégration, les autorités publiques doivent introduire l'environnement dans les politiques sectorielles. Cette neuvième édition tient compte des jurisprudences les plus récentes et des réformes législatives telles que la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 " climat et résilience " et la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 " accélération de la production d'énergies renouvelables ".

    Simon Jolivet, Jessica Makowiak (dir.), Les biens communs environnementaux, Presses universitaires de Limoges, 2017, Les Cahiers du CRIDEAU, 207 p.  

    La 4e de couv. indique : "Patrimoine commun de l'humanité, patrimoine mondial, biens publics mondiaux, ressources naturelles partagées... Une diversité de notions a émergé, depuis au moins une trentaine d'années, pour qualifier ce que l'on appellera de manière générique les biens communs environnementaux. L'objet de cet ouvrage, fruit d'un colloque organisé par le CRIDEAU (équipe thématique de l'OMIJ), est précisément de réfléchir au(x) statut(s) juridique(s) des biens communs environnementaux, qu'il s'agisse (entre autres) des fonds marins, de la colonne d'eau de la haute-mer, des espèces animales (migratrices comme non migratrices), des espaces naturels transfrontaliers, voire du "système terrestre" dans son ensemble. Comment définir les différents statuts juridiques applicables aux biens communs environnementaux ? Comment qualifier les différents biens communs environnementaux, et quel régime juridique correspond aux différentes qualifications ? Telles sont quelques-unes des questions auxquelles cet ouvrage tente de répondre. Pour y parvenir, des auteurs venant d'horizons divers (France, Brésil, Espagne, Etats-Unis, Portugal) ont croisé des approches globales, qui portent sur les biens communs environnementaux pris comme une catégorie à part entière, ponctuées d'études de cas mettant en lumière les particularismes de certains d'entre eux"

    Simon Jolivet, La conservation de la nature transfrontalière, Mare et Martin, 2015, Bibliothèque des thèses ( Droit public ), 641 p. 

  • Simon Jolivet, « Conditionnalité environnementale : la contribution de l'Union européenne à la protection de la biodiversité en dehors de ses frontières », in Francette Fines, Federica Rassu (dir.), La conditionnalité dans les relations extérieures de l’Union européenne, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2022, pp. 119-132     

    Simon Jolivet, « La Charte de l'environnement devant le juge administratif : une appropriation inachevée ? », in Marie-Anne Cohendet (dir.), Droit constitutionnel de l'environnement, Mare & Martin, 2021, pp. 366-375   

    Simon Jolivet, « Les animaux « nuisibles » en Droit : permanence, évolutions… et contingence(s) », in Marianne Faure-Abbad, David Gantschnig, Laurence Gatti, Adrien Lauba, Jean-Victor Maublanc (dir.), Les animaux, LGDJ / Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2020, pp. 425-446   

    Simon Jolivet, « Les nouvelles solidarités urbaines. Urbanisme transfrontalier, trame verte urbaine », Variations autour du droit public : Mélanges en l’honneur du Professeur Christian Debouy, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2019, pp. 263-278     

    Simon Jolivet, « Le constitutionnalisme environnemental en droit administratif français : progrès et limites », in Jochen Sohnle (dir.), Le constitutionnalisme environnemental : quel impact sur les systèmes juridiques ?, Peter Lang, 2019, pp. 163-180   

  • Simon Jolivet, « Utiliser la police de l'accès aux espaces protégés, c'est possible ! »: Des quotas à Bréhat, AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, n°0708, p. 393     

    Simon Jolivet, « La performance environnementale appliquée à la préservation de la biodiversité : quel(s) rôle(s) pour le droit ? », Agridroit, 2023   

    Simon Jolivet, Julie Malet-Vigneaux, « Environmental collective actions in France : liberalism of the courts, hesitations of the legislator, avec S. Jolivet, in Les actions collectives et la protection de l’environnement », Rivista quadrimestrale di diritto dell’ambiente, 2023 

    Simon Jolivet, « Natura 2000 dans la loi 3DS : la décentralisation et ses illusions », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2022   

    Simon Jolivet, « La police de l'accès aux espaces protégés. Ordre public écologique et politique des petits pas », Droit administratif, 2021, n°11, p. ?15   

    Simon Jolivet, « Dix ans de QPC en matière d’environnement : quelle (r)évolution ? », Titre VII , 2021, n° Hors série, pp. 238-254   

    Simon Jolivet, « Rénovation de la théorie de l'écrin et des joyaux », Actualité juridique Droit administratif, 2020, n°36, p. 2090   

    Simon Jolivet, « Régulation des flux touristiques dans les aires marines hyper fréquentées : la contribution du préfet maritime à la construction d'un ordre public écologique », Le Droit Maritime Français, 2020, n°828   

    Simon Jolivet, « DE LA SURVIE DES ESPÈCES MENACÉES D'EXTINCTION À LA LUTTE CONTRE LE DÉCLIN DES POPULATIONS. RÉFLEXIONS SUR L'EFFICACITÉ DU STATUT D'ESPÈCE PROTÉGÉE À PARTIR DU CAS DE LA FAUNE SAUVAGE », Revue juridique de l'environnement, 2020, n°1, pp. 101-121   

    Simon Jolivet, « Des droits d'entrée dans les espaces naturels protégés : la fin d'un impensé ? », Revue française de finances publiques, 2019, n°148   

    Simon Jolivet, « Biotopes et habitats naturels, les faux-jumeaux de la protection de la nature », Actualité juridique Droit administratif, 2019, n°09, p. 519   

    Simon Jolivet, Julie Malet-Vigneaux, « La Charte de l'environnement devant les juges administratif et judiciaire (juillet 2017 - juin 2018) », 2018, pp. 769-780    

    Cette nouvelle chronique couvre la période allant de juillet 2017 à juin 2018. Compte tenu du nombre raisonnable de décisions du Conseil d’État et de la Cour de cassation faisant application de la Charte de l’environnement, les auteurs ont fait le choix d’un traitement exhaustif quoique limité aux juridictions suprêmes des deux ordres de juridiction. Devant le juge administratif, le contentieux porte toujours, majoritairement, sur les articles 5 et 7 de la Charte. Il y a surtout eu, sur la période couverte, des décisions de confirmation et des décisions d’espèce. On n’identifie pas de véritables décisions de principe, sauf sur un aspect précis de l’articulation entre la participation du public et la consultation de certains organismes. Devant le juge judiciaire, le contentieux porte sur les articles 1er, 4 et 5 de la Charte. Deux des trois décisions ont été l’occasion pour les requérants de poser une question préjudicielle, sur la conformité d’une règle de procédure pénale d’abord, et d’une règle d’urbanisme ensuite, au regard de la Charte de l’environnement. La dernière des trois décisions s’inscrit, quant à l’invocation de la Charte, dans la lignée classique de la jurisprudence du juge judiciaire sur l’obligation d’information délivrée au public, même si l’on peut regretter le manque d’audace du juge au regard de l’information particulière en cause.

    Simon Jolivet, « Espaces naturels : les nouvelles frontières de la protection », Revue juridique de l'environnement, 2016, n°4, pp. 629-645      

    Cohérente et brève, la loi du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature avait judicieusement enrichi le système national de protection des espaces naturels en modernisant les réserves naturelles, ainsi qu’en créant les réserves naturelles volontaires et les arrêtés de biotope. Disparate et bavarde, la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages vient quarante ans après modifier par petites touches un grand nombre d’outils de protection des espaces naturels. Elle n’opère pas de grands bouleversements, malgré quelques innovations. Au-delà de ce contraste, il est possible de dégager des évolutions dans les conceptions de la protection des espaces naturels, intervenues depuis la loi fondatrice et prolongées voire amplifiées par sa lointaine héritière. Décloisonnement des protections nationale et internationale des espaces naturels, rapprochement entre la protection des espaces et celle des espèces, expansion de la protection en direction des espaces marins et ultra-marins : le point commun de ces évolutions est le déplacement des « frontières » classiques de la protection.

    Simon Jolivet, Sabeur Mezghani, Jérôme Isselin, Mohammed El Mansori, « Experimental and numerical study of tooth finishing processes contribution to gear noise », Tribology International, 2016, pp. 436-443   

    Simon Jolivet, Jean-Michel Riou, « Friche ferroviaire. Projet d’implantation de trois entreprises. Conditions de la dérogation à l’interdiction de destruction ou de perturbation d’espèces animales protégées. Cour administrative d’appel de Douai, 1re chambre, 15 octobre 2015, Ministère chargé de l’écologie c./Association Écologie pour Le Havre, n° 14DA02064. Avec conclusions et note », 2016, pp. 376-388    

    Jolivet Simon, Riou Jean-Michel. Friche ferroviaire. Projet d’implantation de trois entreprises. Conditions de la dérogation à l’interdiction de destruction ou de perturbation d’espèces animales protégées. Cour administrative d’appel de Douai, 1re chambre, 15 octobre 2015, Ministère chargé de l’écologie c./Association « Écologie pour Le Havre », n° 14DA02064. Avec conclusions et note. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2016. pp. 376-388.

    Simon Jolivet, « Natura 2000 – Article 6 de la Directive habitats. Site de la Vallée de l’Elbe. Inscription sur la liste des Sites d’Intérêt Communautaire (SIC). Construction d’un pont autoroutier autorisée préalablement à l’inscription sur la liste des SIC mais dont l’exécution a débuté postérieurement à cette inscription. Renvoi préjudiciel à la CJUE : obligation d’évaluation a posteriori des incidences (oui), mais à caractère supplétif/régime applicable à de telles évaluations. Cour de Justice de l’Union Européenne, 14 j », 2016, pp. 584-596    

    Jolivet Simon. Natura 2000 – Article 6 de la Directive habitats. Site de la Vallée de l’Elbe. Inscription sur la liste des Sites d’Intérêt Communautaire (SIC). Construction d’un pont autoroutier autorisée préalablement à l’inscription sur la liste des SIC mais dont l’exécution a débuté postérieurement à cette inscription. Renvoi préjudiciel à la CJUE : obligation d’évaluation a posteriori des incidences (oui), mais à caractère supplétif/régime applicable à de telles évaluations. Cour de Justice de l’Union Européenne, 14 janvier 2016, Grüne Liga Sachsen eV et autres c/Freistat Sachsen, aff. C-399/14. Avec note. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2016. pp. 584-596.

    Simon Jolivet, « Agriculture – OGM », 2015, pp. 178-179    

    Jolivet Simon. Agriculture – OGM. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 2015. pp. 178-179.

    Simon Jolivet, « Protection de la faune et de la flore », 2015, pp. 189-190    

    Jolivet Simon. Protection de la faune et de la flore. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 2015. pp. 189-190.

    Simon Jolivet, « Convention d’Aarhus », 2015, pp. 378-379    

    Jolivet Simon. Convention d’Aarhus. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2015. pp. 378-379.

    Simon Jolivet, « Agriculture - Bien-être animal », 2015, pp. 563-564    

    Jolivet Simon. Agriculture - Bien-être animal. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2015. pp. 563-564.

    Simon Jolivet, « Agriculture – Organismes génétiquement modifiés », 2014, pp. 179-180    

    Jolivet Simon. Agriculture – Organismes génétiquement modifiés. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 2014. pp. 179-180.

    Simon Jolivet, « Agriculture-OGM », 2014, pp. 379-382    

    Jolivet Simon. Agriculture-OGM. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2014. pp. 379-382.

    Simon Jolivet, « Protection du paysage », 2014, pp. 587-588    

    Jolivet Simon. Protection du paysage. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2014. pp. 587-588.

    Simon Jolivet, « Natura 2000 », 2014, pp. 791-793    

    Jolivet Simon. Natura 2000. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2014. pp. 791-793.

    Simon Jolivet, « Agriculture – Organismes génétiquement modifiés », 2013, p. 177    

    Jolivet Simon. Agriculture – Organismes génétiquement modifiés. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 2013. p. 177.

    Simon Jolivet, « Conservation de la nature et des ressources naturelles », 2013, pp. 369-371    

    Jolivet Simon. Conservation de la nature et des ressources naturelles. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2013. pp. 369-371.

    Simon Jolivet, « Décret du 9 avril 2010 sur l’évaluation des incidences Natura 2000. Soumission par le décret à un régime d’autorisation tacite de certains plans et projets soumis à évaluation des incidences. Restrictions apportées par le décret au champ d’application de l’évaluation des incidences. Contrôle de conventionnalité du Conseil d’Etat. Compatibilité avec l’article 6, paragraphe 3, de la directive Habitats (oui). Conseil d’Etat, 6e et 1ère sous-sections réunies, 26 décembre 2012, Association France Nature Environn », 2013, pp. 499-512    

    Jolivet Simon. Décret du 9 avril 2010 sur l’évaluation des incidences Natura 2000. Soumission par le décret à un régime d’autorisation tacite de certains plans et projets soumis à évaluation des incidences. Restrictions apportées par le décret au champ d’application de l’évaluation des incidences. Contrôle de conventionnalité du Conseil d’Etat. Compatibilité avec l’article 6, paragraphe 3, de la directive Habitats (oui). Conseil d’Etat, 6e et 1ère sous-sections réunies, 26 décembre 2012, Association France Nature Environnement et autres, n° 340395, avec note. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2013. pp. 499-512.

    Simon Jolivet, « Natura 2000 », 2013, pp. 553-554    

    Jolivet Simon. Natura 2000. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2013. pp. 553-554.

    Simon Jolivet, « Natura 2000 », 2012, p. 397    

    Jolivet Simon. Natura 2000. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2012. p. 397.

    Simon Jolivet, « Conservation des oiseaux sauvages », 2012, pp. 580-581    

    Jolivet Simon. Conservation des oiseaux sauvages. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2012. pp. 580-581.

    Simon Jolivet, « Conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages », 2012, p. 581    

    Jolivet Simon. Conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2012. p. 581.

    Simon Jolivet, « Natura 2000 », 2011, pp. 177-178      

    Jolivet Simon. Natura 2000. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 2011. pp. 177-178.

    Simon Jolivet, « Politique commune de la pêche », 2011, p. 178    

    Jolivet Simon. Politique commune de la pêche. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 2011. p. 178.

    Simon Jolivet, « Agriculture », 2011, p. 383    

    Jolivet Simon. Agriculture. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2011. p. 383.

    Simon Jolivet, « Produits et substances dangereuses / Risques », 2010, pp. 179-180    

    Jolivet Simon. Produits et substances dangereuses / Risques. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 2010. pp. 179-180.

    Simon Jolivet, « Projet de liste des sites d’importance communautaire établi par la Commission. Article 4 paragraphe 2, premier alinéa : refus possible par les Etats membres de donner leur accord quant à l’inclusion d’un ou de plusieurs sites à condition d’être fondé sur des motifs environnementaux. Travaux d’entretien continu du chenal navigable d’estuaires autorisés avant l’expiration du délai de transposition de la directive Habitats et se poursuivant après l’inscription du site sur la liste des SIC. Travaux non directem », 2010, pp. 291-305    

    Jolivet Simon. Projet de liste des sites d’importance communautaire établi par la Commission. Article 4 paragraphe 2, premier alinéa : refus possible par les Etats membres de donner leur accord quant à l’inclusion d’un ou de plusieurs sites à condition d’être fondé sur des motifs environnementaux. Travaux d’entretien continu du chenal navigable d’estuaires autorisés avant l’expiration du délai de transposition de la directive Habitats et se poursuivant après l’inscription du site sur la liste des SIC. Travaux non directement liés ou nécessaires à la gestion du site, mais susceptibles de l’affecter de manière significative. Article 6 paragraphes 3 et 4 de la directive Habitats : distinction entre projet distinct et projet constituant une opération unique pour la soumission ou non à évaluation d’incidences des travaux sur le site en cause. Cour de justice de l’Union européenne, 14 janvier 2010, Stadt Papenburg c/ Bundesrepublik Deutschland, affaire C-226-08, avec note. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2010. pp. 291-305.

    Simon Jolivet, « Forêts », 2010, p. 570    

    Jolivet Simon. Forêts. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2010. p. 570.

    Simon Jolivet, « Directive Habitats. Mauvaise transposition par la France des dispositions de la directive Habitats. Manquement aux dispositions de l’article 6, paragraphe 2 : déclaration générale relative au caractère non perturbant de certaines activités (chasse et pêche). Manquement aux dispositions de l’article 6, paragraphe 3 : exemption systématique d’évaluation des incidences pour certaines catégories de travaux. Cour de justice de l’Union européenne, 4 mars 2010, Commission européenne c/ République française, affair », 2010, pp. 701-711    

    Jolivet Simon. Directive Habitats. Mauvaise transposition par la France des dispositions de la directive Habitats. Manquement aux dispositions de l’article 6, paragraphe 2 : déclaration générale relative au caractère non perturbant de certaines activités (chasse et pêche). Manquement aux dispositions de l’article 6, paragraphe 3 : exemption systématique d’évaluation des incidences pour certaines catégories de travaux. Cour de justice de l’Union européenne, 4 mars 2010, Commission européenne c/ République française, affaire C-241/08 (extraits), avec note. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2010. pp. 701-711.

    Simon Jolivet, « Habitats », 2010, pp. 765-766    

    Jolivet Simon. Habitats. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2010. pp. 765-766.

  • Simon Jolivet, A. Alibievich Yalbulganov, «The Rational Use and Conservation of Forests», Environmental Policy and Law, 44/ 4 (2014), p. 386-393, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2015, 193 p.    

    Jolivet Simon. A. Alibievich Yalbulganov, «The Rational Use and Conservation of Forests», Environmental Policy and Law, 44/ 4 (2014), p. 386-393. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 2015. p. 193.

    Simon Jolivet, David Marrani, «The Intersection between Constitution, Human Rights and the Environment : The French Charter for the environment and the new ex post constitutional control in France », Environmental Law Review 16 (2014), p. 107-121, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2015, pp. 583-584    

    Jolivet Simon. David Marrani, «The Intersection between Constitution, Human Rights and the Environment : The French Charter for the environment and the new ex post constitutional control in France », Environmental Law Review 16 (2014), p. 107-121. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2015. pp. 583-584.

    Simon Jolivet, S. Doumbe-Bille, C. Migazzi, K. Neri, F. Paccaud, A. M. Smolinska, Droit international de l’environnement, coll. Masters droit, 1re éd., 2013, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2014, pp. 199-200    

    Jolivet Simon. S. Doumbe-Bille, C. Migazzi, K. Neri, F. Paccaud, A. M. Smolinska, Droit international de l’environnement, coll. Masters droit, 1re éd., 2013. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 2014. pp. 199-200.

    Simon Jolivet, S. Belier et G. Luneau, La biodiversité une chance : nous avons un plan B, 2013, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2014, 397 p.    

    Jolivet Simon. S. Belier et G. Luneau, La biodiversité une chance : nous avons un plan B, 2013. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2014. p. 397.

    Simon Jolivet, B. Sjöstedt, «Costa Rica and Nicaragua before the International Court of Justice : Trying to Work Out the Complicated Relationship between Law and the Environment », RECIEL 22 (3) 2013, p. 366-370, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2014, 595 p.    

    Jolivet Simon. B. Sjöstedt, «Costa Rica and Nicaragua before the International Court of Justice : Trying to Work Out the Complicated Relationship between Law and the Environment », RECIEL 22 (3) 2013, p. 366-370. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2014. p. 595.

    Simon Jolivet, M. Bennett, A. Garner, «How do environmental conservation laws interact with environmental aspects of water laws ? », Environmental and planning law journal, vol. 31/ 1, January 2014, p. 3-10, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2014, 797 p.    

    Jolivet Simon. M. Bennett, A. Garner, «How do environmental conservation laws interact with environmental aspects of water laws ? », Environmental and planning law journal, vol. 31/ 1, January 2014, p. 3-10. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2014. p. 797.

    Simon Jolivet, M. Bettati, Le droit international de l’environnement, 2012, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2013, 183 p.    

    Jolivet Simon. M. Bettati, Le droit international de l’environnement, 2012. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 2013. p. 183.

    Simon Jolivet, C. Fleury et A. -C. Prevot-Julliard (dir.), L'exigence de la réconciliation : biodiversité et société, 2012, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2013, pp. 184-185    

    Jolivet Simon. C. Fleury et A. -C. Prevot-Julliard (dir.), L'exigence de la réconciliation : biodiversité et société, 2012. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 2013. pp. 184-185.

    Simon Jolivet, Patrick Thieffry (sous la dir.), Droit de l’environnement de l’Union européenne, 2011, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2013, pp. 186-188    

    Jolivet Simon. Patrick Thieffry (sous la dir.), Droit de l’environnement de l’Union européenne, 2011. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 2013. pp. 186-188.

    Simon Jolivet, E. Naim-Gesbert, M. Maisonneuve, T. Aoustin (dir.), La protection de la biodiversité outre-mer : approches pluridisciplinaires, Coll. Droit d’Outre-mer, 2012, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2013, pp. 574-575    

    Jolivet Simon. E. Naim-Gesbert, M. Maisonneuve, T. Aoustin (dir.), La protection de la biodiversité outre-mer : approches pluridisciplinaires, Coll. Droit d’Outre-mer, 2012. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2013. pp. 574-575.

    Simon Jolivet, M. Ailincai et S. Lavorel (dir.), Exploitation des ressources naturelles et protection des droits de l’homme, 2013, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2013, 785 p.    

    Jolivet Simon. M. Ailincai et S. Lavorel (dir.), Exploitation des ressources naturelles et protection des droits de l’homme, 2013. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2013. p. 785.

    Simon Jolivet, A. Postiglione, S. Maglia, Diritto e gestione dell’ambiente, 2012, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2013, 787 p.    

    Jolivet Simon. A. Postiglione, S. Maglia, Diritto e gestione dell’ambiente, 2012. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2013. p. 787.

    Simon Jolivet, A 2020 View of Urban Infrastructure : a Festschrift Symposium in Honor of Julian Conrad Juergensmeyer on the Occasion of His 45th Year of Teaching Law, Fall 2010/ Winter 2011, volume 42, no 4 / volume 43, no 1, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2012, 209 p.    

    Jolivet Simon. A 2020 View of Urban Infrastructure : a Festschrift Symposium in Honor of Julian Conrad Juergensmeyer on the Occasion of His 45th Year of Teaching Law, Fall 2010/ Winter 2011, volume 42, no 4 / volume 43, no 1. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 2012. p. 209.

    Simon Jolivet, Centre d’analyse stratégique, Les aides publiques dommageables à la biodiversité, Rapport de la mission présidée par Guillaume Sainteny, octobre 2011, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2012, pp. 209-210    

    Jolivet Simon. Centre d’analyse stratégique, Les aides publiques dommageables à la biodiversité, Rapport de la mission présidée par Guillaume Sainteny, octobre 2011. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 2012. pp. 209-210.

    Simon Jolivet, F. Sindico, R. Fernandez Egea et S. Borràs Pentinat (eds.), Derecho Internacional del Medio Ambiente : Una Vision desde Iberoamérica, 2011, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2012, 401 p.    

    Jolivet Simon. F. Sindico, R. Fernandez Egea et S. Borràs Pentinat (eds.), Derecho Internacional del Medio Ambiente : Una Vision desde Iberoamérica, 2011. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2012. p. 401.

    Simon Jolivet, C. Costa de Oliveira et R. Silveira da Rocha Sampaio (orgs.), A economia verde no contexto do desenvolvimento sustentavel : a governança dos atores publicos e privados, 2011, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2012, pp. 401-402    

    Jolivet Simon. C. Costa de Oliveira et R. Silveira da Rocha Sampaio (orgs.), A economia verde no contexto do desenvolvimento sustentavel : a governança dos atores publicos e privados, 2011. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2012. pp. 401-402.

    Simon Jolivet, Paisajes de oportunidad : Convención Europea del Paisaje y Participación : las acciones piloto el proyecto PAYS. MED. URBAN, 2011, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2012, 598 p.    

    Jolivet Simon. Paisajes de oportunidad : Convención Europea del Paisaje y Participación : las acciones piloto el proyecto PAYS. MED. URBAN, 2011. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2012. p. 598.

    Simon Jolivet, A. Berge, M. Collot et J. Mottet (dir.), Paysages européens et mondialisation, 2012, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2012, 741 p.    

    Jolivet Simon. A. Berge, M. Collot et J. Mottet (dir.), Paysages européens et mondialisation, 2012. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2012. RIO+20. p. 741.

    Simon Jolivet, J. Santilli, Agrobiodiversity and the Law : Regulating genetic resources, food security and cultural diversity, 2012, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2012, 742 p.    

    Jolivet Simon. J. Santilli, Agrobiodiversity and the Law : Regulating genetic resources, food security and cultural diversity, 2012. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2012. RIO+20. p. 742.

    Simon Jolivet, C. Ferreira Macedo d’Isep, N. Nery Junior, O. Medauar (coord.), Politicas publicas ambientais : estudos em homenagem ao professor Michel Prieur, 2009, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2011, 181 p.    

    Jolivet Simon. C. Ferreira Macedo d’Isep, N. Nery Junior, O. Medauar (coord.), Politicas publicas ambientais : estudos em homenagem ao professor Michel Prieur, 2009. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 2011. p. 181.

    Simon Jolivet, F. Francioni et F. Lenzerini (éd.), The 1972 World Heritage Convention : A Commentary, 2008, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2011, 183 p.    

    Jolivet Simon. F. Francioni et F. Lenzerini (éd.), The 1972 World Heritage Convention : A Commentary, 2008. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 2011. p. 183.

    Simon Jolivet, F. Fracchia et M. Occhiena (a cura di), Climate change : la riposta del diritto, 2010, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2011, 185 p.    

    Jolivet Simon. F. Fracchia et M. Occhiena (a cura di), Climate change : la riposta del diritto, 2010. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 2011. p. 185.

    Simon Jolivet, A. Chamboredon (dir.), Agriculture et sécurité environnementale : dialogues franco-chinois pour une bonne agriculture, 2010, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2011, pp. 471-472    

    Jolivet Simon. A. Chamboredon (dir.), Agriculture et sécurité environnementale : dialogues franco-chinois pour une bonne agriculture, 2010. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2011. pp. 471-472.

    Simon Jolivet, P. Dell’Anno, Manuale di diritto ambientale, 2003, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2011, pp. 472-473    

    Jolivet Simon. P. Dell’Anno, Manuale di diritto ambientale, 2003. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2011. pp. 472-473.

    Simon Jolivet, P. Dell’Anno, Elementi di diritto dell’ambiente integrato dai d. lgs. 152/ 2006 e 4/ 2008, 2008, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2011, 473 p.    

    Jolivet Simon. P. Dell’Anno, Elementi di diritto dell’ambiente integrato dai d. lgs. 152/ 2006 e 4/ 2008, 2008. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2011. p. 473.

    Simon Jolivet, P. Dell’Anno, Principi del diritto ambientale europeo e nazionale, 2004, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2011, 473 p.    

    Jolivet Simon. P. Dell’Anno, Principi del diritto ambientale europeo e nazionale, 2004. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2011. p. 473.

    Simon Jolivet, Barbara Lausche, Guidelines for protected areas legislation, IUCN Environmental Policy and Law Paper n° 81, 2011, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2011, pp. 659-660    

    Jolivet Simon. Barbara Lausche, Guidelines for protected areas legislation, IUCN Environmental Policy and Law Paper n° 81, 2011. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2011. pp. 659-660.

    Simon Jolivet, Michel Libes, Le droit de l’aménagement foncier agricole et forestier : un remembrement tourné vers l’environnement, 2011, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2011, 660 p.    

    Jolivet Simon. Michel Libes, Le droit de l’aménagement foncier agricole et forestier : un remembrement tourné vers l’environnement, 2011. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2011. p. 660.

    Simon Jolivet, Gabriel Ricardo Nemoga Soto et al., La investigacion sobre biodiversidad en Colombia. Propuesta de ajustes al régimen de acceso a recursos genéticos y productos derivados y a la Decision Andina 391 de 1996, 2010, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2011, pp. 661-662    

    Jolivet Simon. Gabriel Ricardo Nemoga Soto et al., La investigacion sobre biodiversidad en Colombia. Propuesta de ajustes al régimen de acceso a recursos genéticos y productos derivados y a la Decision Andina 391 de 1996, 2010. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2011. pp. 661-662.

    Simon Jolivet, Commission européenne, Livre vert concernant la protection des forêts et l’information sur les forêts dans l’Union européenne : préparer les forêts au changement climatique, COM(2010) 66, 1er mars 2010, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2010, 575 p.    

    Jolivet Simon. Commission européenne, Livre vert concernant la protection des forêts et l’information sur les forêts dans l’Union européenne : préparer les forêts au changement climatique, COM(2010) 66, 1er mars 2010. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2010. p. 575.

    Simon Jolivet, Françoise Nesi et Luc Lavrysen (éd.), «La pollution des sols, Soil Pollution », Conférence du Forum des juges de l’Union européenne pour l’environnement, 2010, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2010, pp. 578-579    

    Jolivet Simon. Françoise Nesi et Luc Lavrysen (éd.), «La pollution des sols, Soil Pollution », Conférence du Forum des juges de l’Union européenne pour l’environnement, 2010. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2010. pp. 578-579.

    Simon Jolivet, M.-P. Blin-Franchomme (dir.), «Sites et sols pollués : enjeux d’un droit, droit en jeu(x) », collection Colloques et Débats, n º 28, 2010, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2010, 776 p.    

    Jolivet Simon. M.-P. Blin-Franchomme (dir.), «Sites et sols pollués : enjeux d’un droit, droit en jeu(x) », collection Colloques et Débats, n º 28, 2010. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2010. p. 776.

    Simon Jolivet, Mircea Dutu, « Évolution législative et jurisprudentielle du droit de l'environnement en Roumanie », Revista romana de dreptul mediului (Revue roumaine de droit de l'environnement), n° 1/2009, Presses universitaires de Limoges, Limoges : Presses universitaires de Limoges et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2009, 481 p.    

    Jolivet Simon. Mircea Dutu, « Évolution législative et jurisprudentielle du droit de l'environnement en Roumanie », Revista romana de dreptul mediului (Revue roumaine de droit de l'environnement), n° 1/2009. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°4, 2009. p. 481.

  • Simon Jolivet, Nathalie Hervé-Fournereau, French Report Seminar Avosetta Group 2023 on Green Cities, 2024   

    Simon Jolivet, Nathalie Bertrand, Tina Rambonilaza, Jean-Marc Blazy, Isabelle Doussan [et alii], Le projet FUSEAU - Construire une gouvernance foncière multi-niveau au service d'une gestion intégrée de la préservation des milieux et ressources aquatiques, 2020, 20 p.   

  • Simon Jolivet, Conservation de la biodiversité ex situ, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2011, pp. 383-384    

    Jolivet Simon. Conservation de la biodiversité ex situ. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2011. pp. 383-384.

  • Simon Jolivet, « Le droit en anthropocène », prévue le 09 octobre 2024  

    Colloque international organisé par les juristes environnementalistes du laboratoire SAGE (UMR 7363), Université de Strasbourg en partenariat avec la SFDE - Société Française pour le Droit de l’Environnement

    Simon Jolivet, « Les 20 ans de la Charte de l'environnement », prévue le 26 septembre 2024  

    Colloque organisé par le CRDEI et le CERCCLE, Université de Bordeaux, avec le soutien de la SFDE et de l'AFDC.

    Simon Jolivet, « Littoral et activités économiques », le 06 juin 2024  

    Colloque interdisciplinaire organisé sous la direction scientifique de Laurent Bordereaux et Stéphane Manson, Professeurs à La Rochelle Université.

    Simon Jolivet, « Le droit : une arme au service du vivant ? », le 11 décembre 2023  

    Colloque organisé par l'Université de Rouen Normandie et Sciences Po Toulouse sous la direction scientifique de Anne-Sophie Denolle et Christel Cournil, sous le parrainage de la SFDE

    Simon Jolivet, « Cohérence et Ordres juridiques », le 09 mai 2023  

    Organisé par l'Institut de droit public sous la direction de Madame Federica Rassu, Maitre de Conférences à l'Université de Poitiers et de Monsieur François Hervouët, Professeur émérite de l'Université de Poitiers

    Simon Jolivet, Sylvie Clarimont, Emeline Hatt, « Réguler les fréquentations. Panel des outils », Fonctionnement des écosystèmes: attentes et impacts du tourisme, La Grande Motte, le 03 octobre 2022   

    Simon Jolivet, « Transposition et mise en œuvre des directives européennes : quelle influence de l'organisation étatique ? Quelle influence du fait régional ? », le 04 novembre 2021  

    Colloque organisé à l'Institut droit et économie de Périgueux, Université de Bordeaux, par le CRDEI, en partenariat avec les Universités de Limoges, de Pau et des pays de l'Adour, de Poitiers et de La Rochelle.

    Simon Jolivet, « Urgence(s) écologique(s) : quelle(s) urgence(s) pour le droit ? », le 09 juin 2021  

    Le colloque annuel de la Société française pour le droit de l’environnement (SFDE) se déroulera en distanciel du 9 au 11 juin 2021.

    Simon Jolivet, « Stress climatique : la nature au secours des milieux aquatiques », le 12 mars 2020  

    Organisé par l'Institut de formation de l’environnement en partenariat avec la Société française pour le droit de l’environnement, l’IRENEE, Université de Lorraine, et avec l’appui technique de l’European rivers network (ERN)

    Simon Jolivet, « Patrimoines et catastrophes », le 06 février 2020  

    Organisée conjointement par les élèves conservateurs de l’Institut national du patrimoine (INP) et les doctorants de l’Institut des sciences sociales du politique (UMR 7220 du CNRS)

    Simon Jolivet, « L’intégration nationale du droit européen de l’environnement au XXIème siècle », le 26 septembre 2019  

    Organisé par la SFDE, l'AFÉE, et le Centre de recherche des Études Juridiques et Politiques de la Rochelle Université sous la direction des Professeurs Francette Fines et Hubert Delzangles

    Simon Jolivet, « Les animaux », le 01 juillet 2019  

    Organisée sous la direction scientifique de Marianne Faure-Abbad, David Gantschnig, Laurence Gatti, Adrien Lauba et Jean-Victor Maublanc

    Simon Jolivet, « L’ordre public », le 02 juillet 2018 

    Simon Jolivet, « Droit constitutionnel de l'environnement, regards croisés », le 06 mars 2018  

    Organisé par Marie-Anne Cohendet, Professeure à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne avec le concours du Département de droit public et droit fiscal de l'Ecole doctorale Droit et sciences politiques, économiques et de gestion de l'Université de Nice

    Simon Jolivet, « La conditionnalité dans les relations extérieures de l'Union Européenne », le 09 février 2018  

    Co-organisé par l'IDP (EA-2623), le CEJEP (EA-3170) et le centre d'excellence Jean Monnet Aquitaine

    Simon Jolivet, « Le constitutionnalisme environnemental : quel impact sur les ordres juridiques ? », le 29 septembre 2017  

    Organisé sous la direction de Jochen SOHNLE, Professeur de droit public, Université de Lorraine, IRENEE

    Simon Jolivet, « Les responsabilités », le 02 juillet 2017 

    Simon Jolivet, « La doctrine en droit de l’environnement », le 17 novembre 2016  

    «Sortir le droit de l’environnement de la clandestinité». Telle était, en substance, la mission assignée à la Revue juridique de l’environnement (RJE) lors de sa création, en 1976...

    Simon Jolivet, « Objets connectés », le 23 septembre 2016  

    Organisé pour les 30 ans du magistère en droit des TIC de Poitiers

    Simon Jolivet, Damien Roets, Julien Bétaille, Jean-Marc Lavieille, « Les recherches scientifiques sur les armes de destruction massive : des lacunes du droit positif à une interdiction en droit prospectif », Droit, sciences et techniques : quelles responsabilités ?, Paris, le 25 mars 2011 

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