Caroline Vanuls, Stéphanie Moullet, Baptiste Giraud, Rémy Ponge, Alexandre Charbonneau, Bilan des réformes de la représentation du personnnel et du "dialogue social", Institut régional du travail, 2023, 219 p.
Caroline Vanuls, Kristina Copin, La Prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles en entreprise dans le cadre du télétravail: Le cas de La Poste, 2022, 162 p.
Caroline Vanuls, Stéphanie Moullet (dir.), Le monde du travail face aux défis de la transition écologique, Institut régional du travail, 2022, 225 p.
Caroline Vanuls, Mario Correia, Stéphanie Moullet, Benjamin Dabosville, Gérer le travail, protéger les salariés et télétravailler en situation de pandémie, Institut régional du travail, 2021, 213 p.
Caroline Vanuls, Thierry Berthet (dir.), Vers une flexicurité à la française ?: Regards croisés sur les évolutions professionnelles au prisme des réformes du travail et de l'emploi., Octares Editions, 2019, Collection Le Travail en débats ( Série LEST ), 288 p.
Caroline Vanuls, Mario Correia (dir.), L'égalité dans l'entreprise, IRT, Institut régional du travail, 2019, 264 p.
Caroline Vanuls, Stéphanie Moullet, Geoffroy de Raincourt, Benjamin Dabosville, Quelles évolutions du dialogue social ?: Des articulations nouvelles entre les niveaux de la négociation collective...aux nouvelles pratiques des acteurs, Institut régional du travail, 2019, 204 p.
Caroline Vanuls, Claire Morin, Mario Correia, Les défis de la formation professionnelle, Institut régional du travail, 2018, 212 p.
Caroline Vanuls, Travail et environnement: regards sur une dynamique préventive et normative à la lumière de l'interdépendance des risques professionnels et environnementaux, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2014, Collection Droit social, 573 p.
Caroline Vanuls, « Le dérèglement climatique et ses risques pour la santé des travailleurs », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2024, n°40, pp. 38-42
Caroline Vanuls, « Le télétravail et la prévention des risques professionnels », Journal International de Bioéthique, ESKA, 2024, n°1, pp. 25-34
Caroline Vanuls, « L'ANI du 11 avril 2023 : une avancée ou une occasion manquée d'impulser le dialogue social environnemental dans les entreprises », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2023, n°4573, p. 57
Caroline Vanuls, Claire Morin, « Les expertises du CSE : un éclairage sur les contours juridiques », Chroniques du Travail, Institut régional du travail (Aix-Marseille Université), 2023, n°13
Caroline Vanuls, Claire Morin, « Les expertises du CSE : un éclairage sur les contours juridiques », Presses Universitaires de Provence, 2023
Introduction L’expertise est un outil important pour les élus du comité social et économique (CSE) qui ne sont pas toujours spécialistes des matières et des sujets qui sont soumis à leur analyse. En effet, être consulté par exemple sur la situation économique et financière de l’entreprise en s’appuyant sur la « liasse comptable et fiscale » n’est pas chose aisée. L’objet de l’expertise est d’apporter aux membres du comité des éléments d’information lisibles et objectifs leur permettant d’étud...
Caroline Vanuls, Claire Morin, « La convergence des risques professionnels et environnementaux. L'exemple des pesticides », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2023, n°2, p. 114
Caroline Vanuls, Stéphanie Moullet, « Introduction - Le Monde du travail face au défi de la transition écologique », Chroniques du Travail, Institut régional du travail (Aix-Marseille Université), 2022, n°12
Caroline Vanuls, Stéphanie Moullet, « Introduction », Presses Universitaires de Provence, 2022
Les nombreuses inquiétudes écologiques soulevées par la communauté scientifique questionnent la survie de notre planète et font de la protection de l’environnement l’affaire de tous. Face aux constats alarmants, le développement durable, qui trouve son assise dans le rapport Brundtland (1987), élargi aujourd’hui au concept de transition écologique, s’est imposé dans les agendas économiques et politiques. L’ampleur prise par ce sujet résulte d’une prise de conscience de plusieurs phénomènes af...
Caroline Vanuls, « Regard sur les attributions environnementales du CSE à la lumière de la loi Climat et Résilience du 22 août 2021 », Presses Universitaires de Provence, 2022
Introduction L’entreprise, parce qu’elle participe, de près ou de loin, au réchauffement climatique et/ou en subit les effets, est appelée à s’interroger sur les impacts environnementaux de son activité économique. L’essor, ces dernières décennies, du développement durable et de la RSE en porte le fondement. Par ailleurs, la loi Pacte du 22 mai 2019 conduit à reconsidérer l’intérêt social de l’entreprise. L’article 1833 du Code civil est réécrit dans ce sens : « La société est gérée dans son ...
Caroline Vanuls, Arnaud Casado, « Controverse : Quel droit du travail pour la transition écologique ? », Revue de droit du travail, Dalloz , 2022, n°01, p. 9
Caroline Vanuls, « Regards sur les attributions du CSE à la lumière de la loi Climat et Résilience du 22 août 2021 », Chroniques du Travail, Institut régional du travail (Aix-Marseille Université), 2022, n°12, p. 109
Caroline Vanuls, « Partie Droit du travail in chronique de droit privé et économique de l'environnement », Revue juridique de l'environnement, Société française pour le droit de l'environnement (SFDE) , 2022, n°2
Caroline Vanuls, « la réforme de la santé au travail et la démarche de prévention des risques professionnels dans l’entreprise », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2021, n°4298, p. 62
Caroline Vanuls, Mario Correia, Stéphanie Moullet, « Introduction », Presses Universitaires de Provence, 2021
La pandémie de Covid-19 représente une situation inédite, de par sa soudaineté et son ampleur. En ébranlant les instances politiques et le corps médical dans leurs prises de décision, elle constitue un choc « exogène » accroissant l’incertitude de l’avenir dans nombre de dimensions. Ses conséquences sont multiples : sanitaires, bien entendu, mais aussi économiques et sociales. Elle a aussi généré des situations nouvelles pour les individus, les salariés et les entreprises, contraints d’invent...
Caroline Vanuls, « La santé au travail à la recherche d’un nouveau souffle : Les perspectives de la prochaine réforme », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2021, n°4223, p. 56
Caroline Vanuls, « La difficile reconnaissance de la Covid-19 en maladie professionnelle : critique du décret n°2020-1131 du 14 sept.2020 - bulletin d'Aix, 2021, n° 1, pp.67-76 », Bulletin d'Aix, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2021
Caroline Vanuls, Stéphanie Moullet, Claire Morin, Mario Correia, « La crise du Covid-19 analysée sous l'angle de la santé et de la sécurité au travail. Bulletin d'Aix, 2021, n°1, pp.77-86 », Bulletin d'Aix, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2021
Caroline Vanuls, « l'obligation de sécurité de l'employeur à l'épreuve de la pandémie de Covid-19 », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2020, n°3863, p. 66
Caroline Vanuls, Delphine Ronet-Yague, « Partie Droit du travail in chronique de droit privé et économique de l'environnement », Revue juridique de l'environnement, Société française pour le droit de l'environnement (SFDE) , 2020
Caroline Vanuls, Mathieu Hallot, « Quel taux de majoration des heures supplémentaires dans les accords d'entreprise signés en région PACA au premier semestre 2018 ? », Chroniques du Travail, Institut régional du travail (Aix-Marseille Université), 2019, n°18
Caroline Vanuls, « le règlement intérieur du comité social et économique », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2019, n°05, p. 395
Caroline Vanuls, Delphine Ronet-Yague, « Partie Droit du travail in Chronique de droit privé et économique de l'environnement », Revue juridique de l'environnement, Société française pour le droit de l'environnement (SFDE) , 2018
Caroline Vanuls, Claire Morin, « Impossibilité d'autoriser le licenciement d'un salarié protégé, quand bien même quitter l'entreprise présenterait pour lui un intérêt. Note sous CE, 4ème ch., 13 septembre 2017, n° 399972 », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2017, n°309, p. 50
Caroline Vanuls, Claire Morin, « Prise en charge des frais d'expertise en cas d'annulation de la délibération du CHSCT, note sous Cass. soc., 31 mai 2017, n° 16-16949 », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2017, n°303, p. 55
Caroline Vanuls, « Regards sur la précaution en droit du travail », Revue de droit du travail, Dalloz , 2016, n°1, pp. 16-26
Caroline Vanuls, « la réforme de la contestation de l'expertise CHSCT », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2016, n°163
Caroline Vanuls, « CHSCT : Le contrôle judiciaire porté sur la nécessité et l'utilité du recours à l'expertise »: Comm. sous CA Aix-en-Provence, 1ère Ch. C, 12 févr. 2015, n° 110, Juris-Data n° 2015-014911, Bulletin d'Aix, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2015
Caroline Vanuls, « Les conflits collectifs à dimension environnementale », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, LexisNexis , 2015, n°7
Caroline Vanuls, « Le devoir d'information et de conseil dans les contrats informatiques sous l'influence de l'article 1135 du Code civil »: Comm. sous Cass. 1ère civ., 2 juill. 2014, n° 13-10076, , La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°4, p. 1037
Caroline Vanuls, « Sort des anciennes clauses de désignation des organismes de prévoyance . Observation sous CA Aix-en-Provence, 1ère Ch.B, 9 oct. 2014, n°2014 / 525 et CA Paris, Ch. 16 oct. 2014, n°12 / 17007, in Chronique de droit de protection sociale, JCP E 2015, n°12, 1143 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015
Caroline Vanuls, « Clauses de désignation. Observation sous Cass. 2ème civ., 11 février 2015, n° 14-13.538, Juris-Data n° 2015-002255 in chronique de protection sociale, JCP 3 2015, n°39, 1459 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015
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