Basile Mérand

Maître de conférences
Docteur.
Université Catholique de l'Ouest

Recherches sur les fonctions du consentement des administrés en droit administratif français, soutenue le 27 novembre 2015 à Brest (Université Bretagne Occidentale), sous la direction de Mathieu Doat.
ACTUALITÉS RECHERCHE
JOURNÉE D'ÉTUDE

Droit naturel et procédure

20juin2024

Journée organisée dans le cadre du projet de recherche ADN - Actualité du droit naturel, avec le soutien de la chaire Éthique et innovation de l’UCO.


Angers

Angers

COLLOQUE

Le droit naturel, une ressource pour notre temps

25nov.2023

Colloque organisé par l'UCO, Juristes pour l’Enfance et l'Association Famille et Liberté


Paris

Paris

CONFÉRENCE ET CYCLE

Figures du droit naturel en droit contemporain

16mars2022

Organisées par Nicolas Huten, MCF à l'Université de Nantes et Basile Mérand, Docteur en droit public, Enseignant-chercheur, Responsable...


PARUTION

Les fonctions du consentement des administrés en droit administratif...

L’analyse des textes, de la jurisprudence et du discours doctrinal révèle l’omniprésence du consentement des administrés dans...

  L'Harmattan
06 / 2020

SÉMINAIRE

Créer les égalités

23janv.2020

Relations de pouvoir, création et (re)médiation

Journée d'étude et de sensibilisation organisée par l’UCO Nantes.


Rezé

Rezé

ACTUALITÉS RECHERCHE

  • Basile Mérand, Les fonctions du consentement des administrés en droit administratif français, L'Harmattan, 2020, Logiques juridiques, 701 p.  

    La 4ème de couv. indique : "Contrairement à une idée assez répandue, la notion de consentement n'est pas le monopole du droit privé. Le droit administratif français lui fait également une large place, y compris dan sles domaines régaliens. En plus des contrats, on le rencontre encore, notamment, en droit hospitalier, en droit fiscal, dans le domaine des biens, des libertés publiques, des collectivités locales ou enfin de manière très fréquente dans les procédures administratives, contentieuses et non contentieuses. L'analyse des textes, de la jurisprudence et du discours doctrinal révèle, l'omniprésence du consentement des administrés dans un droit pourtant imprégné d'unilatéralité. Ce consentement remplit trois fonctions principales. Il peut tout d'abord constituer par sa présence ou, au contraire, son absence, un élément de définition d'un certain nombre de notions. Il permet ensuite l'exercice de multiples libertés par les administrés, notamment dans le domaine des droits de la personnalité. Mais, il assure enfin une fonction de légitimation de l'action administrative. La prise en compte par l'administration du consentement des administrés ne joue donc pas nécessairement en leur faveur mais pourrait plutôt se révéler un moyen supplémentaire au service de l'appareil d'Etat. Un ouvrage clair sur une question oubliée du droit administratif, le consentement."

  • Basile Mérand, « Bibliographie indicative de Michel Villey », Stamatios TZITZIS, Thomas SIRET (dir.), Michel Villey à l'aune de la modernité, Presses Académiques du Catholic Institute of Advanced Studies, 2024, pp. 443-470 

    Basile Mérand, « Le réalisme en sciences sociales : état des lieux. Introduction », O. Peniaz, H. Terrom (dir.), Le réalisme en sciences sociales : état des lieux, Les Editions du Cerf, coll. Patrimoines, 2024, pp. 7-9 

    Basile Mérand, « "Les mesures administratives relatives aux combattants étrangers" », Les combattants étrangers. Approches culturelles et juridiques, Mare et Martin, 2022, pp. 161-178 

    Basile Mérand, « « Le Roi Lion. Bref éclairage de philosophie politique et d’histoire du droit" », in in Q. Le Pluard et M. Talbot (coord.) (dir.), Du Droit dans Disney, 2020, pp. 3916377 

  • Basile Mérand, « Suspension d’agents hospitaliers non-vaccinés contre la Covid-19 : le Conseil d’État suspend une note de service leur interdisant le cumul d’activités »: (note sous CE, ord., 15 juillet 2022, Syndicat CGT Médecins-Ingénieurs-Cadres-Techniciens du centre hospitalier de Perpignan et autre, n° 458208), Revue française de droit administratif, 2022, n°6, pp. 1111-1119 

    Basile Mérand, « Liberté des cultes : la décision ambivalente du Conseil d’État du 18 mai 2020 (note sous CE, ord., 18 mai 2020, n° 440366) », Les Petites Affiches, 2020, p. 519 

    Basile Mérand, « Méthode d'indemnisation des victimes des essais nucléaires (note sous CE, 7 décembre 2015, n° 378325) », Actualité juridique Droit administratif, 2016 

  • Basile Mérand, « Droit naturel et procédure », le 20 juin 2024  

    Journée organisée dans le cadre du projet de recherche ADN - Actualité du droit naturel, avec le soutien de la chaire Éthique et innovation de l’UCO.

    Basile Mérand, « Le droit naturel, une ressource pour notre temps », le 25 novembre 2023  

    Colloque organisé par l'UCO, Juristes pour l’Enfance et l'Association Famille et Liberté

    Basile Mérand, « Figures du droit naturel en droit contemporain », le 27 janvier 2022  

    Organisées par Nicolas Huten, MCF à l'Université de Nantes et Basile Mérand, Docteur en droit public, Enseignant-chercheur, Responsable pédagogique Licence 2, UCO Nantes

    Basile Mérand, « Créer les égalités », le 23 janvier 2020  

    Journée d'étude et de sensibilisation organisée par l’UCO Nantes.