Bertrand Faure

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit et Sciences Politiques

Droit et Changement Social

Thèse

Le pouvoir réglementaire des collectivités locales. Thèse soutenue en 1992 à Pau, sous la direction de Jean-Claude Douence.


Ouvrages

Bertrand Faure, Droit des collectivités territoriales, Dalloz, 2023, 7e éd., Précis, 892 p.

Bertrand Faure, Mylène Le Roux et Martine Long (dir.), Les collectivités territoriales et les femmes : colloque [organisé] les 9 et 10 septembre 2021, Berger-Levrault, 2022, Au fil du débat, 189 p.

Bertrand Faure, Droit des collectivités territoriales, Dalloz, 2021, 6e éd., Précis, 840 p.

Bertrand Faure, Droit des collectivités territoriales, Dalloz, 2018, 5e éd., Précis, 803 p.

Bertrand Faure, Droit des collectivités territoriales, Dalloz, 2016, 4e éd., Précis, 753 p.

Bertrand Faure et Antoinette Hastings-Marchadier (dir.), La décentralisation à la française, LGDJ-Lextenso éditions, 2015, Systèmes, 202 p.

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Bertrand Faure, Droit des collectivités territoriales, Dalloz, 2014, 3e éd., Précis, 722 p.

Bertrand Faure, Droit des collectivités territoriales, Dalloz, 2011, 2e éd., Précis, 686 p.

Bertrand Faure, Les institutions administratives, Presses universitaires de France, 2010, Licence, 229 p.

Bertrand Faure (dir.), Les objectifs dans le droit, Dalloz, 2010, Thèmes et commentaires, 214 p.

Bertrand Faure, Droit des collectivités territoriales, Dalloz, 2009, Précis, 701 p.

Bertrand Faure et Jean-Bernard Auby (dir.), Les collectivités locales et le droit : les mutations actuelles [actes du colloque], Dalloz, 2001, Thèmes & commentaires, 285 p.

Bertrand Faure, Le pouvoir réglementaire des collectivités locales, LGDJ, 1998, Bibliothèque de droit public, 329 p.

Bertrand Faure, Le devoir de conseil de l'avocat, Centre régional de formation professionnelle des avocats, 1994, 44 p.

Bertrand Faure, Le pouvoir réglementaire des collectivités locales, 1992, 436 p.


Articles

Bertrand Faure, « Les contrôles de l'Etat sur les collectivités territoriales », Actualité juridique Droit administratif, N° 6, 2024, p. 302 

Bertrand Faure, « Les financements des transferts de compétences de l'État aux collectivités territoriales. Vers un principe « qui décide paie » ? », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 2, 2024, p. 92 

Bertrand Faure, « Les trois problèmes juridiques du pouvoir de dérogation des préfets », Actualité juridique Droit administratif, N° 25, 2023, p. 1317 

Bertrand Faure, « Jean-Claude Douence nous a quittés », Actualité juridique Droit administratif, N° 14, 2023, p. 689 

Bertrand Faure, « Le système des normes locales vingt ans après », Revue française de droit administratif, N° 2, 2023, p. 250 

Bertrand Faure, Mylène Le Roux et Martine Long, « « L’émergence de la promotion de l’égalité femmes-hommes dans le droit des collectivités territoriales » », Les collectivités territoriales et les femmes, Berger-Levrault, 2023, pp. 11-22 

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Bertrand Faure, « Du caractère communicable des correspondances du maire et des élus », Actualité juridique Droit administratif, N° 37, 2022, p. 2135 

Bertrand Faure, « Différenciation », Actualité juridique Droit administratif, N° 24, 2022, p. 1367 

Bertrand Faure, « Le droit d'amendement des élus locaux en question », Actualité juridique Droit administratif, N° 23, 2022, p. 1333 

Bertrand Faure, « Le pouvoir réglementaire des départements dans l'exercice de leurs missions sanitaires et sociales », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2022, p. 433 

Bertrand Faure, « La promotion contrariée des polices municipales », Actualité juridique Droit administratif, N° 26, 2021, p. 1490 

Bertrand Faure, « Différenciation des normes : jeu de dupes », Revue française de droit administratif, N° 2, 2021, p. 313 

Bertrand Faure, « Subvention utilement fondée mais l'intérêt public local n'existe pas », Actualité juridique Droit administratif, N° 42, 2020, p. 2433 

Bertrand Faure, « Théorie et pratique des compétences des collectivités territoriales face à la crise sanitaire », Actualité juridique Droit administratif, N° 30, 2020, p. 1727 

Bertrand Faure, « Etat d'urgence sanitaire et pouvoir municipal », Actualité juridique Droit administratif, N° 18, 2020, p. 1013 

Bertrand Faure, « Les communes : le retour », Actualité juridique Droit administratif, N° 10, 2020, p. 557 

Bertrand Faure, « La continuité territoriale en tant que référence pour le législateur et les juges », in Kada, Nicolas (dir.), Les discontinuités territoriales et le droit public, Dalloz, 2020, p. NC

Bertrand Faure, « L’apport de la QPC en droit des personnes publiques », in Karine Foucher (dir.), L'apport de la QPC à la protection des droits et libertés, Dalloz, 2020, pp. 143-150

Bertrand Faure, « L’équilibre du développement du territoire à l’épreuve des métropoles », Civitas Europa, N° 43, 2019, pp. 79-87

Bertrand Faure, « Les métropoles « et le désert français » ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 41, 2019, p. 2430 

Bertrand Faure, « Les limites du droit à communication des élus municipaux », Actualité juridique Droit administratif, N° 27, 2019, p. 1583 

Bertrand Faure, « L'inutile principe constitutionnel d'indivisibilité de la République ? », Revue française de droit administratif, N° 5, 2019, p. 937 

Bertrand Faure, « La collectivité européenne d'Alsace », Actualité juridique Droit administratif, N° 41, 2018, p. 2313 

Bertrand Faure, « L'intérêt pour agir des membres des assemblées locales contre les actes de leur collectivité », Actualité juridique Droit administratif, N° 24, 2018, p. 1400 

Bertrand Faure, « Le schéma en droit administratif », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 2, 2018, pp. 437-455

Bertrand Faure, « Collectivités territoriales », in François Collart Dutilleul, Valérie Pironon, Agathe Van Lang (dir.), Dictionnaire juridique des transitions écologiques (1e édition), Institut Universitaire Varenne, 2018, pp. 204-207

Bertrand Faure, « La banalisation du statut de métropole », Revue française de droit administratif, N° 4, 2017, p. 637 

Bertrand Faure, « La fin d'une catégorie juridique : la collectivité territoriale ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 43, 2016, p. 2438 

Bertrand Faure, « Gouverner par des mots », Actualité juridique Droit administratif, N° 24, 2016, p. 1313 

Bertrand Faure, « Les collectivités territoriales et les juges », Actualité juridique Droit administratif, N° 11, 2016, p. 583 

Bertrand Faure, « Le droit des collectivités territoriales devenu un monstre disciplinaire », Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, N° 108, 2015, p. 47

Bertrand Faure, « Le règlement intérieur, norme de contrôle d'une loi d'une collectivité d'outre-mer », Actualité juridique Droit administratif, N° 38, 2015, p. 2151 

Bertrand Faure, « Le leadership régional : nouvelle orientation du droit des collectivités territoriales ?(1) », Actualité juridique Droit administratif, N° 34, 2015, p. 1898 

Bertrand Faure, « La clause générale de compétence et le chercheur », Actualité juridique Droit administratif, N° 33, 2015, p. 1825 

Bertrand Faure, « L'épisode constitutionnel de la réforme des collectivités territoriales », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 5, 2015, pp. 1173-1186

Bertrand Faure, Martine Long et Antoinette Hastings-Marchadier, « Le leurre des fusions institutionnelles : que reste-t-il de la loi du 16 décembre 2010? », La décentralisation à la française, LGDJ, 2015, pp. 143-152 

Bertrand Faure, « Le médiateur des normes applicables aux collectivités territoriales », Actualité juridique Droit administratif, N° 16, 2014, p. 881 

Bertrand Faure, « « Penser le changement » ou « changer le pansement » ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 11, 2014, p. 600 

Bertrand Faure, « Le droit des collectivités territoriales « malade de ses normes » », Revue française de droit administratif, N° 3, 2014, p. 467 

Bertrand Faure, « Le Conseil d'Etat et le pouvoir réglementaire des collectivités territoriales. L'heure de vérité ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 39, 2013, p. 2240 

Bertrand Faure, « La révision constitutionnelle de 2003 », Actualité juridique Droit administratif, N° 23, 2013, p. 1328 

Bertrand Faure, « La révision constitutionnelle de 2003. Vérités dix ans après », Actualité juridique Droit administratif, N° 23, 2013, p. 1328 

Bertrand Faure, « Le schéma départemental de coopération intercommunale a-t-il une valeur contraignante ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 4, 2013, p. 240 

Bertrand Faure, « Les deux conceptions de la démocratie administrative », Revue française de droit administratif, N° 4, 2013, p. 709 

Bertrand Faure, « Le régime contentieux des décisions de la collectivité de Saint-Barthélemy », Actualité juridique Droit administratif, N° 24, 2012, p. 1356 

Bertrand Faure, « La glorieuse trentenaire », Actualité juridique Droit administratif, N° 14, 2012, p. 738 

Bertrand Faure, « La glorieuse trentenaire. A propos du 30e anniversaire de la loi du 2 mars 1982 », Actualité juridique Droit administratif, N° 14, 2012, p. 738 

Bertrand Faure, « « Agonie de quelques vieux principes » du droit administratif », Actualité juridique Droit administratif, N° 43, 2011, p. 2441 

Bertrand Faure, « La nouvelle compétence générale des départements et des régions », Revue française de droit administratif, N° 2, 2011, p. 240 

Bertrand Faure, « Le regroupement départements-région. Remède ou problème ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 2, 2011, p. 86 

Bertrand Faure, « La réforme des collectivités territoriales en voie d'adoption », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2010, p. 381 

Bertrand Faure, « Le rapport du comité Balladur sur la réforme des collectivités territoriales : bonnes raisons, fausses solutions ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 16, 2009, p. 859 

Bertrand Faure, « Le droit des collectivités territoriales encore à refaire ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 4, 2009, p. 177 

Bertrand Faure, « Faut-il garder le mot « tutelle » en droit administratif ? », Actualité juridique Droit administratif, 2008, p. 113 

Bertrand Faure, « Les relations paradoxales de l'expérimentation et du principe d'égalité », Revue française de droit administratif, N° 6, 2004, p. 1150 

Bertrand Faure, « Remarques sur les mutations du principe de la liberté du commerce et de l'industrie », Revue française de droit administratif, N° 2, 2004, p. 299 

Bertrand Faure, « Les relations paradoxales de l'expérimentation et du principe d'égalité. A propos de la décision n° 2004-503 DC du 12 août 2004, loi relative aux libertés et responsabilités locales », Revue française de droit administratif, 2004, p. 1150 

Bertrand Faure, « Remarques sur les mutations du principe de la liberté du commerce et de l'industrie. Note sous Conseil d'Etat, 23 mai 2003, Communauté de communes Artois-Lys », Revue française de droit administratif, 2004, p. 299 

Bertrand Faure, « Expérimentation, permis de conduire et principe d'égalité », Actualité juridique Droit administratif, 2003, p. 748 

Bertrand Faure, « La décentralisation normative à l'épreuve du Conseil constitutionnel », Revue française de droit administratif, N° 3, 2002, p. 469 

Bertrand Faure, « La décentralisation normative à l'épreuve du Conseil constitutionnel (à propos de la décision du Conseil constitutionnel du 17 janvier 2002 relative à la Corse) », Revue française de droit administratif, 2002, p. 469 

Bertrand Faure, « Le droit administratif des collectivités locales et la concurrence », Actualité juridique Droit administratif, 2001, p. 136 

Bertrand Faure, « La crise du pouvoir réglementaire : entre ordre juridique et pluralisme institutionnel », Actualité juridique Droit administratif, 1998, p. 547 

Bertrand Faure, « Le logement de fonction dans la fonction publique territoriale. Toujours à propos du pouvoir réglementaire local », Revue française de droit administratif, 1996, p. 105 

Bertrand Faure, « Les seuils démographiques et la création d'emplois dans la fonction publique territoriale. Note sous Conseil d'Etat, 30 mai 1994, M. Terver », Revue française de droit administratif, 1995, p. 1218 

Bertrand Faure, « Le régime indemnitaire de la fonction publique territoriale. A propos du pouvoir réglementaire local », Revue française de droit administratif, 1994, p. 770 


Autre

Bertrand Faure, Le référé liberté, fasc. 51, in D.Truchet, B.Odent (dir.), Encyclopédie Contentieux administratif, p. NC

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