Etienne Douat, Mohamed Abalhassane, Philippe de Casabianca, Nicolas Marty, Frédérique Miailhe [et alii], IRA - QCM, Studyrama, 2024, Cible concours, 381 p.
"Cet ouvrage accompagne les candidats aux concours d'accès aux IRA (externe, interne et 3e concours) dans leur préparation de l'épreuve de questionnaire à choix multiples (QCM). Outil pratique, il aide les candidats à acquérir les bons réflexes et les invite à réfléchir aux tactiques à adopter le jour J. A travers 6 sujets inédits et 8 sujets d'annales commentés, il offre un entraînement complet portant sur l'ensemble du programme. Les corrigés, accompagnés d'explications et de réponses détaillées, permettent de réviser et d'assimiler les connaissances indispensables."
Etienne Douat, Rémy Cabrillac, Christophe Albiges, Marie-Sophie Bondon, Philippe Blacher [et alii], Dictionnaire du vocabulaire juridique 2025, 16e éd., LexisNexis, 2024, 590 p.
Le droit constitue une science dont la rigueur repose sur la précision du langage. Un terme juridique employé à la place d'un autre, un terme du langage courant employé à la place du terme juridique approprié peuvent emporter des conséquences aussi fondamentales qu'indésirables. Avec plus de 4 300 entrées, ce Dictionnaire du vocabulaire juridique donne une définition claire et synthétique des mots spécifiques du droit afin de permettre aux étudiants d'accéder plus facilement à la compréhension de la matière. Toutes les matières enseignées de L1 à M1 font l'objet de définitions, qu’il s'agisse d'histoire du droit, de droit privé ou de droit public.
Etienne Douat, Georges Moracchini, Mohamed Abalhassane, Philippe de Casabianca, Frédérique Miailhe, Concours des IRA: tout-en-un 2025-2026, 2025e éd., Studyrama, 2024, Cible concours, 400 p.
Etienne Douat, Georges Moracchini, Mohamed Abalhassane, Frédérique Miailhe, Philippe de Casabianca, Thèmes 2024: concours des IRA, Studyrama et Cyberlibris, 2024
Depuis l'arrêté du 28 mars 2019 les épreuves des concours d'entrée aux instituts régionaux d'administration sont identiques pour les candidats externes, internes et du 3e concours. Cet ouvrage s'adresse donc à tous les candidats aux concours d'entrée aux IRA, et les aide à préparer : les épreuves d'admissibilité (la résolution d'un cas pratique, une série de questions à choix multiples (QCM)) ; l'épreuve d'admission (un entretien avec le jury). Des conseils méthodologiques, une sélection de documents annexes opérationnels, une révision du contenu des six thèmes, un exemple de sujet corrigé de cas pratique par thème, ainsi que les annales corrigées d'octobre 2023 (cas pratique et QCM) et d'octobre 2022 (cas pratique) sont proposés envue de vous familiariser au mieux avec les différentes épreuves
Etienne Douat, Vincent Dussart, Valérie Palma-Amalric, Stéphane Mouton, Jean-Luc Albert [et alii], La LOLF a vingt ans !: actes du colloque des 22 et 23 octobre 2021, Université de Toulouse, Presses de l’Université Toulouse Capitole et OpenEdition, 2023, Actes de colloques de l’IFR
Annoncée comme une révolution, la Loi organique relative aux lois de finances (LOLF) du 1er août 2001 marquait alors une rupture. Passant d’une logique de moyens à une logique de résultats, il s’agissait de renouveler les pratiques financières de l’État et des acteurs de la gestion financière. La démarche de performance devait guider l’action de l’État comme désormais des nouveaux opérateurs de l’État. Le contrôle parlementaire devait évoluer et devenir effectif. Vingt ans après sa promulgation et face à la crise toujours permanente des finances publiques, la LOLF a-t-elle atteint ses objectifs ? Comment a évolué le rôle du Parlement depuis 2001 ? La démarche de performance guide-t-elle vraiment l’action de l’État ? Comment ont évolué les principes budgétaires ? L’intégration des finances de l’État avec les autres secteurs des finances publiques a-t-elle connu des avancées ? De multiples questions se posent aujourd’hui quant à l’avenir de la LOLF et de ses perspectives de réformes. Le colloque organisé par l’Institut Fédératif de Recherche « Mutation des normes juridiques », l’Institut Maurice Hauriou et la Société Française de Finances publiques (avec le soutien de la Faculté de droit de Toulouse et de l’Institut Universitaire Champollion d’Albi) se propose de participer à cette vaste réflexion sur les institutions financières de la France
Etienne Douat, Rémy Cabrillac, Philippe Blacher, Séverine Cabrillac, Philippe Coursier [et alii], Dictionnaire du vocabulaire juridique 2024, 15e éd., LexisNexis, 2023, 570 p.
Le droit constitue une science dont la rigueur repose sur la précision du langage. Un terme juridique employé à la place d'un autre, un terme du langage courant employé à la place du terme juridique approprié peuvent emporter des conséquences aussi fondamentales qu'indésirables. Avec plus de 4300 entrées, ce Dictionnaire du vocabulaire juridique donne une définition claire et synthétique des mots spécifiques du droit afin de permettre aux étudiants d'accéder plus facilement à la compréhension de la matière.Toutes les matières enseignées de L1 à M1 font l'objet de définitions, qu'il s'agisse d'histoire du droit, de droit privé ou de droit public. Cette quatorzième édition du dictionnaire a été complètement revue et augmentée de nouvelles entrées. Elle intègre les dernières évolutions du droit et notamment : La loi du 21 février 2022 et l'ordonnance du 5 octobre visant à réformer l'adoption, La loi du 21 mars 2022 visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte, L'ordonnance du 30 mars 2022 et le décret du 30 mars 2022 créant le Code pénitentiaire
Etienne Douat, Mohamed Abalhassane, Philippe de Casabianca, Nicolas Marty, Frédérique Miailhe [et alii], IRA - QCM: entraînement, Studyrama, 2023, Cible concours, 354 p.
"Cet ouvrage accompagne les candidats aux concours d'accès aux IRA (externe, interne et 3e concours) dans leur préparation de l'épreuve de questionnaire à choix multiples (QCM). Outil pratique, il aide les candidats à acquérir les bons réflexes et les invite à réfléchir aux tactiques à adopter le jour J. A travers 6 sujets inédits et 7 sujets d'annales commentés, il offre un entraînement complet portant sur l'ensemble du programme. Les corrigés, accompagnés d'explications et de réponses détaillées, permettent de réviser et d'assimiler les connaissances indispensables."
Etienne Douat, François-Xavier Fort, Ugo Assouad, Loïc Coutanceau, Ludivine Clouzot [et alii], La démocratie participative locale: recherche collective du CREAM (EA 2038), CREAM, 2023, 217 p.
Si les études sur la décentralisation sont courantes, les écrits juridiques relatifs à la mise en oeuvre de la démocratie au plan local sont beaucoup moins nombreux. Métamorphose de la démocratie locale pour certains, avatar pour d'autres, la démocratie participative locale est parfois revendiquée comme le remède au déficit démocratique que rencontre le monde local. Le CREAM a pris l'initiative, dans le cadre d'une recherche collective, d'étudier cet objet nouveau que constitue la démocratie participative locale. Visant à associer le plus grand nombre au processus décisionnel, elle demeure toutefois entourée d'incertitudes nombreuses. L'objectif de notre recherche a résidé dans la nécessité de cerner les contours de la démocratie participative locale mais également dans l'identification des modalités pratiques.
Etienne Douat, Georges Moracchini, Mohamed Abalhassane, Philippe de Casabianca, Frédérique Miailhe, Thèmes 2024: concours des IRA, Studyrama, 2023, Cible concours, 652 p.
Depuis l'arrêté du 28 mars 2019 les épreuves des concours d'entrée aux instituts régionaux d'administration sont identiques pour les candidats externes, internes et du 3e concours. Cet ouvrage s'adresse donc à tous les candidats aux concours d'entrée aux IRA, et les aide à préparer : les épreuves d'admissibilité (la résolution d'un cas pratique, une série de questions à choix multiples (QCM)) ; l'épreuve d'admission (un entretien avec le jury). Des conseils méthodologiques, une sélection de documents annexes opérationnels, une révision du contenu des six thèmes, un exemple de sujet corrigé de cas pratique par thème, ainsi que les annales corrigées d'octobre 2023 (cas pratique et QCM) et d'octobre 2022 (cas pratique) sont proposés envue de vous familiariser au mieux avec les différentes épreuves.
Etienne Douat, Mohamed Abalhassane, Georges Moracchini, Nicolas Marty, Frédérique Miailhe [et alii], IRA - QCM, Studyrama et Cyberlibris, 2023
"Cet ouvrage accompagne les candidats aux concours d'accès aux IRA (externe, interne et 3e concours) dans leur préparation de l'épreuve de questionnaire à choix multiples (QCM). Outil pratique, il aide les candidats à acquérir les bons réflexes et les invite à réfléchir aux tactiques à adopter le jour J. A travers 6 sujets inédits et 8 sujets d'annales commentés, il offre un entraînement complet portant sur l'ensemble du programme. Les corrigés, accompagnés d'explications et de réponses détaillées, permettent de réviser et d'assimiler les connaissances indispensables
Etienne Douat, Mohamed Abalhassane, Philippe de Casabianca, Nicolas Marty, Frédérique Miailhe [et alii], IRA - QCM: entraînement, 2022e éd., Studyrama, 2022, Cible concours, 299 p.
Cet ouvrage accompagne les candidats aux concours d'accès aux IRA (externe, interne et 3e concours) dans leur préparation de l'épreuve de questionnaire à choix multiples (QCM). Outil pratique, il aide les candidats à acquérir les bons réflexes et les invite à réfléchir aux tactiques à adopter le jour J. A travers 6 sujets inédits et 5 sujets d'annales commentés, il offre un entraînement complet portant sur l'ensemble du programme. Les corrigés, accompagnés d'explications et de réponses détaillées, permettent de réviser et d'assimiler les connaissances indispensables.
Etienne Douat, Rémy Cabrillac, Philippe Blacher, Séverine Cabrillac, Philippe Coursier [et alii], Dictionnaire du vocabulaire juridique 2023, 14e éd., LexisNexis, 2022, 576 p.
Le droit constitue une science dont la rigueur repose sur la précision du langage. Un terme juridique employé à la place d'un autre, un terme du langage courant employé à la place du terme juridique approprié peuvent emporter des conséquences aussi fondamentales qu'indésirables. Avec plus de 4300 entrées, ce Dictionnaire du vocabulaire juridique donne une définition claire et synthétique des mots spécifiques du droit afin de permettre aux étudiants d'accéder plus facilement à la compréhension de la matière.Toutes les matières enseignées de L1 à M1 font l'objet de définitions, qu'il s'agisse d'histoire du droit, de droit privé ou de droit public. Cette quatorzième édition du dictionnaire a été complètement revue et augmentée de nouvelles entrées. Elle intègre les dernières évolutions du droit et notamment : l'ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés, la réforme des restructurations et insolvabilités modifiant le droit des entreprises en difficulté, la loi du 2 août 2021 relative à la bioéthique
Etienne Douat, Georges Moracchini, Mohamed Abalhassane, Philippe de Casabianca, Frédérique Miailhe, Thèmes 2023: concours des IRA, Studyrama, 2022, Cible concours, 554 p.
Depuis l'arrêté du 28 mars 2019 fixant les règles d'organisation générale, la nature, la durée, le programme des épreuves et la discipline des concours d'entrée aux instituts régionaux d'administration, le format des épreuves a totalement changé. Cet ouvrage s'adresse aux candidats aux concours d'entrée aux IRA, externe, interne et de 3e voie, et les aide à préparer : les épreuves d'admissibilité (la résolution d'un cas pratique, une série de questions à choix multiples (QCM)) ; l'épreuve d'admission (un entretien avec le jury). Des conseils méthodologiques, une sélection de documents annexes opérationnels, une révision du contenu des six thèmes, un exemple de sujet corrigé de cas pratique par thème, ainsi que les annales corrigées de mars 2021 (cas pratique et QCM) sont proposés afin de vous familiariser au mieux avec les différentes épreuves.
Etienne Douat, Vincent Dussart, Valérie Palma-Amalric, Stéphane Mouton, Jean-Luc Albert [et alii], La LOLF a vingt ans !: actes du colloque des 22 et 23 octobre 2021, Université de Toulouse, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2022, Actes de colloques de l'IFR, 404 p.
Annoncée comme une révolution, la Loi organique relative aux lois de finances (LOLF) du 1er août 2001 marquait alors une rupture. Passant d’une logique de moyens à une logique de résultats, il s’agissait de renouveler les pratiques financières de l’État et des acteurs de la gestion financière. La démarche de performance devait guider l’action de l’État comme désormais des nouveaux opérateurs de l’État. Le contrôle parlementaire devait évoluer et devenir effectif. Vingt ans après sa promulgation et face à une crise toujours permanente des finances publiques, la LOLF a-t-elle atteint ses objectifs ? Comment a évolué le rôle du Parlement depuis 2001 ? La démarche de performance guide-t-elle vraiment l’action de l’État ? Comment ont évolué les principes budgétaires ? L’intégration des finances de l’État avec les autres secteurs des finances publiques a-t-elle connu des avancées ? De multiples questions se posent aujourd’hui quant à l’avenir de la LOLF et de ses perspectives de réformes. Le colloque organisé par l’Institut Fédératif de Recherche « Mutation des normes juridiques », l’Institut Maurice Hauriou et la Société Française de Finances publiques (avec le soutien de la Faculté de droit de Toulouse et de l’Institut Universitaire Champollion d’Albi) se propose de participer à cette vaste réflexion sur les institutions financières de la France
Etienne Douat, Matthieu Conan, Fabien Cardoni, Céline Viessant (dir.), Singularités des finances de la défense et de la sécurité, Mare & Martin, 2021, Collection Droit & gestions publiques, 290 p.
"Argent, nerf de la guerre…", toujours, comment et encore ? Les finances de la défense ont longtemps été considérées comme en marge des finances publiques. Leur étude offre cependant un point de vue décalé, éclairant et instructif sur l’ensemble du système financier. Cet ouvrage se propose d’analyser, en droit et en pratique, cette singularité financière. Il se veut volontairement interdisciplinaire, faisant intervenir tout autant monde académique que professionnels de la défense et de la sécurité, replaçant dans une perspective historique nombre de sujets juridiques d’actualité. Doit-on parler d’une ou de singularités et quelles en sont les origines ? La célèbre LOLF n’a-t-elle pas fait perdre toute spécificité en la matière ? La défense et la sécurité ne conservent-elles pas des spécificités financières nécessaires aux particularités de leurs missions ? Telles sont les interrogations du présent ouvrage, lequel propose une analyse de l’évolution des budgets parmi les plus essentiels de l’État…
Etienne Douat, Mohamed Abalhassane, Philippe de Casabianca, Nicolas Marty, Frédérique Miailhe [et alii], IRA - QCM: entraînement, 2021e éd., Studyrama, 2021, Cible concours, 217 p.
Etienne Douat, Rémy Cabrillac, Philippe Blacher, Séverine Cabrillac, Philippe Coursier [et alii], Dictionnaire du vocabulaire juridique 2022, 13e éd., LexisNexis, 2021, 568 p.
Le droit constitue une science dont la rigueur repose sur la précision du langage. Un terme juridique employé à la place d'un autre, un terme du langage courant employé à la place du terme juridique approprié peuvent emporter des conséquences aussi fondamentales qu'indésirables. Avec plus de 4300 entrées, ce Dictionnaire du vocabulaire juridique donne une définition claire et synthétique des mots spécifiques du droit afin de permettre aux étudiants d'accéder plus facilement à la compréhension de la matière.Toutes les matières enseignées de L1 à M1 font l'objet de définitions, qu'il s'agisse d'histoire du droit, de droit privé ou de droit public. Cette treizième édition du dictionnaire a été complètement revue et augmentée de nouvelles entrées. Elle intègre les dernières évolutions du droit et notamment : les lois de finances et de financement de la sécurité sociale pour 2021, les textes concernant la gestion de la crise sanitaire liée au Coronavirus, le Brexit
Etienne Douat, Xavier Cabannes, Christophe Pierucci, Katia Blairon, Romain Bourrel [et alii], Connaître la dette publique, LGDJ un savoir-faire de Lextenso, 2021, Systèmes, 158 p.
Cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui s'intéressent à la situation financière publique de la France et notamment à la montée de la dette publique. Les crises que nous traversons depuis plusieurs années ont en effet souligné l'importance du recours à l'endettement pour l'action publique, tout comme elles ont mis l'enjeu de la dette au coeur du débat public. Dans ce contexte, la connaissance de la dette paraît être a priori chose acquise. Il est vrai que dette publique et connaissance de la dette sont historiquement indissociables, la connaissance réelle de la dette publique permettant de distinguer la dette publique d'autres pratiques de financement. Il existe, au demeurant, une information fiable concernant les volumes et la structure d'ensemble de la dette en France. La dette publique serait ainsi bien connue et seuls mériteraient d'être questionnés ses usages et multiples effets. Plusieurs facteurs viennent toutefois limiter fortement l'accès à une véritable connaissance de la dette. Le Parlement, bien informé des chiffres des finances, est ainsi rarement amené à débattre de la dette publique. Plus généralement, la dette publique même n'est pas un fait directement observable et peut donner lieu à diverses définitions juridiques et comptables donnant à voir des réalités multiples. Connaître la dette publique est pourtant un enjeu politique et social crucial. La connaissance de la dette conditionne l'existence même du "crédit public" et l'initiative publique. Elle participe de la transparence de l'action publique et constitue une nécessité, constamment renouvelée par les évolutions de la dette elle-même, mais aussi par les changements du contexte institutionnel, économique et politique. En mobilisant les réflexions d'historiens et de juristes universitaires et praticiens, cet ouvrage entend mieux identifier les fondements et les voies d'une connaissance aboutie de la dette publique.
Etienne Douat, Georges Moracchini, Mohamed Abalhassane, Philippe de Casabianca, Frédérique Miailhe, Thèmes 2022: concours des IRA, Studyrama, 2021, Cible concours, 552 p.
Depuis l'arrêté du 28 mars 2019 fixant les règles d'organisation générale, la nature, la durée, le programme des épreuves et la discipline des concours d'entrée aux instituts régionaux d'administration, le format des épreuves a totalement changé. Cet ouvrage s'adresse aux candidats aux concours d'entrée aux IRA, externe, interne et de 3e voie, et les aide à préparer : les épreuves d'admissibilité (la résolution d'un cas pratique, une série de questions à choix multiples (QCM)) ; l'épreuve d'admission (un entretien avec le jury). Des conseils méthodologiques, une sélection de documents annexes opérationnels, une révision du contenu des six thèmes, un exemple de sujet corrigé de cas pratique par thème, ainsi que les annales corrigées de mars 2021 (cas pratique et QCM) sont proposés afin de vous familiariser au mieux avec les différentes épreuves.
Etienne Douat, Rémy Cabrillac, Christophe Albiges, Philippe Blachèr, Séverine Cabrillac [et alii], Dictionnaire du vocabulaire juridique 2021, 12e éd., LexisNexis, 2020, 552 p.
Etienne Douat, Georges Moracchini, Mohamed Abalhassane, Philippe de Casabianca, Frédérique Miailhe, Thèmes 2021: concours des IRA, Studyrama, 2020, Cible concours, 526 p.
Etienne Douat, Rémy Cabrillac, Christophe Albiges, Philippe Blacher, Séverine Cabrillac [et alii], Dictionnaire du vocabulaire juridique 2020, 11e éd., LexisNexis, 2019, 552 p.
Etienne Douat, Georges Moracchini, Mohamed Abalhassane, Philippe de Casabianca, Frédérique Miailhe, Thèmes 2020: concours des IRA, Studyrama, 2019, Cible concours, 466 p.
Etienne Douat, Christophe Albiges, Philippe Blacher, Séverine Cabrillac, Philippe Coursier [et alii], Dictionnaire du vocabulaire juridique 2019, 10e éd., LexisNexis, 2018, 531 p.
Etienne Douat, Mohamed Abalhassane, Frédérique Miailhe, Adrien Vitse, Georges Moracchini [et alii], Thèmes 2019: concours des IRA, Studyrama, 2018, 357 p.
Etienne Douat, Christophe Albiges, Rémy Cabrillac, Philippe Blachèr, Séverine Cabrillac [et alii], Dictionnaire du vocabulaire juridique 2018, 9e éd., LexisNexis, 2017, 530 p.
Etienne Douat, Anne David, Bernard Delhoume, Jean-Luc Le Mercier, Georges Moracchini [et alii], Thèmes 2018: concours des IRA, Studyrama, 2017, 262 p.
Etienne Douat, Guylain Clamour, Ludivine Clouzot, L'instruction, CREAM, 2017, 285 p.
Si les différentes études réunies dans le cadre de la recherche collective du CREAM sur l'instruction laissent transparaître un invariable des différentes procédures, le principe de contradiction qui, décliné sous différentes manifestations, constitue une forme de standard minimum à toutes les fomes d'instruction administrative dans et hors les juridictions, elles laissent aussi entrevoir une grande diversité de pratique, de durée, et de formalisation, en fonction de l'objet et de l'enjeu pour l'administré. Il ressort pourtant, au-delà de cette profonde hétérogénéité, trois interrogations persistantes et communes tenant à l'émergence d'un droit commun processuel, à l'ambivalence des contraintes pesant sur l'instruction en droit administratif et aux acteurs de l'instruction.
Etienne Douat, Christophe Albiges, Philippe Blacher, Rémy Cabrillac, Séverine Cabrillac [et alii], Dictionnaire du vocabulaire juridique 2017, 8e éd., LexisNexis, 2016, 568 p.
Etienne Douat, Anne David, Bernard Delhoume, Jean-Luc Le Mercier, Georges Moracchini [et alii], Thèmes 2017: concours des IRA, Studyrama, 2016, 221 p.
Etienne Douat, Anne David, Bernard Delhoume, Jean-Luc Le Mercier, Georges Moracchini [et alii], Concours des IRA: Thèmes 2016, Studyrama, 2015, 227 p.
Etienne Douat, Anne David, Bernard Delhoume, Jean-Luc Le Mercier, André Robinet, Concours des IRA: thèmes 2015, Studyrama, 2014, Cible concours, 190 p.
Etienne Douat, Pierre Boisseau, François Brenet, Jean-Claude Eude, Nicole Lerousseau [et alii], Les collectivités territoriales et l'intégration européenne: actes du colloque du 19 novembre 2004, [Tours], Presses universitaires François-Rabelais et OpenEdition, 2013
Etienne Douat, Xavier Badin, Finances publiques: finances communautaires, nationales, sociales et locales, 3e éd., Presses universitaires de France, 2006, Thémis ( Droit ), 485 p.
Etienne Douat, Alain Guengant, E. Douat, Leçons de finances locales, Economica, 2002, 261 p.
Etienne Douat (dir.), Les budgets de la justice en Europe: étude comparée France, Allemagne, Royaume-Uni, Italie, Espagne et Belgique, la Documentation française, 2001, Perspectives sur la justice, 501 p.
Etienne Douat, Les budgets de la justice en Europe, Mission de recherche Droit et justice, 2001, 87 p.
Etienne Douat (dir.), Les budgets de la justice en Europe: Royaume-Uni, Mission de recherche droit et justice, 2001, 229 p.
Etienne Douat, Monographie sur le budget de la justice au Royaume-Uni: 30 juin 2001, Mission de recherche droit et justice, 2001, Les budgets de la justice en Europe, 1990-1997, 31 p.
Etienne Douat, Finances publiques: finances communautaires, nationales, sociales et locales, 2e éd., Presses universitaires de France, 2000, Thémis. Droit public, 523 p.
Etienne Douat (dir.), Les budgets de la justice en Europe, 1990-1997, Mission de recherche Droit et justice, 2000
Etienne Douat, Finances publiques: finances communautaires, nationales, sociales et locales, Presses universitaires de France, 1999, Thémis ( Droit public ), 523 p.
Etienne Douat (dir.), Recherche sur les budgets de la justice en Europe,, 1998, Les budgets de la justice en Europe de 1990 à 1997, 53 p.
Etienne Douat (dir.), La maîtrise des dépenses de santé en Europe et en Amérique du Nord: États-Unis, Grande-Bretagne, Canada, France, Allemagne, Italie,, 1996, 467 p.
Etienne Douat, Jean-Pierre Duprat, Franck Moderne, Guy Melleray, Jean-Marie Auby [et alii], La chambre régionale des comptes et l'ordre juridictionnel administratif, 1991, 701 p.
La loi de decentralisation a cree 24 chambres regionales des comptes, afin de controler les finances locales. Le nouveau juge regional a pour premiere competence d'exercer les attributions de la cour des comptes, a savoir le jugement des comptes et le controle de la gestion des ordonnateurs. La chambre regionale des comptes n'est pas qu'un complement de la cour des comptes; en effet, l'institution centrale en est le juge d'appel et est titulaire d'une mission d'inspection depuis 1988. Les chambres regionales des comptes sont donc filles de la cour des comptes. Toutefois, l'existence d'un double degre de juridiction financiere ne permet pas de conclure a l'existence d'un nouvel ordre juridictionnel autonome. La presence du recours en cassation est a ce sujet l'argument principal. Par ailleurs, le controle budgetaire et son contentieux font de la chambre regionale des comptes une juridiction a la fois associee a la fonction administrative et orientee par le juge administratif. La chambre regionale des comptes, malgre sa double nature, est avant tout une juridiction. Il s'agit d'une juridiction administrative specialisee, qui n'echappe pas a la regulation du conseil d'etat.
Etienne Douat, Une jeune juridiction financière: la chambre régionale des comptes (exemple de l'Aquitaine), 1984, 255 p.
Etienne Douat, L'épiscopat espagnol depuis le deuxième concile du Vatican: composition et courants de pensée, 1965-1983, 1983, 228 p.
Etienne Douat, « Finances publiques et codification », le 16 janvier 2025
Colloque organisé en partenariat avec le Gouvernement de la Polynésie française, l'Université de la Polynésie française, la Direction générale des finances publiques, la Direction du budget et des finances, et la Société française de finances publiques. Les actes seront publiés dans la revue Gestion et finances publiques.
Etienne Douat, « L'organisation des grands évènements sportifs internationaux », le 03 décembre 2024
Séance du Séminaire itinérant de la SFFP, organisé par le CDES, OMIJ, Université de Limoges.
Etienne Douat, « L’autonomie politique et financière des collectivités ultramarines », le 14 novembre 2024
Colloque organisé sous la direction de Jocelyn Bénéteau et Carine David, Aix-Marseille Université.
Etienne Douat, « Fiscalité du sport », le 24 mai 2024
Séminaire itinérant de la Société Française de Finances Publiques 2024 organisé sous la direction scientifique de Fabrice Bin, Maître de conférences à l’Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé (IRDEIC) de la Faculté de Droit de l'Université Toulouse Capitole
Etienne Douat, « Le financement des collectivités territoriales », le 12 avril 2024
Colloque organisé par le CRJ, Faculté de droit, Université de la Réunion
Etienne Douat, « Modernisation et codification du droit polynésien des finances publiques », le 21 mars 2024
Etienne Douat, « Le contrôle de constitutionnalité des lois financières », le 19 janvier 2024
Colloque conclusif du séminaire itinérant de la Société française de Finances publiques, organisé avec le Conseil constitutionnel.
Etienne Douat, « Le contrôle de constitutionnalité des dispositions fiscales », le 10 novembre 2023
Séminaire organisé par la Société Française de Finances Publiques en partenariat avec le Centre d'Etudes Fiscales et Financières (CEFF) d'Aix-Marseille Université.
Etienne Douat, « 4e Université d'été de la Société française de finances publiques », le 28 juin 2023
L'Université d'été de la SFFP est organisée par le CERFF (EDPL, Université Lyon 3).
Etienne Douat, « Le quarantième anniversaire des chambres régionales des comptes et la décentralisation - L'exemple normand », le 22 juin 2023
Journée d'études organisées par le CUREJ, Université de Rouen Normandie
Etienne Douat, « Le contrôle de constitutionnalité des lois de finances et des lois de programmation de finances publiques », le 28 avril 2023
Séminaire itinérant organisé par la Société Française de Finances Publiques avec le soutien du Centre de Recherches et d'Etudes Administratives de Montpellier (CREAM).
Etienne Douat, « La responsabilité financière des gestionnaires publics », le 05 avril 2023
Organisé par la Faculté de droit, Université de La Réunion
Etienne Douat, « L’avenir des activités contentieuses des juridictions financières », le 10 mars 2023
Organisé par la Revue GFP et l'ILD - Institut Léon Duguit, Université de Bordeaux sous la direction scientifique de Florent Gaullier-Camus, Docteur en droit, Avocat au Barreau de Bordeaux et Alain Pariente, Maître de conférences en droit public, Université de Bordeaux
Etienne Douat, « Finances publiques : quel rôle dans la transition écologique ? », le 13 février 2023
Organisé par Le Mans Université sous la direction scientifique de Sébastien Kott, Professeur - Université de Poitiers, Emilie Moysan-Jeannard, Maître de conférences - Le Mans Université et Céline Viessant, Professeur - Université Aix-Marseille
Etienne Douat, « La fiscalité locale à la croisée des réformes », le 23 novembre 2022
Organisé par le CERDACFF, Université Côte d'Azur sous la direction pédagogique de Philippe Luppi et Renaud Bourget - CERDACFF
Etienne Douat, « L'Agence France Locale (AFL) - Un levier institutionnel d'autonomie financière des collectivités territoriales ? », le 18 novembre 2022
Organisé sous la direction scientifique de Messaoud Saoudi, Maitre de conférences à l'Université Jean Moulin Lyon 3 et Co-Directeur du CERFF
Etienne Douat, « Local finances in european cities », le 28 octobre 2022
Organised for CMH, Paris-Cité ; UCLOuvain, University of ESSEX by Yseult Marique & Jean-François Boudet - with the support of European Committee of the Regions
Etienne Douat, « Acteurs publics et responsabilités », le 21 octobre 2022
Journée organisée par le CDED, Université de Perpignan Via Domitia sous la direction de Katia Lucas-Geoffroy, MCF en droit public et Jean-François Calmette, MCF et HDR en droit public
Etienne Douat, « Finances sociales et COVID-19 », le 12 octobre 2022
Conférence et colloque organisés par la Faculté de Droit et Sciences sociales sous la direction scientifique de Loïc Levoyer, Professeur de droit public, en partenariat avec la Société Française de Finances Publiques, Fondafip (le Think Tank des Finances Publiques) et la Revue Française de Finances Publiques
Etienne Douat, « Les finances locales 40 ans après les lois de décentralisation », le 01 juin 2022
Séminaire itinérant 2022 de la Société Française de Finances Publiques organisé par l'Institut Léon Duguit sous la direction scientifique d'Alain Pariente, MCF de droit public
Etienne Douat, « 40e anniversaire des lois de décentralisation (1982-2022) », le 10 mars 2022
Organisé par l'IDETCOM, Université Toulouse 1 Capitole
Etienne Douat, « La fiscalité locale : Évolution ou Révolution ? », le 01 mars 2022
Etienne Douat, « JF2025 : La réforme des juridictions financières », le 16 décembre 2021
Colloque conclusif du Séminaire itinérant de la Société Française de Finances Publiques
Etienne Douat, « Inégalités financières et collectivités territoriales », le 25 novembre 2021
Organisée par le CRJ Franche-Comté en partenariat avec la Société française de finances publiques (SFFP) ; le Groupement de recherches sur l’administration locale en Europe (GRALE) et le réseau Finances locales (FIL)
Etienne Douat, « La LOLF a 20 ans ! », le 22 octobre 2021
Colloque organisé par l’IFR « Mutation des normes juridiques », l’Institut Maurice Hauriou et la Société Française de Finances publiques, avec le soutien de l'Université Toulouse Capitole et de l’Institut Universitaire Champollion d’Albi
Etienne Douat, « Finances locales et mutations contemporaines de l’État », le 06 septembre 2021
Organisé par Céline Husson-Rochcongar, MCF en droit public, Université de Picardie Jules Verne, CURAPP-ESS & Basile Ridard, MCF en droit public, Université de Poitiers, IDP en partenariat avec FONDAFIP
Etienne Douat, « Les pouvoirs publics face aux épidémies, de l'Antiquité au XXIème siècle », le 01 septembre 2021
Organisé par Monsieur Vialla, Directeur du Centre Européen d'Etudes et de Recherche en Droit et Santé et du Master en Droit de la Santé, avec Monsieur Vielfaure, Directeur de l'Institut Histoire Du Droit.
Etienne Douat, « La place et le rôle des juridictions financières au plan territorial », le 04 mai 2021
Première séance du Séminaire itinérant 2021 de la SFFP, organisé par André Pezziardi, Conseiller-Maître à la Cour des comptes, Président de la CRC d’Occitanie et Étienne Douat, Professeur à l’Université de Montpellier, Vice-Président de la SFFP.
Etienne Douat, « La réforme de la fiscalité locale », le 07 février 2020
Première séance du séminaire itinérant de la Société française de finances publiques (SFFP) organisé en collaboration avec le CDED, Université Via Domitia de Perpignan, par Jean-François Calmette, Maître de Conférences HDR en Droit public.
Etienne Douat, « La fiscalité locale : regards comparatifs. Simple évolution ou véritable révolution ? », le 10 octobre 2019
Organisé par l’EDPL, le CERFF, et la SFFP Université Jean Moulin, Lyon 3 sous la direction scientifique de Messaoud Saoudi, maître de conférences HDR de droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3
Etienne Douat, « 2ème université d’été de la Société Française de Finances Publiques », le 01 juillet 2019
Université d'été de la SFFP organisée à l'IPAG de l'Université de Montpellier.
Etienne Douat, « Gestion locale et chambres régionales des comptes », le 16 avril 2019
Colloque organisé sous la direction scientifique de M. Faneva Tsiadino Rakotondrahaso, Maître de conférences en droit public, Université de La Réunion
Etienne Douat, « Constitution et Finances publiques », le 04 octobre 2018
Organisé par la SFFP - Société Française de Finances Publiques, FONDAFIP, la Cour des comptes, la Revue française de Finances Publiques, l’Université Paris Descartes et le Centre Maurice Hauriou EA 1515
Etienne Douat, « Quelles finances locales pour demain ? », le 28 septembre 2018
Colloque sur l'avenir des finances publiques locales conjointement organisé par l'Université de Nantes et la Chambre régionale des comptes des Pays de la Loire.
Etienne Douat, « Les lois de programmation des finances publiques », le 20 septembre 2018
"Constitution et finances publiques. 60 ans de la Ve République". Coordination : Alain Pariente - ILD, Université de Bordeaux et Xavier Cabannes - CMH, Université Paris V Descartes
Etienne Douat, « Société française de finances publiques - Université d’été 2018 », le 27 juin 2018
Organisé par la Société Française de Finances Publiques sous la présidence de Xavier Cabannes, Professeur de droit public à l'université Paris Descartes, Président de la SFFP.
Etienne Douat, « Le pilotage des finances locales par la loi de programmation des finances publiques », le 09 avril 2018