Boyer-Capelle Caroline - Portail Universitaire du droit

THESE

Le Service public et la garantie des droits et des libertés, soutenue en 2009 à Limoges sous la direction de Hélène Pauliat et Jean-François Lachaume
Caroline Boyer-Capelle, Émilie Chevalier (dir.), Contentieux stratégiques: quelle place du juge dans la cité?, LexisNexis, 2024, 145 p.

Caroline Boyer-Capelle, Delphine Tharaud (dir.), Dictionnaire juridique de l’égalité et de la non-discrimination, l'Harmattan, 2021, Le Droit aujourd'hui, 390 p.

Caroline Boyer-Capelle, Émilie Chevalier (dir.), Contentieux stratégiques: approches sectorielles, LexisNexis, 2021, 219 p.

Caroline Boyer-Capelle, Le service public et la garantie des droits et libertés, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3, 2010, Lille-thèses
Caroline Boyer-Capelle, « Les contentieux stratégiques : quelle place du juge dans la cité ? », le 03 mars 2023

Organisé par l'OMIJ, Université de Limoges sous la direction scientifique de Caroline Boyer-Capelle et Emilie Chevalier

Caroline Boyer-Capelle, « La régulation du service public : entre droit constitutionnel et droit administratif », le 18 novembre 2022

Journée d'études décentralisée de l'AFDC - Association Française de Droit Constitutionnel, organisée par l'OMIJ, sous la responsabilité scientifique de Alexis Le Quinio, Professeur à l'Université de Limoges

Caroline Boyer-Capelle, « Les conciles de l’environnement », le 06 juillet 2022

Organisée par UNILIM, l'OMIJ, Università di Trento, Nantes Université, le CRDP et l’Université de Lille sous la responsabilité scientifique de Monica Cardillo, MCF, OMIJ, Université de Limoges

Caroline Boyer-Capelle, « Les politiques publiques de lutte contre le changement climatique : acteurs et instruments », le 10 juin 2022

7ème rencontre du réseau « Futur du droit administratif » organisée par le CDPS, Faculté de droit et criminologie de l'Université Libre de Bruxelles

Caroline Boyer-Capelle, « Liberté(s) vestimentaire(s) », le 31 mars 2022

Organisé par la RERDH, Faculté de droit, Université de Limoges

Caroline Boyer-Capelle, « Justices en mutation », le 06 décembre 2019

Organisé par l'OMIJ, dans le cadre des Entretiens d'Aguesseau

Caroline Boyer-Capelle, « Dura lex sed lex ? », le 17 octobre 2019

Organisé par le R.E.R.D.H. (Réseau européen de Recherche en Droits de l'Homme)

Caroline Boyer-Capelle, « Réformer la justice », le 19 septembre 2019

Organisé par l’ADAJ, Université de Montréal

Caroline Boyer-Capelle, « Figure(s) de l’usager du service public », le 19 mars 2019

Dans le cadre des Conférences de l’OMIJ.

Caroline Boyer-Capelle, « L’ordre public », le 02 juillet 2018

Caroline Boyer-Capelle, « La Folie derrière les barreaux », le 29 mars 2018

Caroline Boyer-Capelle, « Pornographie et droit », le 30 novembre 2017

Sixième colloque RERDH organisé par Rémi Delmas, Camille Dolmaire et Quentin Ricordel

Caroline Boyer-Capelle, « Justice et état de droit », le 13 octobre 2017

Entretiens d’Aguesseau

Caroline Boyer-Capelle, « Le rôle politique de la Cour de justice de l'Union européenne », le 11 octobre 2017

Organisé par l’Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques – OMIJ - EA 3177

Caroline Boyer-Capelle, « La santé, un défi régional », le 06 octobre 2017

Organisé dans le cadre du projet de recherche PRODESAN (Pour la promotion d’un droit régional à la santé)

Caroline Boyer-Capelle, « Droits de regard sur l’abattage des animaux d’élevage », le 07 avril 2017

Caroline Boyer-Capelle, « Les liens entre éthique et droit - L’exemple de la question animale », le 10 novembre 2016

Responsables scientifiques : Lucille Boisseau-Sowinski et Delphine Tharaud, Maîtres de conférences en droit privé à l’Université de Limoges

Caroline Boyer-Capelle, « La solidarité, du lien intergénérationnel au lien interétatique », le 13 juin 2013

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL

Margaux Basterreix, Le droit de la protection des données personnelles des sportifs de haut niveau et professionnels, thèse en cours depuis 2020 en co-direction avec Charles Dudognon

Les catégories de données à caractère personnel traitées ainsi que la qualité de personnalité publique attachée aux sportifs de haut niveau et professionnels complexifient l'application du droit des données personnelles. Le développement de mécanismes de conformité adaptés et l'élaboration d'un régime juridique spécifique doivent permettent d'assurer l'effectivité de la protection des données personnelles des athlètes.

Kossiwi Ekoume, La mutualisation des achats par les collectivités territoriales, thèse en cours depuis 2019 en co-direction avec Agnes Sauviat

L'étude consiste à analyser et proposer éventuellement des solutions d'améliorer de la performance des marchés publics grâce à leur mutualisation
Aurélien Faderne, Le service universel en France, thèse soutenue en 2022 à Limoges sous la direction de Hélène Pauliat, membres du jury : Arnaud Sée (Rapp.), Stéphane de La Rosa (Rapp.), Martine Lombard

Le service universel est une notion européenne permettant l’accès à une offre prédéterminée de services à un prix abordable. Il constitue en cela un socle minimal de services, peu importe les conditions sociales et les contraintes géographiques du demandeur. Il s’étend aujourd’hui principalement à trois pôles : les postes, les télécommunications et l’électricité. L’idée de cette thèse est de diversifier, notamment en France, cette accessibilité. Elle pourrait s’étendre à d’autres champs matériels, comme l’hôpital, avec un critère de continuité spatiale. Ce développement pourrait être intéressant au regard des grands principes du service public, notamment l’adaptabilité et la consécration d’une nouvelle forme d’égalité plus réelle.