Thouroude Jean-Jacques - Portail Universitaire du droit

Jean-Jacques Thouroude

Maître de conférences
Droit public.

Faculté de droit, administration économique et sociale et administration publique

Actualités PUBLICATIONS

JOURNÉE D'ÉTUDE

Vulnérabilités et droit, regards croisés

7fév.2020

Journée organisée par le CRDFED et l’Institut Demolombe, Université de Caen, dans le cadre du programme « Vulnérabilités, Santé et Société ».

Caen

COLLOQUE

Médecine et assurance

21juin2019

Organisé par l’Institut Demolombe, l’UFR de droit, administration économique et sociale et administration publique, Université...

Caen

ActualitésPUBLICATIONS

Jean-Jacques Thouroude, Responsabilité hospitalière: l’hôpital public et le patient face aux dommages médicaux, Berger-Levrault, 2021, Les indispensables, 392 p.
Alors que la France n'a pas échappé à la pandémie de la covid-19 et en subit encore les effets, cet ouvrage se veut être un guide très pratique, à destination tant des patients que des soignants, sur la conduite à tenir lorsqu'un patient ou sa famille s'estime victime d'un dommage à l'hôpital et veut en obtenir réparation. Il fournit au lecteur, établissement public ou victime, le mode d'emploi d'une action éventuelle en demande ou en défense à la suite d'un préjudice subi à l'hôpital public. Sont ainsi exposés les conditions générales à remplir en vue d'obtenir réparation d'un dommage à l'hôpital public, les contours de l'erreur médicale ou du défaut d'organisation et de fonctionnement du service public hospitalier ou les différents types de préjudices dont on peut demander réparation. Responsabilité hospitalière examine par ailleurs tous les cas où un patient peut obtenir réparation sans avoir à prouver de faute à l'encontre d'un établissement public hospitalier, soit que l'hôpital est responsable sur le fondement du risque, soit qu'il s'agisse d'un accident médical ou d'une infection nosocomiale grave pour lesquels la réparation interviendra au titre de la solidarité nationale par le biais de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, l'hôpital public étant alors hors de cause. L'ouvrage est accessible à tous. Il rappelle rapidement le cadre juridique mais fait surtout la part belle aux exemples pratiques qui font l'objet d'une dissection quasi chirurgicale. Des fiches pratiques pour les patients, pour les personnels soignants, les personnels de direction et les services contentieux de l'hôpital en font un outil Indispensable.
Jean-Jacques Thouroude, Pratique du contentieux administratif, Gualino-Lextenso, 2014, 535 p.
Jean-Jacques Thouroude, Les responsabilités communales du fait de leurs ouvrages publics, Territorial éd., 2011, Dossier d'experts, 114 p.
Jean-Jacques Thouroude, Pratique du contentieux administratif: prévention des litiges, action en justice, voies de recours, procédures d'urgence, exemples de lettres et modèles de recours, 2^e éd., le Moniteur, 2002, Guides juridiques, 384 p.
Jean-Jacques Thouroude, Pratique de la responsabilité hospitalière publique: les responsabilités dans les établissements publics hospitaliers, l'Harmattan, 2000, Logiques juridiques, 696 p.
Jean-Jacques Thouroude, Pratique du contentieux administratif, Ed. du Moniteur, 1992, Collection L'actualité juridique, 347 p.
Jean-Jacques Thouroude, Jean Gicquel, La transformation des institutions universitaires: étude des structures de l'Université de Caen, 1972, 159 p.
Jean-Jacques Thouroude, Delphine Bazin-Beust, « La vulnérabilité des usagers des services publics et des consommateurs », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , Presses universitaires de Caen, 2020, n°18, pp. 73-81
Jean-Jacques Thouroude, « Le soutien public au sport : subventions et Union européenne », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2012, n°124, p. 12
Jean-Jacques Thouroude, « Le mal des fleurs », Recueil Dalloz, Dalloz , 1998, n°07, p. 85
Jean-Jacques Thouroude, Jean-François Touchard, « Responsabilité en matière d'infection hospitalière », Recueil Dalloz, Dalloz , 1990, n°34, p. 487
Jean-Jacques Thouroude, « Vulnérabilités et droit, regards croisés », le 07 février 2020
Journée organisée par le CRDFED et l’Institut Demolombe, Université de Caen, dans le cadre du programme « Vulnérabilités, Santé et Société ».
Jean-Jacques Thouroude, « Médecine et assurance », le 21 juin 2019
Organisé par l’Institut Demolombe, l’UFR de droit, administration économique et sociale et administration publique, Université de Caen sous la direction d'Amandine Cayol et Mathias Couturier, Maîtres de conférences à l'Université de Caen Normandie