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Françoise Zitouni

Maître de conférences HDR, Droit public.

Thèse

Le droit au logement. Thèse soutenue en 1991 à Aix-Marseille 3, sous la direction de Albert Lanza.


Articles

Françoise Zitouni, « Logement social et droit au logement », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 2, 2018, p. 97

Françoise Zitouni, « Obligation de réalisation de logements sociaux : un difficile équilibre entre contrainte étatique et émancipation intercommunale », Revue de Droit Immobilier, N° 10, 2017, p. 466

Françoise Zitouni et Séverine Bonnin-Oliveira, « Le modèle résidentiel périurbain à l’épreuve des mutations territoriales et institutionnelles de la métropole marseillaise : quelles stratégies en matière d’habitat ? », Revue Internationale d’Urbanisme, 2017, p. NC

Françoise Zitouni, « Logement social et droit au logement », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 10, 2016, p. 667

Françoise Zitouni, « Le DALO face au principe de réalité », Revue de Droit Immobilier, N° 4, 2016, p. 173

Françoise Zitouni, « Logement social et droit au logement », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 11, 2015, p. 752

Voir plus

Françoise Zitouni, « Nous sommes DALO ! », Revue de Droit Immobilier, N° 4, 2015, p. 149

Françoise Zitouni, « La loi ALUR et les politiques locales de l'habitat », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 19, 2014, p. 1076

Françoise Zitouni, « Logement social et droit au logement », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 7, 2014, p. 500

Françoise Zitouni, « Logement intermédiaire : le retour », Revue de Droit Immobilier, N° 6, 2014, p. 326

Françoise Zitouni, « Les bailleurs flingueurs ? », Revue de Droit Immobilier, N° 4, 2014, p. 181

Françoise Zitouni, « Le Pacte d'objectifs et de moyens pour la mise en œuvre du plan d'investissement pour le logement », Revue de Droit Immobilier, N° 12, 2013, p. 560

Françoise Zitouni, « Logement social et droit au logement », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 7, 2013, p. 489

Françoise Zitouni, « Mon royaume pour un cheval », Revue de Droit Immobilier, N° 4, 2013, p. 177

Françoise Zitouni, « Choc de l'offre ou flop de l'offre ?.. », Revue de Droit Immobilier, N° 2, 2013, p. 57

Françoise Zitouni, « Logement social et droit au logement », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 7, 2012, p. 487

Françoise Zitouni, « Le prélèvement sur le potentiel financier des organismes de logement social : sanction des « dodus dormants » ou instrument de péréquation ? », Revue de Droit Immobilier, N° 11, 2011, p. 552

Françoise Zitouni, « Logement social et droit au logement », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 6, 2011, p. 421

Françoise Zitouni, « Examen des demandes de mutation à l'intérieur du parc social », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 7, 2010, p. 568

Françoise Zitouni, « L'agencement des dispositions relatives à l'habitat dans les PLU », Revue de Droit Immobilier, N° 7, 2010, p. 375

Françoise Zitouni, « L'accueil des gens du voyage n'est pas une compétence relative au logement social », Revue de Droit Immobilier, N° 6, 2010, p. 317

Françoise Zitouni, « Haro sur les « dodus dormants » ! », Revue de Droit Immobilier, N° 7, 2009, p. 377

Françoise Zitouni, « La loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion : vers un nouvel ordre urbain ? », Revue de Droit Immobilier, N° 6, 2009, p. 328

Françoise Zitouni, « Refus d'exonération de redevance d'archéologie préventive. Logements sociaux acquis par un organisme d'HLM », Revue de Droit Immobilier, N° 4, 2009, p. 238

Françoise Zitouni, « Calcul du prélèvement dû pour non-respect du seuil de 20 % de logements sociaux », Revue de Droit Immobilier, N° 3, 2009, p. 173

Françoise Zitouni, « Parution du décret relatif aux statuts des sociétés civiles immobilières d'accession progressive à la propriété (SCIAPP) », Revue de Droit Immobilier, N° 3, 2009, p. 171

Françoise Zitouni, « Conditions de vente de logements locatifs sociaux vacants à des acquéreurs non occupants », Revue de Droit Immobilier, N° 6, 2008, p. 333

Françoise Zitouni, « Ouvrage public « mal planté » - Immeuble comprenant des logements sociaux », Revue de Droit Immobilier, N° 6, 2008, p. 335

Françoise Zitouni, « Première application juridictionnelle de la loi DALO », Revue de Droit Immobilier, N° 6, 2008, p. 332

Françoise Zitouni et Jean-Pierre Ferrand, « Construire des quartiers durables : du concept au projet urbain », Revue française de droit administratif, N° 4, 2006, p. 748

Françoise Zitouni, « L'attribution des logements locatifs sociaux à la croisée des politiques sociales et territoriales », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2006, p. 432

Françoise Zitouni et Paule Quilichini, « La loi « Libertés et responsabilités locales » et la politique du logement », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 12, 2004, p. 866

Françoise Zitouni, « La mesure de la mixité dans les politiques urbaines », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 34, 2003, p. 1807

Actualités Publications Communications
  • « Les OAP, interface entre urbanisme de planification et urbanisme de projet »
    Aix-en-Provence, le 24 novembre 2017

  • « Logement social et vivre ensemble »
    Clermont-Ferrand, le 23 mars 2017


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