Françoise Zitouni

Maître de conférences HDR
Droit public.
Faculté de Droit et de Science politique

Laboratoire interdisciplinaire en urbanisme
Responsable de la formation :

Thèse

Le droit au logement. Thèse soutenue en 1991 à Aix-Marseille 3, sous la direction de Albert Lanza.


Ouvrages

Françoise Zitouni, Le droit au logement, sn.], 1991, 526 p.

Françoise Zitouni, Jacques de Lanversin et Albert Lanza, La région et l'aménagement du territoire dans la décentralisation, Economica, 1989, 4e éd., 577 p.

Françoise Zitouni, La réglementation de l'habitat d'urgence, [Éditeur inconnu], 1981, 326 p.

Françoise Zitouni, La réglementation de l'habitat d'urgence, [diffuseur inconnu], 1980, 372 p.


Articles

Françoise Zitouni, « La lutte contre l'habitat indigne, une politique en quête de gouvernance et d'opérationnalité », Droit et ville, N° 91, 2021, p. NC 

Françoise Zitouni, « Les acteurs de l'immobilier social », Lamy Droit immobilier, 2021, p. NC 

Françoise Zitouni, « Logement social et droit au logement », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 2, 2018, p. 97 

Françoise Zitouni, « Obligation de réalisation de logements sociaux : un difficile équilibre entre contrainte étatique et émancipation intercommunale », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 10, 2017, p. 466 

Françoise Zitouni et Séverine Bonnin-Oliveira, « Le modèle résidentiel périurbain à l’épreuve des mutations territoriales et institutionnelles de la métropole marseillaise : quelles stratégies en matière d’habitat ? », Revue Internationale d’Urbanisme, 2017, p. NC 

Françoise Zitouni, « Logement social et droit au logement », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 10, 2016, p. 667 

Voir plus

Françoise Zitouni, « Le DALO face au principe de réalité », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 4, 2016, p. 173 

Françoise Zitouni, « Logement social et droit au logement », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 11, 2015, p. 752 

Françoise Zitouni, « Nous sommes DALO ! », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 4, 2015, p. 149 

Françoise Zitouni, « La loi ALUR et les politiques locales de l'habitat », Actualité juridique Droit administratif, N° 19, 2014, p. 1076 

Françoise Zitouni, « Logement social et droit au logement », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 7, 2014, p. 500 

Françoise Zitouni, « Logement intermédiaire : le retour », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 6, 2014, p. 326 

Françoise Zitouni, « Les bailleurs flingueurs ? », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 4, 2014, p. 181 

Françoise Zitouni, « Le Pacte d'objectifs et de moyens pour la mise en uvre du plan d'investissement pour le logement », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 12, 2013, p. 560 

Françoise Zitouni, « Logement social et droit au logement », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 7, 2013, p. 489 

Françoise Zitouni, « Mon royaume pour un cheval », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 4, 2013, p. 177 

Françoise Zitouni, « Choc de l'offre ou flop de l'offre ?.. », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 2, 2013, p. 57 

Françoise Zitouni, « Logement social et droit au logement », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 7, 2012, p. 487 

Françoise Zitouni, « Le prélèvement sur le potentiel financier des organismes de logement social : sanction des « dodus dormants » ou instrument de péréquation ? », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 11, 2011, p. 552 

Françoise Zitouni, « Logement social et droit au logement », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 6, 2011, p. 421 

Françoise Zitouni, « Examen des demandes de mutation à l'intérieur du parc social », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 7, 2010, p. 568 

Françoise Zitouni, « L'agencement des dispositions relatives à l'habitat dans les PLU », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 7, 2010, p. 375 

Françoise Zitouni, « L'accueil des gens du voyage n'est pas une compétence relative au logement social », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 6, 2010, p. 317 

Françoise Zitouni, « Haro sur les « dodus dormants » ! », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 7, 2009, p. 377 

Françoise Zitouni, « La loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion : vers un nouvel ordre urbain ? », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 6, 2009, p. 328 

Françoise Zitouni, « Refus d'exonération de redevance d'archéologie préventive. Logements sociaux acquis par un organisme d'HLM », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 4, 2009, p. 238 

Françoise Zitouni, « Calcul du prélèvement dû pour non-respect du seuil de 20 % de logements sociaux », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 3, 2009, p. 173 

Françoise Zitouni, « Parution du décret relatif aux statuts des sociétés civiles immobilières d'accession progressive à la propriété (SCIAPP) », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 3, 2009, p. 171 

Françoise Zitouni, « Conditions de vente de logements locatifs sociaux vacants à des acquéreurs non occupants », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 6, 2008, p. 333 

Françoise Zitouni, « Ouvrage public « mal planté » - Immeuble comprenant des logements sociaux », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 6, 2008, p. 335 

Françoise Zitouni, « Première application juridictionnelle de la loi DALO », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 6, 2008, p. 332 

Françoise Zitouni et Jean-Pierre Ferrand, « Construire des quartiers durables : du concept au projet urbain », Revue française de droit administratif, N° 4, 2006, p. 748 

Françoise Zitouni, « L'attribution des logements locatifs sociaux à la croisée des politiques sociales et territoriales », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2006, p. 432 

Françoise Zitouni et Paule Quilichini, « La loi « Libertés et responsabilités locales » et la politique du logement », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 12, 2004, p. 866 

Françoise Zitouni, « La mesure de la mixité dans les politiques urbaines », Actualité juridique Droit administratif, N° 34, 2003, p. 1807 

Actualités Publications Communications