Manon Dosen-Lepoutre


Docteur.

RECHERCHE
  • Manon Dosen-Lepoutre, Julian Fernandez, Xavier Pacreau, Muriel Ubeda-Saillard (dir.), Statut de Rome de la Cour pénale internationale: commentaire article par article, 2e éd., Éditions A. Pedone, 2019, 2943 p.    

    Après une première édition en deux tomes parue en 2012, une nouvelle édition de l'ouvrage de référence, Le Statut de Rome de la Cour pénale internationale, commentaire article par article, réunissant les contributions de 125 auteurs s'exprimant en langue française, vient de paraitre. Cet ouvrage propose une analyse précise des 128 dispositions du Statut, complétée par plusieurs contributions préalables transversales, et rédigée par des auteurs experts dans leur domaine, qu'ils soient universitaires, membres des différents organes de la Cour, conseils et membres d'autres organisations internationales ou d'institutions nationales dont l'activité est liée à l'action de la juridiction. Unique commentaire francophone dédié à la Cour pénale internationale, cet ouvrage primé par l'Institut de France, se veut tant au service de la recherche que de la pratique.

  • Manon Dosen-Lepoutre, Manon Dosen, « Subornation des témoins et autres atteintes à l’administration de la justice devant la CPI (Retour sur l’affaire Bemba Gombo) », Centre de recherches et d'études sur les droits fondamentaux (CREDOF), 2017  

    Le 21 mars 2016, la Chambre de première instance III de la Cour pénale internationale (ci-après « CPI » ou « la Cour ») déclarait Jean-Pierre Bemba Gombo coupable au-delà de tout doute raisonnable de crime de guerre et de crime contre l’humanité commis lors de l'opération menée en République centrafricaine du 26 octobre 2002 au 15 mars 2003 par le contingent du Mouvement de Libération du Congo (MLC). Cette décision qui clôture huit longues années de procédure conduit pour la première fois la ...

    Manon Dosen-Lepoutre, Manon Dosen, « Sélection et hiérarchisation des affaires devant la CPI : les dits et non-dits de la politique pénale du Procureur », Centre de recherches et d'études sur les droits fondamentaux (CREDOF), 2016  

    « Il n’incombe pas au Bureau de mener des enquêtes et des poursuites à l’égard de chacun des crimes prétendument commis dans une situation donnée ou contre chaque personne qui en serait responsable et ce n’est pas non plus son rôle ». Le Projet de document de politique générale relatif à la sélection et à la hiérarchisation des affaires (ci-après « le projet ») du Bureau du Procureur de la Cour pénale internationale (ci-après « CPI » ou « la Cour ») est très clair sur ce point : la justice re...