Yann Kerbrat

Professeur
Droit public.
École de Droit de la Sorbonne

Institut de Recherche en Droit International et Européen de la Sorbonne
Spécialités :
Droit international.

Responsabilités administratives et scientifiques :

Responsable de la formation :

Thèse

L'applicabilité extraterritoriale des règles internes relatives à l'activité internationale des entreprises : étude de droit international public. Thèse soutenue en 2001 à Paris 2, sous la direction de Charles Leben.


Ouvrages

Yann Kerbrat et Pierre-Marie Dupuy, Droit international public, Dalloz, 2022, 16e éd., Précis, 994 p.

Yann Kerbrat et Pierre-Marie Dupuy (dir.), Les grands textes de droit international public, Dalloz, 2022, 11e éd., Grands textes, 1038 p.

Yann Kerbrat et Pierre-Marie Dupuy, Droit international public, Dalloz, 2020, 15e éd., Précis, 962 p.

Yann Kerbrat et Pierre-Marie Dupuy, Droit international public, Dalloz, 2018, 14e éd., Précis, 956 p.

Yann Kerbrat et Pierre-Marie Dupuy (dir.), Les grands textes de droit international public, Dalloz, 2018, 10e éd., Grands textes, 1028 p.

Yann Kerbrat et Pierre-Marie Dupuy, Droit international public, Dalloz, 2016, 13e éd., Précis, 920 p.

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Yann Kerbrat et Pierre-Marie Dupuy (dir.), Les grands textes de droit international public, Dalloz, 2016, 9e éd., Grands textes, 1210 p.

Yann Kerbrat et Pierre-Marie Dupuy, Droit international public, Dalloz, 2014, 12e éd., Précis Dalloz, 921 p.

Yann Kerbrat et Pierre-Marie Dupuy, Droit international public, Dalloz, 2012, 11e éd., Précis Dalloz, 929 p.

Yann Kerbrat et Pierre-Marie Dupuy (dir.), Les grands textes de droit international public, Dalloz, 2012, 8e éd., Grands textes, 951 p.

Yann Kerbrat (dir.), Forum Shopping et concurrence des procédures contentieuses internationales, Bruylant, 2011, Travaux du CERIC, 310 p.

Yann Kerbrat et Sandrine Maljean-Dubois (dir.), The transformation of international environmental law, A. Pédone et de Hart Pub., 2011, 338 p.

Yann Kerbrat et Pierre-Marie Dupuy, Droit international public, Dalloz, 2010, 10e éd., Précis Dalloz, 916 p.

Yann Kerbrat et Pierre-Marie Dupuy (dir.), Les grands textes de droit international public, Dalloz, 2010, 7e éd., Grands textes, 921 p.

Yann Kerbrat et Habib Ghérari (dir.), L'entreprise dans la société internationale, Editions A. Pedone, 2009, 242 p.

Yann Kerbrat, La référence au chapitre VII de la Charte des Nations unies dans les résolutions à caractère humanitaire du Conseil de sécurité, LGDJ, 1995, Travaux et recherches Panthéon-Assas, Paris II, 120 p.


Articles

Yann Kerbrat et Sandrine Maljean-Dubois, « Prendre au sérieux l’urgence environnementale : quelle contribution du droit international ? », Annuaire français de droit international, 2023, p. NC 

Yann Kerbrat et Guillaume Le Floch, « Chronique de jurisprudence de la Cour internationale de Justice (2019-2020) », Journal du droit international (Clunet), N° 1, 2021, pp. 257-286

Yann Kerbrat, « Préface », in T. Demaria (dir.), Le lien de causalité et la réparation des dommages en droit international public, Pedone, 2021, p. NC

Yann Kerbrat, « Préface », in J. Tribolo (dir.), L'expertise dans les procédures contentieuses interétatiques, Bruxelles, 2021, p. NC

Yann Kerbrat, « Unilateral/Extraterritorial Sanctions as a Challenge to the Theory of Jurisdiction », in Charlotte Beaucillon (dir.), Research Handbook on Unilateral and Extraterritorial Sanctions, Cheltenham UK, Edward Elgar, 2021, pp.  165-185

Yann Kerbrat, « Le droit international non conventionnel au service d’une conception cosmopolite du droit international des droits de l’homme », in Paulo Albuquerque (dir.), Droits de l’homme. Les opinions séparées vues par la doctrine, Lexis Nexis, 2020, pp. 543-546

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Yann Kerbrat et Mathias Audit, « Regards croisés sur l’extraterritorialité, droit international public/ droit international privé », in Alina Miron et Bérangère Taxil (dir.), Extraterritorialités et droit international. Colloque d'Angers, Pedone, 2020, pp. 57-70

Yann Kerbrat, « Effective implementation of environmental law », in Y. Aguila et J. Vinuales (dir.), A Global Pact for the Environment: Legal Foundations, Cambridge, 2019, pp.  130-136

Yann Kerbrat, « Preface », in J. Ferrero (dir.), L’interprétation évolutive des conventions internationales de protection des droits de l’homme, Paris, Pedone, 2019, p. NC

Yann Kerbrat et Sandrine Maljean-Dubois, « The Role of International Law in the Promotion of the Precautionary Principle. », Carina Costa de Oliveira, Gabriela G. B. Lima Moraes, Fabrício Ramos Ferreira (dir.), A interpretação do princípio da precaução no direito brasileiro, no direito comparado e no direito internacional, Brasilia, Pontes, 2019, pp. 275-284 

Yann Kerbrat et Sandrine Maljean-Dubois, « La reconnaissance du préjudice écologique par la Cour internationale de Justice », Droit de l'environnement [La revue jaune], N° 265, 2018, pp. 90-91 

Yann Kerbrat et Sandrine Maljean-Dubois, « La contribution en demie teinte de la CIJ au droit international de l'environnement dans les affaires Costa-Rica-Nicaragua », Journal du droit international (Clunet), 2018, p. NC 

Yann Kerbrat, « Dévelopement durable : un écolabel? », in Hervé Ascensio, Pierre Bodeau-Livinec, Mathias Forteau, Franck Latty, Jean-Marc Sorel, Muriel Ubeda-Saillard (dir.), Dictionnaire des idées reçues en droit international, Paris, Pedone, 2017, pp.  155-159

Yann Kerbrat, « L'articulation des procédures de règlement des différends », Traité du droit international de la mer, Paris, Pedone, 2017, pp. 1049-1060

Yann Kerbrat, « LES MANIFESTATIONS DE LA NOTION D’ENTREPRISE MULTINATIONALE EN DROIT INTERNATIONAL », L’entreprise multinationale et le droit international, Paris, Editions Pedone, 2017, pp. 57-72

Yann Kerbrat, « Le projet de Pacte mondial pour l'environnement - histoire, contenu et perspectives », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2017, pp. 1-2

Yann Kerbrat, « State Responsibility and liability for Climate Change Induced Environmental Damages », in National Taiwan University Press (dir.), Climate Change Liability and Beyond, 2017, p. NC

Yann Kerbrat et Sandrine Maljean-Dubois, « Quelles perspectives en droit international de l’environnement ? », Revue de droit d'Assas, N° 11, 2015, p. NC

Yann Kerbrat, Sandrine Maljean-Dubois et Matthieu Wemäere, « Conférence internationale de Paris sur le climat en décembre 2015 : comment construire un accord évolutif dans le temps ? », Journal du droit international (Clunet), N° 4, 2015, p. NC 

Yann Kerbrat, « Responsabilité de l’Etat du fait d’une abstention, le jugement du Tribunal d’arrondissement de La Haye dans l’affaire Fondation Urgenda c. Etat des Pays-Bas », Revue générale de droit international public, N° 4, 2015, pp.  855-857

Yann Kerbrat et Sandrine Maljean-Dubois, « Explorer la boite à outils du droit international dans la perspective de la Conférence de Paris sur le climat de décembre 2015 », Droit, Santé et Société [Journal de médecine légale, droit médical, victimologie, dommage corporel. Série E], N° 1, 2015, p. NC 

Yann Kerbrat et Sandrine Maljean-Dubois, « Les juridictions internationales face au principe de précaution, entre grande prudence et petites audaces », in Denis Alland, Vincent Chetail, Olivier de Frouville, Jorge E. Vinuales (dir.), Unity and diversity of international law, Essays in Honour of Professor Pierre-Marie Dupuy, Amsterdam, Martinus Nijhoff, 2014, pp. 929-948 

Yann Kerbrat, « Bibliographie - BURGORGUE-LARSEN (Laurence), DUBOUT (Edouard), MAITROT DE LA MOTTE (Alexandre), TOUZE (Sébastien) (dir.), Les interactions normatives. Droit de l'Union européenne et droit international », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 1, 2013, pp. 191-I 

Yann Kerbrat et Sandrine Maljean-Dubois, « La Cour internationale de Justice face aux enjeux de protection de l'environnement : réflexions critiques sur l'arrêt du 20 avril 2010. Réflexions critiques sur l'arrêt du 20 avril 2010, Usines de pâte à papier sur le fleuve Uruguay (Argentine c. Uruguay) », Revue générale de droit international public, 2011, pp. 39-75 

Yann Kerbrat, « Retour sur un classique : La réalité des normes de Hans Morgenthau (1934) », Revue générale de droit international public, N° 2, 2007, p. 507 et s 

Yann Kerbrat et Philippe Maddalon, « Affaire de l'Usine MOX : la CJCE rejette l'arbitrage pour le règlement des différends entre Etats membres », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 1, 2007, p. 154 

Yann Kerbrat, « Comité des droits de l'homme des Nations Unies et autres comités mis en place par les conventions conclues dans le cadre de l'ONU », JurisClasseur Libertés, 2007, p. non récisées 


Autres

Yann Kerbrat et Charlotte Beaucillon, Peaceful and Military Uses of the EEZ: Exploring the ‘Due Regard’ Obligation, International Journal of Marine and Coastal Law, N° 1, p. NC

Yann Kerbrat, Cour internationale de Justice, in D. Carreau (dir.), Répertoire de droit international, Dalloz, p. 28

Yann Kerbrat, Due diligence, in Marta Torre Schobe (dir.), Dictionnaire juridique du changement climatique, Mare & Martin, p. NC

Yann Kerbrat et Sandrine Maljean-Dubois, L’urgence environnementale, Annuaire français de droit international, p. NC 

Yann Kerbrat, Charlotte Beaucillon, Rolf Einar Fife, Marianna Paschou, Frederik Naert, Estelle Richevilain, Paul Heckler, Benjamin Hautecouverture et Alexis Bouillo, USAGES PACIFIQUES ET MILITAIRES DE LA ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE : ETUDE DES OBLIGATIONS DES ETATS COTIERS ET NON COTIERS DE TENIR DUMENT COMPTE DES DROITS DES AUTRES ETATS EN VERTU DE LA CONVENTION DES NATIONS UNIES SUR LE DROIT DE LA MER, p. NC

Yann Kerbrat, contraignant, in V. Ndior (dir.), Dictionnaire de l'actualité internationale, Pedone, pp. 203-204

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