Yann Kerbrat

Professeur
Droit public.
École de Droit de la Sorbonne

Institut de Recherche en Droit International et Européen de la Sorbonne
Spécialités :
Droit international.

Responsabilités administratives et scientifiques :

Responsable de la formation :
Actualités PUBLICATIONS
ActualitésPUBLICATIONS
  • Yann Kerbrat, « Le droit international non conventionnel au service d’une conception cosmopolite du droit international des droits de l’homme », in Paulo Albuquerque (dir.), Droits de l’homme. Les opinions séparées vues par la doctrine, Lexis Nexis, 2020 

    Yann Kerbrat, Sandrine Maljean-Dubois, « The Role of International Law in the Promotion of the Precautionary Principle. », Carina Costa de Oliveira, Gabriela G. B. Lima Moraes, Fabrício Ramos Ferreira (dir.), A interpretação do princípio da precaução no direito brasileiro, no direito comparado e no direito internacional, Pontes, 2019   

    Yann Kerbrat, Sandrine Maljean-Dubois, « Les juridictions internationales face au principe de précaution, entre grande prudence et petites audaces », in Denis Alland, Vincent Chetail, Olivier de Frouville, Jorge E. Vinuales (dir.), Unity and diversity of international law, Essays in Honour of Professor Pierre-Marie Dupuy, Martinus Nijhoff, 2014   

  • Yann Kerbrat, « Les jugements du Tribunal d’arrondissement de La Haye du 26 mai 2021, Vereniging Milieudefensie et al. c. Royal Dutch Shell, et du Tribunal de première instance francophone de Bruxelles du 17 juin 2021, ASBL Klimaatzaak et a. c. l’Etat belge, la Région Wallonne et la Région flamande », Revue générale de droit international public, A. Pedone , 2021, n°34 

    Yann Kerbrat, Guillaume Le Floch, « Chronique de jurisprudence de la Cour internationale de Justice (2020-2021) », Journal du droit international (Clunet), LexisNexis , 2021, n°4  

    Yann Kerbrat, « Le renforcement des obligations de diligence des États et son impact sur les entreprises », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2021, n°7234 

    Yann Kerbrat, Guillaume Le Floch, « Chronique de jurisprudence de la Cour internationale de Justice (2019-2020) », Journal du droit international (Clunet), LexisNexis , 2021, n°1  

    Yann Kerbrat, « l’arrêt de la Cour suprême des Pays-Bas du 20 décembre 2019, Etat des Pays-Bas c. Fondation Urgenda », Revue générale de droit international public, A. Pedone , 2020, n°34 

    Yann Kerbrat, « In Memoriam Charles Leben 1945-2020 », Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2020, pp. 5-6   

    Kerbrat Yann. In Memoriam Charles Leben 1945-2020. In: Annuaire français de droit international, volume 66, 2020. pp. 5-6.

    Yann Kerbrat, Sandrine Maljean-Dubois, « La reconnaissance du préjudice écologique par la Cour internationale de Justice », Droit de l'environnement , Victoires éditions - MCM Presse - Cogiterra Éditions |2023-....], 2018, n°265, pp. 90-91   

    Yann Kerbrat, Sandrine Maljean-Dubois, « La contribution en demie teinte de la CIJ au droit international de l'environnement dans les affaires Costa-Rica-Nicaragua », Journal du droit international (Clunet), LexisNexis , 2018   

    Yann Kerbrat, Sandrine Maljean-Dubois, Matthieu Wemäere, « Conférence internationale de Paris sur le climat en décembre 2015 : comment construire un accord évolutif dans le temps ? », Journal du droit international (Clunet), LexisNexis , 2015, n°4, p. 10   

    Yann Kerbrat, Sandrine Maljean-Dubois, « Quelles perspectives en droit international de l’environnement ? », Revue de droit d'Assas, Université Paris 2 Panthéon-Assas ; Lextenso éditions (Paris, France) , 2015, n°11   

    Yann Kerbrat, Sandrine Maljean-Dubois, « Explorer la boite à outils du droit international dans la perspective de la Conférence de Paris sur le climat de décembre 2015 », Droit, Santé et Société , Eska , 2015, n°12 

    Yann Kerbrat, Ludovic Hennebel, « Aspects de droit international général dans la pratique des comités institués par les Nations Unies dans le domaine des droits de l’homme », CNRS Editions, Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2012, pp. 699-713   

    Kerbrat Yann, Hennebel Ludovic. Aspects de droit international général dans la pratique des comités institués par les Nations Unies dans le domaine des droits de l’homme. In: Annuaire français de droit international, volume 58, 2012. pp. 699-713.

    Yann Kerbrat, Sandrine Maljean-Dubois, « La Cour internationale de Justice face aux enjeux de protection de l'environnement : réflexions critiques sur l'arrêt du 20 avril 2010. Réflexions critiques sur l'arrêt du 20 avril 2010, Usines de pâte à papier sur le fleuve Uruguay (Argentine c. Uruguay) », Revue générale de droit international public, A. Pedone , 2011, n°1, pp. 39-75 

    Yann Kerbrat, « Aspects de droit international général dans la pratique des comités établis au sein des Nations Unies dans le domaine des droits de l’homme 2008-2009 », CNRS Editions, Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2009, pp. 559-573   

    Kerbrat Yann. Aspects de droit international général dans la pratique des comités établis au sein des Nations Unies dans le domaine des droits de l’homme 2008-2009. In: Annuaire français de droit international, volume 55, 2009. pp. 559-573.

    Yann Kerbrat, Philippe Maddalon, « Affaire de l'Usine MOX : la CJCE rejette l'arbitrage pour le règlement des différends entre Etats membres », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2007, n°01, p. 154  

    Yann Kerbrat, « Aspects de droit international général dans la pratique des comités établis au sein des Nations Unies dans le domaine des droits de l’homme (2006-2007) », CNRS Editions, Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2007, pp. 584-607   

    Kerbrat Yann. Aspects de droit international général dans la pratique des comités établis au sein des Nations Unies dans le domaine des droits de l’homme (2006-2007). In: Annuaire français de droit international, volume 53, 2007. pp. 584-607.

    Yann Kerbrat, « Comité des droits de l'homme des Nations Unies et autres comités mis en place par les conventions conclues dans le cadre de l'ONU », JurisClasseur Libertés , LexisNexis , 2007 

    Yann Kerbrat, « Retour sur un classique : La réalité des normes de Hans Morgenthau (1934) », Revue générale de droit international public, A. Pedone , 2007, n°2, p. 507 

    Yann Kerbrat, « Le différend relatif à l'usine MOX de Sellafield (Irlande/Royaume-Uni) : connexité des procédures et droit d'accès à l'information en matière environnementale », CNRS Editions, Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2004, pp. 607-623   

    Kerbrat Yann. Le différend relatif à l'usine MOX de Sellafield (Irlande/Royaume-Uni) : connexité des procédures et droit d'accès à l'information en matière environnementale. In: Annuaire français de droit international, volume 50, 2004. pp. 607-623.

    Yann Kerbrat, « De quelques aspects des procédures incidentes devant la Cour internationale de Justice : les ordonnances des 29 novembre 2001 et 10 juillet 2002 dans les affaires des Activités armées sur le territoire du Congo », CNRS Editions, Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2002, pp. 343-361   

    Kerbrat Yann. De quelques aspects des procédures incidentes devant la Cour internationale de Justice : les ordonnances des 29 novembre 2001 et 10 juillet 2002 dans les affaires des Activités armées sur le territoire du Congo. In: Annuaire français de droit international, volume 48, 2002. pp. 343-361.

  • Yann Kerbrat, Sarah Cassella et Lucie Delabie (dir.), Faut-il prendre le droit international au sérieux ? Journée d’étude en l’honneur de Pierre Michel Eisemann, Paris, Pedone, 2016, Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2016, 867 p.   

    Kerbrat Yann. Sarah Cassella et Lucie Delabie (dir.), Faut-il prendre le droit international au sérieux ? Journée d’étude en l’honneur de Pierre Michel Eisemann, Paris, Pedone, 2016. In: Annuaire français de droit international, volume 62, 2016. p. 867.

    Yann Kerbrat, Florian Couveinhes-Matsumoto, L’effectivité en droit international, 2014 (Coll. Jus gentium ), Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2014, pp. 970-971   

    Kerbrat Yann. Florian Couveinhes-Matsumoto, L’effectivité en droit international, 2014 (Coll. «Jus gentium »). In: Annuaire français de droit international, volume 60, 2014. pp. 970-971.

  • Yann Kerbrat, « Bâtir un droit du changement climatique. Justice climatique, transition juste », le 22 janvier 2026  

    Journée d'étude organisée par l'ISJPS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous la direction scientifique de Marta Torre-Schaub (axe environnement de l'ISJPS, GDR ClimaLex et laboratoire L3E) avec le parrainage de la SFDE

    Yann Kerbrat, « Grandes questions du droit international : l'environnement », le 03 juin 2025  

    Journée d'études organisée par l'Institut des hautes études internationales, Université paris Panthéon-Assas

    Yann Kerbrat, « Le contrôle des actes de portée générale en droit de l’environnement et la convention d’Aarhus », le 11 avril 2025  

    Séminaire organisé par l'IREDIES, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous la direction scientifique de Monsieur le Professeur Yann Kerbrat et Monsieur Stéphane Rodrigues

    Yann Kerbrat, « Le rôle des juridictions internationales dans la protection du climat », le 03 octobre 2024  

    Colloque organisé par le Laboratoire de droit international et européen, LADIE (UPR 7414), Université Côte d’Azur sous la direction scientifique de Julien Dellaux, Professeur de droit public et spécialiste du droit international du climat

    Yann Kerbrat, « La revitalisation du principe du patrimoine commun de l'humanité dans le contexte des récentes négociations sur les ressources marines », le 17 mai 2024  

    Conférence-débat organisée par Yann Kerbrat, IREDIES et Kathia Martin-Chenut, ISJPS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Yann Kerbrat, « Le droit international de l’environnement face au défi de l’effectivité », le 12 mai 2023  

    Organisé par le Collège de France dans le cadre de la Chaire Annuelle Avenir Commun Durable (2022-2023) sous la direction de Laurence Boisson de Chazournes avec le soutien de la Fondation du Collège de France et de ses grands mécènes Covéa et TotalEnergies

    Yann Kerbrat, « Le patrimoine culturel en péril », le 09 décembre 2022  

    Colloque organisé par la Faculté Jean Monnet, l'IEDP et l'IDEP (Univ. Paris Saclay),le CRJ Pothier (Univ. Orléans, le CRDP (Université de Lille) et l'IREDIES (Univ. Paris 1), sous la direction de Charlotte Beaucillon, Professeure de droit public à l’Université de Lille et Géraldine Goffaux Callebaut, Professeure de droit privé à l’Université d’Orléans

    Yann Kerbrat, « La réparation devant les juridictions internationales », le 20 octobre 2022  

    Organisée par le CERIC, Aix-Marseille université sous la responsabilité scientifique de Tiphaine Demaria, maître de conférences

    Yann Kerbrat, « État des lieux de la recherche sur les droits asiatiques », le 09 juin 2022  

    Séance inaugurale du séminaire « Droits asiatiques » organisé par l'IRJS, l'IREDIES et l'ISJPS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Yann Kerbrat, « Le patrimoine culturel en péril », le 10 décembre 2021  

    Journée organisée sous la direction scientifique de Charlotte Beaucillon, Professeure à l'Université de Lille, et Géraldine Goffaux Callebaut, Professeure à l'Université d'Orléans

    Yann Kerbrat, « Climate Change Cases before National and International Courts », le 27 novembre 2021  

    Organised by the University of Oslo – Faculty of Law and PluriCourts, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne – IREDIES, University of Strasbourg - CEIE, Høgskolen i Innlandet (Lillehammer), IUCN World Commission on Environmental Law, and Centre Universitair

    Yann Kerbrat, « Les enseignements de la crise sanitaire de la COVID-19 pour le droit international et européen », le 25 mai 2021  

    Organisée pour l’IREDIES, par Hervé Ascensio, Ségolène Barbou des Places, Evelyne Lagrange et Paolo Palchetti, Professeurs à l’Université Paris 1

    Yann Kerbrat, « Regionalism in international law / Le régionalisme en droit international », le 03 mai 2021  

    Organisé pour l’IREDIES, Paris 1 Panthéon-Sorbonne par Mads Andenas, Freya Baetens, Emanuel Castellarin, Johann Ruben Leiss and Paolo Palchetti.

    Yann Kerbrat, « Vingt ans après . Retour sur un cours général donné en l'an 2000 », le 30 janvier 2020  

    Organisée par Yann Kerbrat, Professeur de droit public à l’Ecole de droit de la Sorbonne, Directeur de l'Institut de recherche en droit international et européen de la Sorbonne

    Yann Kerbrat, « Unilateral/extraterritorial sanctions », le 12 décembre 2019  

    Colloque organisé sous la responsabilité de Charlotte Beaucillon, CRDP, Université de Lille, avec l'IREDIES, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

    Yann Kerbrat, « Les îles et le droit international », le 30 septembre 2019  

    Journée d’étude de la SFDI organisée par le laboratoire Forces du droit de l’Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis

    Yann Kerbrat, « Extraterritorialités et droit international », le 23 mai 2019  

    Organisé par la SFDI sous la responsabilité scientifique de Mme Miron Alina, et Mme Taxil Bérangère, Professeurs de Droit public, co-directrices du M2 Droit International et Européen - Centre Jean Bodin - Université d'Angers

    Yann Kerbrat, « The Global Pact for the Environment », le 10 mai 2019  

    Organisé par Yann Aguila, Yann Kerbrat, Julie Ferrero and Jorge E. Vinuales pour les Universités de Cambridge, Paris 1 et le Club des juristes

    Yann Kerbrat, « Procès climatiques en France : la grande attente », le 17 avril 2019 

    Yann Kerbrat, « Journée d’actualité de la SFDI », le 09 mars 2018  

    Organisée par la SFDI et le Laboratoire VIP en Partenariat avec la Faculté de droit et science politique et D@nte

    Yann Kerbrat, « Pacific and Military Uses of the Exclusive Economic Zone : Exploring Coastal and Non-Coastal States’ Obligation to Have “Due Regard” to Rights and Duties of Other States in the UN Convention on the Law of the Sea », le 29 janvier 2018  

    Organized by The Sorbonne Research Institute for International and European Law – IREDIES

    Yann Kerbrat, « Exposition universelle et droit public », le 22 juin 2017 

    Yann Kerbrat, « Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques ? », le 31 mars 2017  

    Sous la direction scientifique de Christel Cournil, Sabine Lavorel, Marianne Moliner-Dubost, Marta Torre-Schaub

    Yann Kerbrat, « Problèmes choisis sur le droit de réglementer de l'Etat en droit international », le 22 mars 2017  

    Organisé par les Masters 2 Droit international économique, Administration internationale, Droit International et Organisations Internationales de l’Ecole de Droit de la Sorbonne.

    Yann Kerbrat, « Questions of Legal Responsibility for Srebrenica before the Dutch Courts », le 27 février 2017 

    Yann Kerbrat, « Le standard de due diligence et la responsabilité internationale », le 24 février 2017  

    L’hypothèse qu’il s’agit d’interroger lors de cette journée d’études est que la due diligence en droit international constitue aussi bien un standard de comportement qu’un standard en matière de responsabilité, entraînant un régime juridique spécifique.

    Yann Kerbrat, « Les États généraux de la recherche sur le Droit et la Justice », le 30 janvier 2017 

    Yann Kerbrat, « Substance et procédure en droit international public : dialectique et influences croisées », le 12 décembre 2016  

    Sous le parrainage du sénateur Jacques Legendre