Portail  Enseignants-chercheurs  Natacha Sauphanor-Brouillaud

Natacha Sauphanor-Brouillaud

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Articles

Natacha Sauphanor-Brouillaud, Hélène Aubry et Élise Poillot, « Droit de la consommation », Recueil Dalloz, N° 11, 2021, p. 594

Natacha Sauphanor-Brouillaud, Hélène Aubry et Élise Poillot, « Droit de la consommation », Recueil Dalloz, N° 11, 2020, p. 624

Natacha Sauphanor-Brouillaud et Carole Aubert de Vincelles, « Naissance de la Chaire Droit de la consommation », Recueil Dalloz, N° 8, 2020, p. 480

Natacha Sauphanor-Brouillaud, Hélène Aubry et Elise Poillot, « Droit de la consommation », Recueil Dalloz, N° 11, 2019, p. 607

Natacha Sauphanor-Brouillaud, « Il faut sauver la Commission des clauses abusives, menacée de disparaître ! », Recueil Dalloz, N° 9, 2019, p. 488

Natacha Sauphanor-Brouillaud et Hélène Aubry, « Droit de la consommation », Recueil Dalloz, N° 11, 2018, p. 583

Voir plus

Natacha Sauphanor-Brouillaud, Hélène Aubry et Elise Poillot, « Droit de la consommation », Recueil Dalloz, N° 10, 2017, p. 539

Natacha Sauphanor-Brouillaud, Philippe Pucheral, Nicolas Anciaux, Martine Behar-Touchais, Valérie-Laure Benabou, Nathalie Martial-Braz, Judith Rochfeld, Bianca Schulz, Juliette Senechal et Célia Zolynski, « Dossier Contenus Numériques / Données », Contrats concurrence consommation, 2017, p. NC

Natacha Sauphanor-Brouillaud, Nicolas Anciaux, Philippe Pucheral, Martine Behar-Touchais, Valérie-Laure Benabou, Geoffray Brunaux, Audrey Lefevre, Nathalie Martial-Braz, Judith Rochfeld, Bianca Schulz, Juliette Senechal et Célia Zolynski, « Dossier Contenus Numériques Revue Contrats, Concurrence, Consommation - Contenus Numériques », Contrats concurrence consommation, 2017, p. NC

Natacha Sauphanor-Brouillaud et Hélène Aubry, « Droit de la consommation », Recueil Dalloz, N° 11, 2016, p. 617

Natacha Sauphanor-Brouillaud, « Le renforcement de la protection des consommateurs - La loi du 17 mars 2014 », Justice et cassation, N° 1, 2016, p. 355

Natacha Sauphanor-Brouillaud et Hélène Aubry, « Recodification du droit de la consommation. A propos de l’ordonnance n° 2016-301 du 14 mars 2016 », La semaine juridique - édition générale, 2016, pp. 666-669

Natacha Sauphanor-Brouillaud et Hélène Aubry, « Droit de la consommation », Recueil Dalloz, N° 10, 2015, p. 588

Natacha Sauphanor-Brouillaud et Hélène Aubry, « Droit de la consommation », Recueil Dalloz, N° 22, 2014, p. 1297

Natacha Sauphanor-Brouillaud et Carole Aubert de Vincelles, « Loi du 17 mars 2014 : nouvelles mesures protectrices du consommateur », Recueil Dalloz, N° 15, 2014, p. 879

Natacha Sauphanor-Brouillaud et Hélène Aubry, « Droit de la consommation », Recueil Dalloz, N° 14, 2013, p. 945

Natacha Sauphanor-Brouillaud et Hélène Aubry, « Droit de la consommation », Recueil Dalloz, N° 13, 2012, p. 840

Natacha Sauphanor-Brouillaud et Hélène Aubry, « Droit de la consommation », Recueil Dalloz, N° 14, 2011, p. 974

Natacha Sauphanor-Brouillaud et Éric Andrieu, « Pratiques commerciales déloyales : les réglementations nationales sur la promotion des ventes une nouvelle fois mises en cause », Légipresse, N° 278, 2010, p. 414

Natacha Sauphanor-Brouillaud, « Publicité et promotion des ventes : une révolution ? », Legicom, N° 45, 2010, p. 117

Natacha Sauphanor-Brouillaud et Hélène Aubry, « Droit de la consommation », Recueil Dalloz, N° 13, 2010, p. 790

Natacha Sauphanor-Brouillaud et Hélène Aubry, « La protection de l’investisseur par les législations spéciales : quels critères ? », Revue de droit bancaire et financier, 2010, pp. 52-58

Natacha Sauphanor-Brouillaud, « Droit de la consommation », Recueil Dalloz, N° 6, 2009, p. 393

Actualités Publications Communications
  • « Le droit économique, levier de la transition écologique ? »
    en visio-conférence, le 14 juin 2021

  • « Rencontre autour de la consultation publique sur la transposition des directives 2019/770 et 2019/771 : projet d’ordonnance relatif au contrat de vente »
    en visio-conférence, le 01 avril 2021

  • « Droit des assurances et droit de la consommation »
    en visio-conférence, le 06 novembre 2020

  • « La modernisation des règles de protection des consommateurs par la Directive 2019/2161 dite « omnibus » »
    en visio-conférence, le 11 septembre 2020

  • « La modernisation des règles de protection des consommateurs par la directive n° 2019/2161 »
    Cergy-Pontoise, le 13 mars 2020

  • Voir plus

  • « L'obsolescence programmée à l'ère des objets connectés »
    Aix-en-Provence, le 19 mai 2017

  • « Numérique et fiscalité »
    Paris, le 27 mars 2017



Tags:

Docteurs en droit et science politique

Bénéficiez d’une page de présentation sur le portail universitaire du droit

Inscription réservée dans un premier temps aux docteurs qualifiés aux fonctions de maître de conférences.

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.