Alexis Constantin

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science politique

Laboratoire Droit des Affaires et Nouvelles Technologies

Thèse

Les rapports de pouvoir entre actionnaires. Thèse soutenue en 1998 à Paris 1, sous la direction de Jacques Ghestin.


Ouvrages

Alexis Constantin, Muriel Chagny et Daniel Bert (dir.), La simplification du droit : recherches à la confluence de la légistique et de la pratique, Institut universitaire Varenne et de diff. LGDJ-Lextenso éditions, 2015, Colloques & essais, 338 p.

Alexis Constantin, Droit des sociétés, Dalloz, 2014, 6e éd., Les mémentos Dalloz, 418 p.

Alexis Constantin, Droit des sociétés, Dalloz, 2012, 5e éd., Mémentos Dalloz, 430 p.

Alexis Constantin, Droit des sociétés, Dalloz, 2010, 4e éd., Mémentos Dalloz, 434 p.

Alexis Constantin, Droit des sociétés : droit commun et droit spécial des sociétés, Dalloz, 2007, 3e éd., Mémentos Dalloz, 287 p.

Alexis Constantin, Droit des sociétés : droit commun et droit spécial des sociétés, Dalloz, 2005, 2e éd., Mémentos Dalloz, 261 p.

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Alexis Constantin, Droit des sociétés : droit commun et droit spécial des sociétés, Dalloz, 2004, Mémentos Dalloz, 255 p.

Alexis Constantin, Les rapports de pouvoir entre actionnaires, 1998, 2 vol. , p.

Alexis Constantin et Valérie Hinfray, Théorie et pratique des clauses résolutoires expresses, l'auteur, 1990, 76 p.


Articles

Alexis Constantin, « Création d'une société concurrente par son gérant : manquement au devoir de loyauté », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 5, 2015, p. 226 

Alexis Constantin, « Quelques précisions importantes concernant le régime, toujours controversé, de la nullité des actes ou délibérations des organes sociaux », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2015, p. 533 

Alexis Constantin, « De l'autonomie respective des garanties de passif, des déclarations de conformité et du dol invoqué par le cessionnaire et de leur influence mutuelle », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2015, p. 103 

Alexis Constantin, « L'associé d'une SAS n'est pas tenu, sauf stipulation contraire, de s'abstenir d'une activité concurrente à celle de la société - Florilège sur la concurrence exercée par lassocié », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2014, p. 759 

Alexis Constantin, « Réforme de l'article 1843-4 du code civil par l'ordonnance n° 2014-863 du 31 juillet 2014 : faut-il s'en réjouir ou s'en inquiéter ? », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2014, p. 633 

Alexis Constantin, « Interrogations (et inquiétudes) sur le champ d'application des dispositions de l'article 1843-4 du code civil, notamment son extension aux conventions extrastatutaires », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2013, p. 805 

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Alexis Constantin, « L'emprise du droit de la concurrence sur le contrat de société : défiance et illustration », Recueil Dalloz, N° 40, 2012, p. 2717 

Alexis Constantin, « Aménagements statutaires ou extra-statutaires organisant le licenciement de salariés », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2012, p. 345 

Alexis Constantin, « Exclusion d'un associé consécutive à la perte de sa qualité de salarié », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2012, p. 348 

Alexis Constantin, « Inopposabilité au salarié de la clause compromissoire insérée dans une convention extrastatutaire (« charte associative ») constituant un avenant au contrat de travail », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2012, p. 351 

Alexis Constantin, « Loyauté des associés : l'associé d'une SARL n'est, en cette qualité, tenu ni de s'abstenir d'exercer une activité concurrente de celle de la société ni d'informer celle-ci d'une telle activité et doit seulement s'abstenir d'actes de concurrence déloyaux », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2012, p. 134 

Alexis Constantin, « Loyauté des dirigeants : l'obligation de loyauté et de fidélité pesant sur le gérant d'une SARL lui interdit de négocier, en qualité de gérant d'une autre société, un marché dans le même domaine d'activité », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2012, p. 137 

Alexis Constantin, « Mobilisation des droits sociaux : précisions sur le régime des clauses de complément de prix dans les cessions de droits sociaux, dites clauses d'earn out », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2012, p. 129 

Alexis Constantin, « Droits financiers des associés : le compte courant d'associé est remboursable à tout moment, nonobstant les dispositions de l'article 1900 du code civil, non applicables », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2011, p. 575 

Alexis Constantin, « Mobilisation des droits sociaux : contentieux toujours nourri sur le dol et la réticence dolosive dans les cessions de droits sociaux ; rôle de la qualité et du comportement du cessionnaire déçu », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2011, p. 577 

Alexis Constantin, « Mobilisation des droits sociaux : sanction du non respect des conditions de mise en uvre des garanties conventionnelles ; clauses de déchéances », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2011, p. 580 

Alexis Constantin, « Droits financiers des associés : le remboursement du solde du compte courant d'un associé ne peut être demandé par son époux commun en biens », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2011, p. 358 

Alexis Constantin, « Le groupe, entre autonomie juridique et hétéronomie économique des sociétés qui le composent », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2011, p. 365 

Alexis Constantin, « Mobilisation des droits sociaux : la connaissance par le cessionnaire d'un passif au jour de la cession ne fait pas obstacle à la mise en uvre de la garantie de passif », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2011, p. 359 

Alexis Constantin, « Situation des associés : soumission de la clause de non-concurrence souscrite dans un pacte extrastatutaire par un actionnaire, également salarié de la société, au régime de la clause stipulée dans un contrat de travail », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2011, p. 361 

Alexis Constantin et Thomas Clay, « Le film était presque français », Recueil Dalloz, N° 36, 2005, p. 2494 

Alexis Constantin, « Commentaire des dispositions de la loi MURCEF relatives au droit des sociétés et des marchés financiers », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 2, 2002, p. 197 

Alexis Constantin, « Une association dont l'activité réelle est illégale a un objet illicite, et sa dissolution constitue une mesure nécessaire à la défense de l'ordre, au sens de la Conv. EDH », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 2, 2002, p. 326 

Alexis Constantin, « La liquidation hâtive d'une société ne constitue pas une fraude aux droits d'un créancier omis, de nature à faire perdre au liquidateur et aux associés le bénéfice de la prescription des actions intentées contre eux, dès lors que toutes les formalités de publicité de la dissolution puis de la liquidation ont été effectuées », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2001, p. 715 

Alexis Constantin, « Nature et régime de l'action sociale ut singuli. Articulation avec l'action sociale ut universi », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 2, 2001, p. 323 

Alexis Constantin, « Conditions et effets de la fictivité d'une société », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2000, p. 824 

Alexis Constantin, « La société signataire d'une lettre d'intention, qui n'a pris aucun engagement de se substituer à celui de sa filiale, n'est tenue que d'une obligation de moyens », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 3, 2000, p. 520 

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