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Gildas Roussel

UFR Droit Economie et Gestion
12 rue de Kergoat – CS93837
29238 BREST CEDEX 2

Gildas Roussel

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Les mutations de la procédure pénale

jeudi 25 avril 2019

Regards croisés à l’occasion des soixante ans du Code de procédure pénale

Organisé par l’IODE, Université de Rennes

L'animal et l'homme

jeudi 11 octobre 2018

La santé des personnes vulnérables

jeudi 15 mars 2018

Organisée par les étudiants du M2 Droit des personnes vulnérables sous la direction de Monsieur F.X. Roux-Demare, Doyen de la Fac. de Droit, Economie, Gestion et AES, MCF droit privé et sciences criminelles, Directeur du M2 Droit des personnes vulnérables

Le droit dans Game of Thrones

vendredi 23 février 2018

5e Journée annuelle d'étude des doctorants juristes

Les jeunes Mestres de la Citadelle de Bretagne occidentale et de Bretagne sud vous convient à une journée d’étude consacrée au droit parrainée par M. le Professeur Jean-Christophe Roda

Sur les routes de la drogue

vendredi 24 mars 2017

Le syndrome du bébé secoué

vendredi 14 octobre 2016

Vulnérabilité victimologique par essence

Approche pluridisciplinaire


Parutions

Sur les routes de la drogue

Institut Universitaire Varenne, 2019

Cet ouvrage propose une appréhension pluridisciplinaire de la question du trafic de stupéfiants avec un regard des universitaires et des professionnels sur les problématiques principales soulevées dans le contexte législatif répressif français.

L'européanisation de la justice pénale

Cujas, 2017

Actes du colloque organisé le 16 octobre 2015 par le Centre de recherche en droit privé de l'Université de Bretagne occidentale



Publications

Ouvrages

Gildas Roussel, Procédure pénale, Vuibert, 2018, 9e éd., Vuibert Droit, 462 p.

Gildas Roussel, Procédure pénale, Vuibert, 2017, 8e éd., Vuibert Droit, 459 p.

Gildas Roussel, Procédure pénale, Vuibert, 2016, 7e éd., Vuibert Droit, 470 p.

Gildas Roussel et Francois-Xavier Roux-Demare (dir.), L'européanisation de la justice pénale : actes du colloque organisé le 16 octobre 2015 par le Centre de recherche en droit privé (CRDP - EA 3881), Editions Cujas, 2016, Actes et études, 178 p.

Gildas Roussel, Procédure pénale, Vuibert, 2015, 6e éd., Vuibert Droit, 475 p.

Gildas Roussel et Martine Herzog-Evans, Procédure pénale, Vuibert, 2014, 5e éd., Vuibert Droit, 461 p.

Gildas Roussel et Martine Herzog-Evans, Procédure pénale, Vuibert, 2013, 4e éd., Vuibert Droit, 443 p.

Gildas Roussel et Martine Herzog-Evans, Procédure pénale, Vuibert, 2012, 3e éd., Vuibert Droit, 445 p.

Gildas Roussel et Martine Herzog-Evans, Droit pénal général, Vuibert, 2011, 3e éd., Dyna'sup, 324 p.

Gildas Roussel, Suspicion et procédure pénale équitable, l'Harmattan, 2010, Bibliothèques de droit, 364 p.

Gildas Roussel, Mise en œuvre de la suspicion et procès pénal équitable, [s. n.], 2007, 757 p.

Gildas Roussel, Les procès-verbaux d'interrogatoire : rédaction et exploitation, Budapest, 2005, Bibliothèques de droit, 231 p.

Gildas Roussel et Francois-Xavier Roux-Demare (dir.), Sur les routes de la drogue : [actes du colloque du 24 mars 2017], Institut universitaire Varenne, 2005, Colloques & essais, 202 p.

Articles

Gildas Roussel, Virginie Gautron et Philippe Pouget, « La coordination entre forces de police et justice dans le traitement des délits », in Danet J. (coord.) (dir.), La réponse pénale. Dix ans de traitement des délits, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2013, p. 23-48

Gildas Roussel et Arnaud Montas, « Les principaux apports de la décision de la Cour de cassation dans l'affaire Erika », Actualité juridique. Pénal, N° 11, 2012, p. 574-578

Gildas Roussel, « Le gendarme n'est pas rapporteur nécessaire des propos tenus par l'avocat envers un magistrat », Actualité juridique. Pénal, N° 988460, 2011, p. 74-76

Gildas Roussel, « Le VIH est une substance nuisible source d'infirmité permanente. », Actualité juridique. Pénal, N° 986209, 2011, p. 77

Gildas Roussel, « Le VIH est une subtance nuisible d'infirmité permanente », Editions Dalloz, N° 986209, 2011, p. 77

Gildas Roussel, « Le douanier, essor d'un enquêteur judiciaire », Revue française de finances publiques - RFFP, N° 113, 2011, p. 235-243

Gildas Roussel, « La nature répressive de la police municipale après les lois LOPPSI2 », Actualité juridique Collectivités Territoriale, 2011, p. ages 347-351

Gildas Roussel, « Les garanties de la défense pénale dans les premières décisions rendues sur QPC », Actualité juridique. Pénal, 2011, p. ages 286-288

Gildas Roussel et Yves Mayaud, « Police judiciaire », Répertoire de droit pénal et de procédure pénale, 2011

Gildas Roussel, « La particulière vulnérabilité ne peut être tirée du seul âge de la victime. », Actualité juridique. Pénal, N° 1082039, 2010, p. 444

Gildas Roussel, « La détention prononcée à l'issue d'une comparution immédiate ne se fonde pas sur les motifs de l'article 144 et l'insuffisance d », Actualité juridique. Pénal, N° 937398, 2010, p. 450

Gildas Roussel, « La pénalisation explicite de l'inceste : nommer l'innommable », Archives de politique criminelle, N° 32, 2010, p. 298-308

Gildas Roussel, « Absence de restitution et remise aux domaines du navire utilisé pour un trafic de stupéfiants quelle que soit l'identité de son », Actualité juridique. Pénal, 2010, p. Page 194

Gildas Roussel, « Application de la pénalité entrée en vigueur avant la commission de l'infraction et confiscation obligatoire de la marchandise », Actualité juridique. Pénal, 2010, p. age 283

Gildas Roussel, « Explosifs », Répertoire pénal Dalloz, 2010

Gildas Roussel, « Explosifs », Recueil Dalloz, 2010

Gildas Roussel, « Régularité de l'arrestation et du transfert en France de pirates somaliens », Actualité juridique. Pénal, 2010, p. age 292

Gildas Roussel, « De la nécessaire requalification des faits involontaires en cas de révélation de leur nature intentionnelle au rejet de la légit », Actualité juridique. Pénal, 2009, p. Page 317

Gildas Roussel, « En cas d'acquittement partiel, l'appel du procureur doit porter sur tous les chefs d'accusation », Actualité juridique. Pénal, 2009, p. Page 413

Gildas Roussel, « En cas d'appel relatif à la seule action fiscale interjeté par la douane, la cour d'appel ne peut se prononcer sur l'action publ », Actualité juridique. Pénal, 2009, p. age 139

Gildas Roussel, « La défense peut déposer un mémoire le jour de l'audience devant la chambre de l'instruction et doit avoir le temps de préparer s », Actualité juridique. Pénal, 2009, p. age 417

Gildas Roussel, « Le montant du remboursement des frais de remise en état d'un bien ne peut dépasser sa valeur de remplacement », Actualité juridique. Pénal, 2009, p. age 507

Gildas Roussel, « Les originalités du droit pénal douanier », Actualité juridique. Pénal, 2009, p. Page 201 à 206

Gildas Roussel, « Pas de motivation sur les circonstances atténuantes », Actualité juridique. Pénal, 2009, p. age 192

Gildas Roussel, « En matière de stupéfiants les procès-verbaux ne valent qu'à titre de simples renseignements », Actualité juridique. Pénal, 2008, p. age 186

Gildas Roussel, « Inscriptions au FIJAIS : ni dispense, relèvement », Actualité juridique. Pénal, 2008, p. age 145

Gildas Roussel, « Inspection d'un local professionnel, infraction flagrante et respect de formes de la visite domiciliaire », Actualité juridique. Pénal, 2008, p. age 143

Gildas Roussel, « Irrecevabilité de l'appel du parquet en cas d'acquittement partiel », Actualité juridique. Pénal, 2008, p. age 135

Gildas Roussel, « L'effet dévolutif de l'appel empêche l'annulation d'une ordonnance prolongeant une détention provisoire pour une durée non prévu », Actualité juridique. Pénal, 2008, p. age 327

Gildas Roussel, « La conscience de coopérer à une opération irrégulière caractérise la culpabilité d'une personne intéressée à la fraude », Actualité juridique. Pénal, 2008, p. age 75

Gildas Roussel, « La preuve contraire des procès-verbaux n'est pas une affaire du juge », Actualité juridique. Pénal, 2008, p. age 507

Gildas Roussel, « Le défaut d'impartialité de l'enquête de police soumis à l'exigence d'un grief », Actualité juridique. Pénal, 2008, p. Page 328

Gildas Roussel, « Liberté de la preuve des fraudes communautaires », Actualité juridique. Pénal, 2008, p. age 75

Gildas Roussel, « Pas d'application de la contrainte par corps après le 1er janvier 2005 », Actualité juridique. Pénal, 2008, p. age 461

Gildas Roussel, « Pas de lien entre l'abrogation des textes communautaire cause de relaxe et l'erreur indécelable de l'importateur », Actualité juridique. Pénal, 2008, p. age 373

Gildas Roussel, « Pas de prise en compte de la vétusté des biens détruits pour l'indemnisation de la victime », Actualité juridique. Pénal, 2008, p. age 186

Gildas Roussel, « Prière de ne pas renverser le renversement de la charge de la preuve douanière », Actualité juridique. Pénal, 2008, p. age 33

Gildas Roussel, « Violation de l'article 8 de la Convention EDH par le fichage illimité des suspects », Actualité juridique. Pénal, 2008, p. age 81

Gildas Roussel, « De fausses factures portant fausses déclarations d'importations de marchandises prohibées », Actualité juridique. Pénal, 2007, p. age 327

Gildas Roussel, « Inscription du complice au FIJAIS », Actualité juridique. Pénal, 2007, p. age 40

Gildas Roussel, « Le boycott n'est pas un fait justificatif », Actualité juridique. Pénal, 2007, p. age 140

Gildas Roussel, « Non-application de la loi pénale plus sévère limitant le champ de l'immunité familiale », Actualité juridique. Pénal, 2007, p. age 29

Gildas Roussel, « Pas de répression d'une contrefaçon en l'absence de brevet en France », Actualité juridique. Pénal, 2007, p. age 433

Gildas Roussel, « Pas de rétroactivité de la responsabilité pénale d'une personne morale pour un cas non prévu antérieurement par la loi », Actualité juridique. Pénal, 2007, p. Page 433

Gildas Roussel, « Rappel légitime d'une sanction disciplinaire amnistiée pour l'exercice des droits de la défense », Actualité juridique. Pénal, 2007, p. age 379

Gildas Roussel, « Retard dans la notification des droits : pas de circonstances insurmontalbes », Actualité juridique. Pénal, 2007, p. age 385

Communications

Gildas Roussel, « L'exception d'inconstitutionnalité et le procès pénal », La défense pénale : évolution ou révolution ?, Caen, 10 septembre 2010

Gildas Roussel, « Le statut du majeur protégé dans le procès pénal », Responsabilités et Majeurs vulnérables, Brest, 10 décembre 2010


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