Notion usuelle en management, la pérennité de l'entreprise décrit sa continuité, sa durabilité et l'idée de permanence malgré les évènements et les changements pouvant survenir. Alors qu'elle figure dans plusieurs dispositions législatives et dans la jurisprudence, la pérennité de l'entreprise n'a jamais fait l'objet d'une étude juridique approfondie. Elle s'inscrit pourtant dans un mouvement de la technique juridique en faveur de la préservation des entreprises, particulièrement à l'heure de la crise engendrée par la pandémie de Covid-19. Le droit, en tant qu'instrument de maîtrise du temps, constitue indiscutablement un levier de cette notion, cependant que l'entrecroisement des considérations économiques, politiques mais aussi sociétales en environnementales rend les rapports entre le droit et la pérennité de l'entreprise particulièrement complexes à démêler. Quatre temps rythment l'analyse de la pérennité de l'entreprise. L'étude débute par une réflexion sur l'existence de la notion, complétée par l'identification des tensions qu'induit l'émergence d'une exigence de pérennité avec certains principes fondamentaux. L'approche technique consiste ensuite à étudier les instruments juridiques de cette pérennité. La recherche d'un modèle de l'entreprise pérenne clôture l'ouvrage.

Juredieu Franck. Les effets du contrat à l'égard des tiers. In: Revue juridique de l'Ouest, 2017-2. pp. 79-89.

Colloque organisé par le M2 Droit du patrimoine, IRJI François-Rabelais, Université de Tours sous la direction scientifique de Franck Juredieu

Organisée par le Master Droit du Patrimoine, Faculté de droit de l’Université de Tours

Organisé dans le cadre du Cycle de colloques en droit des affaires et du patrimoine

Conférence CRDP-IRJI