Julien Bourdoiseau

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, d'Economie et des Sciences Sociales

Institut de recherche juridique interdisciplinaire François Rabelais

Responsabilités administratives et scientifiques :

Responsable des formations suivantes :
  • THESE

    L'influence perturbatrice du dommage corporel en droit des obligations, soutenue en 2007 à Tours sous la direction de Fabrice Leduc 

  • Julien Bourdoiseau, Christophe Quézel-Ambrunaz, Philippe Brun, Laurence Clerc-Renaud, Stéphanie Porchy-Simon [et alii], Des spécificités de l'indemnisation du dommage corporel, Bruylant, 2017   

    Julien Bourdoiseau, Martin Oudin, Vincent Roulet (dir.), 1975 - 2015, LGDJ-Lextenso, 2016, 117 p. 

    Julien Bourdoiseau, Vincent Roulet, L’essentiel du droit des contrats spéciaux 2015-2016: À jour de la loi du 6 août 2015, dite loi Macron, Gualino et Lextenso éditions, 2015, Les Carrés, 176 p. 

    Julien Bourdoiseau, Vincent Roulet, L'essentiel du droit des contrats spéciaux, Gualino, 2015 

    Julien Bourdoiseau, Olivia Sabard (dir.), Hommage en l’honneur de Grégoire Forest, Dalloz, 2014, Thèmes & commentaires, 317 p. 

    Julien Bourdoiseau, L'influence perturbatrice du dommage corporel en droit des obligations, LGDJ, 2010, Bibliothèque de droit privé, 529 p. 

    Julien Bourdoiseau, L'influence perturbatrice du dommage corporel en droit des obligations, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3, 2008, Lille-thèses 

  • Julien Bourdoiseau, « Les infections nosocomiales », in GRERCA - Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (dir.), L’indemnisation des victimes d’accidents médicaux en Europe, Bruyland, 2015, pp. 253-263   

    Julien Bourdoiseau, « Les infections nosocomiales (rapport français) », in Bernard Dubuisson (dir.), La responsabilité médicale en Europe, Editions Larcier, 2015 

    Julien Bourdoiseau, « La rationalisation de la compensation du dommage corporel », La réparation intégrale en Europe Études comparative des droits nationaux, Larcier, 2012, pp. 97-102 

    Julien Bourdoiseau, « La place de la responsabilité objective.Rapport de synthèse », Travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité Civile et l'Assurance (GRERCA). Séminaire des 27 et 28 novembre 2009 à Saint-Etienne, Le droit français de la responsabilité civile confronté aux projets européens d'harmonisation, IRJS Edition, 2012, pp. 201-226 

  • Julien Bourdoiseau, « L'intelligence artificielle, la réparation du dommage corporel et l'assurance : quel apport de l'IA à la réparation du dommage corporel ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, n°09, p. 439   

    Julien Bourdoiseau, Patrice Adam, « Controverse : Que penser de l'extension du préjudice d'anxiété ? », Revue de droit du travail, 2019, n°12, p. 756   

    Julien Bourdoiseau, « Le conseil juridique ébranlé par la nouvelle économie ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, n°12, p. 655   

    Julien Bourdoiseau, « La situation de la victime après le recours des tiers payeurs », Droit Social, 2017, n°11, p. 949   

    Julien Bourdoiseau, « La généralisation de la complémentaire santé : un bilan », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2017, n°03, p. 436   

    Julien Bourdoiseau, « Le droit de préférence de la victime : entre état des lieux et état des vœux », Gazette du Palais, 2017, n°1, p. 24 

    Julien Bourdoiseau, « Nouveau contrat responsable et iatrogénèse », Gazette du Palais, 2015, n°258, p. 5   

    Julien Bourdoiseau, « Loi Rebsamen : de la simplification du compte personnel de prévention de la pénibilité (art. 28) », Lexbase Social, 2015, n°624   

    Julien Bourdoiseau, Vincent Roulet, « Les conséquences du transfert d’entreprise sur la protection sociale des salariés », Gazette du Palais, 2015, n°188, p. 21   

    Julien Bourdoiseau, « Fraude et protection sociale d’entreprise : la Cour de cassation étend le champ de l’article L. 932-7, alinéa 4 du Code de la sécurité sociale »: Cass. 2e civ., 26 mars 2015, no 14-15088, ECLI:FR:CCASS:2015:C200503, Flory c/ Humanis prévoyance, F–D (cassation CA Paris, 7 janv. 2014), Mme Flise, prés., Mme Touati, cons. rapp., Mme Lautru, av. gén. ; SCP Lyon-Caen et Thiriez, SCP Gadiou et Chevalier, av., Gazette du Palais, 2015, n°188, p. 38   

    Julien Bourdoiseau, « L’indemnisation forfaitaire de la perte des droits à la retraite : force est (re)donnée à la loi »: Cass. ch. mixte, 9 janv. 2015, no 13-12310, ECLI:FR:CCASS:2015:MI00280, Gilbert X c/ Sté FLI France et CPAM du Morbihan, PBRI (rejet pourvoi c/ CA Rennes, 9e ch., sect. sécurité sociale, 19 déc. 2012), M. Louvel, prés., Mme Duval-Arnoult, cons. rapp., Mme Lesueur de Givry, av. gén. ; SCP Boré et Salve de Bruneton, SCP Célice, Blancpain et Soltner, av., Gazette du Palais, 2015, n°188, p. 37   

    Julien Bourdoiseau, « Égalité de traitement et droit de la protection sociale »: Cass. soc., 27 janv. 2015, no 13-22179, ECLI:FR:CCASS:2015:SO00120, Fédération nationale des personnels des sociétés d’études, du conseil et de prévention CGT, PBRI (rejet pourvoi c/ CA Paris, 30 mai 2013), M. Frouin, prés. ; SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, SCP Lyon-Caen et Thiriez, SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, av., Gazette du Palais, 2015, n°111, p. 25 

    Julien Bourdoiseau, « Réforme du dialogue social : entre échec de la négociation et projet de loi », Gazette du Palais, 2015, n°111, p. 3 

    Julien Bourdoiseau, Vincent Roulet, « La loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 : aspects concernant les entreprises », Gazette du Palais, 2015, n°111, p. 17   

    Julien Bourdoiseau, « Perte de droits à la retraite et CPH : revirement »: Cour de cassation, Chambre mixte, 9 janvier 2015, pourvoi numéro 13-12.310, Lexbase Social, 2015, n°599, pp. 4-7 

    Julien Bourdoiseau, « Les communicants ont décidément toujours raison : Red Bull donne des ailes ou l'art et la manière d'échapper 'pour partie à la fiscalité comportementale »: Conseil constitutionnel, 19 septembre 2014, décision numéro 2014-417 QPC, société red bull on premise et autre, contribution prévue par l'article 1613 bis a du code général des impôts, Gazette du Palais, 2015, n°1113, pp. 38-39 

    Julien Bourdoiseau, « Les préjudices professionnels », Gazette du Palais, 2014, n°358361, pp. 32-35 

    Julien Bourdoiseau, Pascal Jan, Véronique Tellier-Cayrol, Jean-Eric Gicquel, « Chronique QPC (Janvier à Juin 2014) », Les Petites Affiches, 2014, pp. 6-19 

    Julien Bourdoiseau, Pascal Jan, Jean-Éric Gicquel, Philippe Blachèr, Véronique Tellier-Cayrol, « Chronique QPC (mai-août 2013) », Les Petites Affiches, 2014, n°98, p. 6 

    Julien Bourdoiseau, Pascal Jan, Philippe Blachèr, Jean-Éric Gicquel, Véronique Tellier-Cayrol, « Chronique QPC (sept.-déc. 2013) », Les Petites Affiches, 2014, n°108, p. 6 

    Julien Bourdoiseau, Jean-Eric Gicquel, Pascal Jan, Philippe Blachèr, Véronique Tellier-Cayrol, « Droit constitutionnel - Chronique QPC (janvier - avril 2013) », Les Petites Affiches, 2013, n°180, p. 6   

    Julien Bourdoiseau, Jean-Eric Gicquel, Pascal Jan, Philippe Blachèr, Véronique Tellier-Cayrol, « Droit constitutionnel - Chronique QPC (septembre - décembre 2012) », Les Petites Affiches, 2013, n°140, p. 6   

    Julien Bourdoiseau, « Perte de chance de vie »: Cour de cassation, Chambre criminelle, 26 mars 2013, pourvoi numéro 12-82.600, Juris-Data numéro 2013-007338, La Semaine juridique. Édition générale, 2013, n°19, p. 922 

    Julien Bourdoiseau, « Chronique QPC, mai-août 2012,Suite et fin », Les Petites Affiches, 2013, n°61, p. 5 

    Julien Bourdoiseau, « Chronique QPC, mai-août 2012,1re partie », Les Petites Affiches, 2013, n°60, p. 4 

    Julien Bourdoiseau, « Chronique QPC ,Janvier-Avril 2012, Suite et fin », Les Petites Affiches, 2012, n°197, pp. 8-14 

    Julien Bourdoiseau, Jean-Eric Gicquel, Pascal Jan, Philippe Blachèr, Véronique Tellier-Cayrol, « Droit constitutionnel - Chronique QPC (janvier - avril 2012) », Les Petites Affiches, 2012, n°196, p. 6   

    Julien Bourdoiseau, « Chronique QPC Janvier-avril 2012,1re partie », Les Petites Affiches, 2012, n°196, pp. 6-18 

    Julien Bourdoiseau, « Chronique QPC septembre-décembre 2011, suite et fin », Les Petites Affiches, 2012, n°112, p. 9 

    Julien Bourdoiseau, « Chronique QPC septembre-décembre 2011,1re partie », Les Petites Affiches, 2012, n°111, p. 8 

    Julien Bourdoiseau, Jean-Eric Gicquel, Pascal Jan, Véronique Tellier-Cayrol, « La Question prioritaire de constitutionnalité. Chronique QPC (septembre 2011 - décembre 2011)) », Les Petites Affiches, 2012, n°111112, p. 89   

    Julien Bourdoiseau, « Recours des tiers payeurs : entre confirmation et revirement », Recueil Dalloz, 2012, n°16, pp. 1051-1055 

    Julien Bourdoiseau, Jean-Eric Gicquel, Pascal Jan, Philippe Blachèr, Véronique Tellier-Cayrol, « Droit constitutionnel - Chronique QPC (mai - août 2012) », Les Petites Affiches, 2012, n°60, p. 4   

    Julien Bourdoiseau, « Droit Constitutionnel Chronique QPC Octobre 2010-septembre 2011,Suite et fin », Les Petites Affiches, 2011, n°247, pp. 5-14 

    Julien Bourdoiseau, « Droit Constitutionnel Chronique QPC Octobre 2010-septembre 2011, 1re partie », Les Petites Affiches, 2011, n°246, pp. 6-20 

    Julien Bourdoiseau, Jean-Eric Gicquel, Pascal Jan, « La Question prioritaire de constitutionnalité. Chronique QPC (octobre 2010-septembre 2011) », Les Petites Affiches, 2011, n°246247, pp. 6-5   

    Julien Bourdoiseau, « Le secret de la délibération », Procédures, 2011, n°3, pp. 28-34 

    Julien Bourdoiseau, « Quelle typologie des postes de préjudices? De l'objet du recours des tiers payeurs », Responsabilité civile et assurances, 2010, n°3, pp. 39-43 

    Julien Bourdoiseau, « Portée du recours du tiers payeur »: Cour de cassation, Chambre sociale, 24 septembre 2009, pourvoi numéro 08-14.515, CPAM de Haute-Garonne contre Bassagal, La Semaine juridique. Social, 2009, n°48, pp. 41-44 

    Julien Bourdoiseau, « Action en remboursement au profit d'un service départemental d'incendie et de secours », Recueil Dalloz, 2008, n°25, pp. 1741-1743 

    Julien Bourdoiseau, « Condition défaillante et qualification du dépôt de garantie », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2008, n°02, pp. 147-149   

    Julien Bourdoiseau, « L'office notarial et le risque de responsabilité civile », Les Petites Affiches, 2007, n°137, pp. 6-10 

    Julien Bourdoiseau, « Questionnement impertinents sur la fonction juridictionnelle de la Cour de cassation »: Le sens des arrêts de la Cour de cassation, Les Petites Affiches, 2007, pp. 6-8 

    Julien Bourdoiseau, « Questionnements sur la fonction juridictionnelle de la Cour de cassation », Les Petites Affiches, 2007, n°19, pp. 6-8 

    Julien Bourdoiseau, Olivia Sabard, Marion Bary, « Avant-propos », Les Petites Affiches, 2007, n°19, p. 3 

    Julien Bourdoiseau, « Analyse critique de la prestation servie par le Cridon », Revue juridique de l'Ouest , 2007, n°1, pp. 23-32    

    Bourdoiseau Julien. Analyse critique de la prestation servie par le CRIDON. In: Revue juridique de l'Ouest, 2007-1. pp. 23-32.

    Julien Bourdoiseau, Olivia Sabard, « Chronique de droit des obligations », Revue juridique de l'Ouest , 2007, n°2, pp. 159-193    

    Bourdoiseau Julien, Sabard Olivia. Chronique de droit des obligations. In: Revue juridique de l'Ouest, 2007-2. pp. 159-193.

    Julien Bourdoiseau, Olivia Sabard, « Chronique de droit des obligations », Revue juridique de l'Ouest , 2006, n°3, pp. 335-356    

    Bourdoiseau Julien, Sabard Olivia. Chronique de droit des obligations. In: Revue juridique de l'Ouest, 2006-3. pp. 335-356.

    Julien Bourdoiseau, « Droit des entreprises en difficulté », Revue juridique de l'Ouest , 2005, n°4, pp. 529-541    

    Bourdoiseau Julien. Droit des entreprises en difficulté. In: Revue juridique de l'Ouest, 2005-4. pp. 529-541.

    Julien Bourdoiseau, « Cass. com., 7 déc. 2004 (procédures collectives et cession Dailly) », Revue juridique de l'Ouest , 2005, n°4, p. 529 

    Julien Bourdoiseau, « Le Nuntius : Contribution à la distinction entre le contrat de mandat et le contrat d'entreprise », Revue juridique de l'Ouest , 2003, n°2, pp. 139-206    

    Bourdoiseau Julien. Le nuntius : contribution à la distinction entre le contrat de mandat et le contrat d'entreprise. In: Revue juridique de l'Ouest, 2003-2. pp. 139-206.

  • Julien Bourdoiseau, « L'actualité des baux », le 20 mars 2024  

    Colloque organisé par le M2 Droit du patrimoine, IRJI François-Rabelais, Université de Tours sous la direction scientifique de Franck Juredieu

    Julien Bourdoiseau, « Femmes soignantes, femmes sorcières », le 14 mars 2024  

    Colloque organisé par la Faculté de Droit, Université de Tours sous la direction scientifique de Concetta Pennuto, CESR et Pierre Allorant, CRJP, avec le soutien de la MSH Val de Loire dans le cadre du financement du projet “Femmes médecins d’hier à aujourd’hui“

    Julien Bourdoiseau, « Le dommage corporel face aux AT-MP », le 23 février 2024  

    Colloque organisé par le département CRCA de l'IRJS, Université Paris Panthéon-Sorbonne en partenariat avec le Laboratoire Droit, religion, entreprise et société - DRES, Université de Strasbourg sous la direction scientifique d'Anne Guégan, MCF à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et de Morane Keim-Bagot, Pr. à l'Université de Strasbourg

    Julien Bourdoiseau, « Santé mentale : le droit relève-t-il le défi ? », le 08 février 2024  

    Journée d'études organisée par l’Association Ordonnances et Prescriptions du Master II Droit de la santé, Faculté de droit, Université de Tours

    Julien Bourdoiseau, « L'Union européenne, espace de paix en sursis ? », le 09 novembre 2023  

    Colloque organisé par l’Institut de Recherche Juridique Interdisciplinaire François-Rabelais (IRJI), Faculté de droit, d’économie et des sciences sociales de l’Université de Tours sous la direction scientifique de Pierre-Yves Monjal et Nicolas Clinchamps

    Julien Bourdoiseau, « Les variations du préjudice, de l'individuel au collectif », le 19 octobre 2023  

    Colloque organisé par l'Université de La Rochelle sous la direction scientifique de Marie-Sophie Bondon, Maître de conférences en droit privé à La Rochelle Université

    Julien Bourdoiseau, « La Cassation », le 06 octobre 2023  

    Colloque organisé par l'IRJI François-Rabelais (UR-7496), Faculté de droit, Université de Tours, autour de l'ouvrage publié aux éditions LexisNexis sous la direction de Benjamin Defoort et Julie Traullé.

    Julien Bourdoiseau, « Décentralisation et territoire(s) », le 30 mars 2023  

    Organisé par l'IRJI Rabelais, Université de Tours

    Julien Bourdoiseau, « Réanimer un système de santé à bout de souffle pour des soins de qualité », le 02 février 2023  

    Journée organisée par le Master II droit de la sante, Institut de Recherche Juridique Interdisciplinaire François-Rabelais, Université de Tours codirigée par Mme. Farida Arhab-Girardin et M. Emmanuel Aubin

    Julien Bourdoiseau, « Pratique notariale du droit international privé », le 06 janvier 2023  

    Organisé par la MSH Val de loire, Université de Tours sous la direction scientifique de Alina Goncharova et Fabienne Labelle

    Julien Bourdoiseau, « Droit, Territoires, Terroirs & Gastronomie en France et au Japon », le 19 mai 2022  

    Organisé par l'IRJI Rabelais, Université de Tours avec le soutien et la participation de la Cité internationale de la Gastronomie en Val de Loire et en partenariat avec l’IEHCA

    Julien Bourdoiseau, « Secret et Droit », le 01 avril 2022  

    Organisé par l'IRJI, Université de Tours sous la Direction scientifique de Clémence Appert, Joachim Lebied et Alexandre Nivert

    Julien Bourdoiseau, « 2002-2022 : Vingt ans de coexistence de la responsabilité et de la solidarité en matière médicale », le 04 mars 2022  

    Organisé par l'IRJS, Département contrat responsabilité civile et assurances sous la direction scientifique d’Anne Guégan

    Julien Bourdoiseau, « Intelligence artificielle en assurance », le 28 janvier 2022  

    Organisé sous la direction de Céline Béguin-Faynel, Maître de conférences en droit privé, Co-directrice du Master Droit des Assurances, Le Mans Université

    Julien Bourdoiseau, « Les partenariats des puissances économiques en Afrique », le 09 décembre 2021  

    Organisé par la MSH Val de Loire, IRJI Rabelais, Université de Tours sous la direction de Abdelkhaleq Berramdane et Michel Trochu

    Julien Bourdoiseau, « Les 20 ans de la loi du 3 décembre 2001 réformant le droit des successions », le 03 décembre 2021  

    Organisé par l'IRJI François-Rabelais (Institut de Recherche Juridique Interdisciplinaire - EA 7496) et le CEJESCO, sous la direction de Fabienne Labelle, Maître de conférences à l’Université de Tours et Jérémy Houssier, Professeur à l’Université de Reims

    Julien Bourdoiseau, « Juger de la légalité administrative », le 19 novembre 2021  

    Colloque organisé par l’Institut de Recherche Juridique Interdisciplinaire François Rabelais (IRJI - EA 7496) de la faculté de droit de Tours, sous la direction de B. Defoort & B. Lavergne.

    Julien Bourdoiseau, « L'avenir de la protection des lanceurs d'alerte dans l'Union européenne », le 15 octobre 2021

    Séminaire organisé par le GRERCA sous la direction scientifique de Olivier Gout, Professeur, Codirecteur de l’équipe de recherche Louis Josserand, Cotitulaire de la Chaire Miroir Ottawa-Lyon, Université Jean Moulin Lyon 3

    Julien Bourdoiseau, « L'abolition a 40 ans », le 09 octobre 2021  

    Journée oganisée par la faculté de droit de Tours en partenariat avec l'Ordre des avocats, sous le parrainage de Robert Badinter et la présidence d'Henri Leclerc.irji

    Julien Bourdoiseau, « État des lieux critique des outils d’évaluation des préjudices consécutifs à un dommage corporel », le 07 décembre 2020  

    Organisé par Christophe Quézel-Ambrunaz et le Centre de Recherche en Droit Antoine Favre de l’Université Savoie Mont Blanc, dans le cadre du projet "La standardisation de la réparation du dommage corporel", soutenu par l’Institut Universitaire de France

    Julien Bourdoiseau, « La crise hospitalière : l'hôpital est mort, vive l'hôpital ! », le 13 février 2020  

    Organisée par l’Association Ordonnances et Prescriptions - Master Droit de la Santé Tours

    Julien Bourdoiseau, « Atteintes à l’environnement et santé : approches juridiques et enjeux transdisciplinaires », le 21 novembre 2019  

    Colloque organisé sous la direction de Farida Arhab-Girardin, Christel Cournil, Fabienne Labelle, et Damien Thierry.

    Julien Bourdoiseau, « Médecine et assurance », le 21 juin 2019  

    Organisé par l’Institut Demolombe, l’UFR de droit, administration économique et sociale et administration publique, Université de Caen sous la direction d'Amandine Cayol et Mathias Couturier, Maîtres de conférences à l'Université de Caen Normandie

    Julien Bourdoiseau, « Le secret en affaires », le 22 mars 2019  

    Colloque organisé par le Master 2 Juriste d’Entreprise sous la direction de Cwenola Bargain et Julien Bourdoiseau

    Julien Bourdoiseau, « Les entreprises locales face au droit commercial et au droit de l’entreprise 2.0 », le 15 mars 2019  

    Organisé par le M2 Droit des affaires et fiscalité et le CUREJ, sous la direction scientifique de Frédéric Douet, Professeur à l’Université de Rouen-Normandie

    Julien Bourdoiseau, « Le droit de l’entreprise à l’ère du numérique », le 21 mars 2018  

    Organisé par le MAJE (Master II juriste d’entreprise) de l’Université de Tours

    Julien Bourdoiseau, « Quelle indemnisation pour quels préjudices en droit social ? », le 06 mars 2017  

    Organisé par l'équipe de droit privé sous la direction scientifique de Mme le professeur Dominique Asquinazi-Bailleux.

    Julien Bourdoiseau, Claudine Bernfeld, Savinien Grignon-Dumoulin, Fanny Richard, « Le droit de préférence de la victime », États généraux du dommage corporel. 2006-2016 Recours des tiers payeurs poste par poste, évolution ou révolution ?, Paris, le 24 novembre 2016 

    Julien Bourdoiseau, « Les préjudices professionnels », Autour de la nomenclature des préjudices corporels, Hommage au Président Dintilhac, Paris, le 03 octobre 2014 

    Julien Bourdoiseau, « Animation de la table ronde « L’indemnisation des victimes du progrès médical » », Le progrès et le droit, Tours, le 12 février 2014 

    Julien Bourdoiseau, « Le conducteur dans la loi du 5 juill. 1985 », Le droit français des accidents de la circulation, Sfax Tunisia (TN), le 21 mai 2011 

    Julien Bourdoiseau, « Secret de la délibération », Colloque La Délibération, Tours, le 22 octobre 2010 

    Julien Bourdoiseau, « La réparation intégrale en Europe. Restitution du questionnaire distribué à l'ensemble des pays européens. La normalisation de la réparation du dommage corporel », Quatrième séminaire : La réparation du dommage, Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité Civile et l'Assurance, Saint-Malo, le 01 octobre 2010 

    Julien Bourdoiseau, Cristina Corgas-Bernard, Cédric Coulon, Gwenaëlle Durand-Pasquier, Philippe Pierre [et alii], « Le principe de réparation intégrale en Droit de la responsabilité civile », 2 ème Worshop "Le principe de réparation intégrale en Droit de la responsabilité civile", Rennes, le 29 avril 2010 

    Julien Bourdoiseau, Philippe Pierre, « Synthèse comparative (Droit français et projets européens en matière de responsabilité civile) », La place de la responsabilité objective, Saint-Etienne, le 27 novembre 2009 

    Julien Bourdoiseau, Philippe Pierre, Olivia Sabard, « Quelle typologie des postes de préjudice ? Nomenclature des postes de préjudice et recours des tiers payeurs », Colloque Le préjudice regards croisés privatistes et publicistes, Tours, le 09 octobre 2009 

  • Julien Bourdoiseau, Matinée de la journée d'Etude sur la santé mentale - Le droit relève-t-il le défi ? 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Raymond Abanda, Essai sur la couverture sociale des risques de l'existence en droit Camerounais à la lumière du droit Français, thèse en cours depuis 2020 en co-direction avec Jacqueline Kom  

    Cette recherche s'inscrit dans une démarche visant initialement à produire un essai sur la couverture sociale des risques de l'existence en droit camerounais à la lumière du droit français, au regard de l'étendue et de la qualité de couverture sociale actuelle dont bénéficient les populations Camerounaises. De ce fait, il en découle un problème juridique d'ordre social, qui nous permet de formuler la question principale de recherche, à savoir s'il faut instituer un système moderne de protection sociale en droit Camerounais. Bien plus, nous nous sommes posé la question de savoir : s'il est nécessaire de réformer le système camerounais, il serait important de savoir quelles sont les causes ou les insuffisances ayant provoquées le ralentissement de sa modernisation et de son extension ; mais aussi, quelles seront les bases ou les modalités d'organisations qui nous permettront de rendre ce système moderne et efficace.

  • Joy Abou Ghaida, La responsabilité au sein du groupe de societés, thèse soutenue en 2021 à Rennes 1 sous la direction de Cristina Corgas et Georges Naffah, membres du jury : Sarwat Nawaf El Zahr (Rapp.), Afif Daher  

    Derrière l’apparence de l’indépendance juridique des sociétés membres d’un groupe se dissimule une atteinte, pour le moins partielle, à leur autonomie juridique. L’appartenance à un groupe emporte une métamorphose dans le modèle juridique classique de la société. La société mère s’accorde, sous contrainte d’assurer une meilleure gouvernance du groupe, des prérogatives qui dépassent celles d’un simple associé. Elle exerce ainsi la fonction d’harmoniser la gestion organisationnelle de l’ensemble. Il s’ensuit un empiètement de fait sur les prérogatives de l’assemblée générale et de l’organe de direction des sociétés filles. Un écart sera introduit entre le droit et la réalité qui se dévoile notamment sur le plan de la responsabilité. L’imputation de la responsabilité suit le cheminement de l’organisation formelle et légale du pouvoir au sein de la société. Il en résulte un refus d’imputer automatiquement à la société mère les conséquences d’une décision illicite prise formellement par la filiale qu’elle lui a désormais imposée. Pour le faire, il convient soit de prouver la faute de la première qui s’attache artificiellement à celle commise par la seconde, soit de créer un lien de droit avec le cocontractant de celle-ci, soit d’écarter l’écran de la personnalité morale. La responsabilité au sein des groupes de sociétés serait régie par des fondements classiques du droit qui s’avèrent néanmoins être inadaptés à la véracité du fonctionnement du groupe. La Cour de cassation s’engage, de ce fait, dans une optique d’adaptation continue de ces fondements à la réalité économique fuyante du groupe. Ce qui a créé une grande insécurité juridique. La responsabilité de la société mère du fait de la filiale serait, par conséquent, une responsabilité personnelle fondée sur des critères fluctuants et évolutifs. L’évidence est que le problème de la responsabilité au sein du groupe ne doit plus être traité en termes d’idées anciennes. Un réexamen du cadre conceptuel à l’aune des connaissances actuelles sur ce phénomène économique s’impose. Le groupe devrait être conçu comme une organisation dans laquelle la société mère exerce un pouvoir de gouvernance de l’ensemble. Ce bouleversement dans l’appréhension juridique du groupe, qui suit le cheminement de la métamorphose du pouvoir en son sein, permet de mettre l’accent sur l’action d’organiser déployée par la société mère. De surcroît, sa responsabilité serait fondée sur le pouvoir qui se distingue de la notion fonctionnelle de contrôle.