Solange Mirabail

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Science Politique

Institut de Droit Privé
Responsable des formations suivantes :
PARUTION

Rencontres multicolores autour du Droit

Mélanges en l'honneur du Professeur Deen Gibirila

Cette aventure collective se veut être un témoignage à l’égard d’un homme, d’un ami, d’un collègue, d’un professeur,...

  Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole
04 / 2021

COLLOQUE

Handicap et droit

22nov.2019

Colloque de l’IDP, organisé par Sarah Torricelli-Chrifi et Bérénice De Bertier-Lestrade


Toulouse

Toulouse

COLLOQUE

De l'appréhension des nécessités, au principe de nécessité en dr...

31mars2017

Sous la direction du Professeur Catherine Ginestet


Toulouse

Toulouse

JOURNÉE D'ÉTUDE

Papa, maman, l'ASE et moi : La loi du 14 mars 2016 sur la protection ...

23mars2017

Journée d'études de l'institut de droit privé sous la direction de Maryline Bruggeman, organisée avec le soutien du Master 2 "Droit...


Toulouse

Toulouse

PARUTION

La famille mutante

Filiation-Liens-Mariage

  Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole
01 / 2016

  • THESE

    La rétractation en droit privé français, soutenue en 1991 à Toulouse 1 sous la direction de Jean-Pierre Marty 

  • Solange Mirabail (dir.), La famille mutante: actes du colloque du 27 mars 2015, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole et OpenEdition, 2018, 113 p.  

    Remonter le cours de l’histoire est riche d’enseignement. Ce retour sur le passé permet non seulement de comprendre les fondements de notre droit mais aussi de constater que l’évolution de la famille et des règles la régissant n’a jamais été linéaire. Elle a toujours subi l’influence des idées gouvernant la société, ces idées variant selon les époques. L’étudier aujourd’hui est particulièrement intéressant car notre société a, en quelques années, connu de profonds bouleversements dans plusieurs domaines, qui ont eu une importance en matière familiale, comme, par exemple, les progrès accomplis en matière de biologie et de génétique qui ont opéré une véritable « révolution » au sein de la filiation. Cette mutation de la société s’est traduite au plan juridique par une prolifération législative. Il suffit pour s’en convaincre de citer la loi du 15 novembre 1999 relative au PACS et au concubinage, la loi du 4 mars 2002 sur l’autorité parentale, la loi du 26 mai 2004 sur le divorce, l’ordonnance du 4 juillet 2005 ratifiée par la loi du 16 janvier 2009 ayant réformé la filiation, la loi du 3 décembre 2001 relative aux droits du conjoint survivant et des enfants adultérins, la loi du 23 juin 2006 ayant réformé le droit des successions, des libéralités et remanié sur certains points le PACS, la loi du 17 mai 2013 ayant ouvert le mariage à deux personnes de même sexe etc… et toutes les interventions législatives relatives à la bioéthique. Ce travail législatif incessant a abouti à une réécriture, au coup par coup, du droit de la famille, sans repenser l’ensemble de la matière. Indépendamment de la loi, la jurisprudence a également contribué à l’évolution juridique. Cette étude s’appuie sur une réflexion en profondeur de ce droit qui est nécessaire. Elle permet de mettre en évidence et d’expliquer la mutation des liens sur lesquels repose la famille (liens créés par le mariage et lien de filiation) et d’envisager les conséquences de cette mutation de la famille. Cette dernière est mutante et sa métamorphose n’est pas achevée.

    Solange Mirabail, La rétractation en droit privé français, LGDJ, 1997, Bibliothèque de droit privé, 348 p.   

  • Solange Mirabail, « La présomption de paternité : un mort-vivant ! », Par le droit immobilier et au-delà, Dalloz, 2022, pp. 685-695 

    Solange Mirabail, « Convergence de nature du PACS et du mariage », Rencontres multicolores autour du droit, Presses de l'université Toulouse 1 Capitole, 2021, pp. 767-775 

    Solange Mirabail, Maryline Bruggeman, « La désignation des parents fondée sur la procréation », Etre parents-Ser padres, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole ; LGDJ, 2017, pp. 23-45 

    Solange Mirabail, « Mutation au plan personnel des liens créés par le mariage », La famille mutante : actes du colloque du 27 mars 2015, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2016 

    Solange Mirabail, « L'interprétation extensive de la prohibition du témoignage des descendants édictée par les articles 205 du code de procédure civile et 259 du code civil », Mélanges Claire Neirinck, LexisNexis, 2015, pp. 377 

    Solange Mirabail, « Les obligations personnelles au sein du couple », Les états généraux du mariage : l'évolution de la conjugalité - Sous la direction de Claire Neirinck, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2008 

    Solange Mirabail, « Progrès de la biologie et droit de la filiation », Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit - Sous la direction de J Krynen, Maryvonne Hecquard-Théron, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2005, pp. 465-475 

    Solange Mirabail, « Le couple », La famille que je veux, quand je veux ? - Evolution du droit de la famille - Sous la direction de Claire Neirinck, Erès, 2003 

    Solange Mirabail, « Absence d’état civil », L'identité de la personne humaine Etude de droit français et de droit comparé. Sous la dir.de J. Pousson-Petit, Bruylant, 2003 

  • Solange Mirabail, Gabriel Roujou de Boubée, Thierry Garé, Catherine Ginestet, Jean-Paul Laborde, « Droit pénal », Recueil Dalloz, 2023, n°41, p. 2102   

    Solange Mirabail, « Séquestration (Obs. Cass. crim. 29 mars 2023, n° 22-83.214) », Recueil Dalloz, 2023, n°41, pp. 2108-2109 

    Solange Mirabail, « Organisation frauduleuse d'insolvabilité (Obs. Cass. crim. 5 avril 2023, n° 21-80.478) », Recueil Dalloz, 2023, n°41, p. 2110 

    Solange Mirabail, « Séquestration (Obs. Cass.crim. 15 mars 2023, n° 22-87.278) », Recueil Dalloz, 2023, n°41, p. 2108 

    Solange Mirabail, « La possession d'état revisitée : une révolution juridique! », Gazette du Palais, 2023, n°11, pp. 9-11 

    Solange Mirabail, « Conjugalité et répression », Recueil Dalloz, 2023, n°08, pp. 402-407   

    Solange Mirabail, Gabriel Roujou de Boubée, Thierry Garé, Catherine Ginestet, Emmanuel Tricoire, « Droit pénal », Recueil Dalloz, 2022, n°41, p. 2118   

    Solange Mirabail, « Tentative de meurtre (Obs. Cass. crim 23 mars 2022, n° 21-82.958) », Recueil Dalloz, 2022, n°41, pp. 2124-2125 

    Solange Mirabail, « Abandon de famille (Obs. Cass. crim. 19 janv. 2022, n° 20-84.287) », Recueil Dalloz, 2022, n°41, p. 2125 

    Solange Mirabail, « Organisation frauduleuse d'insolvabilité (Obs. Cass. crim. 9 févr. 2022, n° 21-86.653) », Recueil Dalloz, 2022, n°41, pp. 2125-2126 

    Solange Mirabail, « Couple et absence de cohabitation », revue Droit de la famille, 2022, n°9, pp. 15-18 

    Solange Mirabail, « L'indignité successorale : de la cohérence à l'incohérence! », Gazette du Palais, 2022, n°26, pp. 17-20 

    Solange Mirabail, Gabriel Roujou de Boubée, Thierry Garé, Catherine Ginestet, Marie-Hélène Gozzi [et alii], « Droit pénal », Recueil Dalloz, 2021, n°41, p. 2109   

    Solange Mirabail, « circonstance aggravante (Obs. Cass. crim. 27 mai 2021, n°21-81.826) », Recueil Dalloz, 2021, n°41, p. 2114 

    Solange Mirabail, « Viol (Obs. Cass. crim. 14 octobre 2020, n° 20-83.273) », Recueil Dalloz, 2021, n°41, p. 2114 

    Solange Mirabail, « Agression sexuelle (Obs. Cass. crim. 3 mars 2021, n° 20-82.399) », Recueil Dalloz, 2021, n°41, p. 2115 

    Solange Mirabail, « Administration de substances nuisibles (Obs. Cass. crim. 23 mars 2021, n° 20-81.713). », Recueil Dalloz, 2021, n°41, p. 2115 

    Solange Mirabail, Gabriel Roujou de Boubée, Catherine Ginestet, Marie-Hélène Gozzi, Emmanuel Tricoire, « Droit pénal », Recueil Dalloz, 2020, n°42, p. 2367   

    Solange Mirabail, « Viol, obs. Cass. crim. 26 févr. 2020, n° 19-82.119 », Recueil Dalloz, 2020, n°42, pp. 2372-2373 

    Solange Mirabail, « Exhibition sexuelle, obs. Cass. crim. 26 févr. 2020, n° 19-81.827 », Recueil Dalloz, 2020, n°42, p. 2373 

    Solange Mirabail, « Tapage nocturne, obs. Cass. crim. 26 févr. 2020, n° 19-80.641 », Recueil Dalloz, 2020, n°42, pp. 2377-2378 

    Solange Mirabail, « Déjudiciarisation du divorce et de la séparation de corps: une réforme inachevée », Gazette du Palais, 2020, n°10, pp. 17-19 

    Solange Mirabail, Gabriel Roujou de Boubée, Thierry Garé, Catherine Ginestet, Marie-Hélène Gozzi [et alii], « Droit pénal », Recueil Dalloz, 2019, n°42, p. 2320   

    Solange Mirabail, « Viol par surprise »: obs. Cass. crim. 23 janvier 2019, n° 18-82833, Recueil Dalloz, 2019, n°42, p. 2326 

    Solange Mirabail, « Exhibition sexuelle, obs. Cass. crim. 9 janvier 2019, n° 17-81618 », Recueil Dalloz, 2019, n°42, pp. 2326-2327 

    Solange Mirabail, « Administration de substances nuisibles, obs. Cass. crim. 5 mars 2019, n° 18-82704 », Recueil Dalloz, 2019, n°42, p. 2327 

    Solange Mirabail, « Le préjudice dans l'escroquerie, obs. Cass. crim. avis, 5 décembre 2018, n° 18-96002 », Recueil Dalloz, 2019, n°42, p. 2328 

    Solange Mirabail, « Réforme de la justice et séparation de corps : entre cohérence et incohérence », Gazette du Palais, 2019, n°32, pp. 17-19 

    Solange Mirabail, « Concubinage et charges de la vie commune, note sous Cass. civ. 1ère, 19 décembre 2018 », Gazette du Palais, 2019, n°7, pp. 20-21 

    Solange Mirabail, Thierry Garé, Catherine Ginestet, Emmanuel Tricoire, « Droit pénal », Recueil Dalloz, 2018, n°41, p. 2259   

    Solange Mirabail, « Appels téléphoniques malveillants (obs. Cass. crim. 28 mars 2018, n° 17-81232) », Recueil Dalloz, 2018, n°41, pp. 2266-2267 

    Solange Mirabail, « Délaissement d'une personne hors d'état de se protéger (obs. Cass. crim. 23 mai 2018, n° 17-84067) », Recueil Dalloz, 2018, n°41, p. 2267 

    Solange Mirabail, « Abus de confiance (obs. Cass. crim. 31 janvier 2018, n° 17-80049) », Recueil Dalloz, 2018, n°41, p. 2268 

    Solange Mirabail, « Repenser ou supprimer la séparation de corps », La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G), 2018, n°29, p. 1429 

    Solange Mirabail, « Variation sur le témoignage du concubin ou du partenaire en matière familiale », Gazette du Palais, 2018, n°25, p. 12 

    Solange Mirabail, « Le mariage : entre modernité et traditions », Droit de la famille, 2018, n°3 

    Solange Mirabail, Thierry Garé, Catherine Ginestet, Marie-Hélène Gozzi, Emmanuel Tricoire, « Droit pénal », Recueil Dalloz, 2017, n°43, p. 2501   

    Solange Mirabail, « SMS malveillants (Obs. Crim. 11 janvier 2017, n° 16-80557) », Recueil Dalloz, 2017, n°43, p. 2507 

    Solange Mirabail, « Agressions sexuelles (Obs. Cass. crim. 11 janvier 2017, n° 15-86680) », Recueil Dalloz, 2017, n°43, p. 2507 

    Solange Mirabail, « Escroquerie (Obs. Cass. crim. 18 janvier 2017, n° 16-80200) », Recueil Dalloz, 2017, n°43, pp. 2509-2510 

    Solange Mirabail, « Abus de confiance (Obs. Cass. crim. 22 mars 2017, n° 15-85929) », Recueil Dalloz, 2017, n°43, pp. 2510-2511 

    Solange Mirabail, Thierry Garé, Catherine Ginestet, Marie-Hélène Gozzi, Lionel Miniato, « Droit pénal », Recueil Dalloz, 2016, n°41, p. 2424   

    Solange Mirabail, « Risques causés à autrui (in Panorama Droit pénal) », Recueil Dalloz, 2016, n°41, p. 2431 

    Solange Mirabail, « Vol (in Panorama Droit pénal) », Recueil Dalloz, 2016, n°41, p. 2434 

    Solange Mirabail, « Abus de confiance et destruction du bien d'autrui (In Panorama Droit pénal) », Recueil Dalloz, 2016, n°41, p. 2435 

    Solange Mirabail, « Organisation frauduleuse de l'insolvabilité (in Panorama Droit Pénal) », Recueil Dalloz, 2016, n°41, p. 2435 

    Solange Mirabail, « Proportionnalité et prestation compensatoire », Répertoire du notariat Defrénois, 2016, n°8, p. 413 

    Solange Mirabail, Thierry Garé, Catherine Ginestet, Marie-Hélène Gozzi, « Droit pénal », Recueil Dalloz, 2015, n°42, p. 2465   

    Solange Mirabail, « Abandon de famille (in Panorama de droit pénal) », Recueil Dalloz, 2015, n°42, p. 2465 

    Solange Mirabail, « Non-représentation d'enfant (in Panorama de droit pénal) », Recueil Dalloz, 2015, n°42, p. 2465 

    Solange Mirabail, « Violences conjugales (in Panorama de droit pénal) », Recueil Dalloz, 2015, n°42, p. 2465 

    Solange Mirabail, « Escroquerie (in Panorama de droit pénal) », Recueil Dalloz, 2015, n°42, p. 2465 

    Solange Mirabail, « Vol (in Panorama de droit pénal) », Recueil Dalloz, 2015, n°42, p. 2465 

    Solange Mirabail, Thierry Garé, Marie-Hélène Gozzi, Catherine Ginestet, « Droit pénal », Recueil Dalloz, 2014, n°42, p. 2423   

    Solange Mirabail, « L'incidence de la loi du 17 mai 2013 sur le devoir de communauté de vie des époux », Gazette du Palais, 2014, n°72, pp. 1-5 

    Solange Mirabail, « Les différents rôles de la possession d'état en matière de filiation », Droit de la famille, 2014, n°3 

    Solange Mirabail, « Abandon de famille (in Panorama de droit pénal) », Recueil Dalloz, 2014, n°42, pp. 2423-2423 

    Solange Mirabail, « Harcèlement moral (in Panorama de droit pénal) », Recueil Dalloz, 2014, n°42, p. 2423 

    Solange Mirabail, « Non-obstacle à la commission d'une infraction (in Panorama de droit pénal) », Recueil Dalloz, 2014, n°42, pp. 2423-2423 

    Solange Mirabail, « Abus de confiance (in Panorama de droit pénal) », Recueil Dalloz, 2014, n°42, pp. 2423-2423 

    Solange Mirabail, « Escroquerie (in Panorama de droit pénal) », Recueil Dalloz, 2014, n°42, pp. 2423-2423 

    Solange Mirabail, Thierry Garé, Marie-Hélène Gozzi, « Droit pénal », Recueil Dalloz, 2013, n°41, p. 2713   

    Solange Mirabail, « Le refus de se soumettre à l'expertise biologique en matière de filiation et d'action à fins de subsides », Droit de la famille, 2013, n°9 

    Solange Mirabail, « Délaissement d'une personne hors d'état de se protéger (in Panorama de droit pénal) », Recueil Dalloz, 2013, n°41, pp. 2713-2713 

    Solange Mirabail, « Non-assistance à personne en péril (in Panorama de droit pénal) », Recueil Dalloz, 2013, n°41, pp. 2713-2713 

    Solange Mirabail, « Non-représentation d'enfant (in Panorama de droit pénal) », Recueil Dalloz, 2013, n°41, pp. 2713-2713 

    Solange Mirabail, « Des risques causés à autrui (in Panorama de droit pénal) », Recueil Dalloz, 2013, n°41, pp. 2713-2713 

    Solange Mirabail, « Vol (in Panorama de droit pénal) », Recueil Dalloz, 2013, n°41, pp. 2713-2713 

    Solange Mirabail, Thierry Garé, Marie-Hélène Gozzi, « Droit pénal », Recueil Dalloz, 2012, n°43, p. 2917   

    Solange Mirabail, « Abandon de famille (in Panorama de droit pénal) », Recueil Dalloz, 2012, n°43, p. 2917 

    Solange Mirabail, « Harcèlement moral (in Panorama de droit pénal) », Recueil Dalloz, 2012, n°43, pp. 2917-2917 

    Solange Mirabail, « Non-représentation d'enfant (in Panorama de droit pénal) », Recueil Dalloz, 2012, n°43, pp. 2917-2917 

    Solange Mirabail, « Viol (in Panorama de droit pénal) »: commis par l'ancien concubin, Recueil Dalloz, 2012, n°43, pp. 2917-2917 

    Solange Mirabail, « Abus de confiance (in Panorama de droit pénal) », Recueil Dalloz, 2012, n°43, pp. 2917-2917 

    Solange Mirabail, Thierry Garé, « Droit pénal », Recueil Dalloz, 2011, n°41, p. 2823   

    Solange Mirabail, « Escroquerie », Recueil Dalloz, 2011, n°41, p. 2833 

    Solange Mirabail, Gabriel Roujou de Boubée, Thierry Garé, Tatiana Potaszkin, « Droit pénal (novembre 2010 - octobre 2011) », Recueil Dalloz, 2011, n°41, pp. 2823-2837 

    Solange Mirabail, « Repenser l’action à fins de subsides », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), 2011, n°9, p. 16 

    Solange Mirabail, « Administration de substances nuisibles », Recueil Dalloz, 2011, n°41, p. 2829 

    Solange Mirabail, « Abandon de famille », Recueil Dalloz, 2011, n°41, p. 2831 

    Solange Mirabail, Thierry Garé, Gabriel Roujou de Boubée, « Droit pénal », Recueil Dalloz, 2010, n°41, pp. 2732-2743   

    Solange Mirabail, « Abus frauduleux de l'état d'ignorance ou de faiblesse », Recueil Dalloz, 2010, n°41, p. 2741 

    Solange Mirabail, « L'établissement de la filiation à l'épreuve de la mort », Droit de la famille, 2010, n°4, p. 9 

    Solange Mirabail, « Abandon de famille : simplification ou déstructuration ? », Recueil Dalloz, 2010, n°07, p. 397   

    Solange Mirabail, « Appels téléphoniques malveillants », Recueil Dalloz, 2010, n°41, p. 2740 

    Solange Mirabail, « Violences volontaires ordinaires », Recueil Dalloz, 2010, n°41, p. 2738 

    Solange Mirabail, « Filouterie », Recueil Dalloz, 2010, n°41, p. 2742 

    Solange Mirabail, « Abus de confiance », Recueil Dalloz, 2010, n°41, p. 2834 

    Solange Mirabail, Gabriel Roujou de Boubée, Thierry Garé, « Droit pénal (octobre 2008 - octobre 2009) », Recueil Dalloz, 2009, n°42, pp. 2825-2835 

    Solange Mirabail, Thierry Garé, « Droit pénal », Recueil Dalloz, 2009, n°02, p. 2825     

    Solange Mirabail, « Expérimentation sur la personne humaine », Recueil Dalloz, 2009, n°42, p. 2830 

    Solange Mirabail, « Violences volontaires ordinaires », Recueil Dalloz, 2009, n°42, p. 2829 

    Solange Mirabail, « Violences involontaires », Recueil Dalloz, 2009, n°2, p. 128 

    Solange Mirabail, « Abus de confiance », Recueil Dalloz, 2009, n°2, p. 132 

    Solange Mirabail, « Risques causés à autrui », Recueil Dalloz, 2009, n°2, p. 128 

    Solange Mirabail, « Délaissement d'une personne hors d'état de se protéger », Recueil Dalloz, 2009, n°2, p. 129 

    Solange Mirabail, « Escroquerie », Recueil Dalloz, 2009, n°42, p. 2833 

    Solange Mirabail, « Abus frauduleux de l'état d'ignorance ou de faiblesse », Recueil Dalloz, 2009, n°42, p. 2831 

    Solange Mirabail, Gabriel Roujou de Boubée, Thierry Garé, « Droit pénal (octobre 2007 - octobre 2008) », Recueil Dalloz, 2009, n°2, pp. 123-133 

    Solange Mirabail, Thierry Garé, Marie-Hélène Gozzi, « Droit pénal », Recueil Dalloz, 2007, n°06, p. 2632     

    Solange Mirabail, « Abandon de famille », Recueil Dalloz, 2007, n°37, p. 2639 

    Solange Mirabail, « Homicide involontaire », Recueil Dalloz, 2007, n°6, p. 401 

    Solange Mirabail, Gabriel Roujou de Boubée, Thierry Garé, « Droit pénal (juin 2006 - novembre 2006) », Recueil Dalloz, 2007, n°6, pp. 399-406 

    Solange Mirabail, « Organisation frauduleuse de l'insolvabilité », Recueil Dalloz, 2007, p. 405 

    Solange Mirabail, « Abus de confiance », Recueil Dalloz, 2007, p. 2640 

    Solange Mirabail, « La non-paternité, cause de divorce », Recueil Dalloz, 2006, n°34, p. 2379   

    Solange Mirabail, Thierry Garé, Marie-Hélène Gozzi, « Panorama de droit pénal », Recueil Dalloz, 2006, n°24, p. 1649   

    Solange Mirabail, « Administration de substances nuisibles », Recueil Dalloz, 2006, n°24, p. 1649 

    Solange Mirabail, « Violences volontaires ordinaires », Recueil Dalloz, 2006, p. 1654 

    Solange Mirabail, « Filouterie de logement », Recueil Dalloz, 2006, p. 1656 

    Solange Mirabail, « Recherche de paternité naturelle - Accès direct à l'expertise biologique », Recueil Dalloz, 2005, n°26, p. 1766   

    Solange Mirabail, Marie-Hélène Gozzi, Marc Segonds, Gabriel Roujou de Boubée, « Droit pénal : panorama 2004 », Recueil Dalloz, 2005, n°23, pp. 1521-1528   

    Solange Mirabail, « Homicide involontaire », Recueil Dalloz, 2005, n°23, p. 1525 

    Solange Mirabail, « Modification rétroactive de la décision civile servant de support à l'incrimination », Recueil Dalloz, 2004, n°38, p. 2748   

    Solange Mirabail, « Procuration et délit d'abus de faiblesse », Recueil Dalloz, 2004, n°38, p. 2750   

    Solange Mirabail, « Affaire du sang contaminé : suite et fin », Recueil Dalloz, 2004, n°38, p. 2751   

    Solange Mirabail, « Une condamnation prononcée par une juridiction civile pour recel de communauté peut servir de support au délit d'organisation frauduleuse d'insolvabilité », Recueil Dalloz, 2004, n°38, p. 2756   

    Solange Mirabail, « Abandon de famille - Modification rétroactive de la décision civile servant de support à l'incrimination », Recueil Dalloz, 2004, n°38, p. 2748 

    Solange Mirabail, « Prestation compensatoire. Cumul possible d'un capital et d'une rente viagère », Recueil Dalloz, 2004, n°31, p. 2254   

    Solange Mirabail, « Le délit d'abandon de famille est caractérisé dès lors que l'un de ses éléments constitutifs a été accompli en France », Recueil Dalloz, 2004, n°05, p. 307   

    Solange Mirabail, « Eléments constitutifs du délit d'appels malveillants », Recueil Dalloz, 2004, n°05, p. 316   

    Solange Mirabail, « Evaluation d'une clientèle civile et partage successoral », Recueil Dalloz, 2003, n°24, p. 1590   

    Solange Mirabail, « Il ne saurait y avoir d'homicide involontaire sur un foetus », Recueil Dalloz, 2003, n°04, p. 243   

    Solange Mirabail, « Les appels téléphoniques reçus sur une boîte vocale peuvent être qualifiés de malveillants », Recueil Dalloz, 2003, n°04, p. 248   

    Solange Mirabail, « Abandon de famille : modification rétroactive de la décision civile servant de support à l'incrimination », Recueil Dalloz, 2003, n°03, p. 171   

    Solange Mirabail, « Vente amiable d'un bien héréditaire et acceptation tacite de succession », Recueil Dalloz, 2002, n°44, p. 3294   

    Solange Mirabail, « Impact du changement de nom du grand-père sur celui des petits-enfants », Recueil Dalloz, 2002, n°02, p. 131   

    Solange Mirabail, « Caducité des mesures provisoires prescrites par ordonnance de non-conciliation et délit d'abandon de famille », Recueil Dalloz, 2001, n°29, p. 2348   

    Solange Mirabail, « Protection d'une personne morale harcelée téléphoniquement », Recueil Dalloz, 2001, n°29, p. 2349   

    Solange Mirabail, « La location d'un car n'est pas assimilable à un transport en voiture de place », Recueil Dalloz, 2001, n°29, p. 2349   

    Solange Mirabail, « Le non-respect d'engagements financiers figurant dans l'ordonnance de non-conciliation ne constitue pas l'organisation frauduleuse de sa propre insolvabilité », Recueil Dalloz, 2000, n°12, p. 123   

    Solange Mirabail, « Condamnation pour abandon de famille de celui qui n'exécute pas l'obligation alimentaire résultant d'un procès-verbal de conciliation », Recueil Dalloz, 2000, n°11, p. 117   

    Solange Mirabail, « Les obstacles juridiques à la recherche de la vérité biologique en matière de filiation : discordances et anachronismes », Recueil Dalloz, 2000, n°09, p. 146   

    Solange Mirabail, « Violences sur la personne de son conjoint : l'article 222-13 du code pénal n'exige pas une communauté de vie pour recevoir application », Recueil Dalloz, 1999, n°17, p. 156   

    Solange Mirabail, « L'élément intentionnel de l'abandon de famille ne saurait être déduit du seul défaut de paiement », Recueil Dalloz, 1999, n°17, p. 156   

    Solange Mirabail, « Le délit d'escroquerie peut avoir pour objet l'acte de transfert de la propriété d'un immeuble », Recueil Dalloz, 1999, n°17, p. 157   

    Solange Mirabail, « Une nouvelle catégorie de marginaux : les êtres humains non identifiés », Recueil Dalloz, 1997, n°33, p. 431   

    Solange Mirabail, « Validité de la reconnaissance d'enfant naturel souscrite avant que la possession d'état d'enfant légitime soit constituée », Recueil Dalloz, 1995, n°42, p. 601   

    Solange Mirabail, « Reconnaissance et possession d'état prénatales. », Recueil Dalloz, 1995, n°42, p. 601 

    Solange Mirabail, « Compétence exclusive des juges du fond pour ordonner une expertise sanguine à fin d'établir une paternité hors mariage », Recueil Dalloz, 1995, n°06, p. 98   

    Solange Mirabail, « Expertise biologique dans l'action en recherche de paternité naturelle. Anciennes et nouvelles barrières à sa prescription immédiate. », Recueil Dalloz, 1995, n°6, p. 98 

    Solange Mirabail, « L'immobilisation de camions de marchandises et la destruction de leur contenu sont constitutifs des délits de vol et de destruction volontaire », Recueil Dalloz, 1994, n°21, p. 305   

    Solange Mirabail, « Anciennes et nouvelles frontières de la destruction d'objets mobiliers et du vol », Recueil Dalloz, 1994, n°21, p. 305 

    Solange Mirabail, « Arrêt relatif à l'action directe et à l'obligation alimentaire Note sous arrêt », Revue trimestrielle de la Cour d'appel de Versailles devenue Revue des Barreaux d'Ile de France, 1994, n°32, pp. 105-109 

    Solange Mirabail, « La preuve du concubinage par un témoignage unique et une paternité probable révélée par expertise », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), 1992, n°21 

    Solange Mirabail, « Doit-on refuser l'autorité de la chose jugée aux motifs même décisifs de toutes les décisions judiciaires ? », Recueil Dalloz, 1992, n°17, p. 220   

    Solange Mirabail, « La preuve de la possibilité de paternité, fondement de l’action à fins de subsides », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), 1991, n°51 

    Solange Mirabail, « L'usage d'un minitel contre le gré d'un abonné n'est pas constitutif d'un vol », Recueil Dalloz, 1991, n°25, p. 364   

    Solange Mirabail, « Le vol de l'usage d'un minitel est-il pénalement répréhensible ? », Recueil Dalloz, 1991, n°25, p. 364 

  • Solange Mirabail, « Handicap et droit », le 22 novembre 2019  

    Colloque de l’IDP, organisé par Sarah Torricelli-Chrifi et Bérénice De Bertier-Lestrade

    Solange Mirabail, « De l'appréhension des nécessités, au principe de nécessité en droit pénal », le 31 mars 2017  

    Sous la direction du Professeur Catherine Ginestet

    Solange Mirabail, « Papa, maman, l'ASE et moi : La loi du 14 mars 2016 sur la protection de l'enfance », le 23 mars 2017  

    Journée d'études de l'institut de droit privé sous la direction de Maryline Bruggeman, organisée avec le soutien du Master 2 "Droit des personnes et de la famille" dirigé par Solange Mirabail

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL

  • Marie Barrière, L'évolution des liens familiaux dépendants du mariage, thèse en cours depuis 2014