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Solange Mirabail

Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Solange Mirabail

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

Handicap et droit

vendredi 22 novembre 2019

Colloque de l’IDP, organisé par Sarah Torricelli-Chrifi et Bérénice De Bertier-Lestrade

De l'appréhension des nécessités, au principe de nécessité en droit pénal

vendredi 31 mars 2017

Sous la direction du Professeur Catherine Ginestet

Papa, maman, l'ASE et moi : La loi du 14 mars 2016 sur la protection de l'enfance

jeudi 23 mars 2017

Journée d'études de l'institut de droit privé sous la direction de Maryline Bruggeman, organisée avec le soutien du Master 2 "Droit des personnes et de la famille" dirigé par Solange Mirabail


Parutions

La famille mutante

Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2016

Filiation-Liens-Mariage



Publications

Ouvrages

Solange Mirabail (dir.), La famille mutante : actes du colloque du 27 mars 2015, Presses de l'université Toulouse1 Capitole, 2016, Actes de colloques, 113 p.

Solange Mirabail, La rétractation en droit privé français, LGDJ, 1997, Bibliothèque de droit privé, 348 p.

Solange Mirabail, La rétractation en droit privé français, [s.n.], 1991, 383 p.

Articles

Solange Mirabail, « Droit pénal », Recueil Dalloz, N° 42, 2019, p. 2320

Solange Mirabail, « Droit pénal », Recueil Dalloz, N° 41, 2018, p. 2259

Solange Mirabail, « Droit pénal », Recueil Dalloz, N° 43, 2017, p. 2501

Solange Mirabail, « Droit pénal », Recueil Dalloz, N° 41, 2016, p. 2424

Solange Mirabail, « Droit pénal », Recueil Dalloz, N° 42, 2015, p. 2465

Solange Mirabail, « Droit pénal », Recueil Dalloz, N° 42, 2014, p. 2423

Solange Mirabail, « Droit pénal », Recueil Dalloz, N° 41, 2013, p. 2713

Solange Mirabail, « Droit pénal », Recueil Dalloz, N° 43, 2012, p. 2917

Solange Mirabail, « Droit pénal », Recueil Dalloz, N° 41, 2011, p. 2823

Solange Mirabail, « Droit pénal », Recueil Dalloz, N° 41, 2010, p. 2732

Solange Mirabail, « Abandon de famille : simplification ou déstructuration ? », Recueil Dalloz, N° 7, 2010, p. 397

Solange Mirabail, « Droit pénal », Recueil Dalloz, N° 42, 2009, p. 2825

Solange Mirabail, « Droit pénal », Recueil Dalloz, N° 2, 2009, p. 123

Solange Mirabail, « Droit pénal », Recueil Dalloz, N° 37, 2007, p. 2632

Solange Mirabail, « Droit pénal », Recueil Dalloz, N° 6, 2007, p. 399

Solange Mirabail, « La non-paternité, cause de divorce », Recueil Dalloz, N° 34, 2006, p. 2379

Solange Mirabail, « Panorama de droit pénal », Recueil Dalloz, N° 24, 2006, p. 1649

Solange Mirabail, « Recherche de paternité naturelle - Accès direct à l'expertise biologique », Recueil Dalloz, N° 26, 2005, p. 1766

Solange Mirabail, « Droit pénal : panorama 2004 », Recueil Dalloz, N° 23, 2005, p. 1521

Solange Mirabail, « Affaire du sang contaminé : suite et fin », Recueil Dalloz, N° 38, 2004, p. 2751

Solange Mirabail, « Modification rétroactive de la décision civile servant de support à l'incrimination », Recueil Dalloz, N° 38, 2004, p. 2748

Solange Mirabail, « Procuration et délit d'abus de faiblesse », Recueil Dalloz, N° 38, 2004, p. 2750

Solange Mirabail, « Une condamnation prononcée par une juridiction civile pour recel de communauté peut servir de support au délit d'organisation frauduleuse d'insolvabilité », Recueil Dalloz, N° 38, 2004, p. 2756

Solange Mirabail, « Prestation compensatoire. Cumul possible d'un capital et d'une rente viagère », Recueil Dalloz, N° 31, 2004, p. 2254

Solange Mirabail, « Eléments constitutifs du délit d'appels malveillants », Recueil Dalloz, N° 5, 2004, p. 316

Solange Mirabail, « Le délit d'abandon de famille est caractérisé dès lors que l'un de ses éléments constitutifs a été accompli en France », Recueil Dalloz, N° 5, 2004, p. 307

Solange Mirabail, « Evaluation d'une clientèle civile et partage successoral », Recueil Dalloz, N° 24, 2003, p. 1590

Solange Mirabail, « Il ne saurait y avoir d'homicide involontaire sur un foetus », Recueil Dalloz, N° 4, 2003, p. 243

Solange Mirabail, « Les appels téléphoniques reçus sur une boîte vocale peuvent être qualifiés de malveillants », Recueil Dalloz, N° 4, 2003, p. 248

Solange Mirabail, « Abandon de famille : modification rétroactive de la décision civile servant de support à l'incrimination », Recueil Dalloz, N° 3, 2003, p. 171

Solange Mirabail, « Vente amiable d'un bien héréditaire et acceptation tacite de succession », Recueil Dalloz, N° 44, 2002, p. 3294

Solange Mirabail, « Impact du changement de nom du grand-père sur celui des petits-enfants », Recueil Dalloz, N° 2, 2002, p. 131

Solange Mirabail, « Caducité des mesures provisoires prescrites par ordonnance de non-conciliation et délit d'abandon de famille », Recueil Dalloz, N° 29, 2001, p. 2348

Solange Mirabail, « La location d'un car n'est pas assimilable à un transport en voiture de place », Recueil Dalloz, N° 29, 2001, p. 2349

Solange Mirabail, « Protection d'une personne morale harcelée téléphoniquement », Recueil Dalloz, N° 29, 2001, p. 2349

Solange Mirabail, « Le non-respect d'engagements financiers figurant dans l'ordonnance de non-conciliation ne constitue pas l'organisation frauduleuse de sa propre insolvabilité », Recueil Dalloz, N° 12, 2000, p. 123

Solange Mirabail, « Condamnation pour abandon de famille de celui qui n'exécute pas l'obligation alimentaire résultant d'un procès-verbal de conciliation », Recueil Dalloz, N° 11, 2000, p. 117

Solange Mirabail, « Les obstacles juridiques à la recherche de la vérité biologique en matière de filiation : discordances et anachronismes », Recueil Dalloz, N° 9, 2000, p. 146

Solange Mirabail, « L'élément intentionnel de l'abandon de famille ne saurait être déduit du seul défaut de paiement », Recueil Dalloz, N° 17, 1999, p. 156

Solange Mirabail, « Le délit d'escroquerie peut avoir pour objet l'acte de transfert de la propriété d'un immeuble », Recueil Dalloz, N° 17, 1999, p. 157

Solange Mirabail, « Violences sur la personne de son conjoint : l'article 222-13 du code pénal n'exige pas une communauté de vie pour recevoir application », Recueil Dalloz, N° 17, 1999, p. 156

Solange Mirabail, « Une nouvelle catégorie de marginaux : les êtres humains non identifiés », Recueil Dalloz, N° 33, 1997, p. 431

Solange Mirabail, « Validité de la reconnaissance d'enfant naturel souscrite avant que la possession d'état d'enfant légitime soit constituée », Recueil Dalloz, N° 42, 1995, p. 601

Solange Mirabail, « Compétence exclusive des juges du fond pour ordonner une expertise sanguine à fin d'établir une paternité hors mariage », Recueil Dalloz, N° 6, 1995, p. 98

Solange Mirabail, « L'immobilisation de camions de marchandises et la destruction de leur contenu sont constitutifs des délits de vol et de destruction volontaire », Recueil Dalloz, N° 21, 1994, p. 305

Solange Mirabail, « Doit-on refuser l'autorité de la chose jugée aux motifs même décisifs de toutes les décisions judiciaires ? », Recueil Dalloz, N° 17, 1992, p. 220

Solange Mirabail, « L'usage d'un minitel contre le gré d'un abonné n'est pas constitutif d'un vol », Recueil Dalloz, N° 25, 1991, p. 364




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Conférence des Doyens
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