Jean-Michel Lattes

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Science Politique

Institut de Droit Privé

Thèse

Le principe de non discrimination en droit du travail. Thèse soutenue en 1989 à Toulouse 1, sous la direction de Michel Despax.


Ouvrages

Jean-Michel Lattes, Philippe Lemistre et Patrice Roussel (dir.), Individualisation des salaires et rémunération des compétences, Economica, 2007, Recherche en gestion, 281 p.

Jean-Michel Lattes, Le licenciement, l'Hermès, 1997, Guides essentiels, 119 p.

Jean-Michel Lattes, Le principe de non discrimination en droit du travail, [s.n.], 1989, 2 vol. , p.


Articles

Jean-Michel Lattes, « Le régime social des dirigeants de la Société par Actions Simplifiées (SAS) », Lexbase [site Web], 2024, p. NC

Jean-Michel Lattes, Olivier Blin et Didier Guignard, « A la convergence du droit du sport et du droit du travail, le salarié Rugbyman », Acteurs et valeurs du sport, Presses de l’Université Toulouse Capitole, 2023, pp. 17-39

Jean-Michel Lattes, « Le droit social à l'épreuve de la Covid-19 », Par le droit immobilier et au-delà, Dalloz, 2022, pp. 527-537

Jean-Michel Lattes, « Le droit à la formation professionnelle en milieu carcéral », Quelle normalisation de la relation de travail en prison ?, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie., 2022, p. NC

Jean-Michel Lattes, Florence Crouzatier-Durand et Mathieu Touzeil-Divina, « Transports publics et décentralisation », 40 regards sur 40 ans de décentralisation, Editions L'Epitoge., 2022, pp. 107 -114

Jean-Michel Lattes, « Lanceurs d’alerte et droit social », Mélanges en l’honneur du Professeur Deen Gibirila, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2021, pp. 505-518

Voir plus

Jean-Michel Lattes, « Télétravail, quel cadre juridique ? », Comprendre pour entreprendre, N° 28, 2020, p. NC

Jean-Michel Lattes, « Coronavirus et qualification professionnelle », La Gazette du Midi, 2020, p. 5

Jean-Michel Lattes, « La fin de l'uberisation du salariat ? », La Gazette du Midi, 2020, p. 10

Jean-Michel Lattes, « Rugby professionnel et Coronavirus », La Gazette du Midi, 2020, p. 11

Jean-Michel Lattes, « De la Loi Le Chapelier aux réformes Macron, histoire d'une mutation juridique », Mélanges en l'honneur de Bruno Sire, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2019, pp. 289-307

Jean-Michel Lattes, « Compétences économiques du Comité d'entreprise et pouvoirs de l'employeur », Mélanges en l'honneur du Patrick Serlooten, Dalloz, 2015, p. 365

Jean-Michel Lattes, « Le Conseil Constitutionnel et les droits syndicaux. », Le pouvoir, mythes et réalité, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2014, pp. 1357-1368

Jean-Michel Lattes et Catherine Higounenc, « Les relations médecins-infirmiers dans la loi du 20 Juillet 2011, incertitudes et ambiguïtés », Droit Social, 2014, pp. 661-667

Jean-Michel Lattes, « Laïcité et droit du travail (Commentaire de l'Arrêt de la Cour de Cassation du 19/03/2013, Baby Loup) », La Gazette du Midi, 2013, p. 13

Jean-Michel Lattes, « Un marché fortement règlementé ? Les grandes lignes du droit du travail en France », Problèmes économiques. Hors-série, 2013, pp. 29-35

Jean-Michel Lattes, « De la subordination physique à la cyber-subordination », Encyclopédie des ressources humaines, Vuibert, 2012, p. NC

Jean-Michel Lattes et Olivier Michelet, « L'imbroglio juridique du versement transport : suite ou fin ? », La Gazette du Midi, 2012, pp. 12-13

Jean-Michel Lattes, « Les implications managériales de la médecine du travail : le nouveau cadre juridique », Archives des Maladies Professionnelles et de L'Environnement, 2012, pp. 374-378

Jean-Michel Lattes, « Organisation de la fonction logistique: les règles de droit du travail », Lamy Logistique, Lamy, 2012, pp. 115-155

Jean-Michel Lattes, « L'information des salariés », Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, 2011, pp. 27-32

Jean-Michel Lattes, « Les mutations du contrat de travail », in Marc Nicod (dir.), Métamorphoses de l'acte juridique, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole - LGDJ, 2011, pp. 161-175

Jean-Michel Lattes, « Droit et handicap, perspectives internationales et européennes. », Droit de la santé publique dans un contexte transnational, Les Etudes Hospitalières, 2010, pp. 267-282

Jean-Michel Lattes, « L'accessibilité du tribunal et du procès à la personne handicapée », Contentieux et handicap ,, Bibliothèque de l’Institut de recherche de La Sorbonne - André Tunc, 2010, p. NC

Jean-Michel Lattes, « Le travail de la personne handicapée », Revue Lamy Droit civil, 2010, pp. 28-32

Jean-Michel Lattes, « Harcèlement moral et démission du salarié », De la volonté individuelle (sous la direction de Marc Nicod), Toulouse , Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2009, p. NC

Jean-Michel Lattes, « Égalité et inégalité au travail pour la personne handicapée: approches transversales. », Les politiques de protection des personnes handicapées en Europe et dans le monde :, Editions Bruylant, 2009, pp. 219-232

Jean-Michel Lattes, « Doctrine sociale chrétienne et droit du travail : tradition et modernité », Libre droit : mélanges en l'honneur de Philippe Le Tourneau, Dalloz, 2008, pp. 611-624

Jean-Michel Lattes, « Doctrine sociale chrétienne, catholicisme social et droit du travail », Bulletin de Littérature ecclésiastique, 2008, pp. 255-264

Jean-Michel Lattes, « Handicap, du droit à la compensation au droit de la compensation », Annales de l'Université Toulouse 1 - Tome L, Presses de l'université Toulouse 1 Capitole, 2008, pp. 83-108

Jean-Michel Lattes, « Le contentieux juridique de la tradition taurine juridique : l'ultime étape ! », La Gazette du Midi, 2008, p. 15

Jean-Michel Lattes, « L’évolution des rémunérations, de l’individualisation à la diversification », Les fondamentaux du management, Dunod, 2008, p. 21

Jean-Michel Lattes, « Tintin et le droit du travail », Mélanges offerts à Pierre Spiteri . Tome 2, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2008, pp. 653-674

Jean-Michel Lattes, Philippe Lemistre et Patrice Roussel, « La rémunération des compétences, aspects juridiques », Individualisation des salaires et rémunération des compétences, Economica, 2007, pp. 21-30

Jean-Michel Lattes, « Le contentieux de la tauromachie à Rieumes... 14ème (et dernière ?) étape ! », La Gazette du Midi, 2007, p. 12

Jean-Michel Lattes, « De la subordination physique à la cyber-subordination », Encyclopédie des ressources humaines (2ème édition), Vuibert, 2006, pp. 1237-1282

Jean-Michel Lattes, « La tradition tauromachique locale en pays toulousain : suite et fin d'un processus juridique », La Gazette du Midi, 2006, p. 15

Jean-Michel Lattes, « Que cesse l'insécurité juridique ! », La Gazette du Midi, 2006, p. 14

Jean-Michel Lattes, Rachid Boumahdi et Jean-Michel Plassard, « Droit et économie de la discrimination sur le marché du travail », Travail et Emploi, N° 104, 2005, pp. 55-68

Jean-Michel Lattes, « L'intégration des personnels logistiques dans la Convention collective des transports routiers », Revue Lamy Droit et logistique, 2005, p. 5

Jean-Michel Lattes, « Le droit social, à la frontière de l’intégration et de l’exclusion », Avocatempo magazine : la revue du CNB, 2005, p. 44

Jean-Michel Lattes, Isabelle Martinez et Christine Pochet, « Victor Hugo, à la frontière de la littérature, de la poésie et du droit », Frontière(s), Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2005, pp. 61-86

Jean-Michel Lattes, « Les droits de l'usager, mythe ou réalité ? (A propos de la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale) », Revue de l'ASEI, 2004, p. 24

Jean-Michel Lattes, Isabelle Martinez et Christine Pochet, « Nouvelles technologies et mesure de l'activité du salarié : de la subordination physique à la subordination technologique », Mesures, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2004, pp. 135-147

Jean-Michel Lattes, « Libéralisation des transports de marchandises : problématiques sociales », Notes du LIHRE, N° 380, 2003, p. NC

Jean-Michel Lattes, « De la subordination physique à la cyber-subordination : le contrat de travail dans la tourmente », Encyclopédie des ressources humaines, Vuibert, 2003, pp. 1426-1437

Jean-Michel Lattes, « La place du travail dans la sociabilité urbaine », Revue Projet, 2003, pp. 62-67

Jean-Michel Lattes, Michèle Lacombe-Saboly et Ludovic Cailluet, « Le harcèlement moral, conflit dans l'entreprise ? », Conflits, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2003, pp. 331-342

Jean-Michel Lattes, « Risque industriel, du risque improbable à la démocratie du risque », Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, 2003, pp. 104-108

Jean-Michel Lattes, Rachid Boumahdi et Jean-Michel Plassard, « Marché du travail et lutte contre la discrimination : une approche pluridisciplinaire », Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, N° 51, 2002, pp. 487-508

Jean-Michel Lattes, Michèle Lacombe-Saboly et Ludovic Cailluet, « De l'ouvrier des forges au cyber-salarié : étude des mutations du marché du travail au travers des concepts de pouvoir et de hiérarchie », Marché(s) et Hiérarchie(s), Presses de l'université Toulouse 1 Sciences sociales, 2002, pp. 235-246

Jean-Michel Lattes, « Mano a mano juridique sur la notion de tradition locale ininterrompue », Recueil Dalloz, 2002, p. 3083

Jean-Michel Lattes et Jean Pélissier, « Pouvoir et juges », Le pouvoir du chef d'entreprise, Dalloz, 2002, pp. 79-97

Jean-Michel Lattes, « Seul le salarié peut rapporter la preuve qu'un contrat conclu verbalement est à durée déterminée », Recueil Dalloz, 2002, p. 3112

Jean-Michel Lattes, « Travailleur handicapé », Répertoire de droit du travail [Encyclopédie juridique Dalloz], 2002, pp. 1-83

Jean-Michel Lattes, Albert Arseguel et Ezzeddine Bouslah, « Exclusion et protection sociale, évolution des politiques de lutte contre la précarité en France », Désengagement de l'état et réorientation des politiques publiques en matière socialel et Ezzedine Bouslah, Publications de la Faculté de Droit et des Sciences Politiques - Institut d'Etudes Politiques, 2001, pp. 125-148

Jean-Michel Lattes, « Expertise, prison et droits de l'homme... l'éternel débat sur la fonction carcérale », Bulletin d'Ordinex (Organisation internationale des experts), 2001, p. 7

Jean-Michel Lattes, « Festivals taurins et traditions tauromachiques locales », La Gazette du Midi, 2001, p. 44

Jean-Michel Lattes, « L'éternel retour du contrat de travail », La Gazette du Midi, 2001, p. 46

Jean-Michel Lattes, « L'évolution des techniques de rémunération... du salarié outil au salarié acteur », Argent et gestion, Presses de l'université Toulouse I Sciences sociales, 2001, pp. 343-358

Jean-Michel Lattes, « Le corps du salarié dans l'entreprise », Mélanges dédiés au Président Michel Despax, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2001, pp. 333-357

Jean-Michel Lattes et Christophe Paulin, « Les acteurs logistiques », Lamy Logistique., Lamy, 2001, p. NC

Jean-Michel Lattes, Jean-Michel Plassard et Rachid Boumahdi, « Discrimination et marché du travail : une lecture pluridisciplinaire », Notes du LIHRE, N° 317, 2000, p. NC

Jean-Michel Lattes, « Croyances et relations professionnelles, conséquences sur la relation de travail », Gestion et Croyance - Tome 8, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2000, pp. 307-330

Jean-Michel Lattes, « De Pyrénées en Garonne... ou la force d'une tradition vraie ! », La Gazette du Midi, 2000, p. 49

Jean-Michel Lattes, Bruno Amman, Yves Dupuy et Jean-Jacques Rigal, « Gestion et droit du travail... de l'employeur seul juge à l'employeur responsable », Recherches et pratiques en gestion, Dalloz, 2000, pp. 187-198

Jean-Michel Lattes, « La Cour d'Appel de Toulouse admet l'existence d'une tradition tauromachique locale », La Gazette du Midi, 2000, p. 7

Jean-Michel Lattes, Jean-Michel Plassard et Rachid Boumahdi, « La discrimination sur le marché du travail : les approches juridique et économique », Efficacité versus équité en économie sociale, L'Harmattan, 2000, pp. 349-360

Jean-Michel Lattes, « Preuve de la discrimination syndicale entraînant un retard dans le déroulement de la carrière », Recueil Dalloz, 2000, p. 375

Jean-Michel Lattes, « Statut du pigiste régulier », Recueil Dalloz, 2000, p. 378

Jean-Michel Lattes, « Compétence du conseil des prud'hommes pour connaître du licenciement d'un employé de la cafétéria d'une ambassade », Recueil Dalloz, 1999, pp. 170-171

Jean-Michel Lattes, « Des toros et des juges (L'affaire de la Feria de Rieumes) », La Gazette du Midi, 1999, p. 5

Jean-Michel Lattes, « L'évolution du contrôle judiciaire de la décision de licenciement », Décisions et gestion, Presses de l'Universite des sciences sociales de Toulouse, 1999, pp. 405-432

Jean-Michel Lattes, « La difficile mesure du temps de travail », La Gazette du Midi, 1999, p. 11

Jean-Michel Lattes, « La maladie de l'employeur, motif économique de licenciement ? », Les Petites Affiches, 1999, pp. 4-6

Jean-Michel Lattes, « La médecine du travail, profession protégée », Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation, 1999, p. 184

Jean-Michel Lattes, « A la recherche d'un statut juridique des toreros et quadrillas. Le Droit Européen, allié ou ennemi ? », Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, N° 65, 1998, pp. 59-74

Jean-Michel Lattes, « Pouvoirs et médias : à propos du statut social des journalistes », Médias et Gestion, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 1998, pp. 201-238

Jean-Michel Lattes, « Sécurité Sociale et exclusion : du Plan Larroque au Plan Juppé », Mélanges en l'honneur du Professeur Jean Vincens, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 1998, pp. 309-342


Autres

Jean-Michel Lattes, Alertes éthiques dans l'entreprise, p. NC

Jean-Michel Lattes, Contrat Première Embauche (CPE) et précarité., p. NC

Jean-Michel Lattes, Du sport amateur au sportif professionnel, p. NC

Jean-Michel Lattes, Durée du travail chez les jeunes., p. NC

Jean-Michel Lattes, Emploi. Les personnes handicapées., p. NC

Jean-Michel Lattes, Entreprises. Le règlement intérieur., p. NC

Voir plus

Jean-Michel Lattes, Grève et service minimum, p. NC

Jean-Michel Lattes, Harcèlement dans l'emploi, p. NC

Jean-Michel Lattes, La représentativité syndicale., p. NC

Jean-Michel Lattes, Le licenciement économique devient préventif., p. NC

Jean-Michel Lattes, Salariés, leur surveillance, p. NC

Jean-Michel Lattes, Temps de travail et Cyber-salariés, p. NC

Actualités Publications Communications

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