Jean-Michel Lattes

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Science Politique

Institut de Droit Privé
  • THESE

    Le principe de non discrimination en droit du travail, soutenue en 1989 à Toulouse 1 

  • Jean-Michel Lattes, Philippe Lemistre, Patrice Roussel (dir.), Individualisation des Salaires et Rémunération des Compétences, Economica, 2007, Recherche en gestion, 281 p. 

    Jean-Michel Lattes, Travaux dirigés de Droit du travail, L'Hermès, 1998, Travaux dirigés   

    Jean-Michel Lattes, Le licenciement, L'Hermès, 1997, Guides essentiels, 119 p.   

  • Jean-Michel Lattes, Olivier Blin, Didier Guignard, « A la convergence du droit du sport et du droit du travail, le salarié Rugbyman », Acteurs et valeurs du sport, Presses de l’Université Toulouse Capitole, 2023, pp. 17-39     

    Jean-Michel Lattes, « Lexique juridique : Procréation Médicalement Assistée (PMA) », Parents médicalement assistés, Hachette pratique, 2023   

    Jean-Michel Lattes, « Préface Métro en Occitan », Métro d'Oc, Métro d'ici, Privat, 2023, pp. 11-14   

    Jean-Michel Lattes, « Le droit social à l'épreuve de la Covid-19 », Par le droit immobilier et au-delà, Dalloz, 2022, pp. 527-537   

    Jean-Michel Lattes, Florence Crouzatier-Durand, Mathieu Touzeil-Divina, « Transports publics et décentralisation », 40 regards sur 40 ans de décentralisation, Editions L'Epitoge., 2022, pp. 107-114   

    Jean-Michel Lattes, Marie-Cécile Amauger-Lattes, Julia Schmitz, « Le droit à la formation professionnelle en milieu carcéral », Quelle normalisation de la relation de travail en prison ?, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie., 2022, pp. 505-521     

    Jean-Michel Lattes, Louis Nègre, Guy Le Bras, « Téléphérique », Le Tour de la mobilité durable en 80 mots..., GART, 2021, pp. 188-189   

    Jean-Michel Lattes, Antònia Pallach, « Préface Molière et Godolin », De Godolin à Molière, Editions La Plume d’Alain., 2021, pp. 11-13   

    Jean-Michel Lattes, Sophie Nanteuil, « Les questions des parents », Parents orphelins, La maison Hachette, 2021, pp. 77-80   

    Jean-Michel Lattes, « Lanceurs d’alerte et droit social », Mélanges en l’honneur du Professeur Deen Gibirila, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2021, pp. 505-518     

    Jean-Michel Lattes, « Préface », Mon métro d'image en image, Tisséo Editions, 2021, pp. 3 

    Jean-Michel Lattes, Olivier Devaux, « De la Loi Le Chapelier aux réformes Macron, histoire d'une mutation juridique », Mélanges en l'honneur de Bruno Sire, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2019, pp. 289-307     

    Jean-Michel Lattes, « Arts du spectacle et droit social », Culture, Société, Territoires, Institut Universitaire Varenne, 2019, pp. 287-300   

    Jean-Michel Lattes, « Compétences économiques du Comité d'entreprise et pouvoirs de l'employeur », Mélanges en l'honneur du Patrick Serlooten, Dalloz, 2015, pp. 365-375     

    Jean-Michel Lattes, « Le Conseil Constitutionnel et les droits syndicaux. », Le pouvoir, mythes et réalité, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2014, pp. 1357-1368     

    Jean-Michel Lattes, « De la subordination physique à la cyber-subordination », Encyclopédie des ressources humaines, Vuibert, 2012, pp. 1439-1446   

    Jean-Michel Lattes, Christophe Paulin, « Organisation de la fonction logistique: les règles de droit du travail »: Organisation de la fonction logistique: les règles de droit du travail, Lamy Logistique, Lamy, 2012, pp. 105-155-30   

    Jean-Michel Lattes, « Le travailleur », Droit et grands enjeux du monde contemporain., La Documentation française., 2012, pp. 67-82   

    Jean-Michel Lattes, Marc Nicod, « Les mutations du contrat de travail », in Marc Nicod (dir.), Métamorphoses de l'acte juridique, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole - LGDJ, 2011, pp. 161-175     

    Jean-Michel Lattes, « Droit et handicap, perspectives internationales et européennes. », Droit de la santé publique dans un contexte transnational, Les Etudes Hospitalières, 2010, pp. 267-282   

    Jean-Michel Lattes, « L'accessibilité du tribunal et du procès à la personne handicapée », Journée d'étude organisée au CNRS, le 19 juin 2009 par l'ATHAREP, Contentieux et handicap, Journée d'étude organisée au CNRS, le 19 juin 2009 par l'ATHAREP, Bibliothèque de l’Institut de recherche de La Sorbonne - André Tunc, 2010, pp. 43     

    Jean-Michel Lattes, « Le handicap, enjeux politiques, économiques et sociaux », La longue marche de l'exclusion à l'intégration dans la société. Tome 1, CNED, 2010, pp. 87-171   

    Jean-Michel Lattes, « Égalité et inégalité au travail pour la personne handicapée : approches transversales », actes du colloque organisé le 15 mars 2007 à Paris -- par l'Association Travail et handicap dans la recherche publique (ATHAREP), Les politiques de protection des personnes handicapées en Europe et dans le monde : actes du colloque organisé le 15 mars 2007 à Paris -- par l'Association Travail et handicap dans la recherche publique (ATHAREP), Editions Bruylant, 2009, pp. 219-232     

    Jean-Michel Lattes, « Harcèlement moral et démission du salarié », De la volonté individuelle (sous la direction de Marc Nicod), Toulouse, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2009, pp. 273-284     

    Jean-Michel Lattes, « Handicap, du droit à la compensation au droit de la compensation », Annales de l'Université Toulouse 1 - Tome L, Presses de l'université Toulouse 1 Capitole, 2008, pp. 83-108     

    Jean-Michel Lattes, « L’évolution des rémunérations, de l’individualisation à la diversification », Les fondamentaux du management, Dunod, 2008, pp. 21     

    Jean-Michel Lattes, « Tintin et le droit du travail », Mélanges offerts à Pierre Spiteri . Tome 2, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2008, pp. 653-674     

    Jean-Michel Lattes, « Doctrine sociale chrétienne et droit du travail : tradition et modernité », Libre droit : mélanges en l'honneur de Philippe Le Tourneau, Dalloz, 2008, pp. 611-624   

    Jean-Michel Lattes, Philippe Lemistre, Patrice Roussel, « Conclusion », Individualisation des salaires et rémunération des compétences, Economica, 2007, pp. 247-252   

    Jean-Michel Lattes, « La rémunération des compétences, aspects juridiques », Individualisation des salaires et rémunération des compétences, Economica, 2007, pp. 21-30   

    Jean-Michel Lattes, « De la subordination physique à la cyber-subordination », Encyclopédie des ressources humaines (2ème édition), Vuibert, 2006, pp. 1237-1282 

    Jean-Michel Lattes, Jacques Krynen, « Subordination juridique et morale dans l'entreprise », Le droit saisi par la morale, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2005, pp. 257-273   

    Jean-Michel Lattes, Isabelle Martinez, Christine Pochet, « Victor Hugo, à la frontière de la littérature, de la poésie et du droit », Frontière(s), Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2005, pp. 61-86     

    Jean-Michel Lattes, Isabelle Martinez, Christine Pochet, « Nouvelles technologies et mesure de l'activité du salarié : de la subordination physique à la subordination technologique », Mesures, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2004, pp. 135-147   

    Jean-Michel Lattes, Michèle Lacombe-Saboly, Ludovic Cailluet, « Le harcèlement moral, conflit dans l'entreprise ? », Conflits, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2003, pp. 331-342   

    Jean-Michel Lattes, « De la subordination physique à la cyber-subordination : le contrat de travail dans la tourmente », Encyclopédie des ressources humaines, Vuibert, 2003, pp. 1426-1437   

    Jean-Michel Lattes, Michèle Lacombe-Saboly, Ludovic Cailluet, « De l'ouvrier des forges au cyber-salarié : étude des mutations du marché du travail au travers des concepts de pouvoir et de hiérarchie », Marché(s) et Hiérarchie(s), Presses de l'université Toulouse 1 Sciences sociales, 2002, pp. 235-246   

    Jean-Michel Lattes, Jean Pélissier, « Pouvoir et juges », Le pouvoir du chef d'entreprise, Dalloz, 2002, pp. 79-97   

    Jean-Michel Lattes, Albert Arseguel, Ezzeddine Bouslah, « Exclusion et protection sociale, évolution des politiques de lutte contre la précarité en France », Désengagement de l'état et réorientation des politiques publiques en matière socialel et Ezzedine Bouslah, Publications de la Faculté de Droit et des Sciences Politiques - Institut d'Etudes Politiques., 2001, pp. 125-148   

    Jean-Michel Lattes, « L'évolution des techniques de rémunération... du salarié outil au salarié acteur », Argent et gestion, Presses de l'université Toulouse I Sciences sociales, 2001, pp. 343-358   

    Jean-Michel Lattes, « Le corps du salarié dans l'entreprise », Mélanges dédiés au Président Michel Despax., Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse., 2001, pp. 333-357   

    Jean-Michel Lattes, Christophe Paulin, « Les acteurs logistiques », Lamy Logistique., Lamy, 2001 

    Jean-Michel Lattes, Bruno Amann, Yves Dupuy, Jean-Jacques Rigal, Bruno Amman, « Gestion et droit du travail... de l'employeur seul juge à l'employeur responsable », Recherches et pratiques en gestion., Dalloz., 2000, pp. 187-198   

    Jean-Michel Lattes, Jean-Michel Plassard, Rachid Boumahdi, « La discrimination sur le marché du travail : les approches juridique et économique », Efficacité versus équité en économie sociale, L'Harmattan., 2000, pp. 349-360   

    Jean-Michel Lattes, « Croyances et relations professionnelles, conséquences sur la relation de travail », Gestion et Croyance - Tome 8, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2000, pp. 307-330   

    Jean-Michel Lattes, « L'évolution du contrôle judiciaire de la décision de licenciement », Décisions et gestion, Presses de l'Universite des sciences sociales de Toulouse., 1999, pp. 405-432   

    Jean-Michel Lattes, « L'organisation de la justice en France et en Europe », Enseignement post-universitaire, Ecole nationale vétérinaire de Toulouse, 1999, pp. 1-19   

    Jean-Michel Lattes, « Pouvoirs et médias : à propos du statut social des journalistes », Médias et Gestion., Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 1998, pp. 201-238   

    Jean-Michel Lattes, « Sécurité Sociale et exclusion : du Plan Larroque au Plan Juppé », Mélanges en l'honneur du Professeur Jean Vincens., Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse., 1998, pp. 309-342   

    Jean-Michel Lattes, « Désinsertion professionnelle et droit du travail », Actes du colloque du Mouvement pour l'Accompagnement Social (M.A.I.S), Mouvement pour l'Accompagnement et l'Insertion Sociale, 1998, pp. 93-158   

    Jean-Michel Lattes, « Pouvoirs de l'employeur et libertés des salariés », Pouvoir et Gestion :, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 1997, pp. 261-280   

    Jean-Michel Lattes, « Handicap et insertion professionnelle », Mélanges dédiés à Louis Boyer, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 1996, pp. 347-364   

    Jean-Michel Lattes, « Aptitude et inaptitude - Incidences sur la relation de travail », Droit et médecine du travail, Corep., 1996, pp. 13-30   

    Jean-Michel Lattes, « Union Européenne, tauromachie et traditions locales », Droit et Toros, Éditions I.R.S., 1995, pp. 33-55   

    Jean-Michel Lattes, « L'Encyclique RERUM NOVARUM et son influence sur la mise en place du droit du travail au XXème siècle », Lourdes ou L'appel des pauvres, Éditions MAME., 1991, pp. 127-142   

    Jean-Michel Lattes, Geneviève Koubi, « Le travail, objet de propriété ? », Propriété et Révolution, Éditions du CNRS, 1991, pp. 221-229   

    Jean-Michel Lattes, « Révolte et création juridique en Droit du Travail (De l'évolution du Droit de grève...) », Révolte et société, La Sorbonne., 1989, pp. 131-138   

    Jean-Michel Lattes, Frédéric Ogé, Alain Couret, « Le droit de l'utilisation de l'animal dans les spectacles », Droit et animal : études, Presses de l'Institut d'études politiques de Toulouse., 1988, pp. 235-257   

  • Jean-Michel Lattes, « Le régime social des dirigeants de la Société par Actions Simplifiées (SAS) », Lexbase hebdo, édition affaires, 2024, n°780     

    Jean-Michel Lattes, « Télétravail, quel cadre juridique ? », Comprendre pour entreprendre, 2020, n°28     

    Jean-Michel Lattes, « Rugby professionnel et Coronavirus », La Gazette du Midi, 2020, n°8733, p. 11   

    Jean-Michel Lattes, « Coronavirus et qualification professionnelle », La Gazette du Midi, 2020, n°8728, p. 5   

    Jean-Michel Lattes, « La fin de l'uberisation du salariat ? A propos de l'arrêt de la Cour de cassation du 4 mars 2020 »: A propos de l'arrêt de la Cour de cassation du 4 mars 2020, La Gazette du Midi, 2020, n°8720, p. 10   

    Jean-Michel Lattes, « Brefs propos juridiques sur la décision prud'homale de Toulouse du 8 avril 2019 - Guy Noves contre Association Fédération Française de Rugby », La Gazette du Midi, 2019, n°8682, p. 9   

    Jean-Michel Lattes, Catherine Higounenc, « Les relations médecins-infirmiers dans la loi du 20 Juillet 2011, incertitudes et ambiguïtés », Droit Social, 2014, n°78, pp. 661-667     

    Jean-Michel Lattes, « Laïcité et droit du travail (Commentaire de l'Arrêt de la Cour de Cassation du 19/03/2013, Baby Loup) », La Gazette du Midi, 2013, n°8359, p. 13   

    Jean-Michel Lattes, « Un marché fortement règlementé ? Les grandes lignes du droit du travail en France », Problèmes économiques. Hors-série, 2013, n°3, pp. 29-35     

    Jean-Michel Lattes, Olivier Michelet, « L'imbroglio juridique du versement transport : suite ou fin ? », La Gazette du Midi, 2012, n°8343, pp. 12-13     

    Jean-Michel Lattes, « Les implications managériales de la médecine du travail : le nouveau cadre juridique », Archives des maladies professionnelles et de l'environnement., 2012, pp. 374-378     

    Jean-Michel Lattes, « L'information des salariés », Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, 2011, n°93, pp. 27-32       

    Jean-Michel Lattes, « Le travail de la personne handicapée », Revue Lamy Droit civil, 2010, n°73, pp. 28-32     

    Jean-Michel Lattes, Philippe Emery, « Bermuda, short, claquettes, peut-on les porter au boulot ? », La Dépêche du Midi, 2009   

    Jean-Michel Lattes, « Doctrine sociale chrétienne, catholicisme social et droit du travail », Bulletin de Littérature ecclésiastique, 2008, pp. 255-264   

    Jean-Michel Lattes, « Le contentieux juridique de la tradition taurine juridique : l'ultime étape ! », La Gazette du Midi, 2008, n°8106, p. 15     

    Jean-Michel Lattes, « Du sport amateur au sportif professionnel », Voix du Midi, 2007, n°6682 

    Jean-Michel Lattes, « Le contentieux de la tauromachie à Rieumes... 14ème (et dernière ?) étape ! », La Gazette du Midi, 2007, n°8065, p. 12     

    Jean-Michel Lattes, Philippe Lemistre, Patrice Roussel, « Les enjeux de l'individualisation des salaires », La Gazette du Midi, 2007, p. 11   

    Jean-Michel Lattes, « 2007, année zéro ? », La revue parlementaire - Spécial Toulouse., 2007, pp. 27-27   

    Jean-Michel Lattes, « Entre éducation et répression - Commentaire de la loi Sarkozy de septembre 2006 sur la prévention de la délinquance », Voix du Midi, 2006, n°6631, p. 2   

    Jean-Michel Lattes, « Que cesse l'insécurité juridique ! », La Gazette du Midi, 2006, n°8016, p. 14     

    Jean-Michel Lattes, « La tradition taurine est une réalité », La Dépêche du Midi, 2006   

    Jean-Michel Lattes, « Intermittents, statut en danger. », La Dépêche du Midi, 2006, n°20062006, p. 1   

    Jean-Michel Lattes, « Salariés, leur surveillance », La Dépêche du Midi, 2006, n°13062006   

    Jean-Michel Lattes, « Temps de travail et Cyber-salariés », La Dépêche du Midi, 2006, n°06062006   

    Jean-Michel Lattes, « La représentativité syndicale. », La Dépêche du Midi, 2006, n°30052006   

    Jean-Michel Lattes, « Le Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) », La Dépêche du Midi, 2006, n°23052006   

    Jean-Michel Lattes, « La requalification du contrat de travail temporaire », La Dépêche du Midi, 2006, n°16052006   

    Jean-Michel Lattes, « Europe et contrat de travail », La Dépêche du Midi, 2006, n°09052006   

    Jean-Michel Lattes, « Comité d'entreprise Européen », La Dépêche du Midi, 2006, n°02052006   

    Jean-Michel Lattes, « Entreprises. Le règlement intérieur. », La Dépêche du Midi, 2006, n°25042006   

    Jean-Michel Lattes, « Alertes éthiques dans l'entreprise », La Dépêche du Midi, 2006, n°18042006   

    Jean-Michel Lattes, « Harcèlement dans l'emploi », La Dépêche du Midi, 2006, n°11042006   

    Jean-Michel Lattes, « Durée du travail chez les jeunes. », La Dépêche du Midi, 2006, n°04042006   

    Jean-Michel Lattes, « Emploi. Les personnes handicapées. », La Dépêche du Midi, 2006, n°28032006   

    Jean-Michel Lattes, « Modification du contrat de travail », La Dépêche du Midi, 2006, n°21032006   

    Jean-Michel Lattes, « Grève et service minimum », La Dépêche du Midi, 2006, n°14032006   

    Jean-Michel Lattes, « Social. Discrimination dans l'entreprise. », La Dépêche du Midi, 2006, n°07032006, p. 1   

    Jean-Michel Lattes, « Reclassement à l'étranger », La Dépêche du Midi, 2006, n°28022006   

    Jean-Michel Lattes, « Contrat Première Embauche (CPE) et précarité. », La Dépêche du Midi, 2006, n°21022006   

    Jean-Michel Lattes, « La tradition tauromachique locale en pays toulousain : suite et fin d'un processus juridique », La Gazette du Midi, 2006, n°7987, p. 15 

    Jean-Michel Lattes, « Vers la fin du CDI ? », La Dépêche du Midi, 2006, n°14022006   

    Jean-Michel Lattes, « Le licenciement économique devient préventif. », La Dépêche du Midi, 2006, n°07022006   

    Jean-Michel Lattes, Rachid Boumahdi, Jean-Michel Plassard, « Droit et économie de la discrimination sur le marché du travail », Revue Travail et Emploi (RTE), 2005, n°104, pp. 55-68   

    Jean-Michel Lattes, « Rugby et droit du travail : une rencontre improbable ? », Droit social, 2005, n°910, pp. 873-878   

    Jean-Michel Lattes, « Le droit social, à la frontière de l’intégration et de l’exclusion », Avocatempo magazine : la revue du CNB, 2005, n°14, pp. 44-46   

    Jean-Michel Lattes, « L'intégration des personnels logistiques dans la Convention collective des transports routiers », Revue Lamy Droit et logistique, 2005, n°2, p. 5   

    Jean-Michel Lattes, « La tradition tauromachique locale en pays toulousain : suite et fin d’un processus juridique », La Dépêche du Midi, 2005   

    Jean-Michel Lattes, Rachid Boumahdi, Jean-Michel Plassard, « Droit du travail et économie de la discrimination : une même perspective », Travail et Emploi, 2005, n°104, pp. 55-68 

    Jean-Michel Lattes, « Les droits de l'usager, mythe ou réalité ? (A propos de la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale) », Revue de l'ASEI, 2004, n°14, p. 24       

    Jean-Michel Lattes, « La place du travail dans la sociabilité urbaine », Revue Projet, 2003, n°277, pp. 62-67   

    Jean-Michel Lattes, « Libéralisation des transports de marchandises : problématiques sociales », Notes du LIHRE, 2003, n°380 

    Jean-Michel Lattes, « Risque industriel, du risque improbable à la démocratie du risque », Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, 2003, n°1, pp. 104-108   

    Jean-Michel Lattes, Rachid Boumahdi, Jean-Michel Plassard, « Marché du travail et lutte contre la discrimination : une approche pluridisciplinaire », Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, 2002, n°5152, pp. 487-508   

    Jean-Michel Lattes, « Mano a mano juridique sur la notion de tradition locale ininterrompue », Recueil Dalloz, 2002, n°41, p. 3083     

    Jean-Michel Lattes, « Seul le salarié peut rapporter la preuve qu'un contrat conclu verbalement est à durée déterminée », Recueil Dalloz, 2002, n°41, p. 3112 

    Jean-Michel Lattes, « Travailleur handicapé », Répertoire de droit du travail , 2002, pp. 1-83     

    Jean-Michel Lattes, « Le harcèlement dans l'entreprise », L'Opinion indépendante du Sud-Ouest, 2002, n°2492, p. 4   

    Jean-Michel Lattes, « La jurisprudence au secours de la novillada de Rieumes », La Dépêche du Midi, 2001   

    Jean-Michel Lattes, « Expertise, prison et droits de l'homme... l'éternel débat sur la fonction carcérale », Bulletin d'Ordinex (Organisation internationale des experts), 2001, n°15, pp. 7-9   

    Jean-Michel Lattes, « Festivals taurins et traditions tauromachiques locales », La Gazette du Midi, 2001, n°7730, p. 44   

    Jean-Michel Lattes, « Le crime appelle le châtiment », Tout Toulouse, 2001, p. 14   

    Jean-Michel Lattes, « L'éternel retour du contrat de travail », La Gazette du Midi, 2001, n°7721, p. 46 

    Jean-Michel Lattes, « L'éternel retour du contrat de travail (Cour de Cassation, Chambre Sociale, 19 décembre 2000, M. Lacabbane/Soc. Bastille Taxi) », La Gazette du Midi, 2001, n°7721, p. 46   

    Jean-Michel Lattes, « Statut du pigiste régulier », Recueil Dalloz, 2000, n°37, p. 378 

    Jean-Michel Lattes, « Statut du pigiste régulier (Note S/S Cour de cassation, Chambre sociale, 1er février 2000, Société Éditions de Meylan/Durand-Courbet) », Recueil Dalloz, 2000, n°37, p. 378   

    Jean-Michel Lattes, « Preuve de la discrimination syndicale entraînant un retard dans le déroulement de la carrière », Recueil Dalloz, 2000, n°6, p. 375 

    Jean-Michel Lattes, « Preuve de la discrimination syndicale entraînant un retard dans le déroulement de la carrière (Note s/s Cour de cassation, Chambre sociale, 28 mars 2000, Fluchère/SNCF) », Recueil Dalloz, 2000, n°6, p. 375   

    Jean-Michel Lattes, « De Pyrénées en Garonne... ou la force d'une tradition vraie ! », La Gazette du Midi, 2000, n°7708, p. 49       

    Jean-Michel Lattes, Jean-Michel Plassard, Rachid Boumahdi, « Discrimination et marché du travail : une lecture pluridisciplinaire », Notes du LIHRE, 2000, n°317   

    Jean-Michel Lattes, « La loi Aubry sur les 35 heures, une véritable mosaïque juridique. », Gazette du Midi, 2000, n°7682, pp. 4-5   

    Jean-Michel Lattes, « La Cour d'Appel de Toulouse admet l'existence d'une tradition tauromachique locale », La Gazette du Midi, 2000, n°7681, p. 7 

    Jean-Michel Lattes, « La Cour d'Appel de Toulouse admet l'existence d'une tradition tauromachique locale (Cour d'appel de Toulouse, 3 avril 2000) », La Gazette du Midi, 2000, n°7681, p. 7   

    Jean-Michel Lattes, « La maladie de l'employeur, motif économique de licenciement ? », Les Petites Affiches, 1999, n°229, pp. 4-6   

    Jean-Michel Lattes, « La difficile mesure du temps de travail », La Gazette du Midi, 1999, n°7651, p. 11 

    Jean-Michel Lattes, « La difficile mesure du temps de travail du salarié », La Gazette du Midi, 1999, n°7651, p. 11   

    Jean-Michel Lattes, « Le statut du conjoint de l'entrepreneur », Gazette du Midi, 1999, n°7650, pp. 5-5   

    Jean-Michel Lattes, « Des toros et des juges (L'affaire de la Feria de Rieumes) », La Gazette du Midi, 1999, n°7643, p. 5   

    Jean-Michel Lattes, « La médecine du travail, profession protégée », Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 1999, n°20, p. 184   

    Jean-Michel Lattes, « Compétence du conseil des prud'hommes pour connaître du licenciement d'un employé de la cafétéria d'une ambassade », Recueil Dalloz, 1999, n°19, pp. 170-171   

    Jean-Michel Lattes, « A la recherche d'un statut juridique des toreros et quadrillas. Le Droit Européen, allié ou ennemi ? », Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse., 1998, n°65, pp. 59-74   

    Jean-Michel Lattes, « Affaire Fondation Brigitte BARDOT et Société Protectrice des Animaux contre Festival Gimontais - Commentaire de l'Ordonnance de référés du T.G.I d'Auch du 11 Juin 1993. Chronique de Droit Taurin », L'Opinion indépendante du Sud-Ouest, 1994, n°2078   

    Jean-Michel Lattes, « Tauromachie et Droit », L'Opinion indépendante du Sud-Ouest, 1992, n°1997   

    Jean-Michel Lattes, « Le droit de l'utilisation de l'animal dans les spectacles », Bulletin juridique international de la protection des animaux., 1988, n°108, pp. 38-49   

  • Jean-Michel Lattes, Salariés, leur surveillance, 2022 

    Jean-Michel Lattes, Temps de travail et Cyber-salariés, 2022 

    Jean-Michel Lattes, La représentativité syndicale., 2022 

    Jean-Michel Lattes, Entreprises. Le règlement intérieur., 2022 

    Jean-Michel Lattes, Alertes éthiques dans l'entreprise, 2022 

    Jean-Michel Lattes, Harcèlement dans l'emploi, 2022 

    Jean-Michel Lattes, Durée du travail chez les jeunes., 2022 

    Jean-Michel Lattes, Emploi. Les personnes handicapées., 2022 

    Jean-Michel Lattes, Grève et service minimum, 2022 

    Jean-Michel Lattes, Contrat Première Embauche (CPE) et précarité., 2022 

    Jean-Michel Lattes, Le licenciement économique devient préventif., 2022 

    Jean-Michel Lattes, Le Stade toulousain, patrimoine immatériel de Toulouse, 2021   

    Jean-Michel Lattes, Du sport amateur au sportif professionnel, 2020 

  • Jean-Michel Lattes, « Tintin sous l'œil des juristes », le 16 mars 2023  

    Organisée par le Centre de Droit des Affaires et les bibliothèques de l'université Toulouse Capitole sous la direction de Alexandra Mendoza-Caminade, Michel Fraysse et Laïsa Ferreira

    Jean-Michel Lattes, « La responsabilité du pouvoir exécutif national : le point de vue des territoires », le 21 janvier 2022  

    Organisé par l'Institut Maurice Hauriou sous la responsabilité scientifique de Stéphane Mouton et Pierre Esplugas-Labatut, Professeurs de droit public - Université Toulouse Capitole

    Jean-Michel Lattes, « Du transport à la mobilité - Quels enjeux juridiques ? », le 13 mars 2020  

    Organisé sous la responsabilité scientifique de Stéphane Mouton, Pr. de droit public à l’Université Toulouse Capitole, Directeur du Master 2 droit des transports et de l’aéronautique, Directeur de l’Institut Maurice Hauriou

    Jean-Michel Lattes, « La loi du 5 septembre 2018 pour « la liberté de choisir son avenir professionnel » », La loi du 5 septembre 2018 pour « la liberté de choisir son avenir professionnel », Université Toulouse Capitole, le 01 janvier 2019     

    Jean-Michel Lattes, « Après les ordonnances Macron : la loi Pénicaud "Avenir professionnel" (loi du 5 sept. 2018) », le 22 novembre 2018  

    Conférences de l'Equipe de Recherche en Droit Social du CDA

    Jean-Michel Lattes, « Langues régionales et construction de l’Etat en Europe », le 07 juin 2018  

    Colloque pluridisciplinaire de l'IRDEIC, ayant pour ambition d’étudier les langues régionales dans leur rapport avec l’Etat en Europe organisé sous la direction scientifique de Amane Gogorza, MCF de droit privé et Wanda Mastor, Prof.de droit public

    Jean-Michel Lattes, « Transports et développement durable », le 16 mars 2018  

    Organisé sous la Responsabilité scientifique de Stéphane Mouton, Professeur à l'UT Capitole – IMH et Eric Naim-Gesbert, Professeur à l'UT Capitole – IMH

    Jean-Michel Lattes, « Le juge administratif et l’économie du transport », le 19 novembre 2016  

    Colloque organisé par le Tribunal Administratif de Toulouse, l’Université Toulouse Capitole, la Faculté de Droit et le Barreau de Toulouse.

    Jean-Michel Lattes, « Grève et droit public », le 09 juin 2016  

    Le préambule de la Constitution de 1946 a reconnu le droit de grève, droit fondamental constitutionnellement garanti. L’université Toulouse 1 capitole s’associe à l’université de Grenoble Alpes pour célébrer les 70 ans de la reconnaissance du droit de grè

    Jean-Michel Lattes, « Aspects juridiques de la maltraitance et protection des personnes vulnérables », Personnes âgées et Personnes en situation de handicap « Vulnérabilités et liberté » Colloque d' Alma Midi-Pyrénées, Toulouse,, Toulouse, le 01 janvier 2011     

    Jean-Michel Lattes, « L'évaluation des institutions d'insertion professionnelle des personnes handicapées : Radiographie des missions handicap », Regards croisés sur le traitement institutionnel de l'emploi des personnes handicapées, PARIS, le 23 mai 2008               

    Jean-Michel Lattes, « La loi Evin de 1991, discours et pratiques autour d’un texte toujours controversé », La loi Evin de 1991, discours et pratiques autour d’un texte toujours controversé, Université Toulouse Capitole, le 01 janvier 2005     

    Jean-Michel Lattes, « L'évolution de la réduction du temps de travail : vers la recherche de nouveaux équilibres », L'évolution de la réduction du temps de travail : vers la recherche de nouveaux équilibres, Centre Régional pour l'Enfance, l'Adolescence et les Adultes Inadaptés (Creai) - Toulouse., le 01 juillet 1999     

  • Jean-Michel Lattes, "La responsabilité du pouvoir exécutif national : le point de vue des territoires | Les modalités et les effets" 

    Jean-Michel Lattes, Ecole Européenne d'été 2009 VA - Right and handicap, european and international perspective 

    Jean-Michel Lattes, Ecole Européenne d'été 2009 VF - Droit et handicap, perspective internationale et européenne 

    Jean-Michel Lattes, Ecole Européenne d'été 2009 VA - Session about the handicap : questions 

    Jean-Michel Lattes, Ecole Européenne d'été 2009 VF - Session handicap : les questions 

PublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Robin Puchaczewski, Observation, évaluation et fabrique des politiques cyclables à l'heure du retour du vélo : le cas de l'agglomération toulousaine, thèse soutenue en 2022 à Toulouse 2, membres du jury : Jean-Michel Lattes (Exam.)  

    Cette thèse interroge les liens entre fabrique des politiques cyclables et instruments de connaissance et d’évaluation, en se basant principalement sur l’étude du cas de l’agglomération toulousaine. En effet, alors que le vélo fait un retour en France et dans les pays occidentaux à la faveur du nouveau paradigme de la mobilité durable, les outils manquent pour observer sa pratique et évaluer les politiques. Grâce à une analyse socio-historique, ce travail montre comment les outils actuels de connaissance des mobilités ont été forgés par une longue domination des modes motorisés, qu’ils contribuent à leur tour à favoriser par des effets de cadrage, de catégorisation et d’inertie. Puis, en s’appuyant sur une immersion au sein du système toulousain et national d’acteurs du vélo ainsi que sur un corpus d’entretien, il interroge l’impact du retour du vélo sur cette relation. Celui-ci engendre en effet de nouveaux outils de connaissance (compteurs automatiques, traces GPS…), principalement dans un objectif de valorisation des politiques cyclables. Ces dispositifs ne sont pas sans reproduire les écueils du retour du vélo en termes de diffusion géographique, d’inclusivité et d’organisation institutionnelle. Prêter attention à ces problématiques est donc l’une des clés permettant d’ancrer le vélo comme solution de mobilité durable.

    Laureline Angot, L'ambition d'un Plan de Déplacement Marchandises (PDM) face aux limites de l'action publique : le cas de la métropole toulousaine, thèse soutenue en 2020 à Toulouse 2, membres du jury : Jean-Michel Lattes (Exam.)  

    Malgré des intérêts et des réponses institutionnels évolutifs, les réflexions relatives aux enjeux de la logistique, composante essentielle du fonctionnement urbain, peinent à se matérialiser par l’action. Il subsiste, de façon généralisée, un défaut de mise en œuvre pérenne des réflexions et solutions liées, une prise en compte insatisfaisante de cette thématique dans les politiques d’aménagement. Dans cette thèse, nous proposons d’examiner une possible explication à ces constats : l’influence de l’organisation et des mécanismes de la sphère politico-administrative. Par conséquent, nous avançons l’hypothèse que la mise en œuvre d’une planification logistique en milieu urbain ne peut se soustraire, au préalable, d’une structuration en interne de l’organisation politico-administrative et de l’existence d’une gouvernance logistique métropolitaine. Pour ce faire, nous basons principalement notre argumentaire sur l’analyse de l’évolution de la prise en compte de cette thématique dans les politiques d’aménagement et de transport, dans les affaires quotidiennes, de la Métropole toulousaine. Nous relevons les antagonismes et contradictions liées. Le recours à des entretiens et des questionnaires auprès de collectivités, principalement nationales, facilite une validation de nos hypothèses, une certaine généralisation mais également l’observation de spécificités toulousaines. Pour appuyer nos propos, nous tentons d’expérimenter, par le biais de l’élaboration du Plan de Déplacement Marchandises (PDM) de la métropole toulousaine, objet de notre mission opérationnelle par le biais d’un contrat de Convention Industrielle de Formation par la Recherche (CIFRE), les possibilités d’agir sur les mécanismes observés pour favoriser le développement d’un réflexe logistique, possiblement garant de réponses territoriales concrètes et efficientes. Les difficultés ressenties relatives à la mise en œuvre du PDM, selon une démarche transversale, que nous considérons comme fondamentale pour l’intégration de cette thématique dans les enjeux territoriaux et les politiques d’aménagement, justifient l’approche pluridisciplinaire défendue dans cette thèse.Nous montrons que des changements dans l’organisation et les mécanismes psychosociologiques de la sphère politico-administrative pourraient avoir des incidences positives sur l’existence et, en relation, la mise en œuvre concrète d’actions publiques territoriales associées et dédiées répondant à la nécessaire transversalité du sujet.