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Arnaud de Bissy

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Responsabilités administratives et scientifiques :

Responsable de la formation :

Thèse

La notion de dividende : aspects juridiques et fiscaux. Thèse soutenue en 1994 à Toulouse 1, sous la direction de Patrick Serlooten.


Ouvrages

Arnaud de Bissy, Nadège Jullian et Sandrine Tisseyre (dir.), Les structures individuelles : actes du colloque du 6 mars 2020, Université Toulouse 1 Capitole, Presses de l'université Toulouse 1 Capitole, 2021, Actes de colloques de l'IFR, 287 p.

Arnaud de Bissy, Comptabilité et fiscalité : du résultat comptable au résultat fiscal, LexisNexis, 2016, 2e éd., Précis fiscal, 629 p.

Arnaud de Bissy et Olivier Debat (dir.), Écrits de droit de l'entreprise : mélanges en l'honneur de Patrick Serlooten, Dalloz, 2015, 802 p.

Arnaud de Bissy, Comptabilité et fiscalité : du résultat comptable au résultat fiscal, LexisNexis, 2014, Précis fiscal, 586 p.

Arnaud de Bissy, Droit fiscal des affaires, L'Hermès, 2001, 5e éd., Droit, 368 p.

Arnaud de Bissy, Droit fiscal des affaires, L'Hermès, 2000, 4e éd., Leçons et pratique, 376 p.

Voir plus

Arnaud de Bissy, Droit fiscal des affaires, L'Hermès, 1999, 3e éd., Essentiel sur, 254 p.

Arnaud de Bissy, Droit fiscal des affaires : à jour de la loi du 10 novembre 1997 portant mesures urgentes à caractère fiscal, la loi du 19 décembre 1997 sur le financement de la sécurité sociale, la loi de finances pour 1998 du 30 décembre 1997, la loi de finances rectificative pour 1997 du 30 décembre 1997, l'Hermès, 1998, 2e éd., L'essentiel sur, 248 p.

Arnaud de Bissy, La Loi nouvelle : résumé, analyse et commentaire, L'Hermès, 1998, 127 p.

Arnaud de Bissy, Droit fiscal des affaires : à jour de la loi de finances rectificative pour 1996 et de la loi de finances pour 1997, l'Hermès, 1997, L'essentiel sur, 236 p.

Arnaud de Bissy, La notion de dividende : aspects juridiques et fiscaux, sn, 1994, 180 p.

Arnaud de Bissy, Suicide et responsabilité civile, 1990, 87 p.

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