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Etienne Nédellec

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne · École de Droit de la Sorbonne Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne — IRJS
Université Paris 1 - Panthéon SorbonneÉcole de Droit de la SorbonneInstitut de Recherches Juridiques de la Sorbonne
Philosophie et théorie du droit Justice procès et procédure Histoire des idées Droit comparé
IdRef ScanR Thèses.fr HAL

Actualités scientifiques

Colloque
La crise des offices
20 mai 2026 · Nice
Projet
En Chair(e)
17 mars 2025
Séminaire
Les droits subjectifs
22 janv. 2020 · Paris

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Critique de la publicisation du droit processuel civil, soutenue en 2022 à Paris 1 sous la direction de Emmanuel Jeuland présidée par Alain Supiot, membres du jury : Lucie Mayer (Rapp.), Cécile Chainais (Rapp.), Sylvain Soleil et Xavier Lagarde  

    Constatant la difficulté éprouvée par la doctrine à expliquer techniquement, et donc autrement que par une référence à la politique judiciaire, les jurisprudences et les techniques processuelles dites « managériales », l’étude se propose d'identifier les médiations conceptuelles qui président à un tel mouvement dans le droit processuel. La critique s'entend alors comme la mise au jour de la dimension publicisée des concepts structurants du droit processuel. Par l'étude comparée et historique, et notamment celle des précurseurs allemands et italiens, on est en mesure d’identifier que le droit processuel est un tournant scientifique objectiviste, ayant pour dynamique la prise de distance vis-à-vis des logiques substantielles. Or, l’autonomie du droit processuel revendiquée est à associer à une immersion de l'intérêt public comme nouveau moteur du procès. La première partie de l’étude cherche à en révéler les enjeux et la réalité. La seconde partie de l’étude mobilise la publicisation comme constat permettant au processualiste d’étudier techniquement les jurisprudences dites managériales, et d’identifier les moyens la rendant possible. Par l’étude des arrêts archétypiques que sont Cesarco puis Carteret, et l’étude d’une variété de phénomènes processuels contemporains (loyauté processuelle, proportionnalité procédurale, disparition du principe dispositif...), l’on aperçoit que le droit processuel civil se construit sur la possible négation des intérêts privés, au nom de l’intérêt public. C’est cette possibilité théorique qui rend conceptuellement viable les décisions dites managériales. Elles sont une mobilisation nouvelle de l'intérêt public devant s’imposer dans le procès civil.

  • Communications

    Etienne Nédellec, « La crise des offices », prévue le 20 mai 2026 

    Colloque organisé par la SLC, le GREDEG, le CERDACFF, le CERDP, ERMES, Université de Nice Côte d'Azur, l'IUF et l'IEJ Nice sous la direction scientifique de Gustavo Cerquira, Maxime Scheffer et Yves Strickler.

    Etienne Nédellec, « Les droits subjectifs », le 22 janvier 2020 

    Séminaire 2019-2020 de « Cultures et théories juridiques », IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.