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Marianne Cottin

Faculté de Droit
2, Rue Tréfilerie
42023 Saint-Etienne Cedex 2

Marianne Cottin

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Singularités brésiliennes à l’épreuve du système français de justice

jeudi 11 mai 2017

Colloque organisé par l’Institut de droit comparé Édouard Lambert - EDIEC et la Société de Législation Comparée (Section de droit processuel)



Publications

Ouvrages

Marianne Cottin (dir.), Le parquet en matière civile, sociale et commerciale : recensement des textes et étude empirique des activités non pénales du parquet, Mission de recherche Droit et justice, 2011, 502 p.

Marianne Cottin, L'accès à la Cour de cassation : étude du droit au pourvoi devant les chambres civiles de la Cour de cassation, 9, 1998, 364 p.

Articles

Marianne Cottin, « Action en responsabilité contre le liquidateur : compétence du tribunal de commerce », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 223, 2019

Marianne Cottin, « Communication électronique en matière de procédure civile », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 223, 2019

Marianne Cottin, « Précisions sur le champ d'application du règlement européen « petits litiges » », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 223, 2019

Marianne Cottin, « Action de groupe : appréciation de la validité de l'assignation », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 218, 2018

Marianne Cottin, « Possibilité pour une cour d'appel de liquider une astreinte », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 218, 2018

Marianne Cottin, Olivier Gout, Agnès Maffre-Baugé et Philippe Soustelle, « Réforme de la réforme du droit des contrats par la loi de ratification », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 216, 2018

Marianne Cottin, « L'abus de l'état de dépendance limité par la nouvelle réforme du droit des contrats », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 215, 2018

Marianne Cottin, « La transaction est de nature à faire obstacle à une mesure d'instruction in futurum », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 215, 2018

Marianne Cottin, « Point de départ de l'astreinte judiciaire soumise à la signification par huissier », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 212, 2018

Marianne Cottin, « Instance en liquidation d'astreinte et rectification d'erreur matérielle », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 211, 2018

Marianne Cottin, « Modalités d'établissement de la liste des médiateurs auprès des cours d'appel », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 208, 2017

Marianne Cottin, « Force obligatoire d'une transaction conclue en matière d'accident de la circulation », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 207, 2017

Marianne Cottin et Nathalie Casal, « Nouvelles procédures européennes de règlement des petits litiges et d'injonction de payer », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 206, 2017

Marianne Cottin, « La clause de médiation préalable ne s'applique pas à la demande reconventionnelle », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 205, 2017

Marianne Cottin, « Clarification des pouvoirs du juge des référés en matière d'astreinte », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 204, 2017

Marianne Cottin, « Définition des règles procédurales applicables à l'action de groupe », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 204, 2017

Marianne Cottin, « Nouveau formalisme des conclusions devant le TGI et dans une procédure orale », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 204, 2017

Marianne Cottin, « Qualité pour agir du nouveau gérant d'une société civile assignée en paiement », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 204, 2017

Marianne Cottin, « Impact de la loi « Justice 21 » sur les déclarations au greffe devant le TI », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 199, 2016

Marianne Cottin, « Impact de la loi « Justice du XXIe siècle » sur la transaction », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 199, 2016

Marianne Cottin, « Impact de la loi « Justice du XXIe siècle » sur les actions de groupe », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 199, 2016

Marianne Cottin, « Nature de l'ordonnance d'homologation d'une transaction », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 197, 2016

Marianne Cottin, « Recodification des articles relatifs à la médiation et à l'action de groupe », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 193, 2016

Marianne Cottin, « Autorité de chose jugée de la transaction », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 192, 2016

Marianne Cottin, « Modification de la procédure européenne de règlement des petits litiges », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 189, 2016

Marianne Cottin, « Le rôle du parquet en matière civile : enjeux et perspectives », Revue Justice Actualités, N° 16, 2016, p. 96-98

Marianne Cottin, « La communication électronique dans le procès civil », in Martin Zwickel, Marianne Cottin, Frédérique Ferrand (dir.), La modernisation processuelle de la justice civile en France et en Allemagne, Jena, JWV Jenaer Wissenschaftliche Verlagsgesellschaft, 2016, p. 61-70

Marianne Cottin, « Nature de l'action en liquidation d'une astreinte », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 189, 2015

Marianne Cottin, « Vers la création de tribunaux de commerce spécialisés pour toute la France », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 185, 2015

Marianne Cottin, « Élargissement du champ de la postulation des avocats au ressort de la cour d'appel », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 185, 2015

Marianne Cottin, « Nouvelles incitations à recourir à la résolution amiable des litiges », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 181, 2015

Marianne Cottin, « Conditions de la litispendance dans l'Union européenne », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 180, 2015

Marianne Cottin, « Solidarité des époux pour des dettes de santé », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 180, 2015

Marianne Cottin, « Qualité de partie à la transaction », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 179, 2015

Marianne Cottin et Romain Montagnon, « Les défis organisationnels de la modernisation de la justice », in Martin Zwickel, Marianne Cottin, Frédérique Ferrand (dir.), La modernisation organisationnelle de la justice civile en France et en Allemagne, Jena, JWV Jenaer Wissenschaftliche Verlagsgesellschaft, 2015, p. 15-29

Marianne Cottin, « Appel d'une décision assortie d'une astreinte », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 177, 2014

Marianne Cottin, « Contrôle du juge sur la transaction au moment de l'octroi de la force exécutoire », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 175, 2014

Marianne Cottin, « L'introduction d'une action de groupe est possible depuis le 1er octobre 2014 », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 175, 2014

Marianne Cottin, « Point de départ de l'astreinte en cas de confirmation d'un jugement », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 174, 2014

Marianne Cottin, « Transaction et rupture conventionnelle du contrat de travail », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 171, 2014

Marianne Cottin, « L'action de groupe a été introduite en droit français », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 170, 2014

Marianne Cottin, « Date d'appréciation du comportement du débiteur pour liquider l'astreinte », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 168, 2014

Marianne Cottin, « Précisions suite à la suppression de la contribution pour l'aide juridique », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 168, 2014

Marianne Cottin et Jean-Yves Borel, « Nouvelle répartition des contentieux et allègement de certaines procédures », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 145, 2012

Marianne Cottin et Françoise Perret-Richard, « Élargissement des titres exécutoires par le nouveau régime de la médiation », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 144, 2011

Marianne Cottin, « Recours à la transaction pour régler les conflits en matière administrative », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 138, 2011

Marianne Cottin, « Application des procédures européennes », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 112, 2009

Marianne Cottin et Philippe Soustelle, « La preuve en droit civil et en droit des affaires », Le nouveau Journal des huissiers de justice, N° 112, 2009, p. 30-40

Autres

Marianne Cottin et Brigitte Munoz-Perez, La nomenclature des activités civiles du parquet, p. 57

Marianne Cottin et Brigitte Munoz-Perez, Les nomenclatures descriptives des activités civiles du parquet, p. 50




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