Portail  Universitaires  Marianne Cottin
Marianne Cottin

Faculté de Droit
2, Rue Tréfilerie
42023 Saint-Etienne Cedex 2

Marianne Cottin

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

Singularités brésiliennes à l’épreuve du système français de justice

jeudi 11 mai 2017

Colloque organisé par l’Institut de droit comparé Édouard Lambert - EDIEC et la Société de Législation Comparée (Section de droit processuel)



Publications

Ouvrages

Marianne Cottin, Frédérique Ferrand et Martin Zwickel (dir.), Die prozessuale Modernisierung der Ziviljustiz in Deutschland und Frankreich : Tagungsband zum deutsch-französischen Forschungsatelier in Erlangen von 16. bis 18. März 2015 actes de l'atelier de recherche franco-allemand à Erlangen du 16 au 18 mars 2015, JWV Jenaer Wissenschaftliche Verlagsgesellschaft, 2016, Studien zum Europäischen Privatrecht und zur Rechtsvergleichung, 281 p.

Marianne Cottin (dir.), Le parquet en matière civile, sociale et commerciale : recensement des textes et étude empirique des activités non pénales du parquet, Mission de recherche Droit et justice, 2011, 502 p.

Marianne Cottin, L'accès à la Cour de cassation : étude du droit au pourvoi devant les chambres civiles de la Cour de cassation, 1998, 364 p.

Articles

Marianne Cottin, « Action en responsabilité contre le liquidateur : compétence du tribunal de commerce », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 223, 2019, p. NC

Marianne Cottin, « Communication électronique en matière de procédure civile », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 223, 2019, p. NC

Marianne Cottin, « Précisions sur le champ d'application du règlement européen « petits litiges » », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 223, 2019, p. NC

Marianne Cottin, « Action de groupe : appréciation de la validité de l'assignation », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 218, 2018, p. NC

Marianne Cottin, « Possibilité pour une cour d'appel de liquider une astreinte », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 218, 2018, p. NC

Marianne Cottin, « Réforme de la réforme du droit des contrats par la loi de ratification », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 216, 2018, p. NC

Marianne Cottin, « L'abus de l'état de dépendance limité par la nouvelle réforme du droit des contrats », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 215, 2018, p. NC

Marianne Cottin, « La transaction est de nature à faire obstacle à une mesure d'instruction in futurum », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 215, 2018, p. NC

Marianne Cottin, « Point de départ de l'astreinte judiciaire soumise à la signification par huissier », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 212, 2018, p. NC

Marianne Cottin, « Instance en liquidation d'astreinte et rectification d'erreur matérielle », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 211, 2018, p. NC

Marianne Cottin, « Modalités d'établissement de la liste des médiateurs auprès des cours d'appel », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 208, 2017, p. NC

Marianne Cottin, « Force obligatoire d'une transaction conclue en matière d'accident de la circulation », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 207, 2017, p. NC

Marianne Cottin, « Nouvelles procédures européennes de règlement des petits litiges et d'injonction de payer », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 206, 2017, p. NC

Marianne Cottin, « La clause de médiation préalable ne s'applique pas à la demande reconventionnelle », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 205, 2017, p. NC

Marianne Cottin, « Clarification des pouvoirs du juge des référés en matière d'astreinte », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 204, 2017, p. NC

Marianne Cottin, « Définition des règles procédurales applicables à l'action de groupe », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 204, 2017, p. NC

Marianne Cottin, « Nouveau formalisme des conclusions devant le TGI et dans une procédure orale », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 204, 2017, p. NC

Marianne Cottin, « Qualité pour agir du nouveau gérant d'une société civile assignée en paiement », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 204, 2017, p. NC

Marianne Cottin, « Impact de la loi « Justice 21 » sur les déclarations au greffe devant le TI », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 199, 2016, p. NC

Marianne Cottin, « Impact de la loi « Justice du XXIe siècle » sur la transaction », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 199, 2016, p. NC

Marianne Cottin, « Impact de la loi « Justice du XXIe siècle » sur les actions de groupe », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 199, 2016, p. NC

Marianne Cottin, « Nature de l'ordonnance d'homologation d'une transaction », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 197, 2016, p. NC

Marianne Cottin, « Recodification des articles relatifs à la médiation et à l'action de groupe », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 193, 2016, p. NC

Marianne Cottin, « Autorité de chose jugée de la transaction », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 192, 2016, p. NC

Marianne Cottin, « Modification de la procédure européenne de règlement des petits litiges », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 189, 2016, p. NC

Marianne Cottin, « La communication électronique dans le procès civil français », in Martin Zwickel, Marianne Cottin, Frédérique Ferrand (dir.), La modernisation processuelle de la justice civile en France et en Allemagne, Jena, JWV Jenaer Wissenschaftliche Verlagsgesellschaft, N° 17, 2016, pp. [61]-70

Marianne Cottin, « Le rôle du parquet en matière civile : enjeux et perspectives », Revue Justice Actualités, N° 16, 2016, pp. 96-98

Marianne Cottin, « Nature de l'action en liquidation d'une astreinte », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 189, 2015, p. NC

Marianne Cottin, « Vers la création de tribunaux de commerce spécialisés pour toute la France », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 185, 2015, p. NC

Marianne Cottin, « Élargissement du champ de la postulation des avocats au ressort de la cour d'appel », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 185, 2015, p. NC

Marianne Cottin, « Nouvelles incitations à recourir à la résolution amiable des litiges », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 181, 2015, p. NC

Marianne Cottin, « Conditions de la litispendance dans l'Union européenne », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 180, 2015, p. NC

Marianne Cottin, « Solidarité des époux pour des dettes de santé », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 180, 2015, p. NC

Marianne Cottin, « Qualité de partie à la transaction », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 179, 2015, p. NC

Marianne Cottin, « Les défis organisationnels de la modernisation de la justice », in Martin Zwickel, Marianne Cottin, Frédérique Ferrand (dir.), La modernisation organisationnelle de la justice civile en France et en Allemagne, Jena, JWV Jenaer Wissenschaftliche Verlagsgesellschaft, N° 14, 2015, pp. 15-29

Marianne Cottin, « Appel d'une décision assortie d'une astreinte », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 177, 2014, p. NC

Marianne Cottin, « Contrôle du juge sur la transaction au moment de l'octroi de la force exécutoire », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 175, 2014, p. NC

Marianne Cottin, « L'introduction d'une action de groupe est possible depuis le 1er octobre 2014 », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 175, 2014, p. NC

Marianne Cottin, « Point de départ de l'astreinte en cas de confirmation d'un jugement », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 174, 2014, p. NC

Marianne Cottin, « Transaction et rupture conventionnelle du contrat de travail », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 171, 2014, p. NC

Marianne Cottin, « L'action de groupe a été introduite en droit français », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 170, 2014, p. NC

Marianne Cottin, « Date d'appréciation du comportement du débiteur pour liquider l'astreinte », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 168, 2014, p. NC

Marianne Cottin, « Précisions suite à la suppression de la contribution pour l'aide juridique », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 168, 2014, p. NC

Marianne Cottin, « Nouvelle répartition des contentieux et allègement de certaines procédures », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 145, 2012, p. NC

Marianne Cottin, « Élargissement des titres exécutoires par le nouveau régime de la médiation », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 144, 2011, p. NC

Marianne Cottin, « Recours à la transaction pour régler les conflits en matière administrative », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 138, 2011, p. NC

Marianne Cottin, « Application des procédures européennes », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 112, 2009, p. NC

Marianne Cottin, « La preuve en droit civil et en droit des affaires », Le nouveau Journal des huissiers de justice, N° 112, 2009, pp. 30-40

Marianne Cottin, « Application des procédures européennes : règlement des petits litiges », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 111, 2008, p. NC

Marianne Cottin, « Création d’une procédure européenne de règlement des petits litiges », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 97, 2007, p. NC

Marianne Cottin, « L’action des associations de consommateurs en suppression des clauses abusives », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 70, 2005, p. NC

Marianne Cottin, « Nouvelles répartitions des compétences du juge de proximité et des tribunaux d’instance et de grande instance », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 69, 2005, p. NC

Marianne Cottin, « L'efficacité procédurale des clauses de conciliation ou de médiation », Recueil Dalloz, 2003, pp. 1386-1391

Marianne Cottin, « La Cour de cassation se dote d'une procédure d'admission des pourvois en cassation », Recueil Dalloz, 2002, pp. 748-750

Marianne Cottin, « Le coût de la durée du procès pour les parties : les intérêts de retard dans le procès civil », Revue Internationale de Droit Economique, N° 2, 1999, pp. 239-252

Marianne Cottin, « La réforme de la procédure française par le décret n° 95-1231 du 28 décembre 1998 - la réalisation du rapport Coulon », Zeitschrift für Zivilprozess (ZZP) int., 1999, pp. 53-65

Marianne Cottin, « Point de départ des intérêts sur les sommes à restituer après cassation d'une décision de justice : quelle décision ouvre droit à restitution ? », Recueil Dalloz, 1998, pp. 261-264




Tags:
Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.